ADOMA

Paris (75)

SIREN 788058030SIRET 788 058 030 09579NAF 5590Z

Suivre cette entreprise
Organigramme
5 000 à 9 999 salariés
Permis déposés33depuis 2020
Établissements921dont 834 ouverts
Dirigeants16inscrits au registre
Accords24déposés au registre
Immatriculation195721 mars 1957
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ADOMA depuis le 21 mars 1957. Son siège est établi à Paris (75013). L'effectif déclaré relève de la tranche 5 000 à 9 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

Le réseau compte 921 établissements, dont 834 ouverts et 16 dirigeants inscrits au registre.[1]

Cette entité a publié 83 marchés en tant qu'acheteur public, dont 17 sur les douze derniers mois.[2]

33 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

24 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Paris, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
ADOMA
SIRET du siège
788 058 030 09579
SIREN
788058030
N° TVA intracommunautaire
FR86788058030
Numéro RCS
788 058 030 R.C.S. Paris
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Paris, le 21 mars 1957
Forme juridique
code SA à conseil d'administration (actions de préférence)
Effectif
5 000 à 9 999 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
5590Z
Adresse du siège
33 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE 75013 PARIS

Objet social

déposé au registre

Logement social, résidences avec services, hébergement des publics en difficulté.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
08/04/2024Immatriculation secondaire d'une société commerciale : Etablissement secondaire : 102 Rue des Anciens Combattants d'AFN 30000 NIMES à compter du 01/04/2024
08/04/2024Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 102 Rue des Anciens Combattants d'AFN 30000 NIMES à compter du 01/04/2024
08/06/2021Radiation du RCS le 08/06/2021 avec effet au 01/01/2011
10/08/2020Société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration
31/01/2017MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30 DECEMBRE 1981
01/06/2016SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE A CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
28/02/2007Observations concernant l'établissement situé 40 r ue HENRI DUNANT 51000 Châlons-en-Champagne : ENSEI GNE : "SONACOTRA CITE FAMILIALE DE CHALONS SUR MAR NE" DIRECTION ASSUREE PAR LE SIEGE.
22/10/2001CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 16/02/2007 ANCIENNE : SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS POUR LES TRAVAILLEURS NOUVELLE : ADOMA
01/01/1800PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/01/1987.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

32 inscriptions modificatives
01/02/2026Ouverture d’un nouvel établissement
01/02/2026Ouverture d’un nouvel établissement
01/12/2025Ouverture d’un nouvel établissement
03/11/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2025Ouverture d’un nouvel établissement
27/10/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/10/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/10/2025Ouverture d’un nouvel établissement
01/08/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
23/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
23/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
23/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
23/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
23/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/06/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
07/04/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/04/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
24/03/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24/03/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24/03/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
09/12/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
09/12/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/07/2023PMF Ouverture d’un nouvel établissement
02/02/2023Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2019PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
16
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
20 mars 2056
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

16 au registre

La forme du réseau

46 entreprises
AEEEERCSEEAMEANRVCEEFBASVCCCSGSSEEESEESESACSSB
  • Ses titulaires
  • Cités ensemble sur les réseaux sociaux
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Cités ensemble sur les réseaux sociaux

7 entreprises

Dirigeants communs

29 entreprises
CDC HABITATDirigeant communJEAN-PIERRE BalligandENTREPRISE 804752392Dirigeant communLAMYAA BennisENTREPRISE 910377258Dirigeant communLAMYAA BennisFORVIS MAZARS SADirigeant communCommissaire aux comptes titulaireBERNARD LOISEAU SADirigeant communFORVIS MAZARS SAAPRRDirigeant communFORVIS MAZARS SASICOVDirigeant communFORVIS MAZARS SAVALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCEDirigeant communFORVIS MAZARS SACORSOVIADirigeant communFORVIS MAZARS SACOMPAGNIE DAHERDirigeant communFORVIS MAZARS SACOFINANCEDirigeant communFORVIS MAZARS SASOLLAR S.A. D' HLM LE LOGEMENT ALPES RHONEDirigeant communFORVIS MAZARS SAGIGNOUX LEMAIREDirigeant communFORVIS MAZARS SASCIC D'HLM GAMBETTADirigeant communFORVIS MAZARS SASOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLMDirigeant communCDC HabitatENTREPRISE 303091086Dirigeant communCDC HabitatENTREPRISE 303188528Dirigeant communCDC HabitatENTREPRISE 304992993Dirigeant communCDC HabitatSOCIETE IMMOBILIERE DE KOUROU (SIMKO)Dirigeant communCDC HabitatENTREPRISE 307263780Dirigeant communCDC HabitatENTREPRISE 310863592Dirigeant communCDC HabitatSOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PARIS COMMERCESDirigeant communCDC HabitatENTREPRISE 352053532Dirigeant communCDC HabitatSODIACDirigeant communCDC HabitatACTION LOGEMENT IMMOBILIERDirigeant communAdministrateurCISN RESIDENCES LOCATIVESDirigeant communAction Logement ImmobilierSOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLISDirigeant communAction Logement ImmobilierSCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODEREDirigeant communAction Logement ImmobilierBFC PROMOTION HABITATDirigeant communAction Logement Immobilier

