COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
Administration publique générale à Bourg-Saint-Maurice (73)
SIREN 217300540SIRET 217 300 540 00010NAF 8411Z
8411Z — Administration publique générale250 à 499 salariés
Permis déposés1depuis 2020
Établissements26dont 21 ouverts
Immatriculation19831er mars 1983
Effectif250 à 499 salariéstranche INSEE
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE depuis le 1er mars 1983. Son siège est établi à Bourg-Saint-Maurice (73700). L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département de la Savoie. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]
Le réseau compte 26 établissements, dont 21 ouverts.[1]
Cette entité a publié 128 marchés en tant qu'acheteur public, dont 7 sur les douze derniers mois.[2]
1 permis de construire a été déposé à son nom depuis 2020.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Savoie, relevées par l'administration fiscale.[3]
[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
- SIRET du siège
- 217 300 540 00010
- SIREN
- 217300540
- N° TVA intracommunautaire
- FR37217300540
- Forme juridique
- code Établissement public administratif
- Effectif
- 250 à 499 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8411Z — Administration publique générale
- Conventions collectives
- (IDCC 5021)
- Adresse du siège
- PLACE MARCEL GAIMARD 73700 BOURG-SAINT-MAURICE
Où sont les établissements
26 implantations · 21 ouvertesLes 26 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
26 implantationsCommuneSIRETAdresseRôleÉtat
73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00010PLACE MARCEL GAIMARDSiègeOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00028VULMIX85.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00036170 AVENUE KENNEDY85.10ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00044765 RUE DE PINON85.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00051HAUTEVILLE GONDON85.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00069ECHINES DESSOUS85.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00077LES ARCS 180085.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00085LES ARCS 160085.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00093RUE DE PINON85.10ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00101136 AVENUE KENNEDY85.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00135LES ARCS 180085.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00143PLACE MARCEL GAIMARD01.11ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 001501 PLACE MARCEL GAIMARD49.39COuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 001681 PLACE MARCEL GAIMARD52.21ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 001761 PLACE MARCEL GAIMARD52.21ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00218PLACE MARCEL GAIMARD68.20BOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 002261 PLACE MARCEL GAIMARD91.04ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00259PLACE MARCEL GAIMARD42.99ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00267PLACE MARCEL GAIMARD35.11ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00275LES ARCS53.20ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00283ROUTE D'ARC 160084.12ZOuvert73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00127LES ARCS 180080.1ZFermé73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 001841 PLACE MARCEL GAIMARD42.99ZFermé73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00192PLACE MARCEL GAIMARD36.00ZFermé73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00200PLACE MARCEL GAIMARD37.00ZFermé73700 BOURG-SAINT-MAURICE217 300 540 00234PLACE MARCEL GAIMARD49.39AFermé
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Créer un compte gratuitLa forme du réseau
10 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses titulaires
10 entreprisesENTREPRISE MAUROTitulaire de ses marchés4 marchés · dernier mars 2026 · 3 M€TRAVAUX DE REFECTION DES RESEAUX AU VILLAGE DE MONTRIGONCOLAS FRANCETitulaire de ses marchés3 marchés · dernier mars 2026 · 1,5 M€TRAVAUX DE REFECTION DES RESEAUX AU VILLAGE DE MONTRIGONENTREPRISE DE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS DE TARENTAISE R BERARTitulaire de ses marchés3 marchés · dernier juin 2025 · 457 k€AMENAGEMENTS CONSTRUCTIONS PR LA REQUALIFICATION DES MARAIS-LOT1
