DEPARTEMENT DE L ARIEGE
Administration publique générale à Foix (09) depuis 1983, 2 000 à 4 999 salariés.
SIREN 220 900 013SIRET 220 900 013 00016NAF 8411Z
8411Z · Administration publique générale2 000 à 4 999 salariés
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI)
Entreprises liées10dans son réseau
Établissements81dont 62 ouverts
Immatriculée1983au répertoire SIRENE
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- DEPARTEMENT DE L ARIEGE
- SIREN
- 220 900 013
- SIRET du siège
- 220 900 013 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28220900013
- Activité (NAF)
- Administration publique générale8411Z
- Catégorie
- ETI2 000 à 4 999 salariés
- Adresse du siège
- 5 RUE DU CAP DE LA VILLE 09000 FOIX
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE).
Établissements 81
| Adresse | État |
|---|---|
| 5 rue du Cap de la Ville09000 Foix · siège | Ouvert |
| 3 chemin de la Montagne09000 Foix | Ouvert |
| 10 rue du Lieutenant Paul Delpech09000 Foix | Ouvert |
Source : SIRENE (INSEE). Les 81 établissements dans l'onglet .
Où sont les établissements
81 implantations · 62 ouvertesLes 81 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
81 implantationsCommuneSIRETAdresseRôleÉtat
09000 FOIX220 900 013 000165 RUE DU CAP DE LA VILLESiègeOuvert09000 FOIX220 900 013 000403 CHEMIN DE LA MONTAGNE91.01ZOuvert09000 FOIX220 900 013 0007310 RUE DU LIEUTENANT PAUL DELPECH86.22COuvert09000 FOIX220 900 013 001159 RUE DU LIEUTENANT PAUL DELPECH88.99BOuvert09400 NIAUX220 900 013 00149VILLAGE91.03ZOuvert09500 MIREPOIX220 900 013 0021433 CRS PONTANDE86.21ZOuvert09300 LAVELANET220 900 013 002226 RUE RENE CASSIN86.21ZOuvert09000 FOIX220 900 013 0023059 CHEMIN DE LA MONTAGNE91.01ZOuvert09000 FOIX220 900 013 002482 RUE DU CAP DE LA VILLE84.11ZOuvert09000 FOIX220 900 013 002555 RUE DU CAP DE LA VILLE84.13ZOuvert09400 TARASCON-SUR-ARIEGE220 900 013 00289LACOMBE91.03ZOuvert09000 FOIX220 900 013 00305RUE DE LAS ESCOUMES71.20BOuvert09100 PAMIERS220 900 013 0031320 RUE CHARLES DE GAULLE86.22COuvert09100 PAMIERS220 900 013 00321PLACE DU MERCADAL84.13ZOuvert09400 TARASCON-SUR-ARIEGE220 900 013 00339RUE JEAN MOULIN86.21ZOuvert09000 FOIX220 900 013 003479 RUE DU LIEUTENANT PAUL DELPECH84.13ZOuvert09000 FOIX220 900 013 003545 RUE DU CAP DE LA VILLE61.90ZOuvert09300 LAVELANET220 900 013 00362ESPACE DE LA GARE84.13ZOuvert09400 TARASCON-SUR-ARIEGE220 900 013 00370RUE DE BERGA84.12ZOuvert09240 LA BASTIDE-DE-SEROU220 900 013 00388ENSALES84.13ZOuvert09350 DAUMAZAN-SUR-ARIZE220 900 013 0039609350 DAUMAZAN-SUR-ARIZE84.13ZOuvert09460 QUERIGUT220 900 013 0040409460 QUERIGUT84.13ZOuvert09120 VARILHES220 900 013 00438RUE DU CHATEAU D'EAUX84.13ZOuvert09100 PAMIERS220 900 013 00446ROUTE DE FOIX84.13ZOuvert09500 MIREPOIX220 900 013 00453RUE DU 19 MARS 196284.13ZOuvert09400 ARIGNAC220 900 013 00461RTE D'ARIGNAC84.13ZOuvert09300 LAVELANET220 900 013 00479ESPACE DE LA GARE84.13ZOuvert09100 PAMIERS220 900 013 00487ROUTE DE FOIX84.13ZOuvert09220 VAL-DE-SOS220 900 013 00495RTE DE VICDESSOS84.13ZOuvert09110 AX-LES-THERMES220 900 013 00503ROUTE D'ESPAGNE84.13ZOuvert09200 SAINT-GIRONS220 900 013 0051132 AVENUE DES EVADES DE FRANCE84.13ZOuvert09190 SAINT-LIZIER220 900 013 00529ROUTE D’ANTICHAN84.13ZOuvert09320 MASSAT220 900 013 00537ROUTE DU COL DE PORT84.13ZOuvert09230 SAINTE-CROIX-VOLVESTRE220 900 013 00545RTE DE FABAS84.13ZOuvert09800 CASTILLON-EN-COUSERANS220 900 013 00552ARROUT84.13ZOuvert09140 SEIX220 900 013 00560PL DU VILLAGE84.13ZOuvert09000 FOIX220 900 013 0057810 RUE RHIN ET DANUBE84.13ZOuvert09200 SAINT-GIRONS220 900 013 0058632 AVENUE DES EVADES DE FRANCE84.11ZOuvert09270 MAZERES220 900 013 00594Z A DES PINIES84.13ZOuvert75002 PARIS220 900 013 006028 RUE SAINT-MARC68.20BOuvert09000 FOIX220 900 013 00610LES PUJOLS84.13ZOuvert09130 LE FOSSAT220 900 013 00628LD COUECHOT84.13ZOuvert09000 FOIX220 900 013 006366 CHEMIN DU PONT DE L'ECHO84.13ZOuvert09130 LE FOSSAT220 900 013 00644ROUTE DE FOIX86.21ZOuvert09300 LAVELANET220 900 013 0065129 AVENUE LEON BLUM86.22COuvert09200 SAINT-GIRONS220 900 013 0066922 PETITE RUE DE VILLEFRANCHE86.22COuvert09500 MIREPOIX220 900 013 006771 CHEMIN DE LA MESTRISE86.22COuvert09000 FOIX220 900 013 006855 RUE DU CAP DE LA VILLE84.13ZOuvert09270 MAZERES220 900 013 0069338 RUE DE L'ESCABELLE84.12ZOuvert09250 LUZENAC220 900 013 00701QUARTIER SANTOULIS84.12ZOuvert09300 LAVELANET220 900 013 0071929 AVENUE LEON BLUM84.12ZOuvert09200 SAINT-GIRONS220 900 013 0072722 PETITE RUE DE VILLEFRANCHE84.12ZOuvert09120 VARILHES220 900 013 0073517 RUE DU 8 MAI 194584.12ZOuvert09120 VARILHES220 900 013 00743ZA DELTA SUD84.13ZOuvert09000 FOIX220 900 013 007505 RUE DU CAP DE LA VILLE84.13ZOuvert09000 FOIX220 900 013 007685 RUE DU CAP DE LA VILLE61.30ZOuvert09000 FOIX220 900 013 007765 RUE DU CAP DE LA VILLE84.13ZOuvert09000 FOIX220 900 013 007845 RUE DU CAP DE LA VILLE42.99ZOuvert09000 FOIX220 900 013 007925 