KARCHER SAS

SIREN 775702673SIRET 775 702 673 00069NAF 4669B

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés42depuis 2020
Établissements26dont 4 ouverts
Dirigeants3inscrits au registre
Accords23déposés au registre
Immatriculation197922 novembre 1979
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit KARCHER SAS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 22 novembre 1979. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le réseau compte 26 établissements, dont 4 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 42 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

23 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Val-de-Marne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
KARCHER SAS
SIRET du siège
775 702 673 00069
SIREN
775702673
N° TVA intracommunautaire
FR43775702673
Numéro RCS
775 702 673 R.C.S. Créteil
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Créteil, le 22 novembre 1979
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4669B

Observations du greffe

RCS
13/12/2018Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCOFREN Forme juridique SAS Siège social 7 rue Ettore Bugatti 67201 ECKBOLSHEIM Rcs 588 500 835
26/02/2018Immatriculée au Tribunal de Commerce de CRETEIL sous n°86B22947
07/03/2003Historique : Mention du 07/03/2003 : CHANGEMENT DE FORME DE SA EN SAS A COMPTER DU 18/02/2003

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
29/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
29/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
29/11/2025Modification des bénéficiaires effectifs
29/11/2025Modification des bénéficiaires effectifs
07/01/2025Modification de l’identification de l’établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
82 ans
Début d'activité
1er octobre 1962
Fin d'existence prévue
21 novembre 2061
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

3 au registre

Où sont les établissements

26 implantations · 4 ouvertes

Les 26 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

26 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
94380 BONNEUIL-SUR-MARNE775 702 673 000695 AVENUE DES COQUELICOTSSiègeOuvert77100 MEAUX775 702 673 0022642 AVENUE DES SABLONS BOUILLANTS46.69BOuvert94380 BONNEUIL-SUR-MARNE775 702 673 002675 AVENUE DES COQUELICOTS46.69BOuvert67201 ECKBOLSHEIM775 702 673 003337 RUE ETTORE BUGATTI46.69BOuvert91090 LISSES775 702 673 00341PIECE DE LA REMISE45.20AOuvert33520 BRUGES775 702 673 00077ZI CAMPILLEAU51.6KFermé44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE775 702 673 00085RUE KEPLER51.6KFermé76100 ROUEN775 702 673 0009315 RUE GEORGES CUVIER51.6KFermé13127 VITROLLES775 702 673 00101BASTIDE BLANCHE51.6KFermé67460 SOUFFELWEYERSHEIM775 702 673 0011930 ROUTE DE BRUMATH51.6KFermé

La forme du réseau

42 entreprises
RCUCCRCDCEPEEMRFSPNCSCQMBSBCCCFEFVFDLEAVRT
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

5 entreprises

Mêmes chantiers

9 entreprises

Dirigeants communs

18 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires287,2 M€+8,4 % sur un an
Résultat net8,2 M€exercice 2023
Autonomie financière28,85 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2017 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
201720182023

