MATIERE

Construction d'ouvrages d'art à Arpajon-sur-Cere (15)

SIREN 326624244SIRET 326 624 244 00413NAF 4213A

Suivre cette entreprise
4213A — Construction d'ouvrages d'artSociété par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés19sur la période couverte
Permis déposés18depuis 2020
Établissements43dont 15 ouverts
Dirigeants5inscrits au registre
Accords35déposés en vie sociale
Capital social6,2 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit MATIERE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 22 février 1990. Son siège est établi à Arpajon-sur-Cere (15130). Le capital social s'élève à 6 212 500 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est construction d'ouvrages d'art (code 4213A), dans le département du Cantal.[1]

Le réseau compte 43 établissements, dont 15 ouverts et 5 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 19 attributions de marché public. 18 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

35 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Cantal, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
MATIERE
SIRET du siège
326 624 244 00413
SIREN
326624244
N° TVA intracommunautaire
FR84326624244
Numéro RCS
326 624 244 R.C.S. Aurillac
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Aurillac, le 22 février 1990
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
6 212 500 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4213A — Construction d'ouvrages d'art
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
2 RUE LOUIS MATIERE, 15130 ARPAJON-SUR-CERE

Objet social

déposé au registre

Travaux publics et privés. Bureaux d'entreprise.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
29/07/2020Radiation du RCS de Tarascon le 29/07/2020 avec effet au 01/07/2020
16/07/2018Radiation. Transfert du fonds à PARIS (75116) 5 rue Kepler Le 13/07/2018
25/09/2007TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE PARIS (75008) 10 AVENUE FRANKLIN PARIS (75008) 20 AVENUE FRANKLIN - ( RCS PARIS ) A COMPTER DU 05.05.1995
25/09/2007Transfert de l'établissement secondaire de 6B rue Maryse Bastié 69500 BRON à Place du Souvenir Les sept Chemins 69390 VOURLES à compter du 01/08/2001

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
10/12/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
10/12/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/08/2025Modification de l’identification de l’établissement
09/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
04/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Effectif exact
697 salariés
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
98 ans
Début d'activité
1er février 1983
Fin d'existence prévue
21 février 2088
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

5 au registre

Où sont les établissements

43 implantations · 15 ouvertes

Les 43 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

43 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 004132 RUE LOUIS MATIERESiègeOuvert15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 000337 PLACE DE LA REPUBLIQUE42.13AOuvert15000 AURILLAC326 624 244 00082SOULERY43.12AOuvert46270 BAGNAC-SUR-CELE326 624 244 001571 IMPASSE DE L'USINE42.13AOuvert06540 SAORGE326 624 244 0019906540 SAORGE42.13AOuvert06690 TOURRETTE-LEVENS326 624 244 00256LE VILLAGE42.13AOuvert06510 LE BROC326 624 244 00298LE VILLAGE42.13AOuvert94150 RUNGIS326 624 244 003148 RUE DU JURA42.13AOuvert75016 PARIS326 624 244 003221 PLACE D'IENA42.13AOuvert30900 NIMES326 624 244 0035532 RUE ROBERT MALLET STEVENS42.13AOuvert
88130 CHARMES326 624 244 003639 ROUTE DE SAINT-GERMAIN42.13AOuvert19100 BRIVE LA GAILLARDE326 624 244 00389LE TEINCHURIER42.13AOuvert71200 LE CREUSOT326 624 244 00397100 ALLEE HUBERT CURIEN25.11ZOuvert69200 VENISSIEUX326 624 244 0040533 AVENUE DU DOCTEUR GEORGES LEVY42.13AOuvert75016 PARIS326 624 244 004215 RUE KEPLER42.13AOuvert63100 CLERMONT-FERRAND326 624 244 0043923 RUE DU PETIT CLOS43.12AOuvert15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 000177 PLACE DE LA REPUBLIQUE45.1AFermé15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 00025185 AVENUE DU GENERAL LECLERC45.20AFermé15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 00041CARBONNAT45.20AFermé15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 00058SOULERY50.2ZFermé75008 PARIS326 624 244 0006610 AVENUE FRANKLIN D. ROOSEVELT74.1JFermé13160 CHATEAURENARD326 624 244 00074ZONE INDUSTRIELLE42.13AFermé82000 MONTAUBAN326 624 244 000905 RUE PAUL RIQUET43.12AFermé13160 CHATEAURENARD326 624 244 00108ZONE INDUSTRIELLE25.11ZFermé60490 RESSONS-SUR-MATZ326 624 244 00116CHE DE L AUTOROUTE26.6AFermé60490 RESSONS-SUR-MATZ326 624 244 00124ZEI DE LA VALLEE DU MATZ28.7EFermé69500 BRON326 624 244 001326 RUE MARYSE BASTIE45.2VFermé03290 DIOU326 624 244 00140LA BESBRE26.6AFermé75008 PARIS326 624 244 0016520 AVENUE FRANKLIN D. ROOSEVELT74.1JFermé88130 CHARMES326 624 244 001733 ROUTE DE CHAMAGNE45.2VFermé03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE326 624 244 00181LES PONCETS45.1AFermé01440 VIRIAT326 624 244 00207ROUTE DE BOURG42.13AFermé15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 0021510 RUE HIPPOLYTE DEJOU45.1AFermé15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 002234 RUE HIPPOLYTE DEJOU45.1AFermé15130 ARPAJON-SUR-CERE326 624 244 0023156 AVENUE DU GENERAL MILHAUD43.12AFermé97420 LE PORT326 624 244 002492 RUE CAMILLE DESMOULINS42.13AFermé83440 MONTAUROUX326 624 244 00264QUA BARRIERE45.2VFermé75008 PARIS326 624 244 00272140 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE45.2VFermé84850 CAMARET-SUR-AIGUES326 624 244 00280LE VILLAGE42.13AFermé69390 VOURLES326 624 244 00306PLACE DU SOUVENIR42.13AFermé97420 LE PORT326 624 244 003306 RUE ARMAGNAC42.13AFermé97420 LE PORT326 624 244 003488 RUE ARMAGNAC08.12ZFermé53410 LA BRULATTE326 624 244 00371PARC D ACTIVITE DE LA SAUNIERRE42.13AFermé
33 lignes masquées sur cette page

