PICARD

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation à Saint-Claude (39)

SIREN 300220233SIRET 300 220 233 00054NAF 4322B

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Organigramme
4322B — Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisationSociété par actions simplifiée20 à 49 salariés
Marchés gagnés27sur la période couverte
Permis déposés26depuis 2020
Établissements6
Dirigeants2inscrits au registre
Accords1déposés au registre
Capital social162 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit PICARD sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 17 octobre 1973. Son siège est établi à Saint-Claude (39200). Le capital social s'élève à 162 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 20 à 49 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code 4322B), dans le département du Jura. Elle relève de 3 conventions collectives.[1]

Le réseau compte 6 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 27 attributions de marché public. 26 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

1 accord d'entreprise a été déposé. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Jura, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
PICARD
SIRET du siège
300 220 233 00054
SIREN
300220233
N° TVA intracommunautaire
FR94300220233
Numéro RCS
300 220 233 R.C.S. Lons-le-Saunier
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lons-le-Saunier, le 17 octobre 1973
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
162 000 €
Effectif
20 à 49 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4322B — Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Conventions collectives
(IDCC 2420) · (IDCC 1597) · (IDCC 2609)
Adresse du siège
LA FIN D ETABLES, 39200 SAINT-CLAUDE

Objet social

déposé au registre

Se reporter aux statuts.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
21/10/2022REGULARISATION QUANT AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL DE Mr François PICARD, désigné cette poste à compter du 30 Novembre 2001

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
01/06/2025Fermeture d’un établissement
15/02/2019Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 mars
Durée de vie (statuts)
149 ans
Fin d'existence prévue
16 octobre 2122
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

6 implantations · 1 ouverte

Les 6 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

6 implantations

La forme du réseau

38 entreprises
LSCCCDCCCESMVBLSEM2CSEATOEEECPEDEAVESS
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

9 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
ENTREPRISE BONGLETMême chantier6 chantiers · dernier août 2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 06 : ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURESAS PAGETMême chantier4 chantiers · dernier mars 2026Réaménagement de bâtiment pour les archives municipales: Lot 1: Lot n° 1 : Terrassement Démolition MaçonnerieMENUISERIE CHARPENTE TAGLIONEMême chantier2 chantiers · dernier août 2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 06 : ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUREVALGOMême chantier2 chantiers · dernier juil. 2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 03 : COUVERTURE-ZINGUERIEBOURDON FRERESMême chantier2 chantiers · dernier mars 2026Réaménagement de bâtiment pour les archives municipales: Lot 1: Lot n° 1 : Terrassement Démolition MaçonnerieLARUE-POUTHIERMême chantier2 chantiers · dernier juil. 2025réhabilitation de 160 logements sur l'ensemble du Jura: Lot 11: ITE peintures extérieures sites Mouchard Arbois Port Les…SAS PERRAUDMême chantier1 chantier · dernier août 2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 06 : ISOLATION THERMIQUE EXTERIEUREENTREPRISE CLAUDE MARUZZIMême chantier1 chantier · dernier juil. 2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 03 : COUVERTURE-ZINGUERIEMARCOU DAVIDMême chantier1 chantier · dernier juil. 2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 03 : COUVERTURE-ZINGUERIE2D TELECOMMême chantier1 chantier · dernier juil. 2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 03 : COUVERTURE-ZINGUERIE

Mêmes marchés, lots distincts

7 entreprises

Dirigeants communs

12 entreprises

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2018
Chiffre d'affaires4,2 M€−15,8 % sur un an
Résultat net177 k€exercice 2018
Capitaux propres2,8 M€au bilan
Autonomie financière63,60 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2017 → 2018
Chiffre d'affairesRésultat net
20172018

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20184,2 M€−15,8 %3,1 M€271 k€166 k€177 k€
20175 M€3,4 M€256 k€149 k€125 k€

Bilan

au 31 décembre 2025

Actif

Total de l'actif4,4 M€

Passif

Capitaux propres2,8 M€
Total des dettes1,5 M€
Total du passif4,4 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 87 k€, trésorerie nette 1,7 M€.

Ratios

exercice 2018
Autonomie financière63,60 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — PICARD
  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — PICARD

