COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS

Administration publique générale à Archamps (74)

SIREN 247400690SIRET 247 400 690 00019NAF 8411Z

Suivre cette entreprise
8411Z — Administration publique générale250 à 499 salariés
Établissements27dont 22 ouverts
Immatriculation199526 décembre 1995
Effectif250 à 499 salariéstranche INSEE
CatégoriePMEclassement INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS depuis le 26 décembre 1995. Son siège est établi à Archamps (74160). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département de la Haute-Savoie. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]

Le réseau compte 27 établissements, dont 22 ouverts.[1]

Cette entité a publié 157 marchés en tant qu'acheteur public, dont 16 sur les douze derniers mois.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Haute-Savoie, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS
SIRET du siège
247 400 690 00019
SIREN
247400690
N° TVA intracommunautaire
FR83247400690
Forme juridique
code Institution interdépartementale ou entente
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
8411Z — Administration publique générale
Conventions collectives
(IDCC 5021)
Adresse du siège
BAT ATHENA ARCHAMPS TECHNOPOLE 38 RUE GEORGES DE MESTRAL 74160 ARCHAMPS

Où sont les établissements

27 implantations · 22 ouvertes

Les 27 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

27 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
74160 ARCHAMPS247 400 690 0001938 RUE GEORGES DE MESTRALSiègeOuvert74160 ARCHAMPS247 400 690 0004338 RUE GEORGES DE MESTRAL42.99ZOuvert74160 ARCHAMPS247 400 690 0005038 RUE GEORGES DE MESTRAL37.00ZOuvert74160 ARCHAMPS247 400 690 0007638 RUE GEORGES DE MESTRAL84.12ZOuvert74160 ARCHAMPS247 400 690 0008438 RUE GEORGES DE MESTRAL68.20BOuvert74160 ARCHAMPS247 400 690 0009238 RUE GEORGES DE MESTRAL36.00ZOuvert74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS247 400 690 001183 RUE DU JURA88.91AOuvert74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS247 400 690 001263 RUE DU JURA88.91AOuvert74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS247 400 690 00134CHABLOUX88.91AOuvert74580 VIRY247 400 690 00142157 RUE DES PRES BOIS88.91AOuvert