ROSAZ ENERGIESTitulaire de ses marchés3 marchés · dernier mai 2025 · 1 M€OMBRIERE PEMDAF MENUISERIETitulaire de ses marchés3 marchés · dernier mars 2025 · 957 k€RENOVATION GLOBALE GROUPE SCOLAIRE CENTRE LOT 7ALTITUDES VRDTitulaire de ses marchés3 marchés · dernier mai 2024 · 200 k€REAMENAGEMENT SURFACE AV STADE - MAITRISE D'OEUVRESAF HELICOPTERESTitulaire de ses marchés2 marchés · dernier nov. 2025 · 759 k€TRANSPORT SANITAIRE PAR HELICOPTERE POUR LA COMMUNE DE BSMBARON INGENIERIETitulaire de ses marchés2 marchés · dernier août 2025 · 141 k€REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS SECTEUR DE LA CROISETTE A ARC 1800SCAETitulaire de ses marchés2 marchés · dernier mai 2025 · 529 k€REQUALIFICATION DU PARC DES MARAIS-LOT3CONSTRUCTION SAVOYARDETitulaire de ses marchés2 marchés · dernier mars 2025 · 119 k€ESCALIER ET RAMPE PLACE BASSE VILLARD ARC 1800
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Ouvrir le réseau d'affairesMarchés publiés
128 marchésPubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Construction d'un centre technique municipal à Arc 1800 sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2026Renouvellement des réseaux humides et d'enfouissement des réseaux secs du hameau de MontrigonTravaux——2026Construction d'un centre technique municipal à Arc 1800 sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux09/02/2026—2026Travaux d'aménagement des espaces publics du quartier des Alpins sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2025Renouvellement des réseaux humides et d'enfouissement des réseaux secs du hameau de MontrigonTravaux23/01/2026—2025Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réalisation de l'extension de la passerelle du funiculaire et d'un espace public associé sur la commune de …Services30/01/2026—2025Travaux d'aménagement des espaces publics du quartier des Alpins sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux14/11/2025—2025Travaux de requalification de la gare routière à Arc 1600 sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2025Travaux d'aménagements et de constructions pour la requalification du parc des MaraisTravaux——2025Travaux de requalification de la gare routière à Arc 1600 sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux20/05/2025—2025Travaux de réaménagement de l'avenue du Stade et du Pôle d'échange Multimodal (Pem)Travaux——2025Mission de maitrise d'oeuvre relative au renouvellement des réseaux au village de Montrigon sur la commune de Bourg Saint Maurice/les ArcsServices12/05/2025—2025Travaux de construction d'une ombrière photovoltaïque bois, intégrée à un pôle d'échange multimodal (Pem)Travaux22/04/2025—2025Travaux d'entretien des espaces verts de la commune de Bourg Saint MauriceTravaux18/04/2025178 k€2025Travaux d'aménagements et de constructions pour la requalification du parc des MaraisTravaux09/04/2025—2025Travaux de réaménagement de l'avenue du Stade et du Pôle d'échange Multimodal (Pem)Travaux10/03/2025—2025Location de bâtiments modulaires temporaires pour l'école primaire du centre sur la commune de Bourg-Saint-Maurice/Les ArcsFournitures03/03/2025—2024Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la requalification de la gare routière d'Arc 1600 sur la commune de Bourg Saint Maurice / les ArcsServices09/01/2025—2024Travaux de rénovation globale du groupe scolaire du centre sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux25/11/2024—2024Travaux de rénovation globale du groupe scolaire du centre sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux12/11/2024—2024Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction d'une ombrières photovoltaïque bois, intégrée à un pôle d'échange multimodale sur la commune d…Services31/10/2024—2024Entretien et nettoyage des espaces communs d'Arc 2000 sur la Commune de Bourg-Saint-Maurice/Les ArcsServices11/09/2024—2024Location triennale et achat de motifs d'illuminations pour les fêtes de fin d'année - Commune de Bourg Saint Maurice / les