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La forme du réseau

26 entreprises
EEEEEUPAEEAESMECMBEEBNELGE

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

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La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires0 €exercice 2024
Capitaux propres26,9 M€au bilan
Autonomie financière8,18 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
02016201720202021202220232024

Comptes déposés

7 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20240 €218,5 M€11,3 M€6,6 M€
20230 €−100,0 %122,5 M€−3,4 M€−3,4 M€−2,8 M€
202241,8 M€−83,0 %118,9 M€−924 k€−2,9 M€−2,7 M€
2021247,5 M€+27,7 %114,1 M€2,6 M€691 k€2,5 M€
2020193,7 M€+319,2 %199 M€1,1 M€−533 k€
201746,2 M€+101,6 %67,8 M€42 k€−2 M€613 k€
201622,9 M€66,8 M€3,4 M€478 k€358 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif329,5 M€

Passif

Capitaux propres26,9 M€
Total des dettes294,4 M€
Total du passif329,5 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 68,4 M€, trésorerie nette 6,2 M€.

Ratios

exercice 2024
Autonomie financière8,18 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

19 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 28,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025Mise en séparatif du réseau d'assinissement et enfouisement des réseaux secs Route d'Ennezat (ancienne rue des Nobles) à Clerlande (Groupement de commandes avec…258 k€
2025VRD - REVETEMENTS PIERRE - MOBILIER1,9 M€
2025RELANCE Pont du Goul (RD990 PR22+330) - Travaux de réparation549 k€
2025Relance Pont du Goul (Rd990 Pr22+330) - Travaux de réparationConseil départemental du Cantal549 k€
2025Conception et réalisation d'un nouveau pont mobile en remplacement du pont mobile existant de l'écluse Trystram du GPMD6,8 M€
2025Renforcement de la défense extérieure contre l'incendie (DECI)147 k€
2025Renforcement de la défense extérieure contre l'incendie (DECI)147 k€
2025Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 12 : Poduction chaleur bois339 k€
2025RD 922 ACCES REILHAC CARREFOUR DE LA GARDE659 k€
2024Création OA rue Maumey à Bruges2,1 M€
2024Rénovation du pont mobile de l'écluse des Bateliers à Redon - Lot 1 : Remplacement du tablier284 k€
2024Travaux de mise en séparatif de réseaux d'assainissement - Rues des Vergers et de la Croix Potière à Sayat99 k€
2024Travaux de reconstruction de la Passerelle du Gué sur l'Yzeron et de ses rampes d'accès, ruette Mulet - Francheville1,2 M€
20242024/13 - lot1 travaux déviation Lubersac-Terrassements-génie-civil-assainissement-réseaux divers6,1 M€
2023REPRISE AFFOUILLAGES OUVRAGE DECHARGE ARPAJON53 k€
2023Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement Avenue Archon Despérouses et Rue Grégoire de Tours à Riom1 M€
2023Création d'une passerelle franchissant l'A63 au lieu-dit -allée de Mégevie à Gradignan et avenue de Broglie à Pessac4,7 M€
2023REALISATION D'UNE PASSERELLE SUR LE SAINT-JAUME A CAUDIES-DE-FENOUILLEDES696 k€
2022RD990 REPRISE D'AFFAISSEMENTS PAR RENFONCEMENT DE CHAUSSEE AU MOYEN DE GEOGRILLE OU REMBLAI ALLEGE EN POLYSTYRENE LOT 2 CARLAT LA BARRIERE PR16+550299 k€
16 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

