BOTTE FONDATIONS

Autres travaux spécialisés de construction à Chevilly-Larue (94) depuis 1991, 250 à 499 salariés. 16 marchés publics remportés depuis 2021 et 117,3 M€ de chiffre d'affaires en 2024.

SIREN 340 085 885SIRET 340 085 885 00085NAF 4399D

4399D · Autres travaux spécialisés de constructionSociété par actions simplifiée250 à 499 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 18/12/2025

Chiffre d'affaires 2024117,3M€↓ −8,0 % sur 2023
Marchés publics gagnés1647,4 M€ cumulés, 2021 à 2025
Entreprises liées44dans son réseau
Établissements13dont 8 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
BOTTE FONDATIONS
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Créteille 29/11/1991
SIREN
340 085 885
SIRET du siège
340 085 885 00085
N° TVA intracommunautaire
FR27340085885
Activité (NAF)
Autres travaux spécialisés de construction4399D
Capital social
1 903 880 €
Catégorie
GE250 à 499 salariés
Adresse du siège
5 RUE ERNEST FLAMMARION, 94550 CHEVILLY-LARUE
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Effectif exact
480 salariés
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
94 ans
Début d'activité
1er décembre 1986
Fin d'existence prévue
31 décembre 2085
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

1 inscription modificative
01/01/2026Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Travaux publics et privés à l'exception de toutes activités de bureau d'études de sols »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

01/11/2023 · La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège

01/11/2023 · Précision sur l'origine du fonds : Apport partiel d'actif de la Ssade compagnie générale de travaux hydraulique Rcs Paris b562077503 à compter du 30 06 1999 - montant de l'apport : 7380000 francs

31/07/2019 · - Notification inter-greffe en date du 30/07/2019 SALON DE PROVENCE : transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/10/2018 du 7 avenue André Roussin Le Ponant Littoral BAT C 13016 MARSEILLE au 60 BD de l'Europe CS 20198 BAT B ZI les Estroublans 13746 VITROLLES CEDEX - A charge au greffe du Tribunal de commerce de SALON DE PROVENCE de procéder à la formalité modificative au niveau du siège social

31/07/2019 · Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 01/10/2018

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 44 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

BOTTE FONDATIONS
Chevilly-Larue
44
entreprises liées

En groupementcotraitants

Mêmes marchéslots distincts

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en décembre 2025. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 16 47,4 M€ depuis 2021

MarchéMontant relatifMontant
LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 16 “PEINTURE - RAVALEMENT”2025388 k€
Travaux de réparation et de renforcement du mur et de la sente au nord de l'étang de ViarmesSYMABY · 2025170 k€
Travaux de renforcement de sols par injection solide - Créche de Sandillon2025104 k€
Les 16 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 18/12/2025.

Finances 8 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 117,3 M€ en 2024, avec un résultat net de 5,9 M€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2017 à 2024, clos le 31 décembre

20172018201920202021202220232024

Résultat net, en milliers d'euros

2 3052 2464 3402 4594 4535 4487 0445 977

Exercice 2024clos le 31/12

Chiffre d'affaires
117,3 M€
Résultat net
5,9 M€
Capitaux propres
8 M€
Autonomie financière
8,5 %

Source : comptes annuels déposés au greffe, repris sans retraitement. Dernier exercice déposé : 2024. Le détail dans l'onglet .

Établissements 13

AdresseÉtat
5 rue Ernest Flammarion94550 Chevilly-Larue · siègeOuvert
3 rue Carnot78310 MaurepasOuvert
1 rue Eugene Imbert de la Phalecque59160 LilleOuvert

Source : SIRENE (INSEE). Les 13 établissements dans l'onglet .

