DEVOTEAM

Traitement de données, hébergement et activités connexes à Levallois-Perret (92) depuis 1995, 5 000 à 9 999 salariés. 27 marchés publics remportés depuis 2023 et 865,4 M€ de chiffre d'affaires en 2021.

SIREN 402 968 655SIRET 402 968 655 00165NAF 6311Z

6311Z · Traitement de données, hébergement et activités connexesSociété par actions simplifiée5 000 à 9 999 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 31/03/2026

Chiffre d'affaires 2021865,4M€↑ +225,8 % sur 2018
Marchés publics gagnés2783,9 M€ cumulés, 2023 à 2026
Entreprises liées47dans son réseau
Établissements28dont 8 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
DEVOTEAM
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Nanterrele 07/12/1995
SIREN
402 968 655
SIRET du siège
402 968 655 00165
N° TVA intracommunautaire
FR21402968655
Activité (NAF)
Traitement de données, hébergement et activités connexes6311Z
Capital social
1 263 015 €
Catégorie
ETI5 000 à 9 999 salariés
Adresse du siège
73 RUE ANATOLE FRANCE, 92300 LEVALLOIS-PERRET
Dirigeants au registre
4 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Independante
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
6 décembre 2094
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
01/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
31/07/2024Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Observations du greffe RCS

20/09/2023 · Fusion absorption des sociétés "Devoteam si" (413 735 184 Rcs Nanterre) et "Dataverse" (419 717 749 Rcs Nanterre) à compter du 1er juin 2001 avec effet rétroactif au 1er janvier 2001 -

20/09/2023 · FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CIVILE MALODECO 424 574 321 RCS PARIS - A COMPTER DU 10-06-2005

20/09/2023 · Bénéficiaire d'un transfert universel du patrimoine de la société APOGEE COMMUNICATIONS en date du 30/06/2005

05/12/2022 · Transfert de l'ancien établissement secondaire : 3 rue Devon-44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE Exploité du 01.01.2005. au 01.09.2011.

04/10/2022 · Date de début d'activité dans le ressort : 15/09/2018.

11/08/2016 · Fermeture d'un établissement secondaire sis 45 rue Maurice Flandin 69003 LYON à compter du 01/10/2001

15/05/2014 · RCS NANTERRE : 1995 B 5451

20/04/2010 · Acquisition partielle d'actifs : entreprise de conseil, audit, expertise, concernant la recherche, la production, le stockage, la communication et l'échange de données informatisées et d'information, exploités par la société ACAMAYA (RCS NANTERRE 412 982 837).

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 47 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. Entreprise 775665599 pèse 53,8 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.

Ses acheteurs publics3 sur 6

DEVOTEAM
Levallois-Perret
47
entreprises liées

En groupementcotraitants

  • Entreprise 8337839881 marché
  • Entreprise 8416659791 marché

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en mars 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 27 83,9 M€ depuis 2023

MarchéMontant relatifMontant
Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique2026442 k€
Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique2025738 k€
Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique2025703 k€
Les 27 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 31/03/2026.

Finances 2 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 865,4 M€ en 2021, avec un résultat net de 54,8 M€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2018 à 2021, clos le 31 décembre

20182021

Résultat net, en milliers d'euros

27 78854 808

Exercice 2021clos le 31/12

Chiffre d'affaires
865,4 M€
Résultat net
54,8 M€
Autonomie financière
31,7 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2021. Le détail dans l'onglet .

Établissements 28

AdresseÉtat
73 rue Anatole France92300 Levallois-Perret · siègeOuvert
113 rue Anatole France92300 Levallois-PerretOuvert
1 rue Galvani91300 MassyOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 8 établissements ouverts ; la liste en montre 9.

Source : SIRENE (INSEE). Les 28 établissements dans l'onglet .

