ENSIO EST

Travaux d'installation électrique dans tous locaux à Metz (57)

SIREN 492888482SIRET 492 888 482 00022NAF 4222Z

Suivre cette entreprise
Organigramme
4222Z — Travaux d'installation électrique dans tous locauxSociété par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés32sur la période couverte
Permis déposés32depuis 2020
Établissements20dont 13 ouverts
Dirigeants5inscrits au registre
Accords17déposés au registre
Capital social623 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ENSIO EST sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 15 novembre 2006. Son siège est établi à Metz (57070). Le capital social s'élève à 623 200 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est travaux d'installation électrique dans tous locaux (code 4222Z), dans le département de la Moselle. Elle relève de 3 conventions collectives.[1]

Le réseau compte 20 établissements, dont 13 ouverts et 5 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 32 attributions de marché public. 32 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

17 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
ENSIO EST
SIRET du siège
492 888 482 00022
SIREN
492888482
N° TVA intracommunautaire
FR77492888482
Numéro RCS
492 888 482 R.C.S. Metz
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Metz, le 15 novembre 2006
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
623 200 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4222Z — Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Domaine d'activité
Génie civil
Conventions collectives
(IDCC 3212) · (IDCC 2614) · (IDCC 1702)
Adresse du siège
16 RUE DES CHARPENTIERS, 57070 METZ

Objet social

déposé au registre

Installation, entretien, réparation d'antennes collectives de portiers interphones et toutes choses s'y rapportant directement ou indirectement ; Achat, vente, montage et entretien de tous appareils électriques, postes de radio et de télévision ; Négoce et entretien d'antennes et courants faibles ; Télésurveillance et vidéoprotection ; Toutes prestations de service relatives à l'électricité, à tous fluides, aux télécommunications ou autres ; Installation, entretien, réparation d’infrastructures de recharge de véhicules électriques

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
14/04/2022Société immatriculée au tribunal de commerce de METZ sous le numéro 2006B1187.
17/12/2021n° de gestion Registre du Commerce de Metz : 2006 B 1187

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

1 inscription modificative
30/09/2024Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er novembre 2006
Fin d'existence prévue
14 novembre 2105
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

5 au registre

Où sont les établissements

20 implantations · 13 ouvertes

Les 20 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

20 implantations

La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet
ADCGEESCRCFIESSECFKEBVSEBCPSMDEACCISCASHAMSSSKCGSC
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

5 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CHAMPAGNE ARDENNEMême chantier2 chantiers · dernier déc. 2024INX Caserne Deflandre: Construction d’un LST neuf\nMarché travaux de construction d’un LST pour les services techniques …COLAS FRANCEMême chantier2 chantiers · dernier avr. 2024TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE REAMENAGEMENT DU CENTRE TECHNIQUE METROPOLITAIN (CTM)FERMETURES TIPLEMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-FerrandKESERMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-FerrandENT ALAIN SIMONMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-FerrandBATIMENTS CELIKMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-FerrandVALLEE DOME FINITIONSMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-FerrandSADOURNY DESAMIANTAGE PROJECTION ET FLOCKAGEMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-FerrandEGC AUVERGNEMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-FerrandBERTIN ET FILSMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-Ferrand

Mêmes marchés, lots distincts

10 entreprises

Dirigeants communs

15 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires133,9 M€−0,2 % sur un an
Résultat net4,7 M€exercice 2024
Capitaux propres16 M€au bilan
Autonomie financière34,61 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201620172018201920232024

Comptes déposés

6 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2024133,9 M€−0,2 %128,6 M€8,1 M€8,2 M€4,7 M€
2023134,3 M€+61,9 %128,5 M€7,8 M€7,8 M€4,4 M€
201982,9 M€+20,9 %76,7 M€3,6 M€2,8 M€1,5 M€
201868,6 M€+17,3 %64,9 M€2,8 M€2,5 M€1,6 M€
201758,4 M€+27,4 %54,7 M€2 M€2,1 M€1,4 M€
201645,8 M€43,5 M€2,1 M€1,8 M€1,1 M€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif46,4 M€