Comptes déposés

3 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2023287,2 M€+8,4 %120,4 M€15,7 M€8,2 M€
2018264,9 M€+2,2 %104 M€12,2 M€8,7 M€
2017259 M€101,7 M€17,4 M€10,1 M€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE5,48 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière28,85 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 18,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026COL DIRSER | 25HSEL03 | 152 k€
2025Acquisition dune balayeuse désherbeuse de voirie121 k€
2025Acquisition d’un portique de lavage de véhicules70 k€
202525MC0222AOO ACHAT DE MATERIELS HAUTE PRESSION - THERMIQUE ET ELECTRIQUE - POUR NETTOYAGE EXTERIEUR ANNEES 2025 A 202960 k€
202525MC0222AOO ACHAT DE MATERIELS HAUTE PRESSION - THERMIQUE ET ELECTRIQUE - POUR NETTOYAGE EXTERIEUR ANNEES 2025 A 2029100 k€
2025ACQUISITION BALAYEUSE URBAINE A MOTEUR THERMIQUE135 k€
2025Lot 3 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition de matériels d’entretien - Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, l…60 k€
2025Lot no 1 : Acquisition de matériels d¿entretien pour les besoins de la Ville de Troyes130 k€
2025LOT 3 ACQUISITION MATERIELS ENTRETIEN60 k€
202501250673 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition de matériels d’entretien - Groupement de commandes entre la Ville de Troyes…130 k€
2025Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels de nettoyage professionnel pour l’entretien des sols et des surfaces avec prestations associées …3,2 M€
2025Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels de nettoyage professionnel pour l’entretien des sols et des surfaces avec prestations associées …4,8 M€
2025MATERIELS DE NETTOYAGE PROFESSIONNEL POUR L'ENTRETIEN DES SOLS ET DES SURFACES - LOT 3 NETTOYEUR HAUTE PRESSION41 k€
2025MATERIELS DE NETTOYAGE PROFESSIONNEL POUR L'ENTRETIEN DES SOLS ET DES SURFACES - LOT 2 ASPIRATEUR, MONOBROSSE ET NETTOYEUR VAPEUR60 k€
2025FOURNITURE ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE LAVAGE100 k€
2025Acquisition Balayeuse voirie83 k€
2025Fourniture de matériels de ménage, produits d'entretien et d'hygiène - Gros équipements de nettoyage et d'hygiène200 k€
2025Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels de nettoyage professionnel pour l’entretien des sols et des surfaces avec prestations associées …1,6 M€
2025Achat d'une balayeuse de voirie aspiratrice compacte multifonction69 k€
2025Achat d¿une balayeuse de voirie d¿une capacité de 2m3 environ pour la ville de Muret.111 k€
2025Fourniture, livraison et maintenance d une balayeuse de voirie neuve et de ses consommables et accesssoires88 k€
2025Fourniture, livraison et maintenance d’une balayeuse de voirie neuve et de ses consommables et accessoires66 k€
2025Acquisition livraison et maintenance d'autolaveuses pour les services de la Ville de Saint Gratien20 k€
2025Location longue durée d'une autolaveuse autoportée compacte pour le centre de lavage du Port de Boulogne sur Mer.26 k€
2025ACHAT D'UNE BALAYEUSE ASPIRATRICE97 k€
2025ACQUISITION DE MATERIELS TECHNIQUES - LOT 03 - BALAYEUSE DESHERBEUSE67 k€
2025Lot 3 - Balayeuse désherbeuse67 k€
2024ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE THERMIQUE DE TROTTOIRS61 k€
2024INX Le prestataire devra prendre en compte la livraison, l’installation, la pose, le raccordement et la mise en service du portique de lavage. \nCe portique dev…43 k€
2024L'accord-cadre porte sur le fourniture de matériels de nettoyage et de produits d'entretien et d'hygiène pour l'université de lorraine. - Machines pour l’entret…25 k€
2024BALAYEUSE ST KARCHER 202471 k€
2024Acquisition d'un portique de lavage poids lourds104 k€
2024FOURNITURE DE MATERIELS D'EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES ESPACES VERTS POUR RCVL&ETS FORMATION677 k€
2024FOURNITURE DE MATERIELS D'EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES ESPACES VERTS POUR RCVL&ETS FORMATION193 k€
2024FOURNITURE DE MATERIELS D'EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN DES ET DES ESPACES VERTS POUR RCVL&ETS FORMATION554 k€
202424_2735_2_00 Acquisition de machines de nettoyage, services associés et autres prestations1,2 M€
2024Achat d'une balayeuse aspiratrice compacte de voirie pour la ville de Bourgoin-Jallieu84 k€
2024Acquisition d'un véhicule neuf balayeuse désherbeuse compacte pour la commune de La Croix Valmer66 k€
2024BALAYEUSE DESHERBEUSE66 k€
2024Balayeuses et laveuses en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,70 m3 à 0,94 m3 …4 M€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

42

Montant cumulé

73,9 M€

En préparation52 k€
30 janvier 2026Dép. 17

COL DIRSER | 25HSEL03 | 1

Maître d'ouvrage : Département de la Charente-Maritime

En préparation121 k€
29 décembre 2025Saint-Cast-le-Guildo

Acquisition dune balayeuse désherbeuse de voirie

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint Cast le Guildo

En préparation70 k€
24 décembre 2025Dép. 94

Acquisition d’un portique de lavage de véhicules

POUR NETTOYAGE EXTERIEUR ANNEES 2025 A 2029En préparation60 k€
10 décembre 2025Toulouse