ArcsFournitures07/08/2024—2024Infrastructure du funiculaire Arc en Ciel : suivi géotechniqueServices05/08/2024—2024Prestations de déneigement des voiries communales de la ville de Bourg Saint Maurice / les ArcsServices02/08/2024—2024Travaux d'aménagement intérieur et extension des locaux du cabinet médical d'Arc 1600 - Commune de Bourg Saint MauriceTravaux15/07/2024—2024Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolairesServices——2024Travaux de construction d‘ombrières photovoltaïques sur un parc de stationnements commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2024Réfection des réseaux dans l'avenue du stade et au Reverset - Commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2024Marché public global de performance pour la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux27/05/2024—2024Travaux d'entretien et de valorisation des sentiers pédestres de la commune de Bourg-Saint-Maurice/Les ArcsTravaux18/04/2024—2024Acquisition et livraison d'un véhicule de déneigement pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice/Les ArcsFournitures03/04/2024—2024Fonctionnement de navettes durant les saisons d'été dans la Vallée des Chapieux sur la Commune de Bourg-Saint-Maurice/Les ArcsServices29/03/2024—2024Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolairesServices05/04/2024—2024Réfection des réseaux dans l'avenue du stade et au Reverset - Commune de Bourg Saint MauriceTravaux07/03/2024—2024Travaux de construction d‘ombrières photovoltaïques sur un parc de stationnements commune de Bourg Saint MauriceTravaux18/03/2024—2024Mission de maitrise d'oeuvre relative à l'aménagement des espaces publics du quartier des AlpinsServices04/03/2024—2024Travaux d'entretien de maintenance et de modernisation des ascenseurs de la communeTravaux11/03/2024—2024Concours Restreint De Maîtrise D'oeuvre Relatif A La Realisation Du Programme De Mise En Valeurs De La Zone Des Marais De Bourg-Saint-MauriceServices——2024Concours Restreint De Maîtrise D'oeuvre Relatif A La Realisation Du Programme De Mise En Valeurs De La Zone Des Marais De Bourg-Saint-Maurice———2023Transport sanitaire par ambulancesServices——2023Création et construction d'une aire de jeux dans la zone de loisirs des Marais sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux01/12/2023—2023Concours restreint de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence pour saisonniers à Arc 1800 sur la commune de Bourg Saint Maurice———2023Travaux de rénovation énergétique de l'école Petite Planète sur la commune de Bourg Saint Maurice/Les ArcsTravaux17/11/2023—2023Prestations d'entretien et de déneigement des espaces publics des stations des ArcsServices——2023Maitrise d'Oeuvre relative à l'opération de requalification du pôle multimodale et des espaces publicsServices31/10/2023—2023Mission de Maîtrise d'Oeuvre relative à la mise en conformité incendie du parking des Villards à Arc 1800 sur la Commune de Bourg Saint Maurice/Les Ar…Services——2023Travaux de renaturation de la cour de l'école élémentaire du centre sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux27/09/2023—2023Travaux de réfection des joints des bassins intérieurs du centre aqualudique de la commune de Bourg Saint MauriceTravaux20/10/2023—2023Transport sanitaire par ambulancesServices——2023Transport sanitaire par hélicoptère pour la commune de Bourg Saint Maurice / Les ArcsServices04/09/2023—2023Travaux de création d'îlots de fraicheur au centre-ville de Bourg Saint MauriceTravaux11/08/2023—2023Mission de maîtrise d'oeuvre relative à une opération de travaux de mise en conformité incendie - Parking des Villards - Arc 1800Services——2023Création et construction d'une aire de jeux dans la zone de loisirs des Marais sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux21/07/2023—2023Travaux d'aménagement de voirie et réseaux divers sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2023Maîtrise d'oeuvre relative à l'étude globale du groupe scolaire du centre - commune de Bourg Saint MauriceServices27/07/2023—2023Réalisation d'une étude d'un projet immobilier mixte équipements publics/tiers lieuServices11/08/2023—2023Concours Restreint De Maîtrise