CA CHOLET AGGLOMERATION
Administration publique générale à Cholet (49)
SIREN 200071678SIRET 200 071 678 00011NAF 8411Z
8411Z — Administration publique générale2 000 à 4 999 salariés
Établissements8dont 8 ouverts
Immatriculation20171er janvier 2017
Effectif2 000 à 4 999 salariéstranche INSEE
CatégorieETIclassement INSEE
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit CA CHOLET AGGLOMERATION depuis le 1er janvier 2017. Son siège est établi à Cholet (49300). L'effectif déclaré relève de la tranche 2 000 à 4 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département de Maine-et-Loire. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]
Le réseau compte 8 établissements, dont 8 ouverts.[1]
Cette entité a publié 147 marchés en tant qu'acheteur public, dont 14 sur les douze derniers mois.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Maine-et-Loire, relevées par l'administration fiscale.[3]
[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- CA CHOLET AGGLOMERATION
- SIRET du siège
- 200 071 678 00011
- SIREN
- 200071678
- N° TVA intracommunautaire
- FR95200071678
- Forme juridique
- code Centre communal d'action sociale
- Effectif
- 2 000 à 4 999 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8411Z — Administration publique générale
- Conventions collectives
- (IDCC 5021)
- Adresse du siège
- HOTEL DE VILLE/HOTEL D'AGGLOMERA RUE SAINT BONAVENTURE 49300 CHOLET
Où sont les établissements
8 implantations · 8 ouvertesLes 8 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
8 implantationsCommuneSIRETAdresseRôleÉtat
49300 CHOLET200 071 678 00011RUE SAINT BONAVENTURESiègeOuvert49300 CHOLET200 071 678 00029RUE SAINT BONAVENTURE35.11ZOuvert49300 CHOLET200 071 678 00037RUE SAINT BONAVENTURE38.11ZOuvert49300 CHOLET200 071 678 00045RUE SAINT BONAVENTURE37.00ZOuvert49300 CHOLET200 071 678 00052RUE SAINT BONAVENTURE36.00ZOuvert49300 CHOLET200 071 678 00060RUE SAINT BONAVENTURE68.20BOuvert49300 CHOLET200 071 678 00078RUE SAINT BONAVENTURE42.99ZOuvert49300 CHOLET200 071 678 00086IMPASSE DES CHARUELLES85.52ZOuvertLa forme du réseau
10 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses titulaires
10 entreprisesCHOLET TPTitulaire de ses marchés12 marchés · dernier janv. 2026 · 16,1 M€LOT 2 TRAVAUX PUBLICSBOUCHET T.P.Titulaire de ses marchés11 marchés · dernier mars 2026 · 8,9 M€LOT 3 RESEAUX REFOULEMENTS ET GRAVITAIRESARBORA PAYSAGESTitulaire de ses marchés7 marchés · dernier janv. 2026 · 2 M€LOT 1 ESPACES VERTS
TCSTitulaire de ses marchés6 marchés · dernier sept. 2025 · 896 k€LOT 1 REMPLACEMENT DE LA PRODUCTION FRIGORIFIQUE DE L ESPACE SAINT LOUISCEGELEC LOIRE OCEANTitulaire de ses marchés5 marchés · dernier mars 2026 · 2,6 M€LOT 14 ELECTRICITEEUROVIA ATLANTIQUETitulaire de ses marchés5 marchés · dernier sept. 2025 · 7,5 M€MOU TRAVAUX DE RESEAUX ET DE VOIRIE RUE HONORE NEVEU DAVID D ANGERS ET PLACE DE LA REPUBLIQUE LE MAY SUR EVREOTISTitulaire de ses marchés5 marchés · dernier déc. 2024 · 636 k€MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES ET SEMI AUTOMATIQUE 2025 2028Spie batignolles DefontaineTitulaire de ses marchés4 marchés · dernier mars 2026 · 2,2 M€LOT 1 GROS OEUVRE RAVALEMENT VRDBOUCHET VOIRIE ENVIRONNEMENTTitulaire de ses marchés4 marchés · dernier mars 2026 · 4,4 M€LOT 4 AMENAGEMENT PAYSAGER ET VRDIDVERDETitulaire de ses marchés4 marchés · dernier janv. 2026 · 2,4 M€LOT 3 CLOTURES
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesMarchés publiés
