AKZO NOBEL DISTRIBUTION

Commerce de gros d'appareils sanitaires et de produits de décoration à Corbas (69)

SIREN 529221079SIRET 529 221 079 01326NAF 4673B

Suivre cette entreprise
4673B — Commerce de gros d'appareils sanitaires et de produits de décorationSociété par actions simplifiée20 à 49 salariés
Marchés gagnés25sur la période couverte
Établissements227dont 61 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords12déposés en vie sociale
Immatriculation201024 décembre 2010
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit AKZO NOBEL DISTRIBUTION sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 24 décembre 2010. Son siège est établi à Corbas (69960). L'effectif déclaré relève de la tranche 20 à 49 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est commerce de gros d'appareils sanitaires et de produits de décoration (code 4673B), dans le département du Rhône.[1]

Le réseau compte 227 établissements, dont 61 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 25 attributions de marché public. [2]

12 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
AKZO NOBEL DISTRIBUTION
SIRET du siège
529 221 079 01326
SIREN
529221079
N° TVA intracommunautaire
FR35529221079
Numéro RCS
529 221 079 R.C.S. Lyon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lyon, le 24 décembre 2010
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
20 à 49 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4673B — Commerce de gros d'appareils sanitaires et de produits de décoration
Adresse du siège
2 AVENUE DE L'INDUSTRIE, 69960 CORBAS

Objet social

déposé au registre

Le commerce en gros et au détail de peinture, revêtement muraux et sols ainsi que tous produits de décoration pour les professionnels et les particuliers, de tous matériaux et outillages y compris le négoce d'accessoires en relation directe ou indirecte avec ses activités. Toutes prises d'intérêts ou de participations dans des sociétés ou entreprises, la souscription ou l'acquisition sous quelque forme que ce soit, de toutes valeurs mobilières comme de toutes parts d'intérêts ou d'autres droits sociaux, la gestion et la détention desdits droits sociaux et participations. L'accomplissement de toutes prestations de services notamment en matière de gestion, d'administration et d'assistance en faveur des filiales et ce, en tous domaines (en particulier en matière juridique, comptable, financière et immobilière). La création, l'acquisition, l'exploitation, la vente, la distribution sous quelque forme que ce soit, la prise ou la dation à bail de tous établissements industriels ou commerciaux se rattachant à cet objet.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
03/05/2024Radiation du RCS de Nancy le 01/05/2024
05/01/2024Radiation du RCS Belfort le 05/01/2024 avec effet au 31/12/2023
12/10/2023Radiation du RCS Mulhouse le 12/10/2023 de l'établissement secondaire situé 6 avenue de Bâle 68300 Saint-Louis
05/10/2023Radiation du RCS d'Epinal le 29/09/2023
04/10/2023Radiation du RCS Vesoul le 04/10/2023 avec effet au 15/09/2023
29/09/2023Radiation du RCS d'Auch le 30/06/2023
07/11/2022Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - AKZO NOBEL DISTRIBUTION OUEST 4 Avenue de l'Industrie 69960 CORBAS, 058 200 353 RCS GTC Lyon, société apporteuse au 05/04/2012 avec date d'effet rétroactive au 01/01/2012
07/11/2022Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RHONE-SUD-EST DECORATION "RSE DECORATION" 2 Avenue de l'Industrie 69960 CORBAS, 956 506 489 RCS GTC Lyon, société apporteuse au 05/04/2012 avec date d'effet rétroactive au 01/01/2012
07/11/2022Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - COULEURS PEINTURES REVETEMENTS DECORATION 170 Cours du Médoc 33300 BORDEAUX, 462 200 619 au 05/04/2012 avec date d'effet rétroactive au 01/01/2012
07/11/2022Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SUD EST DECOR Espace Galaxie Ci 2 Quartier Camp Major 13400 AUBAGNE, 393 358 585 RCS GTC Marseille, société apporteuse au 05/04/2012 avec date d'effet rétroactive au 01/01/2012
07/11/2022Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - AKZO NOBEL DISTRIBUTION ILE DE FRANCE 4 Avenue de l'Industrie 69960 CORBAS, 692 002 645 RCS GTC Lyon, société apporteuse au 05/04/2012 avec date d'effet au 01/01/2012
07/11/2022. Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ARC EN CIEL - DECORS 4 Avenue de l'Industrie 69960 CORBAS, 713 680 775 RCS GTC Lyon, société apporteuse - NORD EST PEINTURE Chemin des Pendus ZI les Vassues 51300 VITRY-LE-FRANCOIS, 314 592 163 RCS GTC Châlons en Champagne, société apporteuse avec date d'effet au 28/06/2013