25MC0222AOO ACHAT DE MATERIELS HAUTE PRESSION - THERMIQUE ET ELECTRIQUE - POUR NETTOYAGE EXTERIEUR ANNEES 2025 A 2029

Maître d'ouvrage : Ville de Toulouse

POUR NETTOYAGE EXTERIEUR ANNEES 2025 A 2029En préparation100 k€
10 décembre 2025Toulouse

25MC0222AOO ACHAT DE MATERIELS HAUTE PRESSION - THERMIQUE ET ELECTRIQUE - POUR NETTOYAGE EXTERIEUR ANNEES 2025 A 2029

Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole

En préparation135 k€
10 novembre 2025Revel

ACQUISITION BALAYEUSE URBAINE A MOTEUR THERMIQUE

Maître d'ouvrage : Commune de Revel

En préparation130 k€
30 septembre 2025Troyes

Lot no 1 : Acquisition de matériels d¿entretien pour les besoins de la Ville de Troyes

Maître d'ouvrage : Commune de Troyes

RELANCE ; Lot n° 1 : Acquisition de matérieEn préparation130 k€
30 septembre 2025Troyes

01250673 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition de matériels d’entretien - Groupement de commandes entre la Ville de Troyes

Maître d'ouvrage : Commune de Troyes

RELANCE ; Lot n° 3 : Acquisition de matérielsEn préparation60 k€
30 septembre 2025Troyes1 autre entreprise

Lot 1: Location, pose et dépose de chalets pour le marché de noël

Maître d'ouvrage : Commune de Troyes

Sur le même chantier

FESTILIGHT

En préparation60 k€
30 septembre 2025Troyes

LOT 3 ACQUISITION MATERIELS ENTRETIEN

Maître d'ouvrage : Troyes Champagne Metropole

ASPIRATEUR, MONOBROSSE ET NETTOYEUR VAPEUR · NETTOYEUR HAUTE PRESSIONEn préparation8 M€
2 septembre 2025Dép. 902 autres entreprises

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels de nettoyage professionnel pour l’entretien des sols et des surfaces avec prestations associées

Maître d'ouvrage : RESAH

Sur le même chantier

SANIVAP

PRODIM (PRODIM)

LOT 2 ASPIRATEUR, MONOBROSSE ET NETTOYEUR VAPEUR · LOT 3 NETTOYEUR HAUTE PRESSIONEn préparation101 k€
1 septembre 20251 autre entreprise

MATERIELS DE NETTOYAGE PROFESSIONNEL POUR L'ENTRETIEN DES SOLS ET DES SURFACES - LOT 1 AUTOLAVEUSE ET BALAYEUSE

Maître d'ouvrage : RESAH

Sur le même chantier

PRODIM (PRODIM)

En préparation100 k€
18 août 2025Portet-sur-Garonne

FOURNITURE ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE LAVAGE

Maître d'ouvrage : Conseil départemental de la Haute-Garonne

En préparation83 k€
1 juillet 2025

Acquisition Balayeuse voirie

Maître d'ouvrage : Mairie de Cernay

Gros équipements de nettoyage et d'hygièneEn préparation200 k€
27 juin 2025Dép. 721 autre entreprise

Fourniture de matériels de ménage, produits d'entretien et d'hygiène - Gros équipements de nettoyage et d'hygiène

Maître d'ouvrage : LE MANS UNIVERSITE

Sur le même chantier

PLG

ASPIRO-BROSSEUR AUTONOMEEn préparation1,6 M€
26 juin 2025Dép. 90

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels de nettoyage professionnel pour l’entretien des sols et des surfaces avec prestations associées

Maître d'ouvrage : RESAH

En préparation69 k€
18 juin 2025Wissous

Achat d'une balayeuse de voirie aspiratrice compacte multifonction

Maître d'ouvrage : Ville de Wissous

En préparation111 k€
23 mai 2025

Achat d¿une balayeuse de voirie d¿une capacité de 2m3 environ pour la ville de Muret.

Maître d'ouvrage : VILLE DE MURET

En préparation154 k€
31 mars 2025Biache-Saint-Vaast

Fourniture, livraison et maintenance d une balayeuse de voirie neuve et de ses consommables et accesssoires

Maître d'ouvrage : Mairie de Biache-saint-vaast

En préparation20 k€
21 mars 2025Dép. 95

Acquisition livraison et maintenance d'autolaveuses pour les services de la Ville de Saint Gratien

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint Gratien

En préparation26 k€
19 mars 2025Le Portel

Location longue durée d'une autolaveuse autoportée compacte pour le centre de lavage du Port de Boulogne sur Mer.