RUE DU CAP DE LA VILLE35.11ZOuvert09140 ERCE220 900 013 00800LE VILLAGE35.11ZOuvert09800 ARROUT220 900 013 00818LE VILLAGE35.11ZOuvert09000 FOIX220 900 013 008265 RUE DU CAP DE LA VILLE88.99BOuvert40220 TARNOS220 900 013 00032CASTILLON85.3KFermé09000 FOIX220 900 013 000572 RUE DE LA PREFECTURE C ERIGNAC92.5AFermé09200 SAINT-GIRONS220 900 013 00065RUE TIVOLI86.21ZFermé09300 LAVELANET220 900 013 00081CENTRE URBAIN85.1CFermé09100 PAMIERS220 900 013 00099RUE DE LA MATERNITE85.1CFermé09400 TARASCON-SUR-ARIEGE220 900 013 00107RUE FRADELET85.1CFermé09000 FOIX220 900 013 001238 BOULEVARD ALSACE-LORRAINE86.21ZFermé09200 SAINT-GIRONS220 900 013 00131RUE TIVOLI86.21ZFermé09000 FOIX220 900 013 0015628 RUE DU CAP DE LA VILLE92.5CFermé09000 FOIX220 900 013 0016428 RUE DU CAP DE LA VILLE90.0AFermé09000 FOIX220 900 013 00172RUFFIE41.0ZFermé09100 PAMIERS220 900 013 00180RUE DE LA MATERNITE86.21ZFermé09000 FOIX220 900 013 001989 RUE DU LIEUTENANT PAUL DELPECH85.1CFermé09290 LE MAS D'AZIL220 900 013 0020609290 LE MAS D'AZIL85.1CFermé09000 SAINT-PAUL-DE-JARRAT220 900 013 00263RUE DU BICENTENAIRE36.00ZFermé09000 FOIX220 900 013 002715 RUE DU CAP DE LA VILLE75.1EFermé09000 FOIX220 900 013 002979 RUE DU LIEUTENANT PAUL DELPECH38.11ZFermé09130 LE FOSSAT220 900 013 00412LD THOMAS84.13ZFermé09700 SAVERDUN220 900 013 00420RUE DE L'AVENIR84.13ZFermé
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10 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses titulaires
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L'ARIEGEOISE DE TELECOMMUNICATION SARLTitulaire de ses marchés10 marchés · dernier nov. 2025 · 37,6 M€Secteur Basse Ariège - Travaux sur le réseau fibre optique du Département de l'Ariège.ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MIDI PYRENEESTitulaire de ses marchés10 marchés · dernier oct. 2025 · 7,8 M€RD624 REFECTION DE LA CHAUSSEE DU CARREFOUR A FEUX COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGAA.CO.RTitulaire de ses marchés9 marchés · dernier déc. 2025 · 4,5 M€Lot n°01 : Accompagnements de droit commun dans le Couseran. - Sélection d'organismes référents pour l'accompagnement à …SAS SANTERNE TOULOUSETitulaire de ses marchés9 marchés · dernier nov. 2025 · 35,9 M€Mise en conformité structure des pylônes du Département TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ DES PYLÔNES DU DÉPARTEMENTCONSTRUCTION REPARATION ET OUVRAGE D'ART TPTitulaire de ses marchés8 marchés · dernier juin 2026 · 1,1 M€RD33 RIVERENERT - CONFORTEMENT TALUS PAR PAROI CLOUEESPIE BUILDING SOLUTIONSTitulaire de ses marchés8 marchés · dernier nov. 2025 · 1 M€RÉNOVATION RÉSEAUX INFORMATIQUES ET ÉLECTRIQUES A LA BDAR D M VIDEOTitulaire de ses marchés8 marchés · dernier sept. 2025 · 753 k€LOT 3 - DVD MUSICAUX ET NON MUSICAUX CATALOGUE ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS POUR LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTAL…
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2026Travaux de Renforcement - Retraitement - Aménagement des chaussées du Conseil Départemental de l'Ariège pour la période de 2027-2031Travaux24/09/2026—2026Entretien et réparations d'ouvrages d'art - 2027-2031Travaux25/09/2026—2026Travaux de sécurisation du remplissage du barrage de MontbelTravaux18/05/2026—2026Délégation de service public ayant pour objet la réalisation et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques sur le territoire du départ…Services24/04/2026—2026Accompagnement opérationnel et stratégique en communication pour le Conseil Départemental de l'Ariège.Services07/04/2026—2026Fourniture et installation de matériel de restauration pour les bâtiments du département de l’Ariège.Fournitures10/04/2026—2025Reconstruction de l’EHPAD Jules Rousse à Tarascon sur Ariège Lot électricité - CFO - CFATravaux28/01/2026—2025Purges et confortements des affleurements rocheux 2026-2030 - ARIÈGETravaux16/01/2026—2025Missions relatives aux risques amiante et plomb sur les sites du Conseil départemental et du SDIS de l'AriègeServices18/12/2025—2025Système d'acquisition dynamique pour l'achat d'engins et accessoires neufs et d'occasion pour travaux agricoles et travaux publics - 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2029Fournitures26/12/2024—2024PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGESServices09/12/2024—2024Phase 3 du SAGE BVPA : rédaction du PAGD et du règlementServices06/12/2024—2024Prestations de contrôles et d'études de travaux routiers, et d'investigations complémentaires pour la détection, le marquage et le géoréférencement de…Services04/11/2024—2024Ensemble du département : Travaux d'entretien de la voirie et de ses dépendances 2024-2028Travaux14/10/2024—2024Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)Services14/10/2024—2024Fourniture et livraison de matériaux et matériels de sécurisation des routes départementales (chlorure de sodium et glissières