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

44 entreprises
DCVSCCCBCGMSEDCPBECEPENLGSJBASCNCPENSAI3PSCB•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
DEPARTEMENT DES LANDESLui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2025 · 4,1 M€RD353 A BROCAS CONFORTEMENT DU BARRAGE ET DE LA ROUTE DEPARTEMENTALECOMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)Lui confie des marchés2 marchés · dernier juin 2024 · 3,6 M€CONSTRUCTION D UN POSTE DE REFOULEMENT ET BASSIN TAMPON PLACE NEPTUNE SAINT NAZAIREVENDEE LOGEMENT ESHLui confie des marchés1 marché · dernier déc. 2025 · 388 k€LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 2 “FONDATIONS SPECIALES”SM D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'YSIEUX (SYMABY) (SYMABY)Lui confie des marchés1 marché · dernier juil. 2025 · 170 k€Travaux de réparation et de renforcement du mur et de la sente Nord de l'étang de ViarmesCOMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGESLui confie des marchés1 marché · dernier juil. 2025 · 104 k€Travaux de renforcement de sols par injection solide - Créche de SandillonCOMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLELui confie des marchés1 marché · dernier mars 2025 · 5,1 M€Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de MilhaudCOMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE (CC HF)Lui confie des marchés1 marché · dernier déc. 2024 · 466 k€Lot 2 - Pont de l'Yser à ZegerscappelBORDEAUX METROPOLE (CUB)Lui confie des marchés1 marché · dernier août 2024 · 2,1 M€Création OA rue Maumey à BrugesCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE (CAP ATLANTIQUE)Lui confie des marchés1 marché · dernier juin 2024 · 1,2 M€MPA23128_CREATION_D_UN_BASSIN_TAMPON_DES_EAUX_USEES_ET_RENOUVELLEMENT_DU_POSTE_DE_REFOULEMENT_CES_SUR_LA_COMMUNE_DE_GUER…GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUELui confie des marchés1 marché · dernier févr. 2024 · 8,6 M€Travaux de construction d'ouvrages d'art, d'ouvrages cadres hydrauliques et d'ouvrages cadres pour passages cycles dans …

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
PEINTURE PAPIERS RAVALEMENT VITRERIEMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIREMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”N.I.L.Même chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”LE LOREC GARANDEAUMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”GUYONNET CONSTRUCTIONS METALLIQUESMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”SARL BARBEAUMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”JEAN-PAUL GAUTIERMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”BONNET GUYMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”ALVES RAVALEMENTMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”SAS MORISSETMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”

Mêmes marchés, lots distincts

2 entreprises

Dirigeants communs

12 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires117,3 M€−8,0 % sur un an
Résultat net5,9 M€exercice 2024
Capitaux propres8 M€au bilan
Autonomie financière8,49 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2017 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
20172018201920202021202220232024

Comptes déposés

8 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2024117,3 M€−8,0 %131 M€5,1 M€1,7 M€5,9 M€
2023127,6 M€−13,6 %129,6 M€20,6 M€4,1 M€7 M€
2022147,7 M€+18,6 %149 M€13 M€4,9 M€5,4 M€
2021124,5 M€+17,2 %125,4 M€6,2 M€264 k€4,4 M€
2020106,2 M€−4,9 %109 M€5,7 M€506 k€2,4 M€
2019111,7 M€−14,0 %115,4 M€4,5 M€1,6 M€4,3 M€
2018130 M€+13,5 %133,9 M€8,3 M€5,4 M€2,2 M€
2017114,5 M€—117 M€4,8 M€1,4 M€2,3 M€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif95,2 M€

Passif

Capitaux propres8 M€
Total des dettes70,9 M€
Total du passif95,2 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement −8,1 M€, trésorerie nette 14,2 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE4,36 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette5,09 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière8,49 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux73,99 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

16 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 47,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 16 “PEINTURE - RAVALEMENT”388 k€
2025Travaux de réparation et de renforcement du mur et de la sente au nord de l'étang de ViarmesSYMABY170 k€
2025Travaux de renforcement de sols par injection solide - Créche de Sandillon104 k€
2025RD353 A BROCAS CONFORTEMENT DU BARRAGE ET DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE456 k€
2025Raccordement de Milhaud à la STEU de Nîmes - Création d’une station de pompage et d’un bassin d’orage sur la commune de MilhaudNîmes Métropole (30)5,1 M€
2024Lot 2 - Pont de l'Yser à Zegerscappel466 k€
2024Création OA rue Maumey à Bruges2,1 M€
2024CONSTRUCTION D UN POSTE DE REFOULEMENT ET BASSIN TAMPON PLACE NEPTUNE SAINT NAZAIRE2,6 M€
2024MPA23128_CREATION_D_UN_BASSIN_TAMPON_DES_EAUX_USEES_ET_RENOUVELLEMENT_DU_POSTE_DE_REFOULEMENT_CES_SUR_LA_COMMUNE_DE_GUERANDE1,2 M€
2024Travaux de construction d'ouvrages d'art, d'ouvrages cadres hydrauliques et d'ouvrages cadres pour passages cycles dans le cadre du projet d'aménagement de la R…8,6 M€
202417 FONDATIONS SPECIALES52 k€
2023Z230092F00 LOT 1 : GENIE CIVIL ET AMENAGEMENTS / MISE EN ACCESSIBILITE AUX PMR DE LA STATION DE METRO ROND-POINT DU PRADO1,7 M€
2022DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE SORDE L ABBAYE FRANCHISSANT LE GAVE D OLORON PAR LE RD 123 LOT23,7 M€
2022CREATION STATION POMPAGE DES EAUX PLUVIALES ROND POINT EUROPE PORNICHET1 M€
2022TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE CULTUREL COMMUNAUTAIRE MEDIATHEQUE / CINEMA LOT 2 : TERRASSEMENT / FONDATIONS SPECIALES532 k€
2021CNV - Section Ouest - Trémie de Raismes - Terrassement OA Assainissement Chaussée18,8 M€