Maître d'ouvrage : Société d'Exploitation des Ports du Détroit

En préparation97 k€
18 février 2025Saugues

ACHAT D'UNE BALAYEUSE ASPIRATRICE

Maître d'ouvrage : Mairie de Saugues

BALAYEUSE DESHERBEUSEEn préparation67 k€
30 janvier 2025Dép. 49

ACQUISITION DE MATERIELS TECHNIQUES - LOT 03 - BALAYEUSE DESHERBEUSE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

Balayeuse désherbeuseEn préparation67 k€
23 janvier 20258 autres entreprises

Lot 1 - Enrobés à froid en vrac

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance

Sur le même chantier

COLAS FRANCE

LACOSTE

NOREMAT

QUALICONSULT

GROUPE DELTA OUEST

SUD LOIRE SERVICE

COPLAN (COPLAN)

MANUTAN COLLECTIVITES

En préparation61 k€
2 décembre 2024Dép. 250

ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE THERMIQUE DE TROTTOIRS

Maître d'ouvrage : Mairie de Besançon

En préparation43 k€
29 novembre 2024Dép. 31

INX Le prestataire devra prendre en compte la livraison, l’installation, la pose, le raccordement et la mise en service du portique de lavage. \nCe portique dev

Maître d'ouvrage : SECRETARIAT GENERALE POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD

Machines pour l’entretien mécanisé des sols, chariots de ménage et leurs accessoiresEn préparation25 k€
29 octobre 2024Dép. 543 autres entreprises

L'accord-cadre porte sur le fourniture de matériels de nettoyage et de produits d'entretien et d'hygiène pour l'université de lorraine. - Essuie-mains en roulea

Maître d'ouvrage : Université de Lorraine

Sur le même chantier

TOUSSAINT

GROUPE PIERRE LE GOFF NORD-EST

MAJ

En préparation870 k€
29 juillet 20243 autres entreprises

FOURNITURE DE MATERIELS D'EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES ESPACES VERTS POUR RCVL&ETS FORMATION

Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE

Sur le même chantier

HYGIENE PLUS SERVICES

FICHOT HYGIENE

PRODIM (PRODIM)

En préparation71 k€
29 juillet 2024Pleine-Fougères

BALAYEUSE ST KARCHER 2024

Maître d'ouvrage : Mairie de Pleine-fougeres

En préparation104 k€
24 juillet 2024Dép. 66

Acquisition d'un portique de lavage poids lourds

Maître d'ouvrage : RRTP 66

En préparation554 k€
19 juillet 2024

FOURNITURE DE MATERIELS D'EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN DES ET DES ESPACES VERTS POUR RCVL&ETS FORMATION

Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE

En préparation1,2 M€
28 mai 2024Évry-Courcouronnes

24_2735_2_00 Acquisition de machines de nettoyage, services associés et autres prestations

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Essonne

En préparation84 k€
14 mai 2024Bourgoin-Jallieu

Achat d'une balayeuse aspiratrice compacte de voirie pour la ville de Bourgoin-Jallieu

Maître d'ouvrage : Ville de Bourgoin-Jallieu

En préparation66 k€
7 mai 2024La Croix-Valmer

Acquisition d'un véhicule neuf balayeuse désherbeuse compacte pour la commune de La Croix Valmer

Maître d'ouvrage : Commune de La Croix Valmer (83)

En préparation66 k€
6 mai 2024La Croix-Valmer

BALAYEUSE DESHERBEUSE

Maître d'ouvrage : Commune de La Croix Valmer (83)

Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,40 m3 à 0,69 m3 et fonctionnalités complémentaires · Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,70 m3 à 0,94 m3 et fonctionnalités complémentaires · Balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 1,4 m3 à 2,5 m3 et fonctionnalités complémentaEn préparation58 M€
5 avril 2024Dép. 902 autres entreprises

Balayeuses et laveuses en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 1

Maître d'ouvrage : Union des Groupements d'Achats Publics

Sur le même chantier

CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVARD (CMAR)

EUROPE SERVICE

En préparation41 k€
26 mars 2024Hénin-Beaumont

Location de machines d'entretien des sites sportifs et bâtiments

Maître d'ouvrage : Ville d'Hénin-Beaumont (62)

En préparation4 k€
7 mars 2024Dép. 93

Location mensuelle d'une autolaveuse robotisée

Maître d'ouvrage : Conseil Régional Ile de France

En préparation160 k€
1 février 2024

FOURNITURE DE MATÉRIEL D'ENTRETIEN, D'ACCESSOIRES ET DE PIECES DETACHEES, INCLUANT DES SERVICES DE MAINTENANCE, POUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES DE

Maître d'ouvrage : Mairie d'Argenteuil

En préparation100 k€
15 janvier 2024Saintes

MATERIEL DE NETTOIEMENT DES LOCAUX

Maître d'ouvrage : VILLE SAINTES

Auto laveuseEn préparation740 k€
17 juin 2022Grenoble

Matériels de Nettoyage - Auto laveuse

Maître d'ouvrage : Département de l'Isère

En préparation130 k€
31 mars 2022Troyes

Acquisition de matériels d'entretien des locaux

Maître d'ouvrage : Commune de Troyes

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus3parcelles cadastrales
Surface au sol1,4 hacumulée
Locaux2bâtis recensés
Implantation2communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
94Val-de-Marne291Essonne1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

23 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTentreprise

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 10/09/2019 relatif à la mise en place du CSE

signé le 2 octobre 2025IDCC 573CGT, CFTC
Commissions paritaires
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes

signé le 15 septembre 2025IDCC 573CGT, CFTC
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTentreprise

Avenant n°1 à l’accord relatif à l’aménagement du temps de travail du 3 mars 2000

signé le 13 juin 2025IDCC 3248CFTC
Autre, précisez
AVENANTentreprise

AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE du 23 MAI 2022 relatif aux garanties complémentaires « Incapacité – Invalidité – Décès »

signé le 5 décembre 2024IDCC 3248CGT, CFTC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique

signé le 17 juin 2024IDCC 573CGT, CFTC
Droit syndical, IRP, expression des salariésCommissions paritaires
ACCORDentreprise

Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique

signé le 24 avril 2023IDCC 573CGT, CFTC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDNAOentreprise

Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour 2023

signé le 5 décembre 2022IDCC 573CGT, CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes

signé le 11 juillet 2022IDCC 573CGT, CFTC
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"

signé le 23 mai 2022IDCC 573CGT, CFTC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais santé

signé le 23 mai 2022IDCC 573CGT, CFTC
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022

signé le 6 décembre 2021IDCC 573CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord Egalité Professionnelle homme femme

signé le 6 décembre 2021IDCC 573CGT, CFTC
Non discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDTélétravailentreprise

Accord sur la mise en place du Télétravail

signé le 9 novembre 2021IDCC 573CFTC, CFE-CGC
Télétravail
ACCORDNAOentreprise

Procès Verbal de fin de négociation annuelle obligatoire

signé le 25 janvier 2021CGT, CFTC, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTentreprise

Avenant n°2 a l'Accord relatif à la mise en place du CSE

signé le 1 décembre 2020IDCC 573CGT, CFTC, CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés
AVENANTentreprise

Avenant à Accord de mise en place du CSE

signé le 29 juillet 2020IDCC 573CGT, CFTC, CFE-CGC
Commissions paritaires
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Procès Verbal d'Accord Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail

signé le 13 décembre 2019IDCC 573CGT, CFTC, CFE-CGC
Non discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDNAOentreprise

Procès Verbal d'Accord Gestion des emplois et des parcours professionnels 2019

signé le 13 décembre 2019IDCC 573CGT, CFTC, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOentreprise

Procès verbal d'Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

signé le 13 décembre 2019IDCC 573CGT, CFTC, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOentreprise

Procès verbal d'ouverture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019

signé le 14 novembre 2019IDCC 573CGT, CFTC, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

Accord de mise en place du Comité Social et Economique

signé le 10 septembre 2019IDCC 573CGT, CFTC, CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord sur l'adoption du vote électronique

signé le 25 juillet 2019IDCC 573CGT, CFTC, CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Droit à la Déconnexion

signé le 31 janvier 2019CGT, CFTC, CFE-CGC
Droit à la déconnexion et outils numériques
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