Passif

Capitaux propres16 M€
Total des dettes29,5 M€
Total du passif46,4 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 13,9 M€, trésorerie nette 43 k€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE6,06 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette3,52 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière34,61 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux29,33 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

32 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 5,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-Ferrand - Lot n° 2810-Electricité98 k€
2025Accord-cadre pour l'exécution de travaux de dépannage et d' entretien en électricité sur le patrimoine d'assemblia / Lot n° 03 : Gergovie380 k€
2025BOURGOIN JALLIEU - Libération10 k€
2025Travaux de sécurisation 2025-2029 des bâtiments départementaux (contrôle d'accès , vidéoprotection, autres dispositifs) et maintenance des infrastructures assoc…200 k€
2025Bat départementaux - Sécurisation des sites - ENSIO2 M€
2025Site PR4 Chamoux - Installations de panneaux photovoltaïques sur les équipements d'eau potable et d'assainissement de Coeur de Savoie14 k€
2025Site des Millettes - Installations de panneaux photovoltaïques sur les équipements d'eau potable et d'assainissement de Coeur de Savoie11 k€
2025Accord-cadre concernant le renouvellement des équipements d'éclairage du patrimoine d'assemblia- Relance du lot 3 suite procédure infructueuse92 k€
2025Accord-cadre de renouvellement des équipements d'éclairage du patrimoine d'assemblia / Lot n°01 : Secteur Arverne100 k€
2025Marché de travaux Réalisation d'installations photovoltaïques en toiture sur le CTM36 k€
2025MAINTENANCE VIDEO PROTECTION ANNEES 2025 A 202840 k€
2025MAINTENANCE DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION77 k€
2025MAINTENANCE DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION ET PRESTATIONS ASSOCIEES ANNEES 2025 A 2028225 k€
2025Location maintenance de 10 ans des installations du Parking Silo à THIONVILLE - Relance Lot 2 : Réseau vidéo, Caméras de surveillance202 k€
2025Maintenance des systèmes autonomes de vidéoprotection, fournitures et prestations associées pour Saint Etienne Métropole400 k€
2024Travaux de dépose des réseaux de vidéocommunication et autres réseaux à fibre optique145 k€
2024INX Caserne Deflandre: Construction d’un LST neuf\nMarché travaux de construction d’un LST pour les services techniques de la gendarmerie nationale - Sureté146 k€
2024MO OMBRIERE PARKING PHOTOVOLTAIQUE 1 BIS AVE FOCH49 k€
2024LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT200 k€
2024Remplacement de l'interphonie - Groupe Saint Rambert 17 rue Albert Falsan Lyon 9ème<br />93 k€
2024MISE EN OEUVRE SYSTEME DE VIDEOPROTECTION URBAINE219 k€
2024Réhabilitation et extension du complexe sportif Dominique Mateo - Lot 8a Serrurerie - MétallerieVille de Villeurbanne85 k€
2024Modification du système de contrôle d’accès et remplacement du système de vidéosurveillance du Rectorat de l’académie de Dijon62 k€
2024Travaux de réaménagement et de sécurisation du hall du rectorat de l’Académie de Dijon - Lot 4 Couloirs de contrôle79 k€
2024Réaménagement des halls d'entrée de la Résidence Maurice Langlet - 98-102-104-106 Avenue Paul Santy - 69008 LYON121 k€
2024TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE REAMENAGEMENT DU CENTRE TECHNIQUE METROPOLITAIN (CTM)68 k€
2024LOT 6 : PHOTOVOLTAIQUE68 k€
2024Extension rénovation groupe scolaire M. Paul - Lot 16 PhotovoltaÏque72 k€
2024Marché de travaux en site occupé - Remplacement des convecteurs électriques et des ballons d'eau chaude sanitaire de divers logements à Chamalières66 k€
2024VIDEO1 - Réalisation du dispositif de vidéoprotection urbaine ; Lot unique (référence de consultation : VIDEO-1)102 k€
2023Construction de 3 bâtiments d'habitation comprenant 16 logements, et d'un nouveau bâtiment administratif portant extension de la gendarmerie de Reignier-Esery (…124 k€
2022Mise en place d'un systeme de videoprotection - Lot unique159 k€
29 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