de sécurité)Fournitures30/08/2024—2024Accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à des missions de contrôle technique pour les opérations sur les bâtiments départementauxServices17/06/2024—2024Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasionFournitures01/05/2028—2024Conservation et restauration des œuvres patrimoniales départementalesServices24/04/2024—2024Achat d'objets promotionnels pour le Conseil Départemental de l'AriègeFournitures26/04/2024—2024Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasionFournitures01/05/2028—2024Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Tr…Fournitures08/04/2024—2024TRAVAUX D'ÉLAGAGE POUR LA POSE DE CÂBLE DE FIBRE OPTIQUE SUR SUPPORTS AÉRIENSServices05/04/2024—2024CONSTRUCTION D'UNE CASERNE DE POMPIERS A VARILHES - ARIEGE - 14 lotsTravaux17/04/2024—2024POSE ET MAINTENANCE DE LA SIGNALETIQUE SUR LES ITINERAIRES DU PDIPR DE L’ARIEGETravaux27/03/2024—2024Déconstruction d'une ensemble de bâtiments - Commune de LacourtTravaux05/04/2024—2024Château de Foix - Travaux d'aménagement divers et renforcement du mur de soutènement de la terrasse panoramique - Dallages et calades extérieurs - Es…Travaux21/03/2024—2024Maintenance, entretien et renouvellement de matériel pour les sites Points hautsServices14/03/2024—2024Fourniture et livraison de carburants en vrac pour les véhicules et engins du Conseil Départemental de l'Ariège et du SDIS.Fournitures13/03/2024—2024Maintenance des ascenseurs et monte-charges du Conseil Départemental de l'Ariège et du SESTA.Services11/03/2024—2024Remplacement des luminaires néons des centres d’intervention du département et du collège Lakanal de Foix par des luminaires ledsTravaux25/03/2024—2024Prestations de réalisation d'études topographiques et de documents d'acquisitions foncières topographiques et parcellaires.Services01/03/2024—2024Travaux d'élagage pour la pose de câble à fibre optique sur supports aériensServices08/03/2024—2024Mission du bureau d'études pour la réalisation des travaux de confortation de la berge d'Arget à FOIX.Services29/02/2024—2024Travaux d'aménagement numérique sur le NRO de ROUZETravaux11/03/2024—2024FOURNITURE DE COFFRETS DE RÉACTIFS ÉLISA ET DE BIOLOGIE MOLÉCULAIRE (PCR) EN SANTÉ ANIMALEFournitures01/03/2024—2024Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour le Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 - Ensemble du département de l'AriègeFournitures01/03/2024—2023Ensemble du Département - Missions de reconnaissances et d'études géotechniques - Département de l'AriègeServices——2023Ensemble du Département - Fourniture et transport de liant anhydre pour l'entretien des routes départementales.Fournitures——2023Château de Foix - Mise en place d'un deuxième ascenseur - Travaux d'aménagement divers et renforcement du mur de soutènement de la terrasse panoramiqu…Travaux——2023Mise en place d'une Isolation Thermique par l'Extérieur et création d'un ascenseur au collège Louis Pasteur à Lavelanet - Ossature métal - couverture …Travaux27/11/2023—2023Mission en matière d'accompagnement financier et fiscalServices15/11/2023—2023ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ARIEGEFournitures——2023Fournitures de vêtements, d'accessoires et d'équipements de protection individuelleFournitures——2023Collecte et valorisation des biodéchets des Collèges et de la Légumerie DépartementaleServices——2023ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ARIEGE - Département de l'AriègeFournitures30/10/2023—2023Accompagnement stratégique, conseil, conception et réalisation de supports de communication pour le SESTA - TARASCON SUR ARIEGEServices——2023ACCOMPAGNEMENTS SOCIAUX LIES AU LOGEMENT DU DÉPARTEMENT DE l?ARIEGE -Services23/10/2023—2023Création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur à la Cité d'Enfontange à Ax les ThermesTravaux——2023COLLECTE ET VALORISATION DES BIODÉCHETS DES COLLEGES ET DE LA LEGUMERIE 2024 - Département de l'AriègeServices20/10/2023—2023Impression de supports de communicationServices——2023SERRURERIE ET FERRONNERIE POUR L'AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE SUR LA SECTION RIEUCROS/PAMIERSTravaux06/10/2023—2023Fourniture d'une chargeuse sur pneus d'occasion pour le Parc Matériel et TravauxFournitures28/09/2023—2023Création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur à la Cité d'Enfontange - Commune d'Ax les ThermesTravaux12/10/2023—2023ESPACES VERTS POUR L AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE SUR LA SECTION RIEUCROS PAMIERS - Secteur Rieucros/PamiersTravaux06/10/2023—2023Travaux d'ossature métal, de couverture, de serrurerie et de menuiseries alu au collège Louis Pasteur à LavelanetTravaux22/09/2023—2023MS01_2023AF1833_Acheminement et fourniture de gaz naturel pour les points de livraison sur le périmètre du gestionnaire de réseau de distribution