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

RelationDénominationNAFPermisLieu
Cette entrepriseADOMA55.90Z2675013 PARIS 13

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

Marchés publiés

83 marchés
12 derniers mois · 17Dernière publication · 02/08/2026Acheteur · Acheteur public
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
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réhabilitation thermique et améliorations de la résidence Frères Lumière ; - la construction d'une rési…Travaux04/11/20252025Marché de travaux pour la restructuration et l'autonomisation des bâtiments A, B et C de la résidence Lubéron à CAVAILLON (84300).Travaux20/10/20252025Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une pension de famille de 25 logements et d'une résidence sociale de 28 logements sur Martigues (Ma…Services12/08/20252025Fourniture et livraison de matériel : - Lot 1 : Fourniture et livraison de peinture et produits associés - Lot 2 : Fourniture et livraison de revêteme…Fournitures21/08/20252025Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une pension de famille de 25 logements et d'une résidence sociale de 28 logements sur Martigues (Ma…Services08/08/20252025Marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la restructuration de la résidence "Les Rives du Drac" à Seyssinet ParisetServices2025Marché de travaux pour la restructuration lourde, démolition et 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réhabilitation lourde de la résidence sociale "Jolie Manon" à MarseilleServices21/06/20242024Mise en forme, édition, mise sous pli, affranchissement, expédition et archivage électronique de documents de gestion d'ADOMA.Services10/06/20242024Marché de vérification des Installations électriques, gaz, systèmes de sécurité incendie (SSI), lignes de vie et points d'ancrage du patrimoine Adoma.Services17/06/20242024Marché de conception-réalisation pour la démolition du foyer Laennec de 288 lots et la construction neuve sur site d'une résidence sociale de 288 loge…Travaux2024Marché de conception-réalisation pour la démolition partielle d'un foyer de travailleurs migrants et la construction d'une résidence sociale de 156 st…Travaux2024Marché de conception-réalisation pour la restructuration lourde d'une tour de 260 logements et d'une partie du socle RDC avec locaux techniques à Nant…Travaux2024Marché de maitrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation de la résidence sociale « Le Parc » et sur 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73 marchés masqués sur cette page

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Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Permis déposés par cette entreprise

33 permis géolocalisés sur la carte

Permis

33

Surface cumulée

85 871 m²

Permis de construire (33)

PCPermis Construire2
19 mai 2026Lille0593502600071

20 logements

Adresse3 RUE DE TURENNE 59000 LILLE
Date de dépôt
19 mai 2026
Destination
1
Réalisation
1
Logements
20 collectifs20 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 896 m²
Mouvement de surface
Créée : 896 m²
PCPermis Construire2
13 mai 2026Hayange0573062600002

8 logements

Adresse9, RUE D'ARGONNE 57700 HAYANGE
Date de dépôt
6 février 2026
Destination
1
Réalisation
2
Logements
8 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 152 m²
Mouvement de surface
Créée : 152 m²
PCPermis Construire2
30 avril 2026La Seyne-sur-Mer0831262600010

41 logements

Adresse168 AVENUE PIERRE MENDES-FRANCE 83500 LA SEYNE SUR MER
Date de dépôt
30 avril 2026
Destination
1
Réalisation
1
Logements
41 collectifs41 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 1 235 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 235 m²
PCPermis Construire2
22 mars 2026Barby0730302500005

120 logements

AdresseRUE DE CHAVANNE 73230 BARBY
Date de dépôt
1 janvier 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
120 collectifs120 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 3 484 m²
Mouvement de surface
Créée : 3 484 m²
PCPermis Construire4
29 janvier 2026Belfort09001026Z0002

