PROTEOR

Saint-Apollinaire (21)

SIREN 542083704SIRET 542 083 704 00529NAF 3320D

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Société par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Dirigeants7inscrits au registre
Accords30déposés en vie sociale
Immatriculation19542 décembre 1954
Effectif1 000 à 1 999 salariéstranche INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit PROTEOR sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 2 décembre 1954. Son siège est établi à Saint-Apollinaire (21850). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 7 dirigeants.[1]

30 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Côte-d'Or, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
PROTEOR
SIRET du siège
542 083 704 00529
SIREN
542083704
N° TVA intracommunautaire
FR49542083704
Numéro RCS
542 083 704 R.C.S. Dijon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Dijon, le 2 décembre 1954
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
3320D
Adresse du siège
6 RUE DE LA REDOUTE 21850 SAINT-APOLLINAIRE

Objet social

déposé au registre

orthopédie, bandages, ceintures, corsets, accessoires d'hygiène et matériel médico-chirurgical ; activité de développement, promotion et com

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
21/03/2024Société immatriculée au tribunal de commerce de DIJON sous le numéro 1977B152.
20/06/2023Opération de fusion à compter du 31/12/2022. Société(s) ayant participé à l'opération : Société absobante :PROTEOR, Société par actions simplifiée, 6 Rue de la Redoute 21850 Saint-Apollinaire (RCS Dijon 542 083 704); société absorbée :R. LECANTE, Société par actions simplifiée, 6 Rue de la Redoute 21850 Saint-Apollinaire (RCS Dijon 965 504 814) avec effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2022
25/01/2023MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30.12.1981 A COMPTER DU 30/06/83
25/01/2023MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES LOIS NUMERO 81-1160 DU 30.12.81 NUMERO 83-1 DU 03.01.83 NUMERO 83-353 DU 30.04.83 ET NUMERO 84-148 DU 01.03.87 A COMPTER DU 28/06/85
25/01/2023MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NUMERO 2001-420 DU 15 MAI 2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES Date d'effet : 28/06/2002
25/01/2023En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/01/2023Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Espace Orthopedique, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 20 avenue des Sports 01000 Bourg-en-Bresse (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 381 735 315) (sté absorbée) PROTEOR, Société par actions simplifiée (SAS), 6 rue de la Redoute 21850 ST APOLLINAIRE (RCS DIJON (2104) 542 083 704) (sté absorbante)
25/01/2023Mention de la TUP au 01/01/2021 avec sa filiale la SASUE LECANTE DEVELOPPEMENT RCS Lyon 384804159 - 125 rue Bataille 69008 Lyon journal d'annonce légale : le progres 30/11/2021
18/02/2022Sur réquisition de Monsieur le Greffier du Tribunal de Commerce de Dijon : annulation de la notification de Monsieur le Greffier du Tribunal de Commerce de Dijon : société réduite à un associé unique à compter du 31/12/2021 du n° mention F22/001155.
17/02/2022Annulation de la notification inter greffe traitée le 04/02/2022 mentionnant la passage de la société à associé unique (NIG du 11/02/2022)
16/02/2022Changement de dénomination à compter du 22/01/2007 Ancienne : ETABLISSEMENTS PROTEOR Nouvelle : PROTEOR Transfert du siège social à compter du 22/01/2007 : Ancienne adresse : 11 RUE DES BUTTES 21000 DIJON Nouvelle adresse : 6 rue de la Redoute 21850 Saint-Apollinaire
16/02/2022En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

12 inscriptions modificatives
09/07/2025Transfert d’un établissement
09/07/2025Transfert d’un établissement
01/03/2025Transfert d’un établissement
01/03/2025Transfert d’un établissement
15/02/2025Transfert d’un établissement
15/02/2025Transfert d’un établissement
31/12/2024Transfert d’un établissement
31/12/2024Transfert d’un établissement
30/09/2024Fermeture d’un établissement
12/09/2024Transfert d’un établissement
12/09/2024Transfert d’un établissement
01/09/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
7
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
167 ans
Début d'activité
15 avril 2012
Fin d'existence prévue
1er décembre 2121
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

7 au registre

Personnes morales dirigeantes

4 personnes physiques, 3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

24 entreprises
EEECPEDEAPVESKCASCHGMSCE

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — PROTEOR

    {"descriptif": "AVIS RELATIF À UN PROJET DE FUSION PROTEOR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 1 523 250 EUROS SIEGE SOCIAL : Saint-Apollinaire (21850), 6 rue de la Redoute 542 083 704 RCS Dijon _____________ ORTHOPEDIE DEVELOPPEMENT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE CAPITAL DE 5 000 EUROS SIEGE SOCIAL : Dunkerque (59640), 238 rue de l’Albeck 532 109 873 RCS Dunkerque Aux termes d'un projet de traité de fusion signé électroniquement le 21 mai 2026 déposé au nom de la société

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — PROTEOR

    {"descriptif": "AVIS RELATIF À UN PROJET DE FUSION PROTEOR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 1 523 250 EUROS SIEGE SOCIAL : Saint-Apollinaire (21850), 6 rue de la Redoute 542 083 704 RCS Dijon _____________ EKIP’ORTHO SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE CAPITAL DE 1 043 120 EUROS SIEGE SOCIAL : Saint-Martin-d’Hères (38400), 1 rue Rosa Lee Parks 885 218 685 RCS Grenoble Aux termes d'un projet de traité de fusion signé électroniquement le 21 mai 2026 déposé au nom de la société