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

40 inscriptions modificatives
01/11/2025Fermeture d’un établissement
01/10/2025Transfert d’un établissement
01/10/2025Transfert d’un établissement
01/10/2025Fermeture d’un établissement
01/09/2025Sortie de champ du Répertoire des Métiers
01/09/2025Sortie de champ du Répertoire des Métiers
01/09/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Sortie de champ du Répertoire des Métiers
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Sortie de champ du Répertoire des Métiers
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/07/2025Transfert d’un établissement
01/07/2025Transfert d’un établissement
01/07/2025Fermeture d’un établissement
01/07/2025Fermeture d’un établissement
01/07/2025Fermeture d’un établissement
01/07/2025Fermeture d’un établissement
30/06/2025Sortie de champ du Répertoire des Métiers
30/06/2025Fermeture d’un établissement
25/06/2025Fermeture d’un établissement
25/06/2025Fermeture d’un établissement
23/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
23/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
23/06/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/06/2025Transfert d’un établissement
01/06/2025Transfert d’un établissement
22/05/2025Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
22 décembre 2010
Fin d'existence prévue
23 décembre 2109
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

227 implantations · 61 ouvertes

Les 227 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

les 100 premiers sur 227
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
69960 CORBAS529 221 079 013262 AVENUE DE L'INDUSTRIESiègeOuvert75015 PARIS529 221 079 0010431 RUE VIALA46.73BOuvert78540 VERNOUILLET529 221 079 0012029 RUE DE LA GROSSE PIERRE46.73BOuvert78500 SARTROUVILLE529 221 079 0014687 ROUTE DE CORMEILLES46.73BOuvert75011 PARIS529 221 079 002033 BOULEVARD JULES FERRY46.73BOuvert75014 PARIS529 221 079 00211173 RUE DU CHATEAU46.73BOuvert72000 LE MANS529 221 079 0032812 RUE THOMAS EDISON46.73BOuvert85300 CHALLANS529 221 079 00344RUE PAULINE DE LEZARDIERE46.73BOuvert22300 LANNION529 221 079 00427CRUGUIL46.73BOuvert35800 DINARD529 221 079 00526RUE DE LA VILLE ES PASSANTS46.73BOuvert
77270 VILLEPARISIS529 221 079 00542ROUTE DE VILLEVAUDE46.73BOuvert44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE529 221 079 00583RUE GUSTAVE EIFFEL46.73BOuvert35000 RENNES529 221 079 0063317 RUE DE LA FREBARDIERE46.73BOuvert41000 BLOIS529 221 079 00799122 AVENUE DE VENDOME46.73BOuvert42300 ROANNE529 221 079 0080779 RUE PIERRE SEMARD46.73BOuvert42300 ROANNE529 221 079 008158 QUAI DU CANAL46.73BOuvert71000 SANCE529 221 079 00948ZAC DES PLATIERES46.73BOuvert01000 BOURG-EN-BRESSE529 221 079 009555 RUE JEAN MORGON46.73BOuvert38110 LA TOUR-DU-PIN529 221 079 0097139 BOULEVARD