Marchés publiés

157 marchés
12 derniers mois · 16Dernière publication · 05/08/2026Acheteur · Établissement public
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Communes d'Archamps et de Collonges-Sous-Saleve Renforcement réseau Aep Hameau de Chez Favre Raccordement Eu collectif - Hameau de Chez Favre Sécurisa…Travaux21/09/20262026Commune de Presilly - Secteur chef lieu Travaux de renouvellement de la communautaire eau potable Rénovation du réseau d'eaux uséesTravaux21/09/20262026Travaux de réhabilitation des regards d'assainissement sur les communes d'Archamps, Bossey et Collonges-sous-SalèveTravaux15/07/20262026Réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Jonzier EpagnyTravaux10/07/20262026Maîtrise d'oeuvre pour la lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de la Communauté de Communes du GenevoisServices09/06/20262026Travaux de sécurisation et de restructuration du réseau d'eau potable de Murcier avec la suppression du réservoir d'Olliet, commune de SavignyTravaux02/06/20262026Marché n°2026-08 - Relance du lot 4 électricité relatif aux travaux techniques d'amélioration de l'église Saint-Lazare sur la commune de FeigèresTravaux19/02/20262026Réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois BlancTravaux2025Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la création d'une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d'Archparc - Arch…Services2025Viarhôna - Travaux de la passerelle Route des Vignes (St-Julien-en-Genevois)Travaux136 k€
2025Travaux sans tranchée et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Ge…Travaux13/01/20265,2 M€2025Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable - secteur d'Olliet - Commune de SavignyTravaux19/12/20252025Maitrise d'oeuvre pour la lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de la Communauté de Communes du GenevoisServices19/12/20252025Rénovation de la salle des fêtes de la commune de Feigères - relance lot 2Travaux27/10/202524 k€2025Rénovation de la salle des fêtes de la commune de FeigèresTravaux28 k€2025Travaux techniques d'amélioration de l'église Saint-Lazare sur la commune de FeigèresTravaux2025Travaux techniques d'amélioration de l'église Saint-Lazare sur la commune de FeigèresTravaux08/09/20252025Rénovation de la salle des fêtes de la commune de FeigèresTravaux01/08/202540 k€2025Travaux de création de voies cyclables « Viarhôna », secteurs Viry-Ouest et Saint-Julien-en-Genevois Zi sous le PuyTravaux27/06/20252025Réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois BlancTravaux2025Travaux de bouclage du réseau d'eau potable - Dévoiement du réseau d'eaux usées - Secteur Les Eplanes BeaumontTravaux30/04/202545 k€2025Réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois BlancTravaux2025Réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de communes du GenevoisTravaux02/04/202537 k€2025Réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois BlancTravaux671 k€2025Réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois BlancTravaux27/03/20252025Aménagement d'une crèche et Mam Site d'Archamps (74160) - Relance du lot menuiseries extérieures aluminium - vitrerie suite à consultation infructueus…Travaux2025Travaux de bouclage du réseau d'eau potable et de renouvellement du réseau d'eaux usées, création d'un réseau d'eaux pluviales avenue du Général de Ga…Travaux03/03/2025139 k€2025Exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du GenevoisServices07/03/20252025Marché d'assistance et de conseil juridique relative au suivi de la concession d'aménagement « du quartier de la gareServices21/02/20252025Réalisation d'un plan de conception travaux selon la norme Nfx31-620 et de campagnes de suivi des milieuxServices07/02/20252024Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la création d'une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d'Archparc - Arch…Services31/01/20252024Aménagement d'une crèche et Mam Site d'Archamps (74160)Travaux2024Viarhôna - Travaux de la passerelle Route des Vignes (St-Julien-en-Genevois)Travaux28/10/20242024Entretien des espaces verts et faucardage des sites eau et assainissement de la C.C.GServices24/09/20242024Aménagement d'une crèche et Mam Site d'Archamps (74160) - Relance du lot menuiseries extérieures aluminium - vitrerie suite à consultation infructueus…Travaux24/09/20242024Travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable et du refoulement vers Croix Biche (Le Thouvet à Présilly)Travaux2024Travaux de restructuration du réseau d'eau potable des Morennes et suppression du surpresseur à Dingy en VuacheTravaux2024Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable - Bouclage Malagny-Humilly - Raccordement au réseau d'eaux usées parcelle B1150 Hameau de Malagn…Travaux2024Reprise des ouvrages de captage de la source de sous grille (commune de Saint Blaise) et restitution d'une partie de la ressource sur le bassin versan…Travaux2024Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi de la concession d'aménagement "du quartier gare" sur deux secteurs distincts situés sur la Commune de S…Services2024Accompagnement, conseil et formations juridiquesServices13/09/20242024Amo pour la gestion de la dépollution du site industriel de BeaumontServices2024Travaux de renouvellement et de renforcement du réseau Aep - route de la BossenazTravaux2024Travaux de restructuration et de renforcement du réseau d'eau potable du secteur chemin de Cortenet à ViryTravaux2024Sécurisation des sources alimentant les réservoirs d'eau potable et travaux de renouvellement des équipements existantsFournitures2024Travaux de restructuration des réseaux d'eau potable et d'eaux usées et création d'un réseau d'eaux pluviales du secteur de Saint Martin EstTravaux2024CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE - Création de voies cyclables « Viarhôna » sur le territoire du GenevoisServices19/07/20242024Aménagement d'une crèche et Mam Site d'Archamps (74160)Travaux19/07/20242024Convention De Mandat De Maitrise D'Ouvrage Construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de …Services2024Transport et traitement des boues d'épuration de Neydens et ChevrierServices10/07/20242024Travaux de renouvellement et de renforcement du réseau Aep - route de la BossenazTravaux10/06/20242024Réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'ArandeTravaux2024Travaux de restructuration du réseau d'eau potable des Morennes