Travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal de débroussaillement forestier
Travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal de débroussaillement forestier
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet les travaux de débroussaillement manuel sur le territoire intercommunal au titre du Plan Intercommunal de Débroussaillement et d'Aménagement Forestier (P.I.D.A.F.) :1.Travaux de nettoyage complémentaire après passage des tracteurs ;2.Travaux de débroussaillement manuel ;Le marché est un accord-cadre mono attributaire de travaux fractionnés à bons de commande en un lot unique, conclu avec un opérateur économique, en vertu des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique avec un montant minimum et maximum de commandes.Définition des seuils :-Seuil minimum 30 000 euro(s) Ht/an-Seuil maximum 220 000 euro(s) Ht/anLes bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins
Attribution
- Titulaire
- Tarvel
- Date d'attribution
- 29/01/2020
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.