Mission de maîtrise d'oeuvre pour la sécurisation du remplissage du barrage de Montbel à partir du Touyre
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à des ouvrages d'infrastructures.Date prévisionnelle de début des prestations:1er avril 2020.L'attributaire du marché se verra confier une mission au regard de la loi modifiée no85-704 du 12/07/1985 relat
L'essentiel
Objet du marché
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à des ouvrages d'infrastructures.Date prévisionnelle de début des prestations:1er avril 2020.L'attributaire du marché se verra confier une mission au regard de la loi modifiée no85-704 du 12/07/1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée (loi Mop),codifiée au livre4-2ème partie du Ccp.Les prestations font l'objet de 4 tranches définies comme suit :Tranche ferme: Dossiers 'cas par cas' et de demande d'autorisation environnementale:24 mois.Tranche optionnelle no1:Mission de Moe phase travaux:36 moisTranche Optionnelle no2:Etude d'impact et déclaration d'intention:24 moisTranche Optionnelle no3:Dossier de Dup:13 moisLe délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché.La durée totale du marché (tranche ferme+tranche optio
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- Titulaire
- Brl Ingénierie
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.