CIRIL GROUP
Conseil en systèmes et logiciels informatiques depuis 1974, 250 à 499 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2025 et 64,3 M€ de chiffre d'affaires en 2024.
SIREN 305 163 040SIRET 305 163 040 00119NAF 6202A
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 09/03/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- CIRIL GROUP
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Lyonle 15/11/1974
- SIREN
- 305 163 040
- SIRET du siège
- 305 163 040 00119
- N° TVA intracommunautaire
- FR28305163040
- Activité (NAF)
- Conseil en systèmes et logiciels informatiques6202A
- Capital social
- 3 740 000 €
- Catégorie
- ETI250 à 499 salariés
- Dirigeants au registre
- 3 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Independante
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Fin d'existence prévue
- 14 novembre 2073
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Conseil en organisation et ingéniérie informatique ; développement et édition de progiciels ; toutes activités relatives à l'informatique, la bureautique et accessoirement l'audio-visuel, ainsi que toutes prestations de services ou opérations de négoce s'y rapportant »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
05/09/2024 · Transmission universelle du patrimoine de la société GECKO SARL, 439 318 833 RCS ROMANS, 3 Place Carnot à ROMANS SUR ISERE avec effet au 01/01/2005
05/09/2024 · Achat d'une branche d'activité d'édition et vente du progiciel URBAGIR et leurs services associés (mise en oeuvre, paramétrage, formation, assiatnce téléphonique) sis à ZI Percevalière 12 rue Pierre de Coubertin 38170 SEYSSINET PARISET pour être exploité 20 rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE au prix stipulé de 40 000 Euros - Vendeur : RFI INFORMATIQUE SAS, siège social : ZI Percevalière 12 rue Pierre de Coubertin 38170 SEYSSINET PARISET, 389 064 817 RCS GRENOBLE - Publicité : L ESSOR DU DROIT ET DE L ECONOMIE du 23/09/2005 - Lieu des oppositions : Cabinet RIONDET 13 Avenue de Verdun 38240 MEYLAN - Date d'effet : 01/07/2005
05/09/2024 · Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - BUSINESS GEOGRAFIC, 49 Avenue Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE 440 011 427 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2015
05/09/2024 · DM 5091 du 12/4/83 - Modification correlative des articles 7 et 8 des statuts DM 749 du 22/01/1987 - Vente à la société IMAGE du fonds de commerce de réalisations audiovisuelles et de prestations de services concerant la création, la communication, et les loisirs sis et exploité à CALUIRE ET CUIRE (69) 2/53 cours Aristide Briand DM du 12/04/1988 - Siège et ets principal transférés de CALUIRE 52/53 Crs A. Briand à VILLEURBANNE 20, rue Louis Guérin - à compter du 01/4/88 DECLARATION MODIFICATIVE du 15 Octobre 1997 Vente d'une branche d'activité soit : ingéniérie informatique à l'usage des établissements de santé à R2I SERVICES S.A. à compter du 01/10/1997. DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Novembre 1998 Fusion absorption de la société O.I.I. OBJECTIF INFORMATIQUE INNOVATION SARL 351 651 062 RCS LA ROCHE SUR YON siège social La Courtaisière bd Gaston Deffere 85000 LA ROCHE SUR YON - PAR la société CIRIL 305 163 040 RCS LYON siège social 20 Rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE, avec effet rétroactif au 01/04/1998 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Mai 1999 Fusion absorption de la société SINCIR - Siège social : 165 av du Bois de la Pie 95700 ROISSY EN FRANCE - 403 204 993 RCS PONTOISE par CIRIL à compter du 09/04/1999 avec effet rétroactif au 01/09/1998
20/11/2017 · Date de début d'activité dans le ressort : 01/01/2016.
18/02/2016 · TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DU 33 RUE DES CHARDONNERETS, ZAC PARIS NORD II 93290 TREMBLAY EN FRANCE AU 82 RUE SAINT LAZARE 75009 PARIS A COMPTER DU 15/07/2002
18/02/2016 · - Date de début d'activité : 01/04/1998.
Source : texte inscrit par le greffe.
Avec qui elle travaille 27 entreprises liées
À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. TOULOUSE METROPOLE pèse 10,4 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.
Ses acheteurs publics3 sur 10
- TOULOUSE METROPOLE10,4 M€5 marchés, dernier en février 2026
- COMMUNE DE MANTES LA JOLIE1,8 M€3 marchés, dernier en avril 2025
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION POUR LES VILLES (SITIV)1,7 M€3 marchés, dernier en mars 2026
En groupementcotraitants
- OPERIS1 marché
- Entreprise 4911623191 marché
Sur le même chantier
- ESRI FRANCE1 chantier
- COMMUNE DE ORSAY1 chantier
- AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE (AFI)1 chantier
Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en mars 2026. Le détail dans l'onglet .
