MISEREY REGNAULT NETTOYAGE

Beaumont-sur-Oise (95)

SIREN 377981600SIRET 377 981 600 00044NAF 4644Z

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée50 à 99 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants3inscrits au registre
Accords13déposés au registre
Capital social1,5 M€
Immatriculation199018 mai 1990
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit MISEREY REGNAULT NETTOYAGE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 18 mai 1990. Son siège est établi à Beaumont-sur-Oise (95260). Le capital social s'élève à 1 500 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 50 à 99 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

13 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Val-d'Oise, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
MISEREY REGNAULT NETTOYAGE
SIRET du siège
377 981 600 00044
SIREN
377981600
N° TVA intracommunautaire
FR68377981600
Numéro RCS
377 981 600 R.C.S. Pontoise
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Pontoise, le 18 mai 1990
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
1 500 000 €
Effectif
50 à 99 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4644Z
Adresse du siège
RUE DE LA CIMENTERIE 95260 BEAUMONT-SUR-OISE

Objet social

déposé au registre

LE NEGOCE EN GROS DEMI GROS ET DETAIL DE TOUS PRODUITS LESSIVIELS D ESSUYAGE ET D ENTRETIEN A USAGE DOMESTIQUE OU INDUSTRIEL ET LEUR CONDITIONNEMENT

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
07/09/2016Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 24 06 2003

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
10/06/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
25/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
50 ans
Début d'activité
6 avril 1990
Fin d'existence prévue
17 mai 2040
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

GROUPE CERCLE VERTMembre du conseil de surveillanceSIREN 452706450
FERTE BOUCHER ET ASSOCIESCommissaire aux comptes titulairefiche non disponible

1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

31 entreprises
EDDCCCCCCCHSPEKPHSPPFPCLFGALGCE
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Cités ensemble en conseil municipal
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

7 entreprises

Mêmes chantiers

9 entreprises
SANOGIA IDFMême chantier4 chantiers · dernier juil. 2025Achat de produits d'entretien et d'hygiène et achat de produits à usage unique pour la commune de Viroflay lot 3 PRODUIT…PLGMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025Lot 1 : Produits d'entretien et de blanchisserie tous secteurs (sauf médical)POMONA EPISAVEURSMême chantier2 chantiers · dernier mai 20252024-0656 FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLEFRANCE HOPITALMême chantier1 chantier · dernier nov. 2025INX La fourniture de produits d’entretien, collecte des déchets,\nd’hygiène corporelle et vaisselle pour le GHT Plaine d…PAREDES DISTRIBUTION FRANCEMême chantier1 chantier · dernier nov. 2025INX La fourniture de produits d’entretien, collecte des déchets,\nd’hygiène corporelle et vaisselle pour le GHT Plaine d…COLDISMême chantier1 chantier · dernier nov. 2025INX La fourniture de produits d’entretien, collecte des déchets,\nd’hygiène corporelle et vaisselle pour le GHT Plaine d…LABELIANSMême chantier1 chantier · dernier nov. 2025INX La fourniture de produits d’entretien, collecte des déchets,\nd’hygiène corporelle et vaisselle pour le GHT Plaine d…FIRPLASTMême chantier1 chantier · dernier mai 20252024-0656 FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLEGEDIVEPROMême chantier1 chantier · dernier janv. 2025Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et prestations associées - Lot…

Cités ensemble en conseil municipal

2 entreprises

Dirigeants communs

3 entreprises

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 21 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES SCES MUNICIPAUX130 k€
2026Acquisition d'équipements mécanisés pour l'entretien des locaux des collèges publics du département du Val d'Oise - Lot n°2 - Acquisition de monobrosses orbital…20 k€
2026INX ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PRODUITS ET MATÉRIELS\r\nD'ENTRETIEN, DE OUATERIE, D'ARTS DE LA TABLE ET DE VAISSELLE POUR LA COMMUNE DE TA…40 k€
2026BROSSERIE ET PETITS MATERIELS DE NETTOYAGE300 k€
2025Fourniture de produits lessiviels et détergents professionnels280 k€
2025Fourniture d'articles jetables, d'emballages alimentaires et EPI de cuisine80 k€
2025PETITS MATERIELS ET FOURNITURES D'ENTRETIEN144 k€
2025Conditionnements alimentaires et matériel d'hygiène à usage unique320 k€
2025Petits matériels de nettoyage48 k€
2025Produits de nettoyage40 k€
2025Lot 2 : Petit matériel de cuisine131 k€
2025LOT No1 BROSSERIE60 k€
2025Brosserie300 k€
2025BROSSERIE ET PETIT MATERIEL DE NETTOYAGE MR NET300 k€
2025INX La fourniture de produits d’entretien, collecte des déchets,\nd’hygiène corporelle et vaisselle pour le GHT Plaine de France - Produits d’entretien pour ser…73 k€
2025LOT 8 - Produits entretien restauration100 k€
2025APPROVISIONNEMENT DE PETITS ET GROS MATERIELS DE RESTAURATION COLLECTIVE80 k€
2025AC MONO - ACQUISITION DE VAISSELLES JETABLES ECOLOGIQUES400 k€
2025Achat de produits d'entretien et d'hygiène et achat de produits à usage unique pour la commune de Viroflay lot 3 PRODUITS A USAGE UNIQUE POUR LES SERVICES RM EV…200 k€
2025Achat de vêtements techniques et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents du conseil départemental en poste dans les collèges et en restau…770 k€
2025Fourniture d'articles de restauration jetables et de serviettes à usage unique220 k€
2025Fourniture de barquettes, de films et de consommables divers210 k€
2025Lot 4 : Matériel jetable à usage alimentaire500 k€
20252024-0656 FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLE4,5 M€
2025PRODUITS D ENTRETIEN_D HYGIENE ET PETIT MATERIEL8 M€
2025Lot 1: produit d'entretien, d'hygiène et petit matériel2 M€
2025LOT 3 : Consommables et vaisselles de restauration30 k€
2025LOT 4 PRODUITS D'HYGIENE CORPORELLE DU 6/5/25 -6/5/26160 k€
2025LOT 4 : Produits d'hygiène corporelle (essuie-mains, mouchoirs, papier hygiénique et distributeurs)160 k€
2025Fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles à usage unique éco-responsables - pour les services des MEF - Lot 1 "équipem…167 k€
2025Fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles à usage unique éco-responsables pour les services des MEF - Lot 2 "accessoir…333 k€
2025Lot 3 Sacs poubelle20 k€
2025SACS POUBELLE80 k€
2025Fourniture de produits d'emballage et de vaisselle à usage unique pour la restauration municipale et les divers services48 k€
2025Fourniture de produits d'emballage et de vaisselle à usage unique pour la restauration municipale et les divers services de la ville de Soisy-sous-Montmorency48 k€
2025Fourniture de produits d'emballage et de vaisselle à usage unique pour la restauration municipale et les divers services48 k€
2025Lot 4 Consommables non alimentaires et produits d'hygiène70 k€
2025PRODUIT JETABLE LOT 3165 k€
2025PRODUITS JETABLES183 k€
2025FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIEL D’ENTRETIEN - LOT 3 : Produits jetables183 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

30,6 M€

En préparation130 k€
10 avril 2026Les Clayes-sous-Bois

FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES SCES MUNICIPAUX

Maître d'ouvrage : MAIRIE DES CLAYES SOUS BOIS

Acquisition de monobrosses orbitales pour l'entretien des locaux.En préparation20 k€
25 mars 2026Cergy

Acquisition d'équipements mécanisés pour l'entretien des locaux des collèges publics du département du Val d'Oise - Lot n°2 - Acquisition de monobrosses orbital

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Val d'Oise

Lot n° 4 : Art de la tableEn préparation40 k€
15 janvier 2026Taverny

INX ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PRODUITS ET MATÉRIELS\r\nD'ENTRETIEN, DE OUATERIE, D'ARTS DE LA TABLE ET DE VAISSELLE POUR LA COMMUNE DE TA

Maître d'ouvrage : Commune de Taverny

En préparation300 k€
1 janvier 2026Forges-les-Eaux

BROSSERIE ET PETITS MATERIELS DE NETTOYAGE

Maître d'ouvrage : EHPAD Fondation Beaufils

En préparation80 k€
29 décembre 2025Paris

Fourniture d'articles jetables, d'emballages alimentaires et EPI de cuisine

En préparation280 k€
29 décembre 2025Paris

Fourniture de produits lessiviels et détergents professionnels

En préparation144 k€
26 décembre 2025Épinay-sur-Seine

PETITS MATERIELS ET FOURNITURES D'ENTRETIEN

Maître d'ouvrage : COMMUNE D EPINAY SUR SEINE

En préparation320 k€
22 décembre 2025Saint-Maur-des-Fossés

Conditionnements alimentaires et matériel d'hygiène à usage unique

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Maur-des-Fossés

En préparation48 k€
22 décembre 2025La Ferté-sous-Jouarre

Petits matériels de nettoyage

Maître d'ouvrage : Mairie de La Ferté-sous-Jouarre

En préparation40 k€
22 décembre 2025La Ferté-sous-Jouarre

Produits de nettoyage

Maître d'ouvrage : Mairie de La Ferté-sous-Jouarre

En préparation131 k€
18 décembre 2025Dép. 751 autre entreprise

Lot 1 : Vaisselle

Sur le même chantier

SOGEMAT SERVICE

En préparation60 k€
15 décembre 2025Montville

LOT No1 BROSSERIE

Maître d'ouvrage : EPD de Grugny

En préparation300 k€
15 décembre 2025Aumale

Brosserie

En préparation300 k€
11 décembre 2025Gaillefontaine

BROSSERIE ET PETIT MATERIEL DE NETTOYAGE MR NET

Produits d’entretien pour service de restauration avec MAD de la centrale de dilutionEn préparation73 k€
7 novembre 2025Dép. 955 autres entreprises

INX La fourniture de produits d’entretien, collecte des déchets,\nd’hygiène corporelle et vaisselle pour le GHT Plaine de France - Consommables sanitaires d’ess

Maître d'ouvrage : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS

Sur le même chantier

COLDIS

FRANCE HOPITAL

LABELIANS

PAREDES DISTRIBUTION FRANCE

SOGEMAT SERVICE

Produits entretien restaurationEn préparation100 k€
7 novembre 2025

LOT 8 - Produits entretien restauration

Maître d'ouvrage : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS

En préparation80 k€
27 octobre 2025Lagny-sur-Marne

APPROVISIONNEMENT DE PETITS ET GROS MATERIELS DE RESTAURATION COLLECTIVE

Maître d'ouvrage : MAIRIE DE LAGNY SUR MARNE

ACQUISITION DE VAISSELLES JETABLES ECOLOGIQUESEn préparation400 k€
24 octobre 2025Saint-Denis

AC MONO - ACQUISITION DE VAISSELLES JETABLES ECOLOGIQUES

Maître d'ouvrage : Commune nouvelle de Saint-Denis

En préparation200 k€
17 juillet 2025Viroflay1 autre entreprise

Achat de produits d'entretien et d'hygiène et achat de produits à usage unique pour la commune de Viroflay lot 3 PRODUITS A USAGE UNIQUE POUR LES SERVICES RM EV

Maître d'ouvrage : Commune de Viroflay

Sur le même chantier

SANOGIA IDF

Lot 1 : Protection du corps (vêtements de travail) et autres protections (éEn préparation770 k€
18 juin 2025

Achat de vêtements techniques et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents du conseil départemental en poste dans les collèges et en restau

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Val d'Oise

En préparation220 k€
3 juin 2025Bois-Guillaume

Fourniture d'articles de restauration jetables et de serviettes à usage unique

Maître d'ouvrage : Commune de Bois-Guillaume

En préparation210 k€
28 mai 2025Ris-Orangis

Fourniture de barquettes, de films et de consommables divers

Maître d'ouvrage : Commune de Ris Orangis

En préparation500 k€
20 mai 2025Dép. 932 autres entreprises

Lot 1 : Produits d'entretien et de blanchisserie tous secteurs (sauf médical)

Maître d'ouvrage : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

Sur le même chantier

PLG

SANOGIA IDF

En préparation4,5 M€
12 mai 20252 autres entreprises

2024-0656 FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLE

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

Sur le même chantier

POMONA EPISAVEURS

FIRPLAST

En préparation2 M€
9 mai 2025Ris-Orangis

Lot 1: produit d'entretien, d'hygiène et petit matériel

Maître d'ouvrage : Commune de Ris Orangis

En préparation8 M€
9 mai 2025Évry-Courcouronnes

PRODUITS D ENTRETIEN_D HYGIENE ET PETIT MATERIEL

Maître d'ouvrage : CA Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

En préparation30 k€
6 mai 2025Dép. 92

LOT 3 : Consommables et vaisselles de restauration

Maître d'ouvrage : Mairie d'Asnières sur Seine

En préparation160 k€
6 mai 2025Dép. 92

LOT 4 : Produits d'hygiène corporelle (essuie-mains, mouchoirs, papier hygiénique et distributeurs)

Maître d'ouvrage : Mairie d'Asnières sur Seine

En préparation160 k€
6 mai 2025Asnières-sur-Seine

LOT 4 PRODUITS D'HYGIENE CORPORELLE DU 6/5/25 -6/5/26

Maître d'ouvrage : Mairie d'Asnières sur Seine

Lot 1 "équipements de nettoyage, articles et produits d’entretien" · Lot 2 "accessoires à usage unique pour la restauration"En préparation500 k€
5 mai 2025Dép. 75

Fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles à usage unique éco-responsables pour les services des MEF - Lot 2 "accessoir

Maître d'ouvrage : Secrétariat général du Ministère de lEconomie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

En préparation20 k€
18 avril 2025Dép. FR2 autres entreprises

Lot 1 Hygiène générale, sols et surfaces, désinfection du linge, essuyage papier et petit matériel (brosserie...)

Sur le même chantier

SANOGIA IDF

PLG

En préparation80 k€
18 avril 2025Chilly-Mazarin

SACS POUBELLE

Maître d'ouvrage : Commune de Chilly-Mazarin

En préparation144 k€
15 avril 2025Soisy-sous-Montmorency

Fourniture de produits d'emballage et de vaisselle à usage unique pour la restauration municipale et les divers services

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

En préparation70 k€
14 avril 2025Dép. 931 autre entreprise

Lot 2 Produits d'épicerie, conserves et épicerie fine

Maître d'ouvrage : Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse

Sur le même chantier

POMONA EPISAVEURS

En préparation165 k€
13 mars 2025Villiers-le-Bel

PRODUIT JETABLE LOT 3

LOT 3 : Produits jetablesEn préparation183 k€
13 mars 2025

FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIEL D’ENTRETIEN - LOT 3 : Produits jetables

Maître d'ouvrage : Ville de Villiers-le-Bel

En préparation183 k€
13 mars 2025Villiers-le-Bel

PRODUITS JETABLES

Maître d'ouvrage : Ville de Villiers-le-Bel

Lot 3En préparation1,5 M€
6 janvier 20251 autre entreprise

Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et prestations associées - Lot 3

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Essonne

Sur le même chantier

GEDIVEPRO

En préparation1,5 M€
3 janvier 2025Évry-Courcouronnes

2025_2848_1_03 Lot 3 EPI Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et prestations associées

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Essonne

ANNEE 2025 RECONDUCTIBLE EVENTUELLEMENT JUSQU'EN 2029En préparation1,6 M€
2 janvier 2025Dép. 93

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE CONDITIONNEMENT - ANNEE 2025 RECONDUCTIBLE EVENTUELLEMENT JUSQU'EN 2029

Maître d'ouvrage : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

En préparation120 k€
26 décembre 2024Stains

VAISSELLE CLASSIQUE ET JETABLE

Maître d'ouvrage : Ville de Stains

En préparation120 k€
26 décembre 2024Stains

CONSOMMABLES EN RESTAURATION

Maître d'ouvrage : Ville de Stains

En préparation90 k€
6 décembre 2024Bezons

SACS POUBELLES

Maître d'ouvrage : Commune de Bezons

En préparation50 k€
6 décembre 2024Bezons

PRODUITS EN PAPIER

Maître d'ouvrage : Commune de Bezons

En préparation120 k€
3 décembre 2024Neuilly-sur-Marne

LOT 1 FOURNITURES DE CONSOMMABLE POUR LA RESTAURATION

Maître d'ouvrage : Mairie de Neuilly sur Marne

En préparation4 M€
29 novembre 20249 autres entreprises

Achat de denrées alimentaires, de fournitures et de prestations liées à la restauration passée dans le cadre de la convention du Groupement de Commandes à durée

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Val d'Oise

Sur le même chantier

SYSCO FRANCE SAS

CERCLE VERT (CERCLE VERT PRESTIGE) (CV)

POMONA

TOUFLET BOULANGER

ESPRI RESTAURATION (EPC)

ETABLISSEMENTS ROUSSEL

IDEOLYS

LE COMPTOIR DU FRAIS

KOSMOS SOLUTIONS ANTI - NUISIBLES

En préparation55 k€
21 octobre 2024Bezons

FOURNITURES DE PETITS MATERIELS DE CUISINE

Maître d'ouvrage : Commune de Bezons

Produits d'hygiène et jetables alimentairesEn préparation45 k€
10 septembre 2024Chevilly-Larue

Produits Jetables - Produits d'hygiène et jetables alimentaires

Maître d'ouvrage : Mairie de Chevilly Larue

En préparation344 k€
15 juillet 2024Dép. 911 autre entreprise

Lot 1 : Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le personnel municipal.

Maître d'ouvrage : Commune de Gif sur Yvette

Sur le même chantier

ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE)

En préparation80 k€
1 juillet 2024Bondy

LOT 2 FOURNITURE LIVRAISON VAISSELLE ET DE PETITS EQUIPEMENTS A USAGE UNIQUE

Maître d'ouvrage : VILLE DE BONDY

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

13 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

MODALITES D INDEMNISATION ACTIVITE PARTIELLE JUIN 2021 MR NET

signé le 25 mai 2021IDCC 573
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDentreprise

MODALITES D INDEMNISATION ACTIVITE PARTIELLE MAI 2021

signé le 22 avril 2021IDCC 573
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDentreprise

MODALITES D INDEMNISATION ACTIVITE PARTIELLE AVRIL 21 - COVID 19

signé le 29 mars 2021IDCC 573
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDentreprise

MODALITES INDEMNISATION ACTIVITE PARTIELLE MARS 2021 MR NET

signé le 26 février 2021IDCC 573
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDentreprise

MODALITES D INDEMNISATION DE L ACTIVITE PARTIELLE DE FEVRIER 21

signé le 1 février 2021IDCC 573