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

28 implantations · 8 ouvertes

Les 28 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

28 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
92300 LEVALLOIS-PERRET402 968 655 0016573 RUE ANATOLE FRANCESiègeOuvert92300 LEVALLOIS-PERRET402 968 655 00082113 RUE ANATOLE FRANCE71.12BOuvert91300 MASSY402 968 655 001401 RUE GALVANI62.02AOuvert31100 TOULOUSE402 968 655 001998 RUE CLAUDE-MARIE PERROUD71.12BOuvert69003 LYON402 968 655 0023126 RUE GENERAL MOUTON-DUVERNET62.02AOuvert59000 LILLE402 968 655 002568 RUE ANATOLE FRANCE (LOMME)62.02AOuvert44000 NANTES402 968 655 0026411 RUE MONTEIL62.02AOuvert79000 NIORT402 968 655 00272499 AVENUE DE PARIS62.02AOuvert13002 MARSEILLE 2E ARRONDISSEMENT402 968 655 0028048 QUAI DU LAZARET71.12BOuvert92300 LEVALLOIS-PERRET402 968 655 00017111 RUE ANATOLE FRANCE74.2CFermé

La forme du réseau

47 entreprises
AEADFCEESCCLCTOIAHGSGBMEPVLSEIDGHOSEDKCASCHGMSC•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

6 entreprises

Groupements

2 entreprises
Entreprise 833783988Cotraitant1 marché · dernier oct. 2023 · 106 k€Co-titulaire (sans groupement formel)
Entreprise 841665979Cotraitant1 marché · dernier oct. 2023 · 106 k€Co-titulaire (sans groupement formel)

Mêmes chantiers

10 entreprises

Dirigeants communs

29 entreprises
GRANT THORNTONDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireSOCIETE DES PRODUITS EN BETON ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION D'ENTRE LOIRE ET VILAINEDirigeant communGRANT THORNTONGROUPE PIRETTI ENERGIESDirigeant communGRANT THORNTONBOLLORE SEDirigeant communGRANT THORNTONMEDIACO DEVELOPPEMENT INDUSTRIELDirigeant communGRANT THORNTONETABLISSEMENTS FUNDDirigeant communGRANT THORNTONPODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODEREDirigeant communGRANT THORNTONVICATDirigeant communGRANT THORNTONLOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION DE L OUESTDirigeant communGRANT THORNTONSOCOTEC POWER SERVICESDirigeant communGRANT THORNTONEXEL INDUSTRIESDirigeant communGRANT THORNTONINSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE (IGEC)Dirigeant communCommissaire aux comptes suppléantDEPAGNEDirigeant communINSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGECGALLIN SADirigeant communINSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGECHOSTELLERIE LA MAGNANERAIEDirigeant communINSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGECORLEANS GESTIONDirigeant communINSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGECSOPHIA ANTIPOLIS HABITAT (S.A.H)Dirigeant communINSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGECENTREPRISE 305732646Dirigeant communINSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGECDEVOTEAM GROUP (DEVOTEAM GROUP)Dirigeant communMembre du conseil de surveillanceKPMGDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireCISN COOPERATIVEDirigeant communKPMG S.AAIGUILLON EstDirigeant communKPMG S.ASA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF POURL'ACCESSION A LA PROPRIETE DE ST-NAZAIREET DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIREDirigeant communKPMG S.ACISN RESIDENCES LOCATIVESDirigeant communKPMG S.AHABITATIONS DE HAUTE-PROVENCEDirigeant communKPMG S.AGADESTDirigeant communKPMG S.AMENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTEDirigeant communKPMG S.ASOCIETE D' AMENAGEMENT FONCIER D'AMENDEMENT DE CONCASSAGE SAFACDirigeant communKPMG S.ACARRIERES DE BRANDEFERTDirigeant communKPMG S.A

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2021
Chiffre d'affaires865,4 M€+225,8 % sur un an
Résultat net54,8 M€exercice 2021
Autonomie financière31,67 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2018 → 2021
Chiffre d'affairesRésultat net
20182021

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2021865,4 M€+225,8 %857,7 M€113,3 M€-54,8 M€
2018265,6 M€-265,5 M€9,2 M€-27,7 M€

Ratios

exercice 2021
Marge d'EBE13,09 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière31,67 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

