COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
Administration publique générale à Cogolin (83)
SIREN 200036077SIRET 200 036 077 00010NAF 8411Z
8411Z — Administration publique générale200 à 249 salariés
Établissements6dont 6 ouverts
Immatriculation20131er janvier 2013
Effectif200 à 249 salariéstranche INSEE
CatégoriePMEclassement INSEE
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ depuis le 1er janvier 2013. Son siège est établi à Cogolin (83310). L'effectif déclaré relève de la tranche 200 à 249 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département du Var. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]
Le réseau compte 6 établissements, dont 6 ouverts.[1]
Cette entité a publié 172 marchés en tant qu'acheteur public, dont 11 sur les douze derniers mois.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Var, relevées par l'administration fiscale.[3]
[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
- SIRET du siège
- 200 036 077 00010
- SIREN
- 200036077
- N° TVA intracommunautaire
- FR89200036077
- Forme juridique
- code Institution interdépartementale ou entente
- Effectif
- 200 à 249 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 8411Z — Administration publique générale
- Conventions collectives
- (IDCC 5021)
- Adresse du siège
- BATIMENT LE GRAND SUD 2 RUE BLAISE PASCAL 83310 COGOLIN
Où sont les établissements
6 implantations · 6 ouvertesLes 6 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
6 implantationsCommuneSIRETAdresseRôleÉtat
83310 COGOLIN200 036 077 000102 RUE BLAISE PASCALSiègeOuvert83310 COGOLIN200 036 077 000282 RUE BLAISE PASCAL84.12ZOuvert83310 COGOLIN200 036 077 000362 RUE BLAISE PASCAL38.11ZOuvert83310 COGOLIN200 036 077 000512 RUE BLAISE PASCAL84.12ZOuvert83310 COGOLIN200 036 077 000772 RUE BLAISE PASCAL79.90ZOuvert83310 COGOLIN200 036 077 000852 RUE BLAISE PASCAL37.00ZOuvertMarchés publiés
172 marchésPubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Marche A Bons De Commande Pour Analyses Amiante, Hap Et Plomb Sur Enrobes Et InfrastructuresServices14/09/2026—2026Maitrise D Oeuvre Pour La Rehabilitation De La Dechetere De Saint-TropezServices28/07/2026—2026Travaux De Remplacement D'Ouvrages En Geotubes Sur La Plage De La Croisette A Sainte-MaximeTravaux25/06/2026—2026Realisation De Prestations Naturalistes En Suivi De TravauxServices12/06/2026—2026Travaux De Rehabilitation De 8 Reservoirs D'Eau PotableTravaux22/05/2026—2026Doublement De La Capacite De L'Usine De Production D'Eau Potable De Basse-SuaneTravaux——2026Organisation d'un événement intercommunal de promotion du territoire : Le Marathon du Golfe de Saint-Tropez 2027Services03/04/2026—2026Doublement De La Capacite De L'Usine De Production D'Eau Potable De Basse-SuaneTravaux27/03/2026—2025Aménagement des sites de plongéeServices09/01/2026—2025Maitrise d'oeuvre pour la pose de panneaux photovoltaïquesServices09/01/2026—2025Renouvellement de l'armoire électrique de la station d'épuration de la Mole et création de caniveaux pour le passage des réseaux entre le local et les…Travaux28/11/202568 k€2025Travaux d'aménagement pour la création d'un mur chasse mer afin de protéger la route surplombant la plage de GigaroTravaux——2025Mise en oeuvre d'un intranet pour la Communauté de communes du Golfe de Saint-TropezServices27/08/2025—2025Réalisation de la révision du Plan Climat Air énergie Territorial de Golfe de Saint-Tropez et de son étude environnementale stratégiqueServices29/07/2025—2025Travaux d'aménagement pour la création d'un mur chasse mer afin de protéger la route surplombant la plage de GigaroTravaux24/07/2025—2025Fourniture et livraison d'un transformateur - Plate-forme de stockage des camions sur le site de l'Ecopole à la MoleFournitures——2025Travaux d'extension du réservoir d'eau potable de l'Oumède, sur la commune de RamatuelleTravaux—2,3 M€2025Travaux d'extension du réservoir d'eau potable de l'Oumède, sur la commune de RamatuelleTravaux12/05/2025—2025Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation d'accompagnements scientifiques dans les domaines de l'Education au Développement Durable et des …Services22/04/2025—2025Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire pour la fourniture de téléphones satellites et abonnements de télécommunications satellitairesFournitures10/04/2025—2025Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi du service public de l'assainissement collectif et non collectif sur exercices 2024-2025-2026-2027Services——2025Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi du service public de l'assainissement collectif et non collectif sur exercices 2024-2025-2026-2027Services20/02/2025—2025Maitrise d'oeuvre relative au diagnostic puis au projet de lutte contre l'érosion