32

Montant cumulé

5,7 M€

Lot n° 2810-ElectricitéEn préparation98 k€
30 octobre 2025Clermont-Ferrand9 autres entreprises

Acquisition-Amélioration de 11 logements au 6 place des Carmes Déchaux à Clermont-Ferrand

Sur le même chantier

VALLEE DOME FINITIONS

EGC AUVERGNE

ENTREPRISE SIEGRIST ET COMPAGNIE

ENT ALAIN SIMON

BERTIN ET FILS

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FERMETURES TIPLE

SADOURNY DESAMIANTAGE PROJECTION ET FLOCKAGE

BATIMENTS CELIK

LibérationEn préparation10 k€
21 juillet 2025Bourgoin-Jallieu10 autres entreprises

BOURGOIN JALLIEU - Libération

Maître d'ouvrage : SEMCODA

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PORALU MENUISERIES

DELECSYS

SARL CHARRIER

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CARBONERO

C.A.E GROUPE

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CIM

MARTINEZ ISOLATION

En préparation380 k€
21 juillet 2025Clermont-Ferrand1 autre entreprise

Accord-cadre pour l'exécution de travaux de dépannage et d' entretien en électricité sur le patrimoine d'assemblia / Lot n° 03 : Gergovie

Sur le même chantier

VB ENERGIES ET SERVICES

En préparation200 k€
18 juillet 2025Dép. 21

Travaux de sécurisation 2025-2029 des bâtiments départementaux (contrôle d'accès , vidéoprotection, autres dispositifs) et maintenance des infrastructures assoc

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

ENSIOEn préparation2 M€
18 juillet 2025Dép. 21

Bat départementaux - Sécurisation des sites - ENSIO

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

Installations de panneaux photovoltaïques sur les équipements d'eau potable et d'assainissement de Coeur de SavoieEn préparation11 k€
15 juillet 2025Montmélian

Site des Millettes - Installations de panneaux photovoltaïques sur les équipements d'eau potable et d'assainissement de Coeur de Savoie

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Coeur de Savoie (73)

Installations de panneaux photovoltaïques sur les équipements d'eau potable et d'assainissement de Coeur de SavoieEn préparation14 k€
15 juillet 2025Montmélian

Site PR4 Chamoux - Installations de panneaux photovoltaïques sur les équipements d'eau potable et d'assainissement de Coeur de Savoie

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Coeur de Savoie (73)

En préparation92 k€
15 juin 2025Clermont-Ferrand

Accord-cadre concernant le renouvellement des équipements d'éclairage du patrimoine d'assemblia- Relance du lot 3 suite procédure infructueuse

En préparation100 k€
16 mai 2025Clermont-Ferrand

Accord-cadre de renouvellement des équipements d'éclairage du patrimoine d'assemblia / Lot n°01 : Secteur Arverne

En préparation36 k€
6 février 2025Neuville-sur-Saône

Marché de travaux Réalisation d'installations photovoltaïques en toiture sur le CTM

Maître d'ouvrage : Mairie de Montanay

En préparation40 k€
3 février 2025Roanne

MAINTENANCE VIDEO PROTECTION ANNEES 2025 A 2028

Maître d'ouvrage : ROANNAIS AGGLOMERATION

En préparation77 k€
29 janvier 2025Le Coteau

MAINTENANCE DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION

Maître d'ouvrage : Mairie de Le coteau

En préparation225 k€
24 janvier 2025Roanne

MAINTENANCE DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION ET PRESTATIONS ASSOCIEES ANNEES 2025 A 2028

Maître d'ouvrage : Ville de Roanne

Relance Lot 2 : Réseau vidéo, Caméras de surveillanceEn préparation202 k€
15 janvier 2025Thionville