Marchés publics gagnés 40+ 13,8 M€ depuis 2025
| Marché | Montant relatif | Montant |
|---|---|---|
| 2026009 TMA ET ASSIST A L'UTILISATION LOGICIEL CIVIL NET RH2026 | 100 k€ | |
| ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET MARCHES SUBSEQUENTS POUR PRESTATIONS INFORMATIQUES ASSOCIEES A L’UTILISATION DU LOGICIEL CIVIL RESSOURCES…2026 | 100 k€ | |
| MAINTENANCE DU LOGICIEL CIVIL NET FINANCES2026 | 93 k€ |
Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 09/03/2026.
Finances 3 exercices déposés
Le chiffre d'affaires est de 64,3 M€ en 2024, avec un résultat net de 20,1 M€.
Chiffre d'affaires, en millions d'euros
Exercices 2016 à 2024, clos le 31 décembre
Résultat net, en milliers d'euros
Exercice 2024clos le 31/12
- Chiffre d'affaires
- 64,3 M€
- Résultat net
- 20,1 M€
- Autonomie financière
- 64,2 %
Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2024. Le détail dans l'onglet .
Établissements 18
| Adresse | État |
|---|---|
| 49 avenue Albert Einstein69100 Villeurbanne · siège | Ouvert |
| impasse Rene Fonck85000 la Roche-sur-Yon | Ouvert |
| 43 chemin du Vieux Chene38240 Meylan | Ouvert |
Deux comptes. Le registre annonce 8 établissements ouverts ; la liste en montre 9.
Source : SIRENE (INSEE). Les 18 établissements dans l'onglet .
Direction
3 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
18 implantations · 8 ouvertesLes 18 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
18 implantationsLa forme du réseau
27 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
2 entreprisesMêmes chantiers
3 entreprisesDirigeants communs
12 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2024Évolution
2016 → 2024Comptes déposés
3 exercices déposésRatios
exercice 2024D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Modifications diverses — CIRIL GROUP
- Dépôts des comptes — CIRIL GROUP
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Dépôts des comptes — CIRIL GROUP
{"dateCloture": "2023-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 13,8 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
15 M€
En préparation100 k€ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET MARCHES SUBSEQUENTS POUR PRESTATIONS INFORMATIQUES ASSOCIEES A L’UTILISATION DU LOGICIEL CIVIL RESSOURCES HUMAINES
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET MARCHES SUBSEQUENTS POUR PRESTATIONS INFORMATIQUES ASSOCIEES A L’UTILISATION DU LOGICIEL CIVIL RESSOURCES HUMAINES
Maître d'ouvrage : Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
En préparation100 k€2026009 TMA ET ASSIST A L'UTILISATION LOGICIEL CIVIL NET RH
2026009 TMA ET ASSIST A L'UTILISATION LOGICIEL CIVIL NET RH
Maître d'ouvrage : SEDIF
En préparation93 k€MAINTENANCE DU LOGICIEL CIVIL NET FINANCES
MAINTENANCE DU LOGICIEL CIVIL NET FINANCES
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
En préparation419 k€ACQUISITION ET MAINTENANCE LOGICIEL FINANCIER
ACQUISITION ET MAINTENANCE LOGICIEL FINANCIER
Maître d'ouvrage : Syndicat intercommunal des technologies de l'information pour les villes
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Maître d'ouvrage : Commune de Beaumont sur Oise
En préparation50 k€MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION FINANCIERE ET SIRH
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Maître d'ouvrage : Ville de Meylan
En préparation136 k€CD. ASSISTANCE ET MAINTENANCE DES LOGICIELS DE LA GAMME CIRIL.
CD. ASSISTANCE ET MAINTENANCE DES LOGICIELS DE LA GAMME CIRIL.
Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte ILEVA (SMTD Sud et Ouest de La Réunion)
En préparation171 k€MAINTENANCE DU LOGICIEL CIVILNETRH ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
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En préparation171 k€Maintenance du logiciel CivilNetRH et prestations complémentaires
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GESTION ET MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR CARTOGRAPHIQUEEn préparation2,5 M€FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE PLATEFORME CENTRALISATRICE POUR LE SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - GESTION ET MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDI
FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE PLATEFORME CENTRALISATRICE POUR LE SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - GESTION ET MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDI
Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole
WS/PGEn préparation6,4 M€25V0116PN - FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE PLATEFORME CENTRALISATRICE POUR LE SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - GESTION ET MAINTENANCE ASSIS
25V0116PN - FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE PLATEFORME CENTRALISATRICE POUR LE SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - GESTION ET MAINTENANCE ASSIS
Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole
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GSI MAINTENANCE FOURNITURE DE LICENCES ET PRESTATIONS ASSOCIES POUR L OUTIL D AIDE A LA DECISION DE CIRIL GROUP
Maître d'ouvrage : SDMIS (69)
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CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES CIVIL NET RH
Maître d'ouvrage : Ville d'Antibes (06)
En préparation89 k€L' accord-cadre couvre : l’ensemble des acquisitions et prestations associées à l’évolution et à l’extension de l’application CIVIL NET ELECTION, permettant de
L' accord-cadre couvre : l’ensemble des acquisitions et prestations associées à l’évolution et à l’extension de l’application CIVIL NET ELECTION, permettant de
Maître d'ouvrage : Ville d'Amiens
Maintenance et assistance Civil Net Enfance + Portail famillesEn préparation40 k€Contrat de service CIRIL - Maintenance et assistance Civil Net Enfance + Portail familles
Contrat de service CIRIL - Maintenance et assistance Civil Net Enfance + Portail familles
Maître d'ouvrage : Ville de Rochefort
En préparation38 k€Maintenance, assistance et prestations de services du logiciel CIVILnet élection de la société CIRIL
Maintenance, assistance et prestations de services du logiciel CIVILnet élection de la société CIRIL
Maître d'ouvrage : CA PAU BEARN PYRENEES
maintenance et assistance Civil Net Finances et Civil Net RHEn préparation140 k€Contrats de service Ciril - maintenance et assistance Civil Net Finances et Civil Net RH
Contrats de service Ciril - maintenance et assistance Civil Net Finances et Civil Net RH
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Rochefort Océan
En préparation500 k€Maintenance du logiciel suite CIVIL gestion intégrée des collectivités publiques
Maintenance du logiciel suite CIVIL gestion intégrée des collectivités publiques
Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole
En préparation244 k€MAINTENANCE PROGICIELS ET DEVELOPPEMENT D'INFORMATION ETL /SIAP
MAINTENANCE PROGICIELS ET DEVELOPPEMENT D'INFORMATION ETL /SIAP
Maître d'ouvrage : SDIS 91 ESSONNE
En préparation40 k€Maintenance et Assistance Progiciel Ciril GROUP
Maintenance et Assistance Progiciel Ciril GROUP
Maître d'ouvrage : Bièvre Isère
En préparation92 k€MAINTENANCE ET A L'ASSISTANCE DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DE PROGICIELS
MAINTENANCE ET A L'ASSISTANCE DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DE PROGICIELS
Maître d'ouvrage : SDIS 91 ESSONNE
En préparation120 k€Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance corrective, évolutive, l'assistance et les prestations associées au logiciel de cartographie GEO et ses modu
Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance corrective, évolutive, l'assistance et les prestations associées au logiciel de cartographie GEO et ses modu
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération ACCM
En préparation13 k€MISE A DISPOSITION, HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DES SOLUTIONS CIRIL
MISE A DISPOSITION, HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DES SOLUTIONS CIRIL
Maître d'ouvrage : Commune de Sainte-Maxime
En préparation360 k€MAD, HEBERGEMENT,MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DES SOLUTIONS CIRIL
MAD, HEBERGEMENT,MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DES SOLUTIONS CIRIL
Maître d'ouvrage : Commune de Sainte-Maxime
En préparation100 k€(CPP) MAINTENANCE ET EVOLUTION SYAPE
(CPP) MAINTENANCE ET EVOLUTION SYAPE
Maître d'ouvrage : SDIS 42 Loire
En préparation200 k€MAINTENANCE DE LA SUITE LOGICIELLE GEO ET MODULES ASSOCIES