et suppression du surpresseur à Dingy en VuacheTravaux10/06/20242024Travaux de restructuration et de renforcement du réseau d'eau potable du secteur chemin de Cortenet à ViryTravaux10/06/20242024Reprise des ouvrages de captage de la source de sous grille (commune de Saint Blaise) et restitution d'une partie de la ressource sur le bassin versan…Travaux10/06/20242024Sécurisation des sources alimentant les réservoirs d'eau potable et travaux de renouvellement des équipements existantsFournitures10/06/20242024Travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable et du refoulement vers Croix Biche (Le Thouvet à Présilly)Travaux10/06/20242024Travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable - Bouclage Malagny-Humilly - Raccordement au réseau d'eaux usées parcelle B1150 Hameau de Malagn…Travaux27/05/20242024Travaux de restructuration des réseaux d'eau potable et d'eaux usées et création d'un réseau d'eaux pluviales du secteur de Saint Martin EstTravaux27/05/20242024Amo pour la gestion de la dépollution du site industriel de BeaumontServices13/05/20242024Conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du GenevoisServices21/05/20242024Conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du GenevoisServices21/05/20242024Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi de la concession d'aménagement "du quartier gare" sur deux secteurs distincts situés sur la Commune de S…Services07/05/20242024Convention De Mandat De Maitrise D'Ouvrage Construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de …Services19/04/20242024Travaux de réhabilitation des regards d'assainissement sur la commune de Saint-Julien-en-GenevoisTravaux2024Travaux de dévoiement Aep route d'Annemasse à BeaumontTravaux2024Diagnostic de la fonctionnalité des corridors de priorité 1 et proposition de mesuresServices2024Réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'ArandeTravaux18/03/20242024Réalisation des travaux de dévoiement du collecteur d'eaux usées de la Route de Pierre Grand sur la commune de Bossey (74160)Travaux2024Prestations d'assurance pour les garanties en risques statutaires de la Communauté de Communes du GenevoisServices2023Travaux de renouvellementdes réseaux Aep de la route vers les bois et de la rue de la traversière en Aep et extension réseau de collecte Eu sur la rou…Travaux2023Travaux de dévoiement Aep route d'Annemasse à BeaumontTravaux05/02/20242023Travaux de réhabilitation des regards d'assainissement sur la commune de Saint-Julien-en-GenevoisTravaux2023Travaux de réhabilitation des regards d'assainissement sur la commune de Saint-Julien-en-GenevoisTravaux01/02/20242023Marché à bon de commandes pour des travaux de branchements et d'astreinte sur des canalisations d'eau potable et d'assainissementTravaux2023La Communauté de communes du Genevois organise le réseau de transport urbain qui dessert son territoire afin de répondre aux besoins de mobilités de s…Services2023Diagnostic de la fonctionnalité des corridors de priorité 1 et proposition de mesuresServices15/01/20242023Réalisation des travaux de dévoiement du collecteur d'eaux usées de la Route de PierreGrand sur la commune de Bossey (74160)Travaux30/10/20232023Marché à bon de commandes pour des travaux de branchements et d'astreinte sur des canalisations d'eau potable et d'assainissementTravaux25/10/20232023Prestations d'assurance pour les garanties en risques statutaires de la Communauté de Communes du GenevoisServices2023Réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de NorcierTravaux2023Curage des réseaux d'assainissement, des potes de relèvement et des stations d'épuration télévisée des canalisationsServices2023Travaux de renouvellementdes réseaux Aep de la route vers les bois et de la rue de la traversière en Aep et extension réseau de collecte Eu sur la rou…Travaux13/10/20232023Etude de Schéma directeur de l'assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du Sig assainissement et prestations topographiquesServices2023Travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable chemin du Vuache et chemin du Moulin à Savigny (74)Travaux2023Réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de NorcierTravaux16/08/20232023Travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable chemin rural des communaux hameau de Blécheins ArchampsTravaux2023Travaux de dévoiement du réseau d'eaux usées Chemin d'Evordes à Collonges-Sous-SalèveTravaux2023Réalisation de deux forages de production destinés à l'alimentation en eau potable : forages de Matailly F03 et F04Travaux2023Travaux de renouvellement d'eaux usées secteur de l'Arande-Ternier, réseau en lit mineur Saint-Julien-en-GenevoisTravaux2023Travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales - Secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne, Phase 01…Travaux2023Travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable chemin du Vuache et chemin du Moulin à Savigny (74)Travaux12/06/20232023Etude de Schéma directeur de l'assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du Sig assainissement et prestations topographiquesServices05/06/20232023Travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable chemin rural des communaux hameau de Blécheins ArchampsTravaux26/05/20232023Travaux de dévoiement du réseau d'eaux usées Chemin d'Evordes à Collonges-Sous-SalèveTravaux26/05/20232023Curage des réseaux d'assainissement, des potes de relèvement et des stations d'épuration télévisée des canalisationsServices15/05/20232023Réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de communes du GenevoisTravaux15/05/20232023L'objectif principal du transport à la demande est d'apporter un service de proximité répondant aux besoins locaux de déplacements en complémentarité …Services2023L'objectif principal du transport à la demande est d'apporter un service de proximité répondant aux besoins locaux de déplacements en complémentarité …Services21/04/20232023Travaux de renouvellement d'eaux usées secteur de l'Arande-Ternier, réseau en lit mineur Saint-Julien-en-GenevoisTravaux24/04/20232023Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la régie de l'eau et de l'assainissement du GenevoisServices2023Travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales - Secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne, Phase 01…Travaux28/03/20232023Aménagement de la Viarhôna Sud