D'oeuvre Relatif A La Realisation Du Programme De Mise En Valeurs De La Zone Des Marais De Bourg-Saint-Maurice———2023Acquisition d'une chargeuse sur pneus, pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice / Les ArcsFournitures09/03/2023—2023Travaux d'aménagement de voirie et réseaux divers sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2023Acquisition et livraison de véhicules divers pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice / Les ArcsFournitures08/03/2023—2023Travaux d'aménagement de voirie et réseaux divers sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux01/03/2023—2023Mission d'urbaniste-architecte-paysagiste en chef pour l'opération d'aménagement du quartier des Alpins - Commune de Bourg Saint Maurice / les ArcsServices——2023Travaux de réfection de la toiture du gymnase du lycée - Commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2023Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération de requalifiction de l'entrée de la ville de Bourg Saint MauriceServices31/01/2023—2022Fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile de la commune de Bourg Saint Maurice / Les ArcsFournitures——2022Renouvellement des contrats d'assurances pour la commune de Bourg Saint Maurice / Les ArcsServices——2022Travaux de mise en place de panneaux photovoltaïques sur la toiture du gymnase du lycée - Commune de Bourg Saint MauriceTravaux25/11/2022—2022Travaux de réfection de la toiture du gymnase du lycée - Commune de Bourg Saint MauriceTravaux25/11/2022—2022Assurance dommages aux biens du funiculaire les Arcs ExpressServices——2022Travaux d'Aménagement des bureaux de la Direction du Service " Vie des Habitants " sur la Commune de Bourg Saint Maurice - Les ArcsTravaux14/11/2022—2022Etude de faisabilité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en place d'un réseau de chaleur sur la commune de Bourg Saint Maurice / les ArcsServices07/10/2022—2022Mission d'urbaniste-architecte-paysagiste en chef pour l'opération d'aménagement du quartier des Alpins - Commune de Bourg Saint Maurice / les ArcsServices——2022Renouvellement des contrats d'assurances pour la commune de Bourg Saint Maurice / Les ArcsServices——2022Travaux de sécurisation d'une maison au village des Echines Dessus sur la Commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2022Travaux de construction d'un skatepark sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2022Prestations de déneigement des voiries communales de la ville de Bourg Saint Maurice / Les Arcs - Déneigement des villages, des cimetières, des trotto…Services——2022Réalisation de travaux de requalification du village des villards à Arc 1800Travaux——2022Travaux d'aménagement de la rue du Capitaine Dessertaux et de la place de l'Hôtel de Ville à Bourg Saint Maurice - Infrastructures de surface, réseaux…Travaux——2022Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun - Navettes de liaison Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs - Eté 2022Services——2022Travaux de construction d'un skatepark sur la commune de Bourg Saint MauriceTravaux——2022Réalisation de travaux de requalification du village des villards à Arc 1800Travaux——2022Infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice les Arcs - lot N°3 : Confortement de solTravaux——2022Prestations de déneigement des voiries communales de la ville de Bourg Saint Maurice / Les Arcs - Déneigement des villages, des cimetières, des trotto…Services——2022Travaux d'aménagement de la rue du Capitaine Dessertaux et de la place de l'Hôtel de Ville à Bourg Saint Maurice - Infrastructures de surface, réseaux…Travaux——2022Travaux de menuiseries extérieures de l'école d'Arc 1800 sur la commune de Bourg-Saint-Maurice/Les ArcsTravaux——2022Prestations de services de télécommunications fixes, mobiles et internet pour le compte du groupement de commandes de Haute TarentaiseServices——2022Réfection des réseaux Avenue Maréchal Leclerc sur la Commune de Bourg-Saint-MauriceTravaux——2022Travaux de dévoiement de l'émissaire d'eaux usées des Arcs vers le pont d'Hauteville-GondonTravaux——2022Acquisition d'un engin de viabilité hivernale pour les besoins de la commune