80 logements

Adresse3-5-7 RUE JEAN DE LA FONTAINE 90000 BELFORT
Date de dépôt
29 janvier 2026
Destination
1
Réalisation
1
Logements
80 collectifs3 démolis
Surfaces détaillées
Logements : 3 043 m²
Mouvement de surface
Créée : 3 043 m²Démolie : 635 m²
PCPermis Construire2
10 décembre 2025Bagneux0920072500019

186 logements

Date de dépôt
1 décembre 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
186 collectifs186 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 5 387 m²
Mouvement de surface
Créée : 5 387 m²Démolie : 3 141 m²
PCPermis Construire5
27 novembre 2025Villemomble09307725B0016

288 logements

Adresse1 CHEMIN DE LA PELOUSE 93250 VILLEMOMBLE
Date de dépôt
1 novembre 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
288 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 7 661 m²
Mouvement de surface
Créée : 7 661 m²Démolie : 3 205 m²
DPDéclaration Préalable2
21 novembre 2025Rouen0765402500657

3 logements

Adresse50 RUE STANISLAS GIRARDIN 76000 ROUEN
Date de dépôt
1 novembre 2025
Destination
1
Réalisation
2
Logements
3 collectifs3 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 134 m²
Mouvement de surface
Créée : 134 m²
PCPermis Construire5
12 novembre 2025Metz05746324X0085

125 logements

Adresse30 RUE GENERAL DELESTRAINT 57070 METZ
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
2
Logements
125 collectifs125 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 5 168 m²
Mouvement de surface
Créée : 5 168 m²Démolie : 2 607 m²
PCPermis Construire2
31 octobre 2025Boulogne-Billancourt0920122500023

290 logements

Adresse29 RUE NATIONALE 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Date de dépôt
1 novembre 2025
Destination
1
Réalisation
2
Logements
290 collectifs290 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 7 815 m²
Mouvement de surface
Créée : 7 815 m²Démolie : 5 236 m²
PCPermis Construire5
11 octobre 2025Montélimar0261982500053

119 logements

Adresse3 RUE ANDRE MESSAGER 26200 MONTELIMAR
Date de dépôt
1 octobre 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
119 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 3 479 m²
Mouvement de surface
Créée : 3 479 m²
PCPermis Construire2
9 octobre 2025Jouars-Pontchartrain0783212500017

31 logements

Adresse41 RTE DE PARIS 78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN
Date de dépôt
1 octobre 2025
Destination
1
Réalisation
2
Logements
31 collectifs31 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 620 m²
Mouvement de surface
Créée : 620 m²
PCPermis Construire5
23 septembre 2025Chambéry0730652501040

150 logements

Adresse571 RUE CHARLES ET PATRICE BUET 73000 CHAMBERY
Date de dépôt
1 septembre 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
150 collectifs150 en résidence152 démolis
Surfaces détaillées
Logements : 4 590 m²
Mouvement de surface
Créée : 4 590 m²Démolie : 5 265 m²
PCPermis Construire5
19 septembre 2025Buzançais0360312500014

7 logements

Adresse2 ROUTE DE CHATEAUROUX 36500 BUZANCAIS
Date de dépôt
1 septembre 2025
Destination
1
Réalisation
2
Logements
7 collectifs7 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 958 m²
Mouvement de surface
Créée : 958 m²
DPDéclaration Préalable2
26 août 2025Villeurbanne0692662500354

5 logements

Adresse39 RUE EDOUARD VAILLANT 69100 VILLEURBANNE
Date de dépôt
1 août 2025
Destination
1
Réalisation
2
Logements
5 collectifs5 en résidence
PCPermis Construire2
24 juillet 2025Marseille0130552400828

85 logements

Adresse34A RUE LOUBON IMP JOLIE MANON 13003 MARSEILLE
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
2
Logements
85 collectifs
PCPermis Construire5
6 mai 2025Cébazat06306324G0052

215 logements

Adresse125 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 63118 CEBAZAT
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
215 collectifs215 en résidence197 démolis
Surfaces détaillées
Logements : 6 377 m²
Mouvement de surface
Créée : 6 377 m²Démolie : 6 300 m²
PCPermis Construire5
16 avril 2025Marseille0130552400813

20 logements

Adresse0025 RUE SAINT BAZILE 13001 MARSEILLE
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
2
Logements
20 collectifs
PCPermis Construire2
1 avril 2025Saint-Jean-le-Blanc0452862400023