Projet A : De la plage de la Ponche sur la commune de Saint-Tropez
P…Services20/02/2025—2025Accord cadre mixte en vue des prestations de missions de contrôle technique dans les bâtiments et équipements gérés par la Communauté de communes du G…Services19/02/2025—2024Mise en place et dépose d'un dispositif écologique pour le balisageServices20/01/2025—2024Travaux de rénovation et de mise en conformité d'installations électriquesTravaux15/01/2025—2024Marché de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 8 réservoirs et de 2 cuves d'eaux traitéesServices07/01/2025—2024Sécurisation contre les chutes de blocs Station d'épuration de Font-MourierTravaux12/12/2024—2024Réutilisation des eaux usées traitées à la station d'épuration de Font-Mourier à Cogolin et extension d'usage des eaux usées traitées à la station de …Services24/10/2024—2024Assistant à Maitrise d'Ouvrage - Programmiste - Réhabilitation du bâtiment sis 26 rue des Frères LumièreServices21/10/2024—2024Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification partielle de l'usine de production d'eau potable (Upep) de la VerneServices09/10/2024—2024Travaux aménagement de la route départementale 48 dans la traversée de Cogolin (Parc d'activités de Saint-Maur commune de Cogolin)Travaux30/09/2024—2024Construction D'Une Plate-Forme De Stockage Des Camions Sur Le Site De L'Ecopôle La Môle (83310)Travaux25/09/2024—2024Travaux de réhabilitation de l'ovoïde de vidange du barrage du VanadalTravaux17/09/2024—2024Marche De Sensibilisation, Animation Et Suivi Du Tri Des Biodechets : Compostage Et Collecte Sur La Communaute De Communes Golfe De Saint-Tropez (3 lo…Services——2024Concession du service public d'assainissement collectif du Plan de la TourServices30/08/2024—2024Travaux D'Amenagement Des Berges De La Garonnette Pour La Reduction Des Inondations (83)Travaux02/09/2024—2024Délégation de service public du service d'assainissement collectif sur le territoire de Saint-TropezServices30/08/2024—2024Concession du service public d'assainissement collectif du Rayol-Canadel sur MerServices30/08/2024—2024Fournitures et services de liaisons internet et téléphonie fixe dans le cadre d'un GFU et de téléphonie mobile; 3 lotsServices16/09/2024—2024Marché de conception et réalisation des travaux de réhabilitation de l'étage d'épaississement de la filière boue de la station d'épuration de la Narte…Travaux26/08/2024—2024Marche De Sensibilisation, Animation Et Suivi Du Tri Des Biodechets : Compostage Et Collecte Sur La Communaute De Communes Golfe De Saint-Tropez (3 lo…Services31/07/2024—2024Amo Définition du réseau et choix du mode de gestionServices22/07/2024—2024Exploitation haut de quai de 3 déchèteriesServices22/07/2024—2024Contrats d'assurance pour la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZServices24/07/2024—2024Travaux d'aménagements maritimes sur le littoral de Sainte-MaximeTravaux18/07/2024—2024Abonnement à un outil numérique de gestion de crise en cas de risques majeurs pour les communes et la communauté de communes du territoire du Golfe de…Services09/07/2024—2024Mission de coordination SpsServices01/07/2024—2024Travaux de sécurisation d'une paroi rocheuse au barrage de la Verne à la MoleTravaux10/06/2024—2024Prestations de services pour le suivi de la qualité de l'eau du barrage de la Verne et du barrage du VanadalServices16/05/2024—2024Fourniture de titres restaurants dématérialisés aux agents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-TropezFournitures06/05/2024—2024Création d'un réseau d'adduction d'eau potable entre le village de la Garde Freinet et le hameau de la MourreTravaux24/04/2024—2024Marche De Sensibilisation, Animation Et Suivi Du Tri Des Biodechets : Compostage Et Collecte Sur La Communaute De Communes Du Golfe De Saint TropezServices——2024Maitrise d'oeuvre relative au diagnostic puis au projet de lutte contre l'érosion des plages de la baie de Cavalaire et de la plage du Canadel - Commu…Services26/04/2024—2024Marche De Sensibilisation, Animation Et Suivi Du Tri Des Biodechets : Compostage Et Collecte Sur La Communaute De Communes Du Golfe De Saint TropezServices28/03/2024—2024Travaux entretien VrdTravaux——2024Création d'un réseau d'adduction d'eau potable entre le village de la Garde Freinet et le hameau de la MourreTravaux21/03/2024—2024Petits