    {"dateCloture": "2025-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

27 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 4,6 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 08 : PLOMBERIE-SANITAIRES58 k€
2026Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 09 : CHAUFFAGE-VENTILATION56 k€
2026Réaménagement de bâtiment pour les archives municipalesMairie de Saint-Claude146 k€
2026Réaménagement de bâtiment pour les archives municipalesMairie de Saint-Claude146 k€
2026Réaménagement de bâtiment pour les archives municipalesMairie de Saint-Claude21 k€
2025LOT 10 - CC LA GRANDVALLIERE 239007M MAISON DE SANTE ST LAURENT/GX102 k€
2025239007m - Communauté de Communes La Grandvalliere - Travaux - Réhabilitation du presbytère en maison de santé à Saint-Laurent-En-Grandvaux (39150) - 11 lotsSidec du Jura102 k€
2025Marché de travaux pour l'extension maison médicale des Rousses LOT 09 - Chauffage ventilation - plomberie sanitaire84 k€
2025réhabilitation de 160 logements sur l'ensemble du Jura: Lot 4: ITE peintures extérieures sites Sirod Morbier Champagnole Montigny Viry511 k€
2025RENOVATION DES EQUIPEMENTS DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ECS82-92 MONTEE DU ROCHAT39220 LES ROUSSES128 k€
2025LOT 9 - REHABILITATION DE L'ECOLE LOUIS PERGAUD A VEYZIAT - RELANCE LOT No 9 : CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE ET SANITAIRES218 k€
2025LOT 9 - REHABILITATION DE L'ECOLE LOUIS PERGAUD A VEYZIAT - RELANCE LOT No 9 : CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE ET SANITAIRES218 k€
2025LOT 02 - ST LAURENT/GDX 239003M RESEAU DE CHALEUR ET CHAUFFERIE400 k€
202524E0042_239003M_LOT6_PICARD_Groupe scolaire_Chaufferie bois et réseau de chaleur400 k€
2025CITE SCOLAIRE MOIRANS TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE LOT 06224 k€
2025Réhabilitation de 16 logements collectifs locatifs à Lons-le-Saunier: Lot 07: Menuiseries intérieures22 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET VMC71 k€
2024Rénovation de la distribution ECS190 rue Robert Schuman39000 LONS-LE-SAUNIER28 k€
2024Rénovation de la salle des fêtes (rénovation thermique et mises aux normes SSI et PMR) - Lot no12 Chauffage - ventilation117 k€
2024Réhabilitation de logements à Moirans en Montagne: Lot 07: plomberie sanitaire24 k€
2024PA - Marché Public de Travaux - Restructuration et extension du service d'imagerie du CH de Saint-Claude. Mise en sécurité du bâtiment PT et mise en accessibil…Centre Hospitalier Jura Sud - GHT JURA815 k€
2024RENOVATION CHAUFFERIE13 et 15 rue des Sapins39400 MORBIER97 k€
2024RENOVATION CHAUFFERIE133 rue du Miroir39200 SAINT-CLAUDE106 k€
2024RENOVATION CHAUFFERIEBâtiment "Le Myriam"50 rue de la République39400 MOREZ59 k€
2024Remplacement de la chaudière du cinéma Atmosphère32 k€
2024CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE99 k€
2023TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT13-PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION318 k€
24 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

26

Montant cumulé

4,6 M€

En préparation58 k€
7 août 2026Hauts de Bienne3 autres entreprises

Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 06 : ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

Sur le même chantier

ENTREPRISE BONGLET

MENUISERIE CHARPENTE TAGLIONE

SAS PERRAUD

En préparation56 k€
20 juillet 2026Hauts de Bienne5 autres entreprises

Réhabilitation de 15 logements au 24 Avenue de la Libération, HAUTS DE BIENNE: Lot 03 : COUVERTURE-ZINGUERIE

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

Sur le même chantier

MENUISERIE CHARPENTE TAGLIONE

2D TELECOM

ENTREPRISE CLAUDE MARUZZI

MARCOU DAVID

VALGO

En préparation168 k€
10 mars 2026Saint-Claude11 autres entreprises

Réaménagement de bâtiment pour les archives municipales: Lot 1: Lot n° 1 : Terrassement Démolition Maçonnerie

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-Claude

Sur le même chantier

CONSTRUCTIONS TEDOLDI

ENTREPRISE BONGLET

ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD

SAS PAGET

BOURDON FRERES

ETABLISSEMENTS CLAUDE GIROD

SCEB

OTIS

APPLICATION DEVELOPPEMENT RESINE - A.D.R.

TACHIN

SCHIAVONE D.G.M.

VMCEn préparation146 k€
10 mars 2026Saint-Claude

TX ARCHIVES - LOT 12 - CHAUFFAGE - VMC

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-Claude

11 lotsEn préparation102 k€
22 décembre 2025Saint-Laurent-en-Grandvaux8 autres entreprises

239007M - Communauté de Communes LA GRANDVALLIERE - TRAVAUX - Réhabilitation du presbytère en maison de santé à SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX (39150) - 11 lots

Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura

Sur le même chantier

ENTREPRISE BONGLET

H.P.J.

ELECTRICITE RIGOULOT

SAS PAGET

EBENISTERIE VIGNERON

ACF WILL

ETABLISSEMENTS PRIMATESTA

VALGO

CC LA GRANDVALLIERE 239007M MAISON DE SANTE ST LAURENT/GXEn préparation102 k€
22 décembre 2025Lons-le-Saunier

LOT 10 - CC LA GRANDVALLIERE 239007M MAISON DE SANTE ST LAURENT/GX

Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura

plomberie sanitaireEn préparation84 k€
8 août 2025Les Rousses

Marché de travaux pour l'extension maison médicale des Rousses LOT 09 - Chauffage ventilation - plomberie sanitaire

Maître d'ouvrage : Communauté de communes de la Station des Rousses

En préparation511 k€
2 juillet 2025Dép. 394 autres entreprises

réhabilitation de 160 logements sur l'ensemble du Jura: Lot 11: ITE peintures extérieures sites Mouchard Arbois Port Lesney