VICTOR HUGO46.73BOuvert13200 ARLES529 221 079 0110211 AVENUE DES ARCHES46.73BOuvert30900 NIMES529 221 079 011771606 AVENUE DU MARECHAL JUIN46.73BOuvert42000 SAINT-ETIENNE529 221 079 01193RUE NECKER46.73BOuvert33700 MERIGNAC529 221 079 0120159 AVENUE HENRI VIGNEAU46.73BOuvert33115 LA TESTE DE BUCH529 221 079 01219SECARY46.73BOuvert74000 ANNECY529 221 079 012505 ALL DES NIELLES46.73BOuvert63100 CLERMONT-FERRAND529 221 079 0126832 RUE JULES VERNE46.73BOuvert69003 LYON529 221 079 0129219 COURS DE LA LIBERTE46.73BOuvert69570 DARDILLY529 221 079 013009 CHEMIN DU PLATEAU46.73BOuvert69100 VILLEURBANNE529 221 079 01318200 RUE LEON BLUM46.73BOuvert84000 AVIGNON529 221 079 0133482 ROUTE DE MONTFAVET46.73BOuvert19100 BRIVE-LA-GAILLARDE529 221 079 01342RUE ANTOINE DUBAYLE46.73BOuvert38500 VOIRON529 221 079 0142542 BOULEVARD DENFERT-ROCHEREAU46.73BOuvert38700 LA TRONCHE529 221 079 014331 BOULEVARD DE LA CHANTOURNE46.73BOuvert38130 ECHIROLLES529 221 079 0144132 AVENUE DE GRUGLIASCO46.73BOuvert74100 VILLE-LA-GRAND529 221 079 015086 RUE DU BOIS DE LA ROSE46.73BOuvert73490 LA RAVOIRE529 221 079 01524315 R PIERRE ET MARIE CURIE46.73BOuvert44600 SAINT-NAZAIRE529 221 079 01573RUE JACQUES DAGUERRE46.73BOuvert60160 THIVERNY529 221 079 0160729 RUE JULES UHRY46.73BOuvert44800 SAINT-HERBLAIN529 221 079 01623375 ROUTE DE VANNES46.73BOuvert76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN529 221 079 0164915 CHEMIN DE HALAGE46.73BOuvert69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE529 221 079 01730540 RUE BENOIT MULSANT46.73BOuvert44120 VERTOU529 221 079 0174883 ROUTE DE LA GARE46.73BOuvert71000 MACON529 221 079 0182153 ROUTE DE LYON46.73BOuvert42600 MONTBRISON529 221 079 018472 RUE DE LA MAISONNETTE46.73BOuvert42110 FEURS529 221 079 01854ZI DU FORUM46.73BOuvert63300 THIERS529 221 079 01920114 AVENUE LEO LAGRANGE46.73BOuvert93300 AUBERVILLIERS529 221 079 0195355 BOULEVARD FELIX FAURE46.73BOuvert75017 PARIS529 221 079 019791 BOULEVARD DE L'YSER46.73BOuvert33112 SAINT-LAURENT-MEDOC529 221 079 02027LA BOREE46.90ZOuvert33740 ARES529 221 079 0203545 RUE DU TEMPLE46.73BOuvert49100 ANGERS529 221 079 0206824 BOULEVARD GASTON BIRGE46.73BOuvert18230 SAINT-DOULCHARD529 221 079 02076664 RUE DE MALITORNE46.73BOuvert19000 TULLE529 221 079 0209247 ROUTE DE BRIVE70.22ZOuvert26000 VALENCE529 221 079 0217540 AVENUE DE MARSEILLE46.73BOuvert35000 RENNES529 221 079 02217169 RUE DE LORIENT46.73BOuvert44210 PORNIC529 221 079 022332 RUE DU TRAITE D'AMSTERDAM46.73BOuvert33300 BORDEAUX529 221 079 022419 RUE FRANCIS GARNIER46.73BOuvert76600 LE HAVRE529 221 079 0225837 RUE MARCEL TOULOUZAN46.73BOuvert94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES529 221 079 0226627 AVENUE DE LA REPUBLIQUE46.73BOuvert78210 SAINT-CYR-L'ECOLE529 221 079 0227475 RUE DU DOCTEUR VAILLANT46.73BOuvert69960 