40 logements

Adresse53 ROUTE DE SAINT-CYR-EN-VAL 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANC
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
40 collectifs40 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 1 306 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 306 m²Démolie : 452 m²
PCPermis Construire5
13 février 2025Marseille0130552400827

99 logements

Adresse0001 TRA DE LA MADRAGUE 13002 MARSEILLE
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
99 collectifs99 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 2 723 m²
Mouvement de surface
Créée : 2 723 m²Démolie : 2 843 m²
PCPermis Construire2
6 janvier 2025La Roque-d'Anthéron0130842400031

1 logement

AdresseRUE JEAN MONET 13640 LA ROQUE D'ANTHERON
Date de dépôt
1 janvier 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 118 m²
Mouvement de surface
Créée : 118 m²
PCPermis Construire2
26 décembre 2024Rueil-Malmaison0920632400065

30 logements

AdresseRUE DES GERANIUMS 92500 RUEIL-MALMAISON
Date de dépôt
1 décembre 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
30 collectifs30 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 955 m²
Mouvement de surface
Créée : 955 m²
PCPermis Construire5
17 décembre 2024Delle09003324C0006

48 logements

Adresse4B RUE DU PAQUIS 90100 DELLE
Date de dépôt
1 décembre 2024
Destination
1
Réalisation
2
Logements
48 collectifs48 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 2 168 m²
Mouvement de surface
Créée : 2 168 m²
PCPermis Construire2
9 décembre 2024Châlons-en-Champagne05110824A0044

1 logement

Adresse22 RUE DE FAGNIERES 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Date de dépôt
1 décembre 2024
Destination
1
Réalisation
2
Logements
1 individuel
PCPermis Construire2
27 novembre 2024Saint-Denis09306624A0039

150 logements

Adresse12 RUE DAVID SIQUEIROS 93200 SAINT-DENIS
Date de dépôt
1 novembre 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
150 collectifs150 en résidence304 démolis
Surfaces détaillées
Logements : 4 260 m²
Mouvement de surface
Créée : 4 260 m²Démolie : 5 430 m²
PCPermis Construire5
14 novembre 2024Rezé04414324Y1057

46 logements

AdresseRUE LA GARE 44400 REZE
Date de dépôt
1 novembre 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
46 collectifs46 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 1 423 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 423 m²
PCPermis Construire5
26 octobre 2024Aulnay-sous-Bois09300524C0059

150 logements

Adresse158 ROUTE DE MITRY 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
Date de dépôt
1 octobre 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
150 collectifs150 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 4 009 m²
Mouvement de surface
Créée : 4 009 m²Démolie : 5 419 m²
PCPermis Construire5
25 octobre 2024Les Ulis0916922440002

200 logements

Adresse1 AVENUE DE SAINTONGE 91940 LES ULIS
Date de dépôt
1 octobre 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
200 collectifs200 en résidence200 démolis
Surfaces détaillées
Logements : 5 560 m²
Mouvement de surface
Créée : 5 560 m²Démolie : 4 456 m²
PCPermis Construire5
29 août 2024Miramas01306324G0005

160 logements

AdresseAVENUE DU PONANT 13140 MIRAMAS
Date de dépôt
1 août 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
160 collectifs160 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 4 203 m²
Mouvement de surface
Créée : 4 203 m²
DPDéclaration Préalable2
5 août 2024Les Ulis0916922440012

7 logements

Adresse9 AVENUE DE BOURGOGNE 91940 LES ULIS
Date de dépôt
1 août 2024
Destination
1
Réalisation
2
Logements
7 collectifs7 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 100 m²
Mouvement de surface
Créée : 100 m²
PCPermis Construire5
5 août 2024Pantin09305524B0006

110 logements

AdresseCHEMIN DE FER DE L EST LOT 10A ZAC ECOQUARTIER GARE DE PANTIN 93500 PANTIN
Date de dépôt
1 août 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
110 collectifs110 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 3 165 m²
Mouvement de surface
Créée : 3 165 m²
PCPermis Construire5
24 juillet 2024Cholet04909924C0050

25 logements

Adresse1 SQUAR EMILE LITTRE 49300 CHOLET
Date de dépôt
1 juillet 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
25 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 982 m²
Mouvement de surface
Créée : 982 m²
PCPermis Construire5
5 juillet 2024Port-de-Bouc0130772400009