18

Montant cumulé

28,2 M€

En préparation258 k€
5 septembre 2025

Mise en séparatif du réseau d'assinissement et enfouisement des réseaux secs Route d'Ennezat (ancienne rue des Nobles) à Clerlande (Groupement de commandes avec

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans

MOBILIEREn préparation1,9 M€
29 juillet 2025Dép. 15

VRD - REVETEMENTS PIERRE - MOBILIER

Maître d'ouvrage : Commune AURILLAC

Travaux de réparationEn préparation549 k€
26 juin 2025Dép. 15

RELANCE Pont du Goul (RD990 PR22+330) - Travaux de réparation

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Cantal

En préparation549 k€
26 juin 2025Dép. 150

RELANCE PONT DU GOUL RD 990 PR 22 + 330 TRAVAUX DE REPARATION

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Cantal

En préparation295 k€
24 juin 2025Dép. 63

Renforcement de la défense extérieure contre l'incendie (DECI)

Maître d'ouvrage : Mairie de Riom

En préparation6,8 M€
24 juin 2025Dép. 59

Conception et réalisation d'un nouveau pont mobile en remplacement du pont mobile existant de l'écluse Trystram du GPMD

Maître d'ouvrage : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

Lot 11 : Réseau de chaleurEn préparation339 k€
21 mars 20256 autres entreprises

Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 12 : Poduction chaleur bois

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans

Sur le même chantier

SAELEN ENERGIE (SAELEN ENERGIE)

DALKIA

ERIGEO

CEGELEC LOIRE AUVERGNE

EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE

TOURRETTE INDUSTRIE

En préparation659 k€
4 février 2025Dép. 151

RD 922 ACCES REILHAC CARREFOUR DE LA GARDE

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Cantal

En préparation2,1 M€
20 août 2024Bruges3 autres entreprises

Création OA rue Maumey à Bruges

Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole

Sur le même chantier

BOTTE FONDATIONS

CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE

SOCIETE MODERNE DE TECHNIQUE ROUTIERE

Lot 1 : Remplacement du tablierEn préparation284 k€
4 juin 20241 autre entreprise

Rénovation du pont mobile de l'écluse des Bateliers à Redon - Lot 1 : Remplacement du tablier

Maître d'ouvrage : Conseil régional de Bretagne

Sur le même chantier

SORESPI BRETAGNE

Rues des Vergers et de la Croix Potière à SayatEn préparation99 k€
28 mai 2024

Travaux de mise en séparatif de réseaux d'assainissement - Rues des Vergers et de la Croix Potière à Sayat

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans

FranchevilleEn préparation1,2 M€
24 avril 2024Francheville3 autres entreprises

Travaux de reconstruction de la Passerelle du Gué sur l'Yzeron et de ses rampes d'accès, ruette Mulet - Francheville

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

Sur le même chantier

MD CONSTRUCTION

MDTS

SOCIETE LYONNAISE DE TRAVAUX PUBLICS

lot1 travaux déviation Lubersac-Terrassements-génie-civil-assainissement-réseaux diversEn préparation6,1 M€
3 avril 2024Dép. 194 autres entreprises

2024/13 - lot1 travaux déviation Lubersac-Terrassements-génie-civil-assainissement-réseaux divers

