OPERIS

Edition de logiciels applicatifs à Orvault (44) depuis 2010, 100 à 199 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2020.

SIREN 453 874 687SIRET 453 874 687 00024NAF 5829C

5829C · Edition de logiciels applicatifsSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 09/03/2026

Marchés publics gagnés40+5,3 M€ cumulés, 2020 à 2026
Entreprises liées23dans son réseau
Capital social1,0M€déclaré au registre
Dirigeants2inscrits au registre
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
OPERIS
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Nantesle 17/02/2010
SIREN
453 874 687
SIRET du siège
453 874 687 00024
N° TVA intracommunautaire
FR56453874687
Activité (NAF)
Edition de logiciels applicatifs5829C
Capital social
1 000 000 €
Catégorie
GE100 à 199 salariés
Adresse du siège
130 AVENUE CLAUDE ANTOINE PECCOT 44700 ORVAULT
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
93 ans
Début d'activité
17 mai 2004
Fin d'existence prévue
16 février 2103
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

1 inscription modificative
13/01/2026Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Observations du greffe RCS

10/09/2021 · SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ALCER FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 1-3 Rue de l'Orme Saint-Germain 91160 CHAMPLAN RCS EVRY

12/02/2016 · La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

12/02/2016 · Transmission universelle du patrimoine à la société OPERIS RCS EVRY B 434 093 092) au profit de la société OPERIA FINANCE à compter du 12/02/2007 avec effet au 01/04/2006

12/02/2016 · Transmission universelle du patrimoine de la Sté APPIA FINANCE (443 503 149 RCS EVRY) au profit de la société OPERIS à compter du 15/11/2007

12/02/2016 · Transmission universelle du patrimoine de la Société SERCL - SOCIETE D ETUDES ET DE REALISATION POUR LES COLLECTIVITES LOCALES RCS EVRY B 385 157 417 à compter du 25/11/2009

12/02/2016 · Transmission universelle du patrimoine de la société APPIA SAS RCS NANTES B 402 650 097 au profit de la société OPERIS à compter du 25/11/2009.

12/02/2016 · Transmission universelle du patrimoine de la société VISUALSOFT SAS RCS EVRY 391 266 533 à compter du 02/09/2014

12/02/2016 · Achat d'une branche d'activité de : gestion de dossiers d'urbanisme "autorisations de droits du sol - ADS" ave l'ensemble des clients et des contrats de maintenance. Ladite activité sise 55 Boulevard de Strasbourg 59000 LILLE étant transférée au 1-3 Rue de l'Orme Saint Germain 91160 CHAMPLAN - précédent exploitant : SAS I2G RCS LILLE 403 927 494 - entré en jouissance le 16/02/2015 moyennant le prix de : 320 000 euros - oppositions : au siège de la société I2G 55 Boulevard de Strasbourg 59000 LILLE - parution dans La Gazette Nord Pas de Calais du 07/03 au 13/03/2015 - Parution au bodacc le 18/03/2015 bodacc n° 54 A annonce 706.

12/02/2016 · Transmission universelle du patrimoine de la société MAGELLAN GEOMATIQUE RCS EVRY 418 460 937 à compter du 12/01/2016

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 23 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

OPERIS
Orvault
23
entreprises liées

En groupementcotraitants

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en mars 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 5,3 M€ depuis 2020

MarchéMontant relatifMontant
Contrat de maintenance et d’assistance des utilisateurs du logiciel VS LOCATIF20266 k€
CONTRAT DE MAINTENANCE OPERIS OXALIS202667 k€
MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DRO…202670 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 09/03/2026.

Direction

2 au registre

La forme du réseau

23 entreprises
ECCCCCSCCSCSESSSSTEGVVG•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
EURO-METROPOLE DE METZLui confie des marchés3 marchés · dernier janv. 2026 · 210 k€MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE …COMMUNE DE PUTEAUXLui confie des marchés2 marchés · dernier mars 2026 · 32 k€Contrat de maintenance et d’assistance des utilisateurs du logiciel VS LOCATIFCOMMUNE DE CANNESLui confie des marchés2 marchés · dernier oct. 2025 · 418 k€Maintenance et acquisition de prestations complémentaires du logiciel DROITS DE CITESCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN (COR)Lui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2024 · 120 k€PRESTATIONS ASSISTANCE ET MAINTENANCE POUR SOLUTIONS OPERISCOMMUNE D ARGENTEUILLui confie des marchés1 marché · dernier janv. 2026 · 67 k€CONTRAT DE MAINTENANCE OPERIS OXALISCOMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLELui confie des marchés1 marché · dernier déc. 2025 · 200 k€Le présent accord-cadre couvre l’hébergement et les droits d’usage de l’application Oxalis \nSOLURIS (SOLUTIONS NUMERIQUES TERRITORIALES INNOVANTES) (SOLURIS)Lui confie des marchés1 marché · dernier juil. 2025 · 220 k€ACQ ET MAINTENANCE SOLUTION GESTION AUTORISATIONS URBANISME ET PRESTA ASSOCIÉESCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYSLui confie des marchés1 marché · dernier juil. 2025 · 61 k€CONTRAT DE MAINTENANCE DROITS DE CITESCOMMUNAUTE URBAINE D'ARRASLui confie des marchés1 marché · dernier juin 2025 · 80 k€AC BDC EXCLUSIVITE OXALIS GNAU 2026-2029SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (SDNC)Lui confie des marchés1 marché · dernier mai 2025 · 28 k€Prestations de développement et de maintenance évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la s…