CORBAS529 221 079 000134 AVENUE DE L'INDUSTRIE46.73BFermé78290 CROISSY-SUR-SEINE529 221 079 0002158 AVENUE DE VERDUN46.73BFermé78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT529 221 079 0003940 BD ST ANTOINE46.73BFermé93380 PIERREFITTE-SUR-SEINE529 221 079 0004785 AVENUE DU GENERAL GALLIENI46.73BFermé92500 RUEIL-MALMAISON529 221 079 0005412 RUE DE LA LIBERATION46.73BFermé78200 MAGNANVILLE529 221 079 0006264 RUE DES GRAVIERS46.73BFermé78370 PLAISIR529 221 079 00070LE TOURNANT DE NEAUPHLE46.73BFermé95480 PIERRELAYE529 221 079 00088130 AVENUE DU GENERAL LECLERC46.73BFermé94800 VILLEJUIF529 221 079 0009626 AVENUE DE LA REPUBLIQUE46.73BFermé93190 LIVRY-GARGAN529 221 079 00112163 AVENUE ARISTIDE BRIAND46.73BFermé92110 CLICHY529 221 079 0013819 RUE DE PARIS46.73BFermé78210 SAINT-CYR-L'ECOLE529 221 079 0015352 BOULEVARD HENRI BARBUSSE46.73BFermé94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES529 221 079 0016175 BOULEVARD DE CRETEIL46.73BFermé93300 AUBERVILLIERS529 221 079 00179154 BOULEVARD FELIX FAURE46.73BFermé78380 BOUGIVAL529 221 079 0018722 AVENUE JEAN MOULIN46.73BFermé93170 BAGNOLET529 221 079 0019513 AVENUE DE STALINGRAD46.73BFermé93200 SAINT-DENIS529 221 079 002292 SQUARE PIERRE DE GEYTER46.73BFermé93200 SAINT-DENIS529 221 079 00237166 RUE DU LANDY46.73BFermé75015 PARIS529 221 079 00245156 RUE DE LA CROIX NIVERT46.73BFermé78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE529 221 079 0025258 RUE PEREIRE46.73BFermé75018 PARIS529 221 079 002609 RUE CUSTINE46.73BFermé94190 VILLENEUVE-SAINT-GEORGES529 221 079 0027812 AVENUE DU PRESIDENT WILSON46.73BFermé14800 TOUQUES529 221 079 00286RUE DES TONNELIERS46.73BFermé22190 PLERIN529 221 079 00294RUE LUCIEN ROSENGART46.73BFermé56860 SENE529 221 079 00302AVENUE DE GEISPOLSHEIM46.73BFermé86000 POITIERS529 221 079 003103 RUE MARCELLIN BERTHELOT46.73BFermé85000 LA ROCHE-SUR-YON529 221 079 0033632 RUE DES SABLES46.73BFermé29850 GOUESNOU529 221 079 0035124 RUE GASTON PLANTE46.73BFermé14000 CAEN529 221 079 0036912 RUE JEAN-BAPTISTE COLBERT46.73BFermé49400 SAUMUR529 221 079 00377BD DU GENERAL WEYGAND46.73BFermé49100 ANGERS529 221 079 0038520 BOULEVARD DU DOYENNE46.73BFermé49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU529 221 079 003932 BOULEVARD DES BRETONNIERES46.73BFermé49300 CHOLET529 221 079 004011 RUE DE LA SARTHE46.73BFermé56850 CAUDAN529 221 079 00419ZI LANN SEVELIN46.73BFermé60000 BEAUVAIS529 221 079 0043520 AVENUE BLAISE PASCAL46.73BFermé60280 VENETTE529 221 079 0044384 RUE DU MARECHAL LECLERC46.73BFermé28100 DREUX529 221 079 004509 RUE JULES PASDELOUP46.73BFermé28110 LUCE529 221 079 0046862 RUE DU MARECHAL LECLERC46.73BFermé44300 NANTES529 221 079 0047627 RUE DU BOIS BRIAND46.73BFermé76600 LE HAVRE529 221 079 004841 RUE GUSTAVE NICOLLE46.73BFermé
90 lignes masquées sur cette page