travaux forestiers d'accompagnement environnemental et audit écologique dans le cadre de la mise en oeuvre du programme d'aménagement de la riv…Travaux25/03/2024—2024TRANSPORT PUBLIC DE PERSONNES DURANT LA SAISON ESTIVALEServices21/03/2024—2024Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création, la réhabilitation, de deux déchetteries, et la réhabilitation d'une plate-forme de stockage de déchets …Services18/03/2024—2024Travaux entretien VrdTravaux06/03/2024—2024Organisation d'un événement intercommunal de promotion du territoire: Le Marathon du Golfe de Saint-TropezServices07/03/2024—2024Etude de délimitation des zones de sauvegarde des nappes alluviales de la Giscle et de la MôleServices——2024Etude de délimitation des zones de sauvegarde des nappes alluviales de la Giscle et de la MôleServices08/02/2024—2024Marche A Bons De Commande De Fourniture D'Heures D'Insertion Sociale Et Professionnelle De Personnes En Difficulte D'Acces A L'Emploi Au Moyen De Pres…Services06/02/2024—2024Maitrise d'oeuvre partielle relative aux phases Act puis suivi de travaux du lot B correspondant à la mise en oeuvre des géotubes dans le cadre de l'a…Services06/02/2024—2024" Location Et MaintenanceDe Systemes D'Impression Et Applicatif De Gestion "Services31/01/2024—2024Travaux de confortement des galeries de drainage du barrage de la VerneTravaux08/02/2024—2023Investigations et reconnaissances complémentaires sur l'évacuateur de crue du barrage de la Verne et du barrage du VanadalServices——2023Groupement de commande - Schéma communal de défense extérieure contre les incendiesServices——2023Transport et traitement des refus de la plateforme de compostageServices——2023Investigations et reconnaissances complémentaires sur l'évacuateur de crue du barrage de la Verne et du barrage du VanadalServices05/01/2024—2023Suivi Des Ouvrages De Protection Et De Lutte Contre L'Erosion Maritime Du Territoire De La Communaute De Communes Du Golfe De Saint-TropezServices——2023Fourniture et approvisionnement en électricité et services associés 2024-2025Fournitures——2023Mise en place d'un service Soc managéServices——2023Programme d'entretien de la Garonnette et de ses affluentsServices——2023Etude de délimitation des zones de sauvegarde des nappes alluviales de la Giscle et de la MôleServices02/10/2023—2023Fourniture et approvisionnement en électricité et services associés 2024-2025Fournitures——2023Programme d'entretien de la Garonnette et de ses affluentsServices14/09/2023—2023Restauration écologique : Installation et suivi de microrécifsServices18/09/2023—2023Mise en place d'un service Soc managéServices29/09/2023—2023Fourniture, pose et lavage de contenants pour la collecte des déchets sur toutes les communes de la communauté de communes du golfe de Saint-TropezFournitures——2023Fourniture et approvisionnement en électricité et services associés 2024-2025Fournitures——2023Prestations foncièresServices——2023Amo pour le suivi du service public délégué de l'eau potable sur exercices 2023-2024-2025-2026Services11/09/2023—2023Groupement de commande - Schéma communal de défense extérieure contre les incendiesServices——2023Acquisition de vêtements de travail avec marquage, de chaussures de sécurité et d'équipement de protection individuelle (Epi) avec ou sans marquageFournitures12/07/2023—2023Fourniture et approvisionnement d'électricité et services associés - Site de l'Ecopole, lieu dit MaravéouFournitures——2023Travaux de restauration hydromorphologique du cours d'eau du Maravéou sur la Commun de la Mole (83)Travaux10/07/2023—2023Fourniture d'une embarcationFournitures16/06/2023—2023Elaboration du nouveau plan de gestion des cours d'eau du territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-TropezServices05/06/2023—2023Requalification du réseau d'adduction d'eau potable entre le Préconil (services techniques) et le réservoir du NoyerTravaux——2023Fourniture de carburantFournitures——2023Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de prestations de débroussaillement et de travaux de pistes en zone forestièreServices——2023Fourniture et approvisionnement d'électricité et services associés - Site de l'Ecopole, lieu dit MaravéouFournitures——2023Opération de remplacement des luminaires d'éclairage publicFournitures13/04/2023—2023Requalification du réseau d'adduction d'eau potable entre le Préconil (services techniques) et le réservoir du NoyerTravaux02/05/2023—2023Entretien des espaces verts des Parcs d'Activité (Zones Activités Economiques)Services05/04/2023—2023Location