Groupements

1 entreprise

Dirigeants communs

12 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 5,3 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Contrat de maintenance et d’assistance des utilisateurs du logiciel VS LOCATIF6 k€
2026CONTRAT DE MAINTENANCE OPERIS OXALIS67 k€
2026MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOL70 k€
2025Le présent accord-cadre couvre l’hébergement et les droits d’usage de l’application Oxalis \n200 k€
2025MAINTENANCE HEBERGEMENT ASSISTANCE ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL DROITS DE CITES220 k€
2025Maintenance et acquisition de prestations complémentaires du logiciel DROITS DE CITES198 k€
2025Maintenance de la solution OXALIS pour la gestion de l’Application du Droit des Sols (ADS)26 k€
2025ACQ ET MAINTENANCE SOLUTION GESTION AUTORISATIONS URBANISME ET PRESTA ASSOCIÉES220 k€
2025CONTRAT DE MAINTENANCE DROITS DE CITES61 k€
2025AC BDC EXCLUSIVITE OXALIS GNAU 2026-202980 k€
2025Prestations de développement et de maintenance évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la sélection et la restitution de données in…28 k€
202525S034 - Hébergement, maintenance du progiciel OXALIS-EXPERT, du GNAU et des modules complémentaires400 k€
2025TIERCE MAINTENANCE LOGICIEL DROIT DE CITES MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DU MODULE GUICHET DES AUTORISATIONS D URBANISME ET PRESTATIONS ASSOCIES190 k€
2025Maintenance corrective, évolutive et services associés des logiiels OXALIS et du guichet numérique des autorisations d'urbanisme solidaire180 k€
2025Maintenance du progiciel OXALIS et module DIA49 k€
2025HEBERGEMENT,MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DU LOGICIEL OXALIS200 k€
2025BDC EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOL70 k€
2024Prestations d'assistance et de maintenance pour les solutions Operis60 k€
2024PRESTATIONS ASSISTANCE ET MAINTENANCE POUR SOLUTIONS OPERIS60 k€
2024MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SUITES LOGICIELLES DE LA SOCIETE OPERIS UTILISEES POUR LA GESTION DE L'URBANISME ET LA GESTION DE L'OCCUPATION DU PATRI…210 k€
2024CAM – Maintenance, acquisition et prestations associées sur le logiciel Oxalis : logiciel de gestion d’urbanisme pour le foncier et pour les autorisations du dr…127 k€
2024MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL DROITS DE CITES ET PRESTATIONS ASSOCIEES220 k€
2024MAINTENANCE OXALIS - URBANISME101 k€
2024REALISATION DES SERVICES DE MAINTENANCE ET SUPPORT DE BASE. MAINTENANCE CORRECTIVE - PREVENTIVE ET EVOLUTIVE MISE A JOUR ASSISTANCE UTILISATEURS ET FOURNITURES …60 k€
2024MAINTENANCE SOLUTION LOGICIELLE DROIT DE CITE ET PRESTATIONS ASSOCIEES100 k€
2024MAINTENANCE ASSISTANCE PROGICIEL DROITS DE CITES GESTION INFORMATISEE DU DROIT DU SOL ET DU FONCIER60 k€
2024Hébergement, assistance technique et fonctionnelle, maintenance logicielle et matériel des composants du système informatique pour la ville d'Ajaccio et la CAPA…70 k€
2024MAINTENANCE PROGICIEL DROITS DES CITES GESTION DES DOSSIERS D'APPLICATION DU DROIT DE SOLS GESTION DU CADASTRE ET DE L'URBANISME41 k€
2024TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DU PROGICIEL OXALIS ET DU PORTAIL GNAU220 k€
2024Contrat de maintenance pour le logiciel OXALIS et le portail GNAU115 k€
2024MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOL70 k€
2023M2023 041 Prestations de maintenance, hébergement et extension des applications du progiciel Oxalis pour les services de SNA160 k€
2023Maintenance et prestations associées de la solution logicielle de gestion des autorisations du droit des sols24 k€
2023FOURNITURE, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SOLUTIONS NUMERIQUES OXALIS ET GNAU POUR LE COMPTE DU SM MEGALIS BRETAGNE AU BENEFICE DE SES ADHERENTS950 k€
2023MAINTCE & PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES LOGICIELS78 k€
2022Marché de maintenance et d évolution du progiciel Operis pour 4 ans49 k€
2021Logiciel ADS = Acquisito /Installo /Formato + Hébergement /Maintenance44 k€
2021CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIELLE "OXALIS"71 k€
2020CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL OXALIS36 k€
2020Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité160 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