Location maintenance de 10 ans des installations du Parking Silo à THIONVILLE - Relance Lot 2 : Réseau vidéo, Caméras de surveillance

Maître d'ouvrage : Ville de THIONVILLE

En préparation400 k€
7 janvier 2025Saint-Étienne

Maintenance des systèmes autonomes de vidéoprotection, fournitures et prestations associées pour Saint Etienne Métropole

Maître d'ouvrage : Saint-Etienne Métropole

En préparation145 k€
30 décembre 2024Dép. 57

Travaux de dépose des réseaux de vidéocommunication et autres réseaux à fibre optique

Maître d'ouvrage : UEM METZ

SuretéEn préparation146 k€
19 décembre 2024Dép. 215 autres entreprises

INX Caserne Deflandre: Construction d’un LST neuf\nMarché travaux de construction d’un LST pour les services techniques de la gendarmerie nationale - Gros-œuvre

Maître d'ouvrage : SGAMI EST

Sur le même chantier

SOCIETE DE TRAVAUX DU CENTRE EST

ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI

SARL BOUDIER

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CHAMPAGNE ARDENNE

SOCIETE DOLOISE DE PEINTURE

En préparation49 k€
5 décembre 2024Auxerre

MO OMBRIERE PARKING PHOTOVOLTAIQUE 1 BIS AVE FOCH

Maître d'ouvrage : SDEY

En préparation200 k€
27 novembre 2024Dép. 4239 autres entreprises

LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT

Sur le même chantier

D.S.L

SARL JODAR

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SUPER

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BL 26

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PETRUS CROS SN

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GUENIN THIERRY SARL

BROSSARD FRERES

DELTA NET

et 27 autres

Groupe Saint Rambert 17 rue Albert Falsan Lyon 9ème<br />En préparation93 k€
26 novembre 2024Lyon

Remplacement de l'interphonie - Groupe Saint Rambert 17 rue Albert Falsan Lyon 9ème<br />

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6 novembre 2024Hagondange

MISE EN OEUVRE SYSTEME DE VIDEOPROTECTION URBAINE

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En préparation85 k€
31 octobre 202410 autres entreprises

Réhabilitation et extension du complexe sportif Dominique Mateo

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JACQUARD ESPACES VERTS

TE.RES.SI.SAS.

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En préparation62 k€
27 septembre 2024Dép. 21

Modification du système de contrôle d’accès et remplacement du système de vidéosurveillance du Rectorat de l’académie de Dijon

Lot 4 Couloirs de contrôleEn préparation79 k€
27 septembre 2024Dép. 212 autres entreprises

Travaux de réaménagement et de sécurisation du hall du rectorat de l’Académie de Dijon - Lot 4 Couloirs de contrôle

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EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CHAMPAGNE ARDENNE

Entreprise 405004037

69008 LYONEn préparation121 k€
11 juin 2024Lyon2 autres entreprises

Réaménagement des halls d'entrée de la Résidence Maurice Langlet - 98-102-104-106 Avenue Paul Santy - 69008 LYON

Maître d'ouvrage : GrandLyon Habitat

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SARL SERVBAT

KOKCOL BAYRAM

En préparation68 k€
10 avril 2024Metz10 autres entreprises

TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE REAMENAGEMENT DU CENTRE TECHNIQUE METROPOLITAIN (CTM)

Maître d'ouvrage : Metz Métropole

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ETABLISSEMENTS HOULLE

COLAS FRANCE

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ETABLISSEMENTS LAUGEL ET RENOUARD