longue durée d'un mini busFournitures31/03/2023—2023Les prestations font l'objet de 3 lots :Lot 1 : Véhicules légers électriquesLot 2 : Véhicules légers hybrides électriques/thermiquesLot 3 : Véhicules …Services13/03/2023—2023Travaux d'aménagements maritimes sur le littoral de Sainte-MaximeTravaux——2023Fourniture et prestations sur pneumatiquesFournitures17/02/2023—2023Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents multi-attributaires concernant des travaux de réseaux et branchements d'eau et d'assainissementTravaux——2023Fourniture de carburantFournitures——2022Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de prestations de débroussaillement et de travaux de pistes en zone forestièreServices——2022Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction et la rénovation des Bâtiments et infrastructures du " Projet Patronne "Services13/01/2023—2022Prestations d'entretien et de renaturation des cours d'eau du territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezServices——2022Mission de maitrise d'oeuvre pour la mise oeuvre du programme d'aménagement de la Garonnette (83)Services02/11/2022—2022Diagnostic de garantie de sureté du barrage du Vanadal, commune de la Garde FreinetServices14/11/2022—2022Travaux d'aménagements maritimes sur le littoral de Sainte-MaximeTravaux——2022Fourniture et acheminement en électricité et services associésFournitures——2022Prestations de nettoyage pour l'hôtel communautaire à Cogolin et le Conservatoire Rostropovitch Landowski à Sainte Maxime - lot no2: Nettoyage des vit…Services17/10/2022—2022Fourniture et acheminement en électricité et services associésFournitures28/09/2022—2022Mise en sécurité des chemins de randonnées d'intérêt communautaire du territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezServices——2022Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents mono-attributaire concernant l'impression, le façonnage et la livraison des publicationsServices——2022transport public de personnes durant la saison estivaleServices——2022Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents multi-attributaires concernant des travaux de réseaux et branchements d'eau et d'assainissementTravaux——2022Requalification du réseau d'adduction d'eau potable entre le Préconil (services techniques) et le réservoir du NoyerTravaux——2022Levés bathymétriques du littoral de la Communauté de communes du golfe de Saint-TropezServices——2022Organisation d'un événement intercommunal de promotion du territoire: Le Marathon du Golfe de Saint-TropezServices——2022Prestations d'entretien et de renaturation des cours d'eau du territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezServices——2022Mission de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé pour la mise en oeuvre du programme de travaux de restauration de La Gard…Services——2022Renforcement du réseau de distribution d'eau potable du réservoir de l'Oumède - Phase 2Travaux——2022Prestations de nettoyage pour l'hôtel communautaire à Cogolin et le Conservatoire Rostropovitch Landowski à Sainte MaximeServices——2022Travaux de réhabilitation des enrochements au niveau du cimetière marin de Saint-TropezTravaux——2022Prestation de conseil, d'animation et de pilotage de l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde du Golfe de Saint-TropezServices——2022Prestations de nettoyage pour l'hôtel communautaire à Cogolin et le Conservatoire Rostropovitch Landowski à Sainte MaximeServices——2022Levés bathymétriques du littoral de la Communauté de communes du golfe de Saint-TropezServices——2022Organisation d'un événement intercommunal de promotion du territoire: Le Marathon du Golfe de Saint-TropezServices——2022Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents mono-attributaire concernant l'impression, le façonnage et la livraison des publicationsServices——2022Location crible compostFournitures——2022Mise en place et dépose d'un dispositif d'ancrage écologique pour le balisageServices——2022Mission de contrôle des installations d'assainissement non collectifServices——2022transport public de personnes durant la saison estivaleServices——2022Travaux de construction d'un nouveau réservoir de 2000 m3 dans le cadre du projet d'extension du réservoir de Belle Isnarde à Saint TropezTravaux——2022Mise en sécurité des chemins de randonnées d'intérêt communautaire du territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezServices——2022Création d'une base de vie - Phase 1 - Création d'une voirie et ouvrage d'accès, site de l'éco pôle à la