de Bourg-Saint-Maurice/Les ArcsFournitures——2022Travaux de dévoiement de l'émissaire d'eaux usées des Arcs vers le pont d'Hauteville-GondonTravaux——2022Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun - Navettes de liaison Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs - Eté 2022Services——2022Travaux de restauration du clocher de l'église de la commune de Bourg-Saint-MauriceTravaux——2022EchafaudagesTravaux——2022Infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice / les Arcs : Génie civil abouts de poutresTravaux——2022Travaux de dévoiement de l'émissaire d'eaux usées des Arcs vers le pont d'Hauteville-GondonTravaux——2022Réfection des réseaux Avenue Maréchal Leclerc sur la Commune de Bourg-Saint-MauriceTravaux——2022Funiculaire de Bourg Saint Maurice / les Arcs : Travaux de voieTravaux——2022Prestations de services de télécommunications fixes, mobiles et internet pour le compte du groupement de commandes de Haute TarentaiseServices——2022Travaux d'aménagement de la rue du Capitaine Dessertaux et de la place de l'Hôtel de Ville à Bourg Saint Maurice - Réseaux assainissement - eaux pluvi…Travaux——2022Infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice les Arcs - lot N°3 : Confortement de solTravaux——2022Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun - Navettes inter-stations des ArcsServices——2021Infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice / les Arcs : Génie civil abouts de poutresTravaux——2021EchafaudagesTravaux——2021Funiculaire de Bourg Saint Maurice / les Arcs : Travaux de voieTravaux——2021Maîtrise d'oeuvre relative à la requalification des espaces ouverts au public du village des Villards à Arc 1800, sur la commune de Bourg Saint Mauric…Services——2021Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de sécurisation de l'infrastructure du funiculaire de Bourg Saint Maurice - Les Arcs / Travaux au droit des pil…Services——2021Maîtrise d'oeuvre relative à la requalification des espaces ouverts au public du village des Villards à Arc 1800, sur la commune de Bourg Saint Mauric…Services——2018délégation de service public pour l'exploitation du stationnement payant hors voirie et sur voirieServices——2018Rénovation du funiculaire Arc-en-ciel - lot no1 : remplacement des véhicules.Travaux———MACONNERIETravaux—51 k€—SECTEUR CHEF-LIEU ET SES HAMEAUXTravaux—70 k€—REQUALIFICATION DU PARC DES MARAIS-LOT4Travaux—179 k€—OMBRIERE PEMTravaux—346 k€—REQUALIFICATION DU PARC DES MARAIS-LOT3Travaux—349 k€—WX AMENGAGEMENT PAYSAGER AV STADE ET PEM-LOT5Travaux—351 k€—ESCALIER ET RAMPE PLACE BASSE VILLARD ARC 1800Travaux—38 k€—SECTEUR LES ARCSTravaux—50 k€—RENOVATION GLOBALE GROUPE SCOLAIRE CENTRE LOT 11Travaux—135 k€—OMBRIERE PEMTravaux—346 k€—WX AMENGAGEMENT PAYSAGER PEM-LOT2Travaux—931 k€—OMBRIERE PEM ET TAXITravaux—52 k€—RESEAU DE CHALEUR URBAIN-TRANCHE FERME-INVTTravaux—710 k€—AMENAGEMENTS CONSTRUCTIONS PR LA REQUALIFICATION DES MARAIS-LOT2Travaux—92 k€—REQUALIFICATION GARE ROUTIERE ARC 1600Travaux—152 k€—WX AMENGAGEMENT PAYSAGER AV STADE ET PEM-LOT3Travaux—1,2 M€—WX REFECTION PEDILUVES ARCS ET BACS TAMPON PISC BSMTravaux—88 k€—MACONNERIETravaux—51 k€
Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Permis déposés par cette entreprise
1 permis géolocalisé sur la carte
Permis
1
Surface cumulée
3 040 m²
Permis de construire (1)
PCPermis Construire560 logements
PCPermis Construire5
60 logements
AdressePARKING LA CROISETTE LA CROISETTE - ARC 1800 73700 BOURG ST MAURICE - LES ARCS
Logements
Surfaces détaillées
Mouvement de surface
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus4 739parcelles cadastrales
Surface au sol11 114 hacumulée
Implantation3communes · 1 départements
Où sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que la société détient, et ce qu'elle gère
trois natures distinctesDétenu en propre4 739terrains
0 locaux · 11 114 ha au sol
Bailleur à construction23terrains
0 locaux · 2,0 ha au sol
Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 4 739 terrains, pas de 4 762 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.
Cette société est bailleur à construction sur 23 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.