LémanTravaux2023Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CcgServices22/03/20232023Réalisation de deux forages de production destinés à l'alimentation en eau potable : forages de Matailly F03 et F04Travaux27/03/20232023Renouvellement des réseaux d'Aep route de Vovray à Archamps (marché relancé suite déclaration sans suite marché no202230_ccg)Travaux2023Dispositif d'accompagnement des entreprises durant la période des travaux du tramway Saint Julien en Genevois - GenèveServices2023Réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Lathoy SudTravaux2022Assurance Dommages aux biensServices2022Lutte contre les espèces exotiques envahissantes par criblage-concassage-tri des rhizomes sur tout le territoire de la Communauté de Communes du Genev…Services2022Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la régie de l'eau et de l'assainissement du GenevoisServices23/01/20232022Construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Ccg2022Réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Lathoy SudTravaux07/12/20222022Réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Lathoy SudTravaux07/12/20222022Réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Lathoy SudTravaux07/12/20222022Alimentation En Eau PotableTravaux de renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de ViryRoute des Grands Bois jusqu'au pont - Humilly d'Amo…Travaux2022Aménagement de la Viarhôna Sud LémanTravaux2022Dispositif d'accompagnement des entreprises durant la période des travaux du tramway Saint Julien en Genevois - GenèveServices07/11/20222022Renouvellement des réseaux d'Aep route de Vovray à Archamps (marché relancé suite déclaration sans suite marché no202230_ccg)Travaux09/11/20222022Renouvellement, renforcement et sécurisation des réseaux d'Aep route de Vovray à ArchampsTravaux2022Maîtrise d'oeuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de P…Services2022Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une Step de 17000 Eh à NeydensServices2022Assurance Dommages aux biensServices24/10/20222022Aménagement de la Viarhôna Sud LémanTravaux2022Travaux de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales.Chemin de la Creuse et Impasse des Envignes à NeydensTravaux2022Alimentation En Eau PotableTravaux de renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de ViryRoute des Grands Bois jusqu'au pont - Humilly d'Amo…Travaux2022Travaux relatifs à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de NeydensTravaux2022Renouvellement, renforcement et sécurisation des réseaux d'Aep route de Vovray à ArchampsTravaux2022Aménagement de la Drize à Collonges-sous-SalèveTravaux2022Travaux de mise en place de compteurs de sectorisation sur le réseau d?eau potableTravaux2022Renouvellement des équipements électriques, hydraulique et de serrurerie des réservoirs d'eau potable. SupervisionFournitures2022étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire à Saint-Julien-en-Genevois, et de l'aménagement de ses abordsServices2022Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une Step de 17000 Eh à NeydensServices2022Travaux relatifs à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de NeydensTravaux2022Travaux relatifs à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de NeydensTravaux2022Traitement Des Dechets Provenant Des Dechetteries De La Communaute De Communes Du GenevoisServices2022Travaux de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales.Chemin de la Creuse et Impasse des Envignes à NeydensTravaux2022Maîtrise d'oeuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de P…Services2022Aménagement de la Drize à Collonges-sous-SalèveTravaux2022Travaux de mise en place de compteurs de sectorisation sur le réseau d?eau potableTravaux2022Fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté de Communes du GenevoisFournitures2022étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire à Saint-Julien-en-Genevois, et de l'aménagement de ses abordsServices2022Renouvellement des équipements électriques, hydraulique et de serrurerie des réservoirs d'eau potable. SupervisionFournitures2022Diagnostic pollutions complémentairesServices2022Fourniture et livraison de matériel de compostageFournitures2021Travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du Projet du Tram Genève - Saint JulienTravaux2021Travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du Projet du Tram Genève - Saint JulienTravaux2020Concession d'aménagement " du quartier de la gare " sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-GenevoisTravaux2019Fourniture et livraison de composteurs individuels, collectifs en bois et accessoiresFournitures2018Mission De Maitrise D'Oeuvre Pour Les Travaux De Reseaux Humides Entree Sud De Saint-Julien-En-Genevois, Quartier GareServices2018Fourniture et livraison de composteurs individuels, collectifs en bois et accessoiresFournitures2018Missions De Maitrise D'oeuvre Et Opc Pour L'Amenagement De La Viarhona Et 2 Axes Cyclables Structurants A L'Echelle De La Communaute De Communes Du Ge…Services2018Mission De Maitrise D'Oeuvre Pour Les Travaux De Reseaux Humides Entree Sud De Saint-Julien-En-Genevois, Quartier GareServices2018Missions De Maitrise D'oeuvre Et Opc Pour L'Amenagement De La Viarhona Et 2 Axes Cyclables Structurants A L'Echelle De La Communaute De Communes Du Ge…Services2018Concession d'aménagement " du quartier de la gare " sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-GenevoisTravauxMarché relatif aux travaux de requalification des aménagements extérieurs des crèches de la Communauté de Communes du GenevoisTravaux93 k€TRAVAUX DE REHABILITATION DES SOLS DE LA CRECHE « POM REINETTE » MIEFTravaux33 k€
147 marchés masqués sur cette page

L'inscription gratuite ouvre la liste complète.

Créer un compte gratuit

Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus249parcelles cadastrales
Surface au sol64,3 hacumulée
Implantation17communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
74Haute-Savoie249

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre249terrains

0 locaux · 64,3 ha au sol

Nu-propriétaire9terrains

0 locaux · 1,9 ha au sol

Bailleur à construction2terrains

0 locaux · 2 022 m² au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 249 terrains, pas de 260 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Cette société est bailleur à construction sur 2 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.