MoleTravaux——2022Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la route départementale N°48 dans sa traversée de Cogolin (Parc d'activités de Saint Maur)Services——2021Maîtrise d'oeuvre pour la mise en oeuvre du programme de restauration de la Garde sur la commune de GrimaudServices——2021Maîtrise d'oeuvre pour la mise en oeuvre du programme de restauration de la Garde sur la commune de GrimaudServices——2021Travaux de réhabilitation de l'escalier communal Bailli de SuffrenCommune du Rayol-Canadel-sur-MerTravaux——2021Rénovation et construction des déchèteries de la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez (C.C.C.G.S.T.) pour les lots no2 de Bâtiment et no4 d…Travaux——2021Rénovation et construction des déchèteries de la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez (C.C.C.G.S.T.) pour les lots no2 de Bâtiment et no4 d…Travaux——2021Rénovation et construction des déchèteries de la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez (C.C.C.G.S.T.)Travaux——2021Prestations de géomètre-expertServices——2020Prestations de géomètre-expertServices——2020Rénovation et construction des déchèteries de la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez (C.C.C.G.S.T.)Travaux——2020Travaux de débroussaillement manuel au titre du Pidaf - Année 2020-2021Services——2020Maîtrise d'oeuvre complète du doublement de la liaison d'adduction entre les usines de production d'eau potable de la Verne située sur la commune de l…Services——2020Marché d'études topographiques - Travaux de création d'une adduction entre Basse Suane et le réservoir Noyer - Phase 2 tronçon Préconil - NoyerServices——2020Délégation de maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du programme d'aménagement du bassin du Préconil et des travaux hydrauliques du BourrianServices——2020Rénovation et construction des déchèteries de la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez (C.C.C.G.S.T.)Travaux——2020Travaux de construction d'un nouveau réservoir de 4 900 m3 dans le cadre du projet d'extension du réservoir de Négresse à CogolinTravaux——2020Délégation de maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du programme d'aménagement du bassin du Préconil et des travaux hydrauliques du BourrianServices——2020Marché d'études topographiques - Travaux de création d'une adduction entre Basse Suane et le réservoir Noyer - Phase 2 tronçon Préconil - NoyerServices——2020Délégation de maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du programme d'aménagement du bassin du Préconil et des travaux hydrauliques du BourrianServices——2020Maîtrise d'oeuvre complète du doublement de la liaison d'adduction entre les usines de production d'eau potable de la Verne située sur la commune de l…Services——2020Travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal de débroussaillement forestierServices——2019Travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal de débroussaillement forestierServices——2019Création d'une plateforme de compostage de déchets verts sur la commune de La Môle en vue de l'obtention d'un compost normé et de bois énergie industr…Travaux———GENIE CIVIL ET RESEAUXTravaux—1,7 M€—Sécurisation contre les chutes de blocs Station d'épuration de Font-MourierTravaux—160 k€—TRAVAUX D AMENAGEMENT CREATION MUR CHASSE MERTravaux—1,3 M€—TRAVAUX DE RENOVATION ET DE MISE EN CONFORMITE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUESTravaux—100 k€—TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BERGES DE LA GARONNETTE POUR LA REDUCTION DES INONDATIONS (83)Travaux—1,5 M€—Travaux de rénovation et de mise en conformité d'installations électriquesTravaux—100 k€—Marché de conception et réalisation des travaux de réhabilitation de l'étage d'épaississement de la filière boue de la station d'épuration de la Narte…Travaux—1,9 M€—TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'ENTONNEMENT DE LA GALERIE DE VIDANGETravaux—62 k€—Travaux de restauration de la Garde sur la commune de GrimaudTravaux—1,7 M€—TERRASSEMENTS ET DIGUESTravaux—6,9 M€—CONSTRUCTION D'UNE PLATE-FORME DE STOCKAGE DES CAMIONS SUR LE SITE DE L'ECOPÔLE LA MÔLE (83310)Travaux—109 k€—Marché subséquent pour le renouvellement canalisation AEP PierrerieTravaux—254 k€
162 marchés masqués sur cette page
L'inscription gratuite ouvre la liste complète.
Créer un compte gratuitMarchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus180parcelles cadastrales
Surface au sol368 hacumulée
Locaux17bâtis recensés
Implantation12communes · 1 départements
Où sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.