MAINTENANCE DE LA SUITE LOGICIELLE GEO ET MODULES ASSOCIES
Maître d'ouvrage : GRAND CHAMBERY
En préparation50 k€MAINTENANCE SYSTEME INFORMATION RH SIRH CIVIL RH
MAINTENANCE SYSTEME INFORMATION RH SIRH CIVIL RH
Maître d'ouvrage : Agglomération Sophia Antipolis
En préparation57 k€MAINTENANCE PROGICIEL CIRIL RH
MAINTENANCE PROGICIEL CIRIL RH
Maître d'ouvrage : Commune de Troyes
En préparation52 k€Changement de l'outil WebSIG pour la période 2026-2030
Changement de l'outil WebSIG pour la période 2026-2030
Maître d'ouvrage : Saint-Lô Agglo
En préparation107 k€MAINTENANCE LOGICIEL CIVIL FINANCES ET RH
MAINTENANCE LOGICIEL CIVIL FINANCES ET RH
Maître d'ouvrage : Mairie de Petit-Quevilly
NotificationEn préparation107 k€Contrat de maintenance des logiciels CIVIL RH et CIVIL Finances - Notification
Contrat de maintenance des logiciels CIVIL RH et CIVIL Finances - Notification
Maître d'ouvrage : Mairie de Petit-Quevilly
En préparation100 k€Maintenance et prestations du logiciel GEOCLIP de CIRIL GROUP
Maintenance et prestations du logiciel GEOCLIP de CIRIL GROUP
Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de la Gironde
En préparation60 k€Maintenance, assistance et évolution de la solution logicielle GEOCLIP ATLAS
Maintenance, assistance et évolution de la solution logicielle GEOCLIP ATLAS
Maître d'ouvrage : Conseil départemental Loire Atlantique
En préparation40 k€AVEC CREATION D'APPLICATION CARTOGRAPHIQUE ET TABLEAUX DE BORD
AVEC CREATION D'APPLICATION CARTOGRAPHIQUE ET TABLEAUX DE BORD
Maître d'ouvrage : SDIS de la Sarthe
En préparation100 k€MAINTENANCE ET HEBERGEMENT LOGICIEL COMPTABLE
MAINTENANCE ET HEBERGEMENT LOGICIEL COMPTABLE
Maître d'ouvrage : Musée des Confluences
En préparation220 k€SUIVI PROGICIEL CIVIL NET RH PRESTA ASSO
SUIVI PROGICIEL CIVIL NET RH PRESTA ASSO
Maître d'ouvrage : Département de l'Aisne
En préparation220 k€Marché de suivi du progiciel de gestion des ressources humaines civil net RH et prestations associées
Marché de suivi du progiciel de gestion des ressources humaines civil net RH et prestations associées
Maître d'ouvrage : Département de l'Aisne
En préparation37 k€Maintenance et hébergement de la solution SIG BUSINESS GEOGRAFIC
Maintenance et hébergement de la solution SIG BUSINESS GEOGRAFIC
Maître d'ouvrage : CA du Saint-Quentinois
En préparation240 k€Evolution, assistance et maintenance de l'application CIRIL
Evolution, assistance et maintenance de l'application CIRIL
Maître d'ouvrage : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
En préparation220 k€MAINTENANCE SIRH ET ACQUISITION DE MODULES ADDITIONNELS, OUTILS ET INTERFACES COMPLEMENTAIRES
MAINTENANCE SIRH ET ACQUISITION DE MODULES ADDITIONNELS, OUTILS ET INTERFACES COMPLEMENTAIRES
Maître d'ouvrage : SDIS de l'Oise
En préparation160 k€Maintenance et hébergement de la solution web PCRS
Maintenance et hébergement de la solution web PCRS
Maître d'ouvrage : SDE des Côtes d'Armor
En préparation209 k€Acquisition et maintenance d'un système d'information financier et prestations associées
Acquisition et maintenance d'un système d'information financier et prestations associées
Maître d'ouvrage : Synd. Dptal d'Energies de la Manche
En préparation160 k€LICENCES COMPLEMENTAIRES FORMATIONS MAINTENANCE GEO SOLUTION
LICENCES COMPLEMENTAIRES FORMATIONS MAINTENANCE GEO SOLUTION
Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Jura
En préparation42 k€INFOGERANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU PROGICIEL DE LA MARQUE GEO SI ROUTIER (GEOSIR) OU EQUIVALENT
INFOGERANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU PROGICIEL DE LA MARQUE GEO SI ROUTIER (GEOSIR) OU EQUIVALENT
Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
En préparation28 k€Hébergement cloud plateforme Synaaps
Hébergement cloud plateforme Synaaps
Maître d'ouvrage : CPAM DU RHÔNE
En préparation26 k€Maintenance du progiciel de gestion Ciril RH
Maintenance du progiciel de gestion Ciril RH
Maître d'ouvrage : Communauté de communes Caux Vallée de Seine
En préparation80 k€MAINTENANCE DU LOGICIEL CIVIL NET ELECTION ET ACQUISITION DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
MAINTENANCE DU LOGICIEL CIVIL NET ELECTION ET ACQUISITION DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
Maître d'ouvrage : Mairie de Cannes
En préparation50 k€Maintenance du logiciel CIVIL NET ELECTION et acquisition de prestations complémentaires
Maintenance du logiciel CIVIL NET ELECTION et acquisition de prestations complémentaires
Maître d'ouvrage : Mairie de Cannes
En préparation270 k€ACCORD-CADRE RELATIF AUX EVOLUTIONS APPLICATIVES ET L'HEBERGEMENT DU LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES « CIVIL NET RH »
ACCORD-CADRE RELATIF AUX EVOLUTIONS APPLICATIVES ET L'HEBERGEMENT DU LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES « CIVIL NET RH »
Maître d'ouvrage : Etablissement public territorial Plaine Commune
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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