135 logements

AdresseRUE MARCEL GAUSSORGUES 13110 PORT-DE-BOUC
Date de dépôt
1 juillet 2024
Destination
1
Réalisation
1
Logements
135 collectifs135 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 3 900 m²
Mouvement de surface
Créée : 3 900 m²
28 autorisations masquées sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1 173parcelles cadastrales
Surface au sol201 hacumulée
Locaux62 620bâtis recensés
Implantation295communes · 59 départements

Où sont ces terrains

59 départements
13Bouches-du-Rhône16793Seine-Saint-Denis13969Rhône6692Hauts-de-Seine5706Alpes-Maritimes5257Moselle5195Val-d'Oise5191Essonne4977Seine-et-Marne3878Yvelines36

49 autres départements complètent la carte de ce patrimoine.

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

10 départements masqués sur cette page

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Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre1 173terrains

62 620 locaux · 201 ha au sol

Bailleur à construction62terrains

328 locaux · 3,6 ha au sol

Preneur à construction18terrains

1 215 locaux · 2,8 ha au sol

Gérant, mandataire, gestionnaire10terrains

364 locaux · 1,4 ha au sol

N'appartient pas à la société

Syndic de copropriété1terrains

0 locaux · 3 040 m² au sol

N'appartient pas à la société

Emphytéote73terrains

1 022 locaux · 9,5 ha au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 1 173 terrains, pas de 1 337 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Cette société est bailleur à construction sur 62 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

24 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOentreprise

Accord négociations annuelles obligatoires 2025

signé le 4 novembre 2024IDCC 5530CGT, CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)Travail de nuitFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)+1
ACCORDNAOentreprise

Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024

signé le 15 novembre 2023IDCC 5530CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleAutre, précisez
ACCORDentreprise

Avenant n°1 à l'accord collectif aux garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" et à la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé

signé le 27 octobre 2023IDCC 5530CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Couverture complémentaire santé - maladieAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles

signé le 27 décembre 2022IDCC 5530CGT, CFDT, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariésElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électroniqueAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des comités sociaux économiques

signé le 2 décembre 2022IDCC 9999CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariésElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023

signé le 14 novembre 2022IDCC 9999CGT, CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord sur les objectifs en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 23 mars 2022IDCC 5530CGT, CFDT, UNSA
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDNAOentreprise

Accord de Négociations Anuelles Obligatoires 2022

signé le 16 novembre 2021IDCC 5530CGT, CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Travail du dimancheTravail de nuit+2
AVENANTentreprise

Avenant N°3 à l'accord relatif au système de rémunération

signé le 7 juillet 2021IDCC 5530CGT, CFDT, UNSA
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)
AVENANTentreprise

Avenant N°4 à l'accord relatif au dispositif d'alerte et aux astreintes

signé le 7 juillet 2021CFDT, UNSA
Indemnités (dont kilométrique)
AVENANTentreprise

Avenant N°4 à l'accord relatif au travail de nuit

signé le 7 juillet 2021IDCC 5530CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Travail de nuit
AVENANTentreprise

Avenant n°7 à l'accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

signé le 7 juillet 2021IDCC 5530CFDT, UNSA
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
AVENANTentreprise

Avenant N°2 à l'accord sur la classification

signé le 7 juillet 2021IDCC 5530CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Classifications
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif à l'application de l'Accord Groupe télétravail du 15 mars 2021 au sein d'Adoma

signé le 19 mai 2021CFDT, UNSA
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021

signé le 30 octobre 2020IDCC 9999CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDentreprise

Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à la mobilisation dans le cadre de la catastrophe sanitaire Covid-19

signé le 16 juillet 2020CGT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020

signé le 7 novembre 2019CGT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord sur les objectifs en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 4 avril 2019CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET SYNDICALE AU SEIN D'ADOMA

signé le 23 janvier 2019CFDT, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'entreprise concernant la mise en place du comite social et économique

signé le 21 novembre 2018CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN D'ADOMA

signé le 21 novembre 2018CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDNAOentreprise

Accord relative aux négociations annuelles obligatoires 2049

signé le 8 novembre 2018CGT, CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CE, DP et CHSCT)

signé le 23 octobre 2018CGT, CFDT, SOLIDAIRES, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

ACCORD PARITAIRE CONCERNANT LE REGROUPEMENT DES REGIMES DE RETRAITE

signé le 29 juin 2018IDCC 5530CFDT, UNSA
Retraite complémentaire - supplémentaire
19 accords masqués sur cette page

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