Transport et traitement des boues d'épuration de Neydens et Chevrier
L'essentiel
Objet du marché
Renouvellement du marché de prestation de service concernant le transport et de traitement des boues produites sur les stations d'épuration de NEYDENS et CHEVRIER (Transport des boues et traitement sur le site de compostage, analyses et location de bennes)
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Grenoble
Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.