27 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 83,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique442 k€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique738 k€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique703 k€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique598 k€
2025PRESTATIONS IT D'ASSISTANCE STRATEGIQUE ET OPERATIONNELLE A MAITRISE D'OUVRAGE ET A LA MAITRISE D'OEUVRE ET EXPERTISE ASSOCIE POUR LE COMPTE D'ENTITES DU GROUPE…107 k€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique623 k€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique668 k€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique662 k€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique1,2 M€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique889 k€
2025Prestations d'assistance à l'intégration et au déploiement continu d'applications20 M€
2025Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique1 M€
2024Souscription de licences du produit kubecost entreprise (incluant la maintenance et le support)6 k€
2024La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) et le référencement concernant la fourniture de licences infor…1 €
2024La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) et le référencement concernant la fourniture de licences infor…1 €
2024Prestation d'expertise dans le cadre du projet de suivi du système d'information et l'interopabilité des outils IT de la FTI48 k€
2024Prestation d'expertise Full Stack sur les applications de prêts & aides de la DSI d'ALS - Lot 1520 k€
2024Prestation d'expertise PPM au sein de la DSI ALS580 k€
2024Prestation d'expertise et d'assistance pour le DSI483 k€
2024Prestation d'expertise Techlead DOTNET<br />1 €
2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Agile\n11,7 M€
2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Infrastructures et outils\n2,1 M€
2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Intégration et Architecture\n31,6 M€
2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Réseau\n2,9 M€
2023Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Système Microsoft\n5,3 M€
2023CONSEIL, ACCOMPAGNEMENT ET INTEGRATION DE SOLUTIONS DE RPA106 k€
2023Prestation d'expertise Full Stack sur les applications de prêts & aides de la DSI d'ALS - Lot 2579 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

22

Montant cumulé

83,9 M€

En préparation442 k€
31 mars 2026Paris2 autres entreprises

Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

Sur le même chantier

SIA PARTNERS (SIA CONSEIL)

LABSOFT

En préparation738 k€
29 août 2025Paris3 autres entreprises

Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

Sur le même chantier

CONSULTIME

CGI FRANCE

LABSOFT

En préparation703 k€
17 juillet 2025Paris4 autres entreprises

Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

Sur le même chantier

CONSULTIME

SIA PARTNERS (SIA CONSEIL)

TALAN SAS

LABSOFT

En préparation598 k€
30 juin 2025Paris3 autres entreprises

Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

Sur le même chantier

CONSULTIME

SIA PARTNERS (SIA CONSEIL)

CGI FRANCE

En préparation107 k€
4 juin 2025Paris

PRESTATIONS IT D'ASSISTANCE STRATEGIQUE ET OPERATIONNELLE A MAITRISE D'OUVRAGE ET A LA MAITRISE D'OEUVRE ET EXPERTISE ASSOCIE POUR LE COMPTE D'ENTITES DU GROUPE

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

En préparation623 k€
21 mai 2025Paris4 autres entreprises

Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

Sur le même chantier

CONSULTIME

SIA PARTNERS (SIA CONSEIL)

CGI FRANCE

TALAN SAS

En préparation3,5 M€
30 avril 2025Paris3 autres entreprises

Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

Sur le même chantier

CONSULTIME

SIA PARTNERS (SIA CONSEIL)

HERDIA (R D CONSEIL)

En préparation1 M€
28 mars 2025Paris2 autres entreprises

Conseil, assistance à la maitrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

Sur le même chantier

SIA PARTNERS (SIA CONSEIL)

CONSULTIME

En préparation20 M€
21 mars 2025Dép. 75

Prestations d'assistance à l'intégration et au déploiement continu d'applications

Maître d'ouvrage : SPM - DSAF

En préparation6 k€
17 septembre 2024Dép. 60

Souscription de licences du produit kubecost entreprise (incluant la maintenance et le support)

Maître d'ouvrage : Agence de services et de paiement

Infrastructure Informatique · Organisation et planificationEn préparation2 €
17 juillet 2024Dép. 60

La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) et le référencement concernant la fourniture de licences infor

Maître d'ouvrage : Agence de services et de paiement

En préparation48 k€
10 juin 2024Paris

Prestation d'expertise dans le cadre du projet de suivi du système d'information et l'interopabilité des outils IT de la FTI

Maître d'ouvrage : Foncière de Transformation Immobilière

Lot 1En préparation520 k€
3 avril 2024Paris

Prestation d'expertise Full Stack sur les applications de prêts & aides de la DSI d'ALS - Lot 1