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus8parcelles cadastrales
Surface au sol2,2 hacumulée
Locaux5bâtis recensés
Implantation3communes · 3 départements

Où sont ces terrains

3 départements
21Côte-d'Or733Gironde169Rhône0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

3 départements masqués sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

30 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDetablissement

Protocole d'accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l'UES

signé le 22 décembre 2025IDCC 3248CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Protocole d'accord à l'issue de la Négociation Annuelle Obligatoire organisée en 2025 et portant sur l'année 2026

signé le 12 décembre 2025IDCC 3248CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDForfait joursetablissement

Accord sur la durée du travail au sein de l'UES

signé le 11 décembre 2025IDCC 3248CFTC, CFDT
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsForfaits (en heures, en jours)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidarité
AVENANTetablissement

AVENANT N°1 à l'accord sur le travail du dimanche centre d'orthopédie

signé le 10 décembre 2025IDCC 3248CFTC, CFDT
Travail du dimanche
ACCORDetablissement

Accord sur le travail du dimanche centre d'orthopédie de Chambéry

signé le 20 novembre 2025IDCC 3248CFTC, CFDT
Travail du dimanche
ACCORDetablissement

Protocole d'accord relatif à l'engagement et au bien-être des salariés dans l'UES

signé le 1 octobre 2025IDCC 3248CFTC, CFDT
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
ACCORDetablissement

Protocole d'accord à l'issue de la négociation annuelle obligatoire organisée en 2024 et portant sur l'année 2025

signé le 5 décembre 2024IDCC 3248CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l'UES

signé le 15 novembre 2024IDCC 3248CFTC, CFDT
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDetablissement

Protocole d'accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'UES

signé le 14 novembre 2024IDCC 3248CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Protocole d'accord relatif aux congés supplémentaires, congés exceptionnels

signé le 22 mai 2024IDCC 1885CFTC, CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

Accord sur le travail du dimanche centre d'orthopédie de Chambéty

signé le 22 décembre 2023IDCC 1885CFTC, CFDT
Travail du dimanche
ACCORDetablissement

Protocole d'accord à l'issue de la négociation annuelle obligatoire organisée en 2023 et portant sur l'année 2024

signé le 13 décembre 2023IDCC 1885CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord d'UES sur le périmètre électoral

signé le 27 septembre 2023IDCC 1885CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Protocole d'accord sur le Dialogue social au sein de l'UES constituée de Holding Proteor SAS et Proteor SAS

signé le 27 septembre 2023IDCC 1885CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Protocole d'accord relatif à l'intégration de la gratification dans le salaire de base des salariés

signé le 9 novembre 2022IDCC 1885CFTC, CFDT
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDetablissement

Protocole d'accord de prorogation de la durée des mandats du Comité Social Economique

signé le 8 avril 2022IDCC 650CFTC, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDetablissement

Avenant n°8 à l'accord sur le temps de travail des Cadres

signé le 7 avril 2022IDCC 650CFTC, CFDT
Compte épargne temps
AVENANTetablissement

Avenant à l'accord sur les horaires individualisés applicables à certains services de l'établissement de Seurre

signé le 6 avril 2022IDCC 650CFTC, CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

Protocole d'accord à l'issue de la négociation annuelle obligatoire organisée en 2021 et portant sur l'année 2022

signé le 2 décembre 2021IDCC 1885CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Protocole d'Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

signé le 13 juillet 2021IDCC 1885CFTC, CFDT
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDetablissement

ACCORD D'ENGAGEMENT VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT ET INTERESSEMENT GROUPE 2021

signé le 17 mai 2021IDCC 1885CFTC, CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

Protocole d'accord à l'issue de la négociation annuelle obligatoire organisée en 2020 et portant sur l'année 2021

signé le 26 novembre 2020IDCC 650CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE

signé le 7 octobre 2020IDCC 1885CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord sur les horaires individualisés applicables à certains services de l'établissem. de Seurre

signé le 29 juin 2020IDCC 1885CFTC, CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

Protocole d'accord sur le dialogue social au sein de l'UES constituée de Holding Proteor et Proteor

signé le 13 février 2020CFTC, CFDT
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Négociaion annuelle obligatoire organisée en 2019 et portant sur l'année 2019

signé le 13 décembre 2019IDCC 1885CFTC, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Egalité salariale F/H
ACCORDetablissement

Accord sur les horaires individualisés applicables à certains services de l'établisseement de Seurre

signé le 12 décembre 2019CFTC, CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS AU SEIN DE L'UES DU CSE

signé le 11 octobre 2019IDCC 1885CFTC, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDetablissement

PROTOCOLE D'ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 3 octobre 2019IDCC 1885CFDT
Autre, précisez
ACCORDForfait joursetablissement

Négociation annuelle obligatoire organisée en 2018 et portant sur l'année 2019

signé le 29 novembre 2018IDCC 1885CFDT, Autre
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
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