FORTUNE

AL RENOV' ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE

MONTANIER

LESSERTEUR

NICOLETTA ET CIE

En préparation68 k€
8 avril 2024

LOT 6 : PHOTOVOLTAIQUE

Maître d'ouvrage : Metz Métropole

Lot 16 PhotovoltaÏqueEn préparation72 k€
15 mars 2024Collonges-au-Mont-d'Or1 autre entreprise

Extension rénovation groupe scolaire M. Paul - Lot 16 PhotovoltaÏque

Maître d'ouvrage : Commune de Collonges au Mont d'Or

Sur le même chantier

SOLS REALISATION

Remplacement des convecteurs électriques et des ballons d'eau chaude sanitaire de divers logements à ChamalièresEn préparation66 k€
5 mars 2024Chamalières

Marché de travaux en site occupé - Remplacement des convecteurs électriques et des ballons d'eau chaude sanitaire de divers logements à Chamalières

Réalisation du dispositif de vidéoprotection urbaine ; Lot unique (référence de consultation : VIDEO-1)En préparation102 k€
30 janvier 2024Foug

VIDEO1 - Réalisation du dispositif de vidéoprotection urbaine ; Lot unique (référence de consultation : VIDEO-1)

Maître d'ouvrage : Mairie de Foug

En préparation124 k€
29 novembre 2023Reignier-Ésery14 autres entreprises

Construction de 3 bâtiments d'habitation comprenant 16 logements, et d'un nouveau bâtiment administratif portant extension de la gendarmerie de Reignier-Esery (

Maître d'ouvrage : HAUTE-SAVOIE HABITAT

Sur le même chantier

THABUIS

ETABLISSEMENTS VILLEGAS METALLERIE

COLAS FRANCE

LP CHARPENTE

NUOVALU

ELECTRICITE A. BAUD

SAS BOUJON DENIS

GENEUX DANCET FRANCE

EIFFAGE ROUTE CENTRE EST

TER RENOV

MEYER VENTILATION

ROGUET

et 2 autres

Lot uniqueEn préparation159 k€
20 juin 2022Piennes

Mise en place d'un systeme de videoprotection - Lot unique

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PIENNES

27 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

17 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord relatif à l'indemnité de trajet pour les petits déplacements

signé le 27 juin 2024IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDentreprise

Protocole d'accord relatif à la politique spécifique logement

signé le 27 juin 2024IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDParticipationentreprise

NAO 2023

signé le 26 janvier 2024IDCC 1702CFDT, CGT-FO
ParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Reprise des donnéesIndemnités (dont kilométrique)+6
AVENANTentreprise

Avenant à l'annexe du cahier des charge du système de vote

signé le 29 septembre 2023CFDT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord relatif au vote électronique pour les élections au CSE

signé le 28 juillet 2023CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDParticipationentreprise

NAO 2022

signé le 18 novembre 2022CFDT, CGT-FO
ParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Durée collective du temps de travail+6
ACCORDentreprise

Compte Epargne Temps

signé le 18 novembre 2022IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Compte épargne temps
ACCORDForfait joursentreprise

Durée et aménagement du temps de travail

signé le 18 novembre 2022IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail+1
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail

signé le 18 novembre 2022IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleDroit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

NAO 2021

signé le 10 décembre 2021CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)Heures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail+5
ACCORDTélétravailentreprise

Accord télétravail

signé le 26 novembre 2021CFDT, CGT-FO
Télétravail
ACCORDNAOentreprise

NAO 2020

signé le 29 janvier 2021CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Heures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

NAO 2019

signé le 21 août 2020CFDT, CGT-FO
Système de rémunération (autres qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Heures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidarité+2
ACCORDentreprise

Accord sur l'adoption du vote électronique

signé le 19 septembre 2019CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et qualité de vie au travail

signé le 12 juillet 2019CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleFormation professionnelle+1
ACCORDNAOentreprise

NAO 2018

signé le 16 janvier 2019CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Heures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 JANVIER 2018

signé le 25 janvier 2018IDCC 1702Autre
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)+4
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