GRDF…Fournitures——2023MS01_2023AF1832_Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison relevant des segments tarifaires de distribution sur le périmètr…Fournitures——2023MS01_2023AF1831_Acheminement et fourniture d'électricité sur le périmètre du gestionnaire de réseau de distribution ENEDIS. - Département de l'AriègeFournitures——2023Marchés d'assurances pour les besoins du Département de l'Ariège 2023-2027Services——2023Ensemble du Département - Fourniture et transport de liant anhydre pour l'entretien des routes départementales. - Saint Paul de JarratFournitures——2023Marché d'assurances Flotte de véhicules et risques annexesServices——2023Acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel - Département de l'AriègeFournitures——2023Réalisation de travaux d'électricité / SSI sur les bâtiments départementauxTravaux23/06/2023—2023Travaux de menuiseries extérieures et serrurerie sur les bâtiments départementauxTravaux23/06/2023—2023Acquisition et maintenance d'un automate pour techniques immuno-enzymatiques ELISA en microplaques - Laboratoire Départemental de l'AriègeFournitures12/06/2023—2023Camion pousseur porte-outils d'occasion pour le Parc Matériel et TravauxFournitures09/06/2023—2023Travaux de consolidation et de mise en sécurité au Château de Foix - Commune de FoixTravaux02/06/2023—2023Entretien et nettoyage des locaux du Conseil Départemental de l'AriègeServices——2023Fournitures de vêtements, d'accessoires et d'équipements de protection individuelleFournitures——2023Château de Foix - Mise en place d'un deuxième ascenseur - Travaux d'aménagement divers et renforcement du mur de soutènement de la terrasse panoramiqu…Travaux——2023Entretien des espaces verts de divers sites du Conseil Départemental de l'AriègeServices——2023Entretien des espaces verts de divers sites du Conseil Départemental de l'AriègeServices——2023Impression de supports de communication pour le Conseil Départemental de l'Ariège et le Service d'Exploitation des Sites Touristiques de l'AriègeServices——2023ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Entretien et réparation d'ouvrages d'art - 2023/2027 SUR L'ENSEMBLE DU RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTALTravaux——2023Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de l'immeuble Paul Delpech - Ville de FoixServices——2023Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du collège Sabarthès Montcalm à Tarascon sur Ariège - Commune de Tarascon sur AriègeServices24/03/2023—2023Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD820 - Commune de SaverdunTravaux08/03/2023—2023Formation obligatoire des assistants maternelsServices31/03/2023—2023Isolation thermique par l'extérieur et création d'un ascenseur au Collège Louis Pasteur à LAVELANETTravaux——2023Mission d'accompagnement pour la communication et la concertation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux des Bassins Versants des Pyrénées Ari…Services——2023Isolation thermique par l'extérieur et création d'un ascenseur au Collège Louis Pasteur à LAVELANETTravaux24/03/2023—2023Entretien des installations des portes sectionnelles, rideaux métalliques, portails coulissants et portes vitrées coulissantes sur les sites du Consei…Travaux03/03/2023—2023Ensemble du Département - Fourniture de granulats pour chaussées des routes départementales 2023-2027Fournitures——2023Fourniture d'éléments de glissières de sécurité 2022-2024Fournitures——2023ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Terrassements - Chaussées - 2023/2027Travaux——2023Réalisation de la phase 2 'Tendances scenarii stratégie' des études d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) des bassins ve…Services03/03/2023—2023FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION ROUTIÈRE VERTICALEFournitures——2023Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'infrastructures de communications électroniques haut débit et très haut débit sur le Département de…Services——2022Entretien des installations des portes sectionnelles, rideaux métalliques, portails coulissants et portes vitrées coulissantes sur les sites du Consei…Services11/01/2023—2022Travaux d'aménagement de la voie verte sur la section de Rieucros à PamiersTravaux03/02/2023—2022Travaux de Renforcement ou de Retraitement de Chaussées pour la période de 2023 à 2026 - Ensemble du Département de l'AriègeTravaux——2022Accord-cadre pour travaux d'aménagement de la chaussée départementale et calibrage des accotements végétalisés sur le Département de l'Ariège.Travaux——2022Fourniture de pneus pour les VL, VU, PL, engins de travaux publics et agricoles du Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'Ariège.Fournitures——2022Création de la 'Signature' et des supports de communication du Conseil Départemental de l'AriègeServices——2022Mission de maîtrise d'?uvre pour la réalisation d'infrastructures de communications électroniques haut débit et très haut débit