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

Sur le même chantier

ENTREPRISE BONGLET

SAS PAGET

LARUE-POUTHIER

BOURDON FRERES

En préparation128 k€
25 avril 2025Les Rousses

RENOVATION DES EQUIPEMENTS DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ECS82-92 MONTEE DU ROCHAT39220 LES ROUSSES

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

Relance lot 9 : chauffage, ventilation, plomberie et sanitairesEn préparation218 k€
10 avril 2025Oyonnax

Réhabilitation de l'école Louis Pergaud à Veyziat - Relance lot 9 : chauffage, ventilation, plomberie et sanitaires

Maître d'ouvrage : MAIRIE OYONNAX

RELANCE LOT No 9 : CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE ET SANITAIRESEn préparation218 k€
10 avril 2025

LOT 9 - REHABILITATION DE L'ECOLE LOUIS PERGAUD A VEYZIAT - RELANCE LOT No 9 : CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE ET SANITAIRES

Maître d'ouvrage : MAIRIE OYONNAX

ST LAURENT/GDX 239003M RESEAU DE CHALEUR ET CHAUFFERIEEn préparation400 k€
20 février 2025Lons-le-Saunier

LOT 06 - ST LAURENT/GDX 239003M RESEAU DE CHALEUR ET CHAUFFERIE

Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura

En préparation400 k€
19 février 2025Saint-Laurent-en-Grandvaux

24E0042_239003M_LOT6_PICARD_Groupe scolaire_Chaufferie bois et réseau de chaleur

Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura

LOT 08En préparation224 k€
10 février 2025Lons-le-Saunier

CITE MOIRANS - TRAVAUX DE MISE ENE ACCESSIBILITE - LOT 08

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Jura

En préparation22 k€
5 février 2025Lons-le-Saunier10 autres entreprises

Réhabilitation de 16 logements collectifs locatifs à Lons-le-Saunier: Lot 03: Isolation thermique extérieure

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

Sur le même chantier

ENTREPRISE BONGLET

LONS MENUISERIE

BOURDON CONSTRUCTION

LARUE-POUTHIER

SOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS

MENUISERIE PEGUILLET

SOCIETE DE TRAVAUX DU CENTRE EST

C 3 B

TK ELEVATOR FRANCE

SOLUTIONS TRAITEMENTS MATERIAUX DANGEREUX (STMD)

En préparation71 k€
16 janvier 2025Saint-Claude

ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET VMC

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-Claude

En préparation28 k€
2 décembre 2024Lons-le-Saunier

Rénovation de la distribution ECS190 rue Robert Schuman39000 LONS-LE-SAUNIER

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

ventilationEn préparation117 k€
23 septembre 2024Moirans-en-Montagne1 autre entreprise

Rénovation de la salle des fêtes (rénovation thermique et mises aux normes SSI et PMR) - Lot no6 Façades/bardages métalliques/zinguerie

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE

Sur le même chantier

SOCIETE NOUVELLE PUGET - SN PUGET

En préparation24 k€
31 juillet 2024Moirans-en-Montagne2 autres entreprises

Réhabilitation de logements à Moirans en Montagne: Lot 04: plâtrerie peinture

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

Sur le même chantier

CHAUVIN PEINTURE

CAPELLI BERROD

Restructuration et extension du service d'imagerie du Centre Hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude.Mise en sécuritéEn préparation815 k€
5 juin 2024Saint-Claude10 autres entreprises

PA - Marché Public de Travaux - Restructuration et extension du service d'imagerie du Centre Hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude.Mise en sécurité du bâtim

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Jura Sud

Sur le même chantier

SPIE BUILDING SOLUTIONS

SAS PAGET

ENTREPRISE BONGLET

FELIX BARONI

S G C TRAVAUX SPECIAUX

BS BATIMENT

ENTREPRISE SERRAND TP

ENTREPRISE MARILLER

GUELPA PERE ET FILS

AIR LIQUIDE SANTE FRANCE

En préparation97 k€
21 mai 2024Hauts de Bienne

RENOVATION CHAUFFERIE13 et 15 rue des Sapins39400 MORBIER

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

En préparation106 k€
2 mai 2024Saint-Claude

RENOVATION CHAUFFERIE133 rue du Miroir39200 SAINT-CLAUDE

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

En préparation59 k€
29 avril 2024Hauts de Bienne

RENOVATION CHAUFFERIEBâtiment "Le Myriam"50 rue de la République39400 MOREZ

Maître d'ouvrage : LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

En préparation32 k€
15 mars 2024Oyonnax

Remplacement de la chaudière du cinéma Atmosphère

Maître d'ouvrage : MAIRIE OYONNAX

SANITAIREEn préparation99 k€
29 janvier 2024Lons-le-Saunier

CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE

Maître d'ouvrage : SIDEC du Jura

En préparation318 k€
13 juillet 2023Orgelet

TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT13-PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

Maître d'ouvrage : Terre d’Emeraude Communauté

21 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol45 m²cumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
39Jura1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.