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

En préparation580 k€
6 février 2024Paris

Prestation d'expertise PPM au sein de la DSI ALS

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

En préparation483 k€
6 février 2024Paris

Prestation d'expertise et d'assistance pour le DSI

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

En préparation1 €
16 janvier 2024Paris

Prestation d'expertise Techlead DOTNET<br />

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

En préparation11,7 M€
15 décembre 2023Dép. 754 autres entreprises

Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Agile\n

Sur le même chantier

ARTIMON

CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES

OPEN

TALAN SAS

En préparation2,9 M€
13 décembre 2023Dép. 752 autres entreprises

Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Réseau\n

Sur le même chantier

CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES

INOP'S

En préparation5,3 M€
13 décembre 2023Dép. 754 autres entreprises

Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Système Microsoft\n

Sur le même chantier

INOP'S

ATOS FRANCE

CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES

OPEN

En préparation33,8 M€
13 décembre 2023Dép. 756 autres entreprises

Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Intégration et Architecture\n

Sur le même chantier

ATOS FRANCE

INOP'S

CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES

ONEPOINT

INETUM

OPEN

En préparation106 k€
3 octobre 2023

CONSEIL, ACCOMPAGNEMENT ET INTEGRATION DE SOLUTIONS DE RPA

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC

Lot 2En préparation579 k€
3 avril 2023Paris

Prestation d'expertise Full Stack sur les applications de prêts & aides de la DSI d'ALS - Lot 2

Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

26 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOentreprise

Protocole d'Accord NAO 2026

signé le 25 mars 2026IDCC 1486CFTC, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Dispositifs don de jour et jour de solidaritéAutres dispositions emploiQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Protocole d’accord NAO 2025

signé le 30 avril 2025IDCC 1486CFTC, UNSA
GPECEgalité salariale F/HAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif au vote éléctronique

signé le 11 janvier 2024IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord de périmètre

signé le 10 janvier 2024IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de substitution dans le cadre du transfert des salariés Siticom vers Devoteam SAS

signé le 25 mai 2023IDCC 1486CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur le don de jours de repos Devoteam SAS

signé le 30 mars 2023IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, UNSA
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2023 DEVOTEAM SAS

signé le 15 décembre 2022IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, UNSA
Autre, précisez
AVENANTues

AVENANT ACCORD GROUPE HANDICAP

signé le 20 juin 2022IDCC 1486CFDT, UNSA
Travailleurs handicapés
ACCORDues

accord de groupe sur les moyens de communication des délégués syndicaux de groupe

signé le 14 février 2022IDCC 1486CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDues

ACCORD GROUPE SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION DES DELEGUES SYNDICAUX DE GROUPE

signé le 14 février 2022IDCC 1486CFDT, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021

signé le 1 juillet 2021IDCC 1486CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDues

Accord de groupe sur le handicap années 2021-2022-2023

signé le 28 juin 2021IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, UNSA
Travailleurs handicapés
ACCORDTélétravailentreprise

Accord d'entreprise sur le télétravail

signé le 22 juin 2021IDCC 1486CFDT, UNSA
Télétravail
ACCORDNAOentreprise

PV d'accord NAO bloc 1

signé le 4 novembre 2020IDCC 1486CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
AVENANTTélétravailentreprise

Avenant de prorogation à l'accord d'entreprise sur le télétravail

signé le 16 octobre 2020IDCC 1486CFDT, UNSA
Télétravail
AVENANTTélétravailentreprise

Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail

signé le 30 juillet 2020IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, UNSA
Télétravail
AVENANTues

Avenant relatif à l'accord de groupe sur le handicap années 2018 - 2019 - 2020

signé le 19 mai 2020IDCC 1486CFDT, UNSA
Travailleurs handicapés
AVENANTues

Avenant N°1 à l'accord relatif à la création d'un Comité de Groupe "DEVOTEAM France"

signé le 19 novembre 2019IDCC 1486CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles

signé le 30 octobre 2019IDCC 1486
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord Dialogue Social

signé le 23 octobre 2019IDCC 1486CFTC, CFDT, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariésAutre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD DE PERIMETRE DEVOTEAM SA

signé le 23 octobre 2019IDCC 1486CFTC, CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS

signé le 21 octobre 2019IDCC 1486CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
AVENANTTélétravailentreprise

AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL DEVOTEAM SA

signé le 11 septembre 2018IDCC 1486CFDT, UNSA
Télétravail
ACCORDentreprise

ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS

signé le 14 mai 2018IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, UNSA
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel

signé le 15 février 2018IDCC 1486CFDT, CFE-CGC, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDues

ACCORD DE GROUPE SUR LE HANDICAP, ANNEES 2018-2019-2020

signé le 29 janvier 2018CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA
Travailleurs handicapés

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