sur le Département de …Services——2022ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Entretien et réparation d'ouvrages d'art - 2023/2027 - Ensemble du départementTravaux——2022Acquisition de services télécommunications et d'équipements de téléphonie pour le Conseil Départemental de l'AriègeServices——2022ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Terrassements - Chaussées - 2023/2027 - Ensemble du départementTravaux——2022Accord-cadre relatif à la maintenance des installations de Chauffage - Ventilation - Climatisation sur les sites du Conseil Départemental de l'Ariège.Services——2022Accord-cadre pour le transport des élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de l'Ariège.Services——2022FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION ROUTIÈRE VERTICALE - Ensemble du département de l'AriègeFournitures——2022Acquisition de services télécom et d'équipements de téléphonie pour le CD09 - Département de l' AriègeServices——2022FOURNITURE D'ÉLÉMENTS DE GLISSIERES DE SÉCURITÉ 2022-2024 - Parc Matériel et TravauxFournitures——2022FOURNITURE DE PNEUS POUR LES VL, VU, PL, ENGINS DE TP ET AGRICOLES DU PMT - ARIEGEFournitures——2022MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CREATION D UNE CASERNE DE POMPIERS A VARILHES - Commune de VarilhesServices——2022Fourniture de matériels de comptage routierFournitures——2022MISSION MAITRISE D OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT ET D EXTENSIONS AU PARC DE LA PREHISTOIRE ET AU CENTRE DE CONSERVATION ET D ETUDES DE TARA…Services——2022Accord-cadre pour travaux d'infrastructures de génie civil sur le département de l'Ariège.Travaux——2022Fourniture d'une pelle à pneus compacte d'occasion, 15 à 17 T maximum, Bras Deporte, 4 roues motrices, pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Dép…Fournitures——2022TRANSPORT DES ENFANTS ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LE DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE - Département de l'AriègeServices——2022Ponts sur l'Ariège à Ornolac - Maîtrise d'OeuvreServices——2022ACCORD-CADRE RELATIF A LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATIONServices——2022Aménagement d'un carrefour giratoire au croisement des RD624 et RD29 / Commune de Montaut.Travaux——2022FOURNITURE DE PNEUS POUR LES VL, VU, PL, ENGINS DE TP ET AGRICOLES DU PMT - ARIEGEFournitures——2022CRÉATION DE LA 'SIGNATURE' ET DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DU DÉPARTEMENT DE L'ARIEGE - CONSEIL DEPARTEMENTAL FOIXServices——2022MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES BATIMENTS A ET F DE LA RESIDENCE DE TOURISME DE SAINT LIZIERServices——2022Réparation et reconstructions d'Ouvrages d'Art du réseau routier DépartementalTravaux——2022Ensemble du département - Confortement d'ouvrages de soutènement par clouage et construction de parois clouéesTravaux——2022TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE L'ARIEGETravaux——2022Mise en conformité de l'aménagement hydroélectrique d'Ercé pour le franchissement piscicole à la montaison et à la dévalaisonTravaux——2022Ensemble du département - Confortement d'ouvrages de soutènement par clouage et construction de parois clouées - Département de l'AriègeTravaux——2022Recrutement des référents uniques externes pour l'accompagnement des parcours d'insertion des bénéficiaires du RSA 'Garantie d'activité' en Ariège.Services——2022ACCORD CADRE RELATIF A DES MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS)Services——2022Fourniture de 2 tracteurs neufs 4 roues motrices pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'Ariège.Fournitures——2022TRAVAUX DE REHAUSSE DU LAC DE GOUTETE - UNJAT Commune de La Bastide de SerouTravaux——2022Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de démolition - VRD - Terrassement - Fondation - Gros-oeuvre - Charpente - Couverture - Carrelage - F…Travaux——2022ENSEMBLE DU DEPARTEMENT - PONTAGE DE FISSURE SUR CHAUSSEES - Ensemble du département de l'AriègeTravaux——2022Calibrage et sécurisation de la RD618 entre Saint-Lary et Orgibet - Canton du Couserans Ouest - Commune de Saint-Lary, Augirein et Orgibet - DEPARTEME…Travaux——2022Travaux d'aménagements paysagers à la Résidence de tourisme de SAINT-LIZIER.Travaux——2021FOURNITURE D'ÉLÉMENTS DE GLISSIERES DE SECURITÉ - Parc Matériel et Travaux 6 chemin du Pont de l'écho 09000 FOIXFournitures——2021Ponts sur l'Ariège à Ornolac - Maîtrise d'OeuvreServices——2021Réparation et reconstructions d'Ouvrages d'Art du réseau routier Départemental - Ensemble du départementTravaux——2021MOE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES BATIMENTS A ET F DE LA RESIDENCE DE TOURISME DE SAINT LIZIER - SAINT LIZIERServices——2021TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE L'ARIEGETravaux——2021ACCORD CADRE RELATIF A DES MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS)Services——2021MISSIONS RELATIVES AUX