L'inscription gratuite ouvre la liste complète. 127 établissements supplémentaires existent au-delà de cette page.

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Le registre en compte 227 au total ; cette liste s'arrête aux 100 premiers, siège et établissements ouverts d'abord.

La forme du réseau

21 entreprises
IFGEBSSFEEPENSAI3PSCB

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2021
Chiffre d'affaires133,6 M€exercice 2021
Résultat net5,1 M€exercice 2021
Autonomie financière59,47 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2021133,6 M€67,1 M€7,4 M€5,1 M€

Ratios

exercice 2021
Marge d'EBE5,55 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière59,47 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

25 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 8,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026LOT8 FOURNITURES PEINTURES48 k€
2025Fourniture Et Livraison De Materiaux De Peinture, De Moquettes Et De Sols Souples 01 - Fourniture de matériaux de peinture 02 - Fourniture de moquettes et sols…Mairie de Petit-Quevilly60 k€
2025Fourniture Et Livraison De Materiaux De Peinture, De Moquettes Et De Sols Souples 01 - Fourniture de matériaux de peinture 02 - Fourniture de moquettes et sols…Mairie de Petit-Quevilly15 k€
2025FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PEINTURE ET DE REVÊTEMENTS DE SOLS260 k€
2025Fourniture de peintures, teintes et produits associés.480 k€
2025LOT 9 PEINTURE VERNIS OUTILS ASSOCIES3,3 M€
2025OUTILLAGE LOT 9 - PEINTURE VERNIS OUTILS ASSOCIES Fourniture d'outillage de quincaillerie, de matériels et d'équipements divers50 k€
2025Fourniture de matériel de peinture80 k€
2025FOURNITURES DE MATERIEL ET OUTILLAGE50 k€
2025Fourniture de matériels pour les ateliers de la ville et du CCAS du Pré Saint-Gervais: Lot 5: Matériels et fournitures de peinture60 k€
2025Fourniture et livraison de matériaux et outillages à destination des formations peinture, solier moquettiste et isolation thermique par l'extérieur: Lot 1: Pein…2,2 M€
2024PEINTURES SOLVANTS ET ACCESSOIRES108 k€
2024Fournitures de peintures et revêtements pour l'entretien et la réfection de la voirie et des bâtiments communaux et intercommunaux40 k€
2024FOURNITURE DE PEINTURE 01/01/25-31/12/25320 k€
2024Acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services municipaux et communautaires - De 2024 à 2027/ Lot n° 10 : Revê…180 k€
2024Acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services municipaux et communautaires - De 2024 à 2027180 k€
2024Acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services municipaux et communautaires - De 2024 à 2027/ Lot n° 09 : Pein…300 k€
2024Fourniture et livraison de peintures et revêtements nécessaires à la Direction des Régies et aux services municipaux de la Ville de Marseille - peinture, verni…175 k€
2024Fourniture de peinture, plafonds et produits associés - Peinture70 k€
2024Fourniture de peinture, plafonds et produits associés - Outillages et supports50 k€
2023FOURNITURE PEINTURE64 k€
2023FOURNITURE DE MATERIELS ET MATERIAUX DES BATIMENTS60 k€
2021FOURNITURE DE PEINTURES DERIVES REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX - LOT N°2 - REVETEMENTS DE SOLS ET MUR400 k€
2021PEINTURE ET REVETEMENTS MURAUX120 k€
2020Fournitures de matériels, matériaux, produits divers, quincaillerie et outillage destinés aux services techniques municipaux de la ville de Marignane200 k€
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

12 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Plan de sauvegarde de l’emploi

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2026 ACCORD D'ENTREPRISE

signé le 11 décembre 2025IDCC 573CGT, CFDT
Autre, précisez
ACCORDPSEentreprise

Accord de Méthode portant sur l'organisation et les modalités de déroulement de l'expertise dans le cadre du projet d'accélération de l'hybridation du reseau

signé le 25 juillet 2024IDCC 573CGT, CFDT
Accords de méthode (PSE)
ACCORDentreprise

ACCORD sur la Négociation Annuelle Obligatoire - 2024

signé le 12 décembre 2023IDCC 573CGT, CFDT
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant N*1 à l'Accord collectif Dialogue Social de la société AKZO NOBEL DISTRIBUTION

signé le 18 mars 2022IDCC 573CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF DIALOGUE SOCIAL

signé le 18 juin 2020IDCC 573CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2020

signé le 17 décembre 2019IDCC 573CGT, CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles

signé le 26 septembre 2019IDCC 573CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail

signé le 28 mai 2019IDCC 573CGT, CFDT
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de la société AkzoNobel Distribution

signé le 5 avril 2019CGT, CFDT
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Négociation Anuelle Obligatoire 2019

signé le 15 janvier 2019CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDues

Protocole d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018

signé le 22 mars 2018IDCC 573CGT, CFDT
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDues

Exercice du droit syndical et au développement du dialogue social

signé le 22 mars 2018IDCC 573CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés