OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES-PYRENEES

Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2026

Avenant 6 révision de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail OPH65

Accord collectif d'entreprise relatif à la classification des emplois au sein de l'OPH65

Avenant 2 révision accord collectif d'entreprise relatif au télétravail

Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2025

Avenant 17 révision accord d'entreprise sur la classification des postes et les barèmes de rémunérations de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique

Avenant 1 révision deuxième accord partiel d'entreprise relatif à l'application du décret du 17 juin 1993 portant sur le régime des concessions des logements de fonction

Accord de méthode classification des emplois OPH65

Procés verbal d'accord annuel d'entreprise NAO 2024

Avenant 16 révision de l'accord d'entreprise sur la classification des postes et les barèmes de rémunérations de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique

ACCORD DE METHODE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

Avenant 15 révision accord d'entreprise sur la classification des postes et les barèmes de rémunérations de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique

Avenant 1 révision accord collectif d'entreprise relatif au télétravail OPH65

Avenant 3 révision de l'accord collectif d'entreprise sur le compte épargne temps (CET)

Négociation annuelle obligatoire 2023- Procès verbal d'accord annuel d'entreprise

Avenant 14 révision accord d'entreprise sur la classification des postes et barèmes de rémunérations de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique

Avenant 6 révision accord collectif d'entreprise mettant en place un régime complémentaire de remboursement de frais de santé

Avenant 4 de révision de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail

Avenant 5 révision de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 28 juin 1999

Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2023

Avenant 13 révision d'entreprise sur la classification des postes et les barèmes de rémunérations de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique

Avenant 5 révision accord collectif d'entreprise mettant en place un régime complémentaire de remboursement de frais de santé

Avenant 12 révision accord d'entreprise sur la classification des postes et les barèmes de rémunérations de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique

Négociation annuelle obligatoire 2022 OPH65 Procès verbal d'accord annuel d'entreprise

Avenant N°11 révision d'entreprise sur la classification des postes et les barèmes de rémunérations de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique

Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSE ou tout type de vote

Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) - Période du 01/01/2022 au 31/12/2025

Accord de méthode relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022

Avenant N°10 - Révision de l'accord d'entreprise signé le 26/04/2010 sur la classification des postes et les barèmes de rémunérations de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique

Avenant n°9 - Révision de l'accord d'entreprise signe le 26/04/2010 sur la classification des postes et les barèmes de rémunération de base des personnels employés par l'OPH65 et ne relevant pas de la fonction publique