RISQUES AMIANTE ET PLOMB SUR LES SITES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ARIEGEServices——2021PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET PARCELLAIRES POUR L AMENAGEMENT DU RESEAU FIBRE OPTIQUE ET SITES DU DEPARTEMENT DE L ARIEGEServices——2021ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SCHÉMA DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DU SYSTEME D'INFORMATIONServices——2021ENTRETIEN ET TRAVAUX VOIES VERTES DEPARTEMENT DE L'ARIEGEFournitures——2021Fourniture de camions pousseurs porte-outils 4 Rm neufs pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'AriègeFournitures——2021ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - SCHÉMA DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DU SYSTEME D'INFORMATIONServices——2021Fourniture de véhicules VL, VUL, SUV, fourgons pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'AriègeFournitures——2021Fourniture d'épareuses à bras déporté pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'AriègeFournitures——2021Fourniture de véhicules VL, VUL, SUV, fourgons pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'AriègeFournitures——2021Fourniture de camions pousseurs porte-outils 4 Rm neufs pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'AriègeFournitures——2021Fourniture d'épareuses à bras déporté pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'AriègeFournitures——2021Ensemble du Département - Prestations de contrôles et d'études de travaux routiersServices——2020Accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à des missions de contrôle technique pour les opérations de bâtiments départementauxServices——2020Ensemble du Département - Prestations de contrôles et d'études de travaux routiersServices——2020Fourniture de 4 tracteurs neufs 4 roues motrices porte-outils pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'AriègeFournitures——2020Accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à des missions de contrôle technique pour les opérations de bâtiments départementauxServices——2020Mission de maîtrise d'oeuvre pour la sécurisation du remplissage du barrage de Montbel à partir du TouyreServices——2020Fourniture de 4 tracteurs neufs 4 roues motrices porte-outils pour le Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'AriègeFournitures——2020Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le suivi du déploiement de la fibre optique en zone concessive en AriègeServices——2020Mission de maîtrise d'oeuvre pour la sécurisation du remplissage du barrage de Montbel à partir du TouyreServices——2020Mission de maîtrise d'oeuvre pour la sécurisation du remplissage du barrage de Montbel à partir du TouyreServices——2020Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le suivi du déploiement de la fibre optique en zone concessive en AriègeServices——2019Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'infrastructures de communications électroniques haut débit et très haut …Services——2019Prestations d'études pour le Plan d'Aménagement Numérique 'Très Haut Débit' de l'AriègeServices——2019Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service pour les épareuses et broyeurs de branches du Parc Matériel et Travau…Fournitures——2019Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service pour les tracteurs agricoles et porte-outils du Parc Matériel et Trav…Fournitures——2019Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour matériels et accessoires divers du Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'…Fournitures——2019Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 4-A Ascenseurs et aménagements en pied de châteauTravaux——2019Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les véhicules légers et utilitaires du Parc Matériel …Fournitures——2019Fournitures de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour matériels spécifiques du Parc Matériel et Travaux du…Fournitures——2019Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les engins de Travaux Publics du Parc Matériel et Tra…Fournitures——2019Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les Vu et Pl du Parc Matériel et Travaux du Conseil D…Fournitures——2019Mise en oeuvre et maintenance de solutions Open sourceServices——2019Aménagement d'un nouveau dispositif muséographique immersif au Grand Atelier du Parc de la Préhistoire - Commune de Tarascon-Sur-AriegeServices——2019Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'infrastructures de communications électroniques haut débit et très haut …Services——2019Ensemble du Département - Entretien et réparation d'ouvrages d'art - Accord-cadre à bons de commande 2019-2022Travaux——2019Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de renforcement ou de retraitement de chaussées du réseau routier départementalTravaux——2019Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 4-A Ascenseurs et aménagements en pied de