40

Montant cumulé

5,3 M€

En préparation6 k€
9 mars 2026Dép. 92

Contrat de maintenance et d’assistance des utilisateurs du logiciel VS LOCATIF

Maître d'ouvrage : Ville de Puteaux

En préparation70 k€
1 janvier 2026

MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOL

Maître d'ouvrage : Metz Métropole

En préparation67 k€
1 janvier 2026

CONTRAT DE MAINTENANCE OPERIS OXALIS

Maître d'ouvrage : Mairie d'Argenteuil

En préparation200 k€
1 décembre 2025Dép. 80

Le présent accord-cadre couvre l’hébergement et les droits d’usage de l’application Oxalis \n

Maître d'ouvrage : Centrale d'achat d'amiens metropole

En préparation220 k€
9 octobre 2025Cannes

MAINTENANCE HEBERGEMENT ASSISTANCE ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL DROITS DE CITES

Maître d'ouvrage : Mairie de Cannes

En préparation198 k€
9 octobre 2025Cannes

Maintenance et acquisition de prestations complémentaires du logiciel DROITS DE CITES

Maître d'ouvrage : Mairie de Cannes

En préparation26 k€
1 septembre 2025Dép. 92

Maintenance de la solution OXALIS pour la gestion de l’Application du Droit des Sols (ADS)

Maître d'ouvrage : Ville de Puteaux

En préparation220 k€
31 juillet 2025Saintes

ACQ ET MAINTENANCE SOLUTION GESTION AUTORISATIONS URBANISME ET PRESTA ASSOCIÉES

Maître d'ouvrage : SOLURIS (17)

En préparation61 k€
1 juillet 2025Blois

CONTRAT DE MAINTENANCE DROITS DE CITES

Maître d'ouvrage : Agglopolys (41)

En préparation80 k€
27 juin 2025Dép. 620

AC BDC EXCLUSIVITE OXALIS GNAU 2026-2029

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine d'Arras

En préparation28 k€
16 mai 2025Dép. 78

Prestations de développement et de maintenance évolutive, adaptative et corrective du logiciel Visudgfip permettant la sélection et la restitution de données in

Maître d'ouvrage : SERVICE DE LA DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (SDNC)

Hébergement, maintenance du progiciel OXALIS-EXPERT, du GNAU et des modules complémentairesEn préparation400 k€
18 avril 2025Dép. 62

25S034 - Hébergement, maintenance du progiciel OXALIS-EXPERT, du GNAU et des modules complémentaires

Maître d'ouvrage : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin

En préparation190 k€
8 avril 2025

TIERCE MAINTENANCE LOGICIEL DROIT DE CITES MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DU MODULE GUICHET DES AUTORISATIONS D URBANISME ET PRESTATIONS ASSOCIES

Maître d'ouvrage : Ville de Versailles

En préparation180 k€
5 mars 2025Thonon-les-Bains

Maintenance corrective, évolutive et services associés des logiiels OXALIS et du guichet numérique des autorisations d'urbanisme solidaire

Maître d'ouvrage : THONON AGGLOMERATION

En préparation49 k€
4 mars 2025Port-Jérôme-sur-Seine

Maintenance du progiciel OXALIS et module DIA

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Caux Vallée de Seine

En préparation200 k€
7 février 2025Clamart

HEBERGEMENT,MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DU LOGICIEL OXALIS

Maître d'ouvrage : Ville de Clamart

En préparation70 k€
1 janvier 2025

BDC EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOL

Maître d'ouvrage : Metz Métropole

En préparation60 k€
23 décembre 2024Tarare

PRESTATIONS ASSISTANCE ET MAINTENANCE POUR SOLUTIONS OPERIS

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

En préparation60 k€
23 décembre 2024Tarare

Prestations d'assistance et de maintenance pour les solutions Operis

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

En préparation210 k€
17 décembre 2024

MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SUITES LOGICIELLES DE LA SOCIETE OPERIS UTILISEES POUR LA GESTION DE L'URBANISME ET LA GESTION DE L'OCCUPATION DU PATRI

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Niortais

En préparation127 k€
28 août 2024Dép. 59

CAM – Maintenance, acquisition et prestations associées sur le logiciel Oxalis : logiciel de gestion d’urbanisme pour le foncier et pour les autorisations du dr