Chantiers gagnés

Chantiers

16

Montant cumulé

47,4 M€

Lot 2 “FONDATIONS SPECIALES”En préparation388 k€
18 décembre 2025Dép. 8519 autres entreprises

LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”

Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH

Sur le même chantier

SAS MORISSET

RICHARD ET ASSOCIES

GUYONNET CONSTRUCTIONS METALLIQUES

BONNET GUY

ISOLYA

LE LOREC GARANDEAU

BERGERET

ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE

PEINTURE PAPIERS RAVALEMENT VITRERIE

SARL BARBEAU

CHARIER TP SUD

JEAN-PAUL GAUTIER

et 7 autres

En préparation170 k€
22 juillet 2025Viarmes

Travaux de réparation et de renforcement du mur et de la sente Nord de l'étang de Viarmes

Maître d'ouvrage : Mairie de Asnieres-sur-oise

Créche de SandillonEn préparation104 k€
11 juillet 2025Sandillon

Travaux de renforcement de sols par injection solide - Créche de Sandillon

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Loges

En préparation456 k€
16 avril 2025Dép. 40

RD353 A BROCAS CONFORTEMENT DU BARRAGE ET DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental des Landes

En préparation5,1 M€
31 mars 2025

Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud

Maître d'ouvrage : Nîmes Métropole

Pont de l'Yser à ZegerscappelEn préparation466 k€
17 décembre 2024Téteghem-Coudekerque-Village2 autres entreprises

Lot 2 - Pont de l'Yser à Zegerscappel

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Hauts de Flandre

Sur le même chantier

ETUDES ET TRAVAUX DE GENIE CIVIL

ESCAUT GENIE CIVIL

En préparation2,1 M€
20 août 2024Bruges3 autres entreprises

Création OA rue Maumey à Bruges

Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole

Sur le même chantier

CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE

MATIERE

SOCIETE MODERNE DE TECHNIQUE ROUTIERE

En préparation2,6 M€
28 juin 2024Saint-Nazaire3 autres entreprises

CONSTRUCTION D UN POSTE DE REFOULEMENT ET BASSIN TAMPON PLACE NEPTUNE SAINT NAZAIRE

Maître d'ouvrage : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

Sur le même chantier

DLE OUEST

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LOIRE OCEAN

En préparation1,2 M€
27 juin 2024Guérande3 autres entreprises

MPA23128_CREATION_D_UN_BASSIN_TAMPON_DES_EAUX_USEES_ET_RENOUVELLEMENT_DU_POSTE_DE_REFOULEMENT_CES_SUR_LA_COMMUNE_DE_GUERANDE

Maître d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE

Sur le même chantier

BREMAUD EPUR

CNR CONSTRUCTION

PRESQU ILE ENVIRONNEMENT

CAP 2020En préparation8,6 M€
29 février 2024Dép. 59

Travaux de construction d'ouvrages d'art, d'ouvrages cadres hydrauliques et d'ouvrages cadres pour passages cycles dans le cadre du projet d'aménagement de la R

Maître d'ouvrage : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

En préparation52 k€
26 janvier 2024Dép. 44

17 FONDATIONS SPECIALES

Maître d'ouvrage : COOP LOGIS

En préparation1,7 M€
2 février 2023

Z230092F00 LOT 1 : GENIE CIVIL ET AMENAGEMENTS / MISE EN ACCESSIBILITE AUX PMR DE LA STATION DE METRO ROND-POINT DU PRADO