Maître d'ouvrage : Département de la Corrèze

Sur le même chantier

ENTREPRISE TERRACOL TP

LASCAUX ENTREPRISE TRAVAUX PUBLICS

PIGNOT TP

TERELIAN

En préparation53 k€
22 décembre 2023Dép. 150

REPRISE AFFOUILLAGES OUVRAGE DECHARGE ARPAJON

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Cantal

En préparation1 M€
27 septembre 2023

Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement Avenue Archon Despérouses et Rue Grégoire de Tours à Riom

En préparation4,7 M€
2 juin 2023Bordeaux

Création d'une passerelle franchissant l'A63 au lieu-dit -allée de Mégevie à Gradignan et avenue de Broglie à Pessac

Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole

En préparation696 k€
3 mars 2023

REALISATION D'UNE PASSERELLE SUR LE SAINT-JAUME A CAUDIES-DE-FENOUILLEDES

Maître d'ouvrage : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

En préparation299 k€
3 août 2022Dép. 150

RD990 REPRISE D'AFFAISSEMENTS PAR RENFONCEMENT DE CHAUSSEE AU MOYEN DE GEOGRILLE OU REMBLAI ALLEGE EN POLYSTYRENE LOT 2 CARLAT LA BARRIERE PR16+550

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Cantal

13 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus52parcelles cadastrales
Surface au sol38,0 hacumulée
Locaux17bâtis recensés
Implantation7communes · 6 départements

Où sont ces terrains

6 départements
15Cantal2088Vosges1546Lot1247Lot-et-Garonne371Saône-et-Loire275Paris0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

6 départements masqués sur cette page

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Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre52terrains

17 locaux · 38,0 ha au sol

Preneur à construction1terrains

1 locaux · 430 m² au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 52 terrains, pas de 53 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

35 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

APLD-R

signé le 12 février 2026IDCC 1702CGT, CFTC
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant de révision

signé le 9 février 2026IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD NAO 2025 REMUNERATION

signé le 25 juillet 2025IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord Jour enfant malade

signé le 25 juillet 2025IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

PV de désaccord

signé le 25 juillet 2025IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord NAO 2025- Autres

signé le 25 juillet 2025IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif aux repos compensateurs de remplacement

signé le 16 juin 2025IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur la réalisation de la journée de solidarité

signé le 20 mars 2025IDCC 1702CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Protocole d'accord sur le versement de primes

signé le 15 janvier 2025IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Protocole d'accord sur la déconnexion

signé le 14 août 2024IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Protocole d'accord sur égalité professionnelle , qualité de vie au travail, conditions de travail

signé le 14 août 2024IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Egalité salariale F/HAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord NAO Revalorisation

signé le 19 juin 2024IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

accord NAO Salaire

signé le 19 juin 2024IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

PV de désaccord

signé le 19 juin 2024IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Jour enfant malade

signé le 7 juin 2024IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise Versement d'une prime de partage de valeur

signé le 11 décembre 2023IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

NAO 2023- prime transport

signé le 10 mars 2023IDCC 1702CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Usine de Brive La Gaillarde

signé le 14 décembre 2022IDCC 135CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDentreprise

Versement d'une prime de partage de valeur

signé le 21 novembre 2022IDCC 1702CFDT
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail

signé le 17 octobre 2022IDCC 1702CFDT
Egalité salariale F/HQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDNAOentreprise

Protocole d'accord NAO 2022

signé le 7 juin 2022IDCC 1702CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Accord collectif d'activité partielle de longue durée

signé le 5 mai 2022IDCC 1702CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Compte épargne temps

signé le 28 mars 2022IDCC 1702CFDT
Autre, précisez
ACCORDForfait joursentreprise

Accord forfait jours

signé le 28 mars 2022IDCC 1702CFDT
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDForfait joursentreprise

Accord relatif aux conventions de forfait jours

signé le 20 avril 2021IDCC 1702CFDT
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie

signé le 9 novembre 2020IDCC 1702CGT, CFDT
Egalité salariale F/H
ACCORDentreprise

Protocole d'accord sur le droit à la deconnexion

signé le 9 novembre 2020IDCC 1702CGT, CFDT
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

signé le 6 juillet 2020IDCC 1702CGT, CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

NAO Mesures diverses

signé le 2 avril 2020IDCC 1702CGT, CFDT
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Jour enfant malade

signé le 2 avril 2020CGT, CFDT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
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