En préparation220 k€
1 juillet 2024Angers

MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL DROITS DE CITES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Maître d'ouvrage : Angers Loire Metropole (49)

URBANISMEEn préparation101 k€
28 juin 2024Troyes

MAINTENANCE OXALIS - URBANISME

Maître d'ouvrage : Commune de Troyes

PREVENTIVE ET EVOLUTIVE MISE A JOUR ASSISTANCE UTILISATEURS ET FOURNITURES DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRESEn préparation60 k€
27 juin 2024Montreuil

REALISATION DES SERVICES DE MAINTENANCE ET SUPPORT DE BASE. MAINTENANCE CORRECTIVE - PREVENTIVE ET EVOLUTIVE MISE A JOUR ASSISTANCE UTILISATEURS ET FOURNITURES

Maître d'ouvrage : Mairie de Montreuil

En préparation100 k€
13 juin 2024Dunkerque

MAINTENANCE SOLUTION LOGICIELLE DROIT DE CITE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine de Dunkerque

En préparation60 k€
6 juin 2024Vitrolles

MAINTENANCE ASSISTANCE PROGICIEL DROITS DE CITES GESTION INFORMATISEE DU DROIT DU SOL ET DU FONCIER

Maître d'ouvrage : VILLE DE VITROLLES

En préparation70 k€
26 mars 2024Ajaccio

Hébergement, assistance technique et fonctionnelle, maintenance logicielle et matériel des composants du système informatique pour la ville d'Ajaccio et la CAPA

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien

En préparation41 k€
13 février 2024Gennevilliers

MAINTENANCE PROGICIEL DROITS DES CITES GESTION DES DOSSIERS D'APPLICATION DU DROIT DE SOLS GESTION DU CADASTRE ET DE L'URBANISME

Maître d'ouvrage : Ville de Gennevilliers

En préparation220 k€
1 janvier 2024Dép. 25

TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DU PROGICIEL OXALIS ET DU PORTAIL GNAU

Maître d'ouvrage : Grand Besançon Métropole

En préparation115 k€
1 janvier 2024Béziers

Contrat de maintenance pour le logiciel OXALIS et le portail GNAU

Maître d'ouvrage : Mairie de BEZIERS

En préparation70 k€
1 janvier 2024

MS0 EVOLUTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS ET SUPPORTS DE GESTION, INSTRUCTION ET DEMATERIALISATION DE L'APPLICATION DU DROIT DU SOL

Maître d'ouvrage : Metz Métropole

En préparation160 k€
28 décembre 2023Pacy-sur-Eure

M2023 041 Prestations de maintenance, hébergement et extension des applications du progiciel Oxalis pour les services de SNA

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Seine Normandie Agglomération (27)

En préparation24 k€
14 décembre 2023Nîmes

Maintenance et prestations associées de la solution logicielle de gestion des autorisations du droit des sols

Maître d'ouvrage : Nîmes Métropole

En préparation950 k€
29 juin 2023Cesson-Sévigné

FOURNITURE, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES SOLUTIONS NUMERIQUES OXALIS ET GNAU POUR LE COMPTE DU SM MEGALIS BRETAGNE AU BENEFICE DE SES ADHERENTS

Maître d'ouvrage : MEGALIS BRETAGNE

En préparation78 k€
7 mars 2023Dép. 37

MAINTCE & PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES LOGICIELS

Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire

En préparation49 k€
21 décembre 2022Allonnes

Marché de maintenance et d évolution du progiciel Operis pour 4 ans

Maître d'ouvrage : Le Mans Métropole

En préparation44 k€
27 juillet 2021Eyragues

Logiciel ADS = Acquisito /Installo /Formato + Hébergement /Maintenance

Maître d'ouvrage : Terre de Provence Agglomération (13)

En préparation71 k€
1 janvier 2021

CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIELLE "OXALIS"

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)

En préparation36 k€
23 novembre 2020

CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL OXALIS

Maître d'ouvrage : Mairie de Salon de Provence

En préparation160 k€
9 novembre 2020

Maintenance et prestation complémentaire du logiciel Droit de Cité

Maître d'ouvrage : Montpellier Méditerranée Métropole

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

9 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

PV ACCORD NAO OPERIS 2026

signé le 23 février 2026IDCC 1486CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Accord organisation élections CSE complémentaires

signé le 13 mars 2025IDCC 1486CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDTélétravailentreprise

Accord NAO 2025

signé le 14 février 2025IDCC 1486CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)Non discrimination - Diversité+3
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

signé le 26 février 2024IDCC 1486CFDT
Egalité salariale F/HNon discrimination - Diversité
AVENANTentreprise

Avenant modificatif n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 01/09/2021

signé le 26 février 2024IDCC 1486CFDT
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Prochaine action

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