châteauTravaux——2019Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'infrastructures de communications électroniques haut débit et très haut …Services——2019Ensemble du réseau départemental - Terrassements et chaussées - 2019/2022Travaux——2019Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 4-A Ascenseurs et aménagements en pied de châteauTravaux——2018Aménagement d'un nouveau dispositif muséographique immersif au Grand Atelier du Parc de la Préhistoire - Commune de Tarascon-Sur-AriegeServices——2018Prestations d'études pour le Plan d'Aménagement Numérique 'Très Haut Débit' de l'AriègeServices——2018Prestations d'études pour le Plan d'Aménagement Numérique 'Très Haut Débit' de l'AriègeServices——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des Gouverneurs. Lot no7-Menuiserie int…Travaux——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix - Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des Gouverneurs. lot 1bis-Dallage Exté…Travaux——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix - Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des GouverneursTravaux——2018Travaux de conservation et de sécurisation du Château de FoixLot 2 : Couverture - EtanchéitéLot 3 : Menuiserie bois, métallerieTravaux——2018Ensemble du Département - Entretien et réparation d'ouvrages d'art - Accord-cadre à bons de commande 2019-2022Travaux——2018Fournitures de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour matériels spécifiques du Parc Matériel et Travaux du…Fournitures——2018Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour matériels et accessoires divers du Parc Matériel et Travaux du Conseil Départemental de l'…Fournitures——2018Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service pour les tracteurs agricoles et porte-outils du Parc Matériel et Trav…Fournitures——2018Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les véhicules légers et utilitaires du Parc Matériel …Fournitures——2018Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les Vu et Pl du Parc Matériel et Travaux du Conseil D…Fournitures——2018Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les engins de Travaux Publics du Parc Matériel et Tra…Fournitures——2018Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service pour les épareuses et broyeurs de branches du Parc Matériel et Travau…Fournitures——2018Ensemble du réseau départemental - Terrassements et chaussées - 2019/2022Travaux——2018Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de renforcement ou de retraitement de chaussées du réseau routier départementalTravaux——2018Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du bâtiment 1 du Centre Universitaire Robert Naudi à FoixServices——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des Gouverneurs. Lot no7-Menuiserie int…Travaux——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des Gouverneurs. Lot no7-Menuiserie int…Travaux——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des GouverneursTravaux——2018Valorisation du site patrimonial du château de Foix - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des Gouverneurs - Tranche 3 - Lot no12 : Appareils…Travaux——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des GouverneursTravaux——2018Valorisation du site patrimonial du château de Foix - Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des Gouverneurs - Lot no2 - Gros oeuvr…Travaux——2018Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du bâtiment 1 du Centre Universitaire Robert Naudi à FoixServices——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des GouverneursTravaux——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des GouverneursTravaux——2018Réparation et reconstructions d'Ouvrages d'Art du réseau routier DépartementalTravaux——2018Fourniture de pneumatiques et prestations de service pour poids lourds, tracteurs et engins de travaux publics et agricolesFournitures——2018Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux pour l'aménagement numérique de l'AriègeTravaux——2018Fourniture d'une machine neuve, autoportée, d'application de peinture routièreFournitures——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 1 - Travaux de désamiantage et de démolition dans le Palais des GouverneursTravaux——2018Valorisation du site patrimonial du Château de Foix. Tranche 3 - Travaux d'aménagement du musée dans le Palais des GouverneursTravaux———AMENAGEMENT PAYSAGER PARVIS CENTRE UNIVERSITAIRE ROBERT NAUDI A FOIXTravaux—54 k€—TRAVAUX DE PLOMBERIE REAMENAGEMENT ET RENOVATION COMPLETE DE LA CUISINE DE L EHPAD JULES ROUSSE A TARASCON SUR ARIEGETravaux—114 k€—TRAVAUX SUR LE CABLAGE INFORMATIQUE DU COLLEGE DU GIRBET A SAVERDUNTravaux—64 k€—RD2 REFECTION DE LA COUCHE DE ROULEMENT COMMUNE DE GARANOUTravaux—115 k€—TRAVAUX COUVERTURE BAT 2 CGE LAKANALTravaux—79 k€—TRAVAUX DE GROS OEUVRE REAMENAGEMENT DES SANITAIRES DU PREAU DU COLLEGE SABARTHES MONTCALM