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

En préparation3,7 M€
28 juin 2022Dép. 40

DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE SORDE L ABBAYE FRANCHISSANT LE GAVE D OLORON PAR LE RD 123 LOT2

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental des Landes

En préparation1 M€
8 juin 2022Pornichet

CREATION STATION POMPAGE DES EAUX PLUVIALES ROND POINT EUROPE PORNICHET

Maître d'ouvrage : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

En préparation532 k€
27 avril 2022Nay5 autres entreprises

TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE CULTUREL COMMUNAUTAIRE MEDIATHEQUE / CINEMA LOT 6 : MENUISERIES EXTERIEURES / OCCULTATIONS - SERRURERIE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays de Nay

Sur le même chantier

ETABLISSEMENTS CANCE

SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE

MARTECH

MARQUE

FLCI (FLCI)

Terrassement OA Assainissement ChausséeEn préparation18,8 M€
16 novembre 2021Raismes

CNV - Section Ouest - Trémie de Raismes - Terrassement OA Assainissement Chaussée

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus4parcelles cadastrales
Surface au sol2,7 hacumulée
Locaux2bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
59Nord4

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

21 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOentreprise

ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026 POUR LE PERSONNEL DE BOTTE FONDATIONS

signé le 5 décembre 2025IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes

signé le 11 avril 2025IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024-2025 pour le personnel de BOTTE FONDATIONS

signé le 29 novembre 2024IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise relatif au Recours au Vote Electronique pour l'Election des Membres du Comité Social et Economique

signé le 29 mars 2024IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électroniqueAutre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise relatif au Fonctionnement et aux Attribution du Comité Social et Economique

signé le 29 mars 2024IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Indemnités (dont kilométrique)Formation professionnelleDroit syndical, IRP, expression des salariésAutre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023-2024 pour le personnel de BOTTE FONDATIONS

signé le 17 novembre 2023IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Institutions Représentatives du Personnel

signé le 2 juin 2023IDCC 2614CFDT, CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDTélétravailentreprise

Un Accord relatif à la Promotion de la Qualité de Vie au Travail

signé le 20 décembre 2022IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailStress, risques psycho-sociauxAutres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)Dispositifs don de jour et jour de solidaritéAutres dispositions emploi+8
ACCORDNAOentreprise

NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE BOTTE FONDATIONS 2023

signé le 20 décembre 2022IDCC 2614CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE

signé le 22 avril 2022IDCC 2614CFDT, CFE-CGC
Travail du dimanche
ACCORDNAOentreprise

NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE BOTTE FONDATIONS 2022

signé le 17 janvier 2022IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise l'Organisation et à la Gestion du Temps de Travail

signé le 29 avril 2021IDCC 3212CFDT, CFE-CGC
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
AVENANTNAOentreprise

Avenant accord Négociation Annuelle Obligatoire du 13 janvier 2021

signé le 5 février 2021CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOentreprise

Accord - négociations aobligatoires au sein de la société botte fondations - année 2021

signé le 13 janvier 2021CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTentreprise

Un Avenant n°1 à la Décision Unilatérale de l'Employeur du 20/02/2014 sur l'organisation du temps de travail dans le cadre de la reprise d'activité suite à la crise liée au Covid-19

signé le 8 juin 2020CFDT, CFE-CGC
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise relatif à l'organisation de travail exceptionnelle et spécifique des équipes tunnel sur le chantier du prolongement de la ligne 14 sud lot GC02 du métro parisien

signé le 15 mai 2020IDCC 1702CFDT, CFE-CGC
Système de prime (autre qu'évolution)Travail du dimancheTravail de nuitAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDNAOentreprise

Procès-verbal d'accord des négociations obligatoires au sein de la société BOTTE Fondations pour l'année 2020

signé le 15 janvier 2020CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

Accord de mise en place et fonctionnement du CSE

signé le 5 septembre 2019IDCC 1702CFTC, CFDT, CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariésElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

signé le 28 février 2019IDCC 1702CFTC, CFDT, CFE-CGC
Système de rémunération (autres qu'évolution)Travail à temps partielAutres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)Dispositifs don de jour et jour de solidaritéTravailleurs handicapés+8
ACCORDNAOentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019

signé le 18 janvier 2019IDCC 1702CFTC, CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOentreprise

UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018

signé le 15 janvier 2018CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)

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