A TARASCON SUR ARIEGETravaux—109 k€—RD625 RENFORCEMENT DE CHAUSSEE COMMUNE DE LAROQUE D'OLMESTravaux—174 k€—REFECTION CIRCULATION R1 BATIMENT EXTERNAT ET TRAVAUX DIVERS SUR COUVERTURES AMIANTEES AU COLLEGE VICTOR HUGO DE LAVELANETTravaux—64 k€—TRAVAUX DE REPRISE DE PLANIMETRIE DES GREENS 1 ET 4 A L ECOGOLF D UNJAT LA BASTIDE DE SEROUTravaux—79 k€—DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU PONT DES BAINS SUR L'ARIEGE COMMUNE D'ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS.Travaux—2,9 M€—RÉNOVATION COMPLÈTE DE LA CUISINE J ROUSSE LAFRAU A TARASCON ELECTRICITETravaux—74 k€—RD117Z27 COMMUNE DE CADARCET REPARATION DU PONT SUR L'AUJOLETravaux—62 k€—RD117 REFECTION DE 2 GIRATOIRES (CASTERET ET ST PAULET) COMMUNE DE SAINT PAUL DE JARRATTravaux—104 k€—RD14 RENFORCEMENT DE 2 GIRATOIRES - BONZOM ET LES PIGNES COMMUNE DE MAZERESTravaux—106 k€—RD31 MONTEGUT PLANTAUREL REPARATION DU PONT SUR LA LEZETravaux—83 k€—RD119 RETRAITEMENT DE CHAUSSEE COMMUNES DE PAMIERS ET LA TOUR DU CRIEUTravaux—485 k€—RD117 RENFORCEMENT CHAUSSEE DU PR 63+550 AU PR 66+012 COMMUNE DE CASTELNAU DURBANTravaux—335 k€—RD626B CREATION D'OUVRAGE HYDRAULIQUE COMMUNE DE LEZAT SUR LEZETravaux—59 k€—RD425 COMMUNE DE BEDEILHAC REPARATION DU PONT SUR LE SAURATTravaux—139 k€—TRAVAUX DE PLOMBERIE REFECTION DU RESEAU ECS DES INTERNATS FILLES ET GARCONS AU COLLEGE MARIO BEULAYGUE A AX LES THERMESTravaux—47 k€—RD209B COMMUNE DE MONTFERRIER REPARATION DU PONT SUR LE TOUYRETravaux—73 k€—CREATION SALLE DAR TRVX ECLAIRAGE EXTERIEUR ACCES DILBAN COLLEGE LAKANALTravaux—53 k€—TRAVAUX DE GROS OEUVRE CREATION D UN SANITAIRE PMR D UN LOCAL DE STOCKAGE POUR LE CDI ET RENOVATION DES LOCAUX MENAGE ET DEPOTS AU COLLEGE FRANCOIS V…Travaux—41 k€—ISOLATION DES COMBLES RÉFECTION DE DOUBLAGE ET CLOISON AU COLLÈGE D AX LES THERMESTravaux—55 k€—RD 820 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA DEVIATION DE SALVAYRE - COMMUNES DE PAMIERS ET BONNAC LOT N° 02 : CHAUSSEE - ASSAINISSEMENT.Travaux—379 k€—CONSTRUCTION D UNE CASERNE DE POMPIERS A VARILHES LOT 4 CLOISONS ISOTHERMESTravaux—45 k€—MISE EN PLACE D UNE RÉGULATION ET REMPLACEMENT CHAUDIÈRES GAZ CGE LAKANALTravaux—120 k€—TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LE REAMENAGEMENT DE L ADMINISTRATIO ET DE LA VIE SCOALIRE TRANCHE 2 AU COLLEGE JOSEPH PAUL RAMBAUD A PAMIERSTravaux—42 k€—REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES AU REZ DE CHAUSSEE DU BATIMENT PRINCIPAL AU COLLEGE DU GIRBET A SAVERDUN TRANCHE 3Travaux—86 k€—ENSEMBLE DU DEPARTEMENT : TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DE SES DEPENDANCES 2024 - 2028 LOT N° 1 - TRAITEMENT DE L'ADHERENCE PAR HYDROREGENERATIO…Travaux—800 k€—SONDAGES ET ETUDES GEOTECHNIQUES POUR LE PROJET DE SECURISATION DU REMPLISSAGE DE MONTBEL A PARTIR DU TOUYRE ETUDES G2 AVP G2 PRO G4Travaux—97 k€—RD624 REFECTION DE LA CHAUSSEE DU CARREFOUR A FEUX COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGATravaux—65 k€—TRAVAUX ACQUISITION INSTALLATION ET MAINTENANCE D UN RESEAU DE RADIOTELEPHONIE DANS LES ESTIVES DU HAUT COUSERANS ET DU MASSATOISTravaux—71 k€—RECONSTRUCTION DE L EHPAD JULES ROUSSE A TARASCON SUR ARIEGE LOT PEINTURETravaux—174 k€—RD625 - PR26+210 A PR26+495 ET RD117 - PR12+845 A PR12+953 COMMUNE DE LAVELANET - TRAVERSE D'AGGLOMERATIONTravaux—153 k€—RD318 COMMUNE DE MASSAT REPARATION DU PONT SUR LE LIERSTravaux—41 k€—TRVX PLATRERIE POUR AMELIORATION ACOUSTIQUE DANS BATIMENT A DU CENTRE UNIVERSITAIRETravaux—72 k€—TRVX TOITURE ANCIENNE MAISON CRIBEILLET ET SDIAUTravaux—109 k€—RÉNOVATION RÉSEAUX INFORMATIQUES ET ÉLECTRIQUES A LA BDATravaux—88 k€
Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus4 153parcelles cadastrales
Surface au sol552 hacumulée
Locaux263bâtis recensés
Implantation244communes · 1 départements
Où sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que la société détient, et ce qu'elle gère
trois natures distinctesDétenu en propre4 153terrains
263 locaux · 552 ha au sol
Preneur à construction10terrains
0 locaux · 5,4 ha au sol
Gérant, mandataire, gestionnaire4terrains
0 locaux · 6 185 m² au sol
N'appartient pas à la société
Emphytéote68terrains
15 locaux · 40,4 ha au sol
Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 4 153 terrains, pas de 4 235 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le6 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
Accord relatif à la mise en place d'astreintes au sein du SESTA
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Accord collectif sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
Dispositions relatives au maintien de salaire par l'employeur lors d'un arrêt de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution)
accord congés supplémentaires et congés pour évènements familiaux
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Prochaine action
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