147 marchésPubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026CONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS SUR LE SITE DE LA MEILLERAIE A CHOLET - Lots n°4 ; 9 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 ; 15 ; 16 ; 17 ; 18 ; 22 ; 24 ; 25 ; 26 - P…Travaux30/10/2026—2026Travaux de plantations de haies - Aires d'alimentation des captages de Ribou et de la Rucette (2026-2030)Travaux06/10/2026—2026Acquisition de mobiliers et d'équipements pour l'aménagement des nouveaux espaces de l'office du tourismeFournitures23/07/2026—2026TRAVAUX DE RESEAUX ET DE VOIRIE - RUES DU BOCAGE, DAVID D'ANGERS, DES SPORTS ET DU GENERAL THARREAU - LE MAY SUR EVRETravaux24/07/2026—2026MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DU BARRAGE DE RIBOUServices17/07/2026—2026Réaménagement et extension du centre social Horizon à Cholet (49)Travaux03/06/2026—2026Fourniture de jeux et jouets (2026-2030) - Groupement de commandesFournitures20/04/2026—2026Fourniture de carburant à la pompe avec cartes accréditives (2026 - 2030)Fournitures17/04/2026—2026AMENAGEMENT DE VOIRIE - RUE DE BEL AIR A LA ROMAGNETravaux19/02/202656 k€2026REFECTION DES ECLAIRAGES DE GLISSEOTravaux16/02/2026—2026Renforcement de la charpente de l'espace vert au parc d'exposition de la Meilleraie à CholetTravaux——2025Assurance Dommages ouvrages et garanties diverses applicables à l'opération de construction : Travaux de réhabilitation et d'extension d'un bâtiment (…Services13/02/2026—2025Renforcement de la charpente de l'espace vert au parc d'exposition de la Meilleraie à CholetTravaux16/01/2026—2025Travaux d'impression 2025-2028 - Groupement de commandesServices14/11/2025—2025Construction d'une nouvelle station d'épuration à SomloireTravaux——2025Construction d'une nouvelle station d'épuration à SomloireTravaux06/10/2025—2025Prestations de géomètre et d'investigations complémentaires (2026-2029) - Groupement de commandesServices22/07/2025—2025TRAVAUX DE RESEAUX ET DE VOIRIE A VIHIERS, RUE CHAMP DE FOIRE DES CHAMPS ET DANS LES VOIES ADJACENTES - LOTS 1 ET 2Travaux——2025Diagnostic amont RSDE de la station de traitement des eaux usées de Cholet 5 pontsServices25/07/2025—2025Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé aux profits des agents de la Ville de Cholet, Cholet Agglo…Services18/07/2025—2025ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR L’ÉTUDE DE LA RÉDUCTION DE FRÉQUENCE DE LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES ET LA REORGANISATION DES CIRCUITS DE CO…Services04/07/2025—2025Remplacement des productions frigorifiques du Musée d'Art et d'Histoire et de l'Espace Saint LouisTravaux11/07/2025335 k€2025Réfection des éclairages de la bibliothèque universitaire et de la patinoire sportive de GlisseoTravaux06/06/2025—2025Fourniture et livraison d'équipements de pré-collecte hors foyer pour Cholet Agglomération et ses communes membres - Groupement de commandesFournitures14/04/2025—2025INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE EN OMBRIERES AU PARKING DE LA MEILLERAIETravaux31/03/2025—2025TRAVAUX SUR DES EQUIPEMENTS DE COLLECTE, TRANFSERTS ET TRAITEMENT EN ASSAINISSEMENT ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS (2025-2029)Travaux——2025SUIVI DES CYANOBACTÉRIES ET DES TOXINES sur les lacs-réservoirs de Ribou et du Verdon et l' étang des Noues pour les loisirs nautiques (2025-2028)Services12/03/2025—2025TRAVAUX DE RESEAUX et de voirie A VIHIERS, RUE CHAMP DE FOIRE DES CHAMPS ET DANS LES VOIEs ADJACENTES Lots 1 et 2Travaux——2025Animation des programmes de protection des captages d'eau (2025-2028)Services28/02/2025—2025TRAVAUX SUR DES EQUIPEMENTS DE COLLECTE, TRANFSERTS ET TRAITEMENT EN ASSAINISSEMENT ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS (2025-2029)Travaux24/02/2025—2025TRAVAUX DE RÉNOVATION ET DE PROTECTION DES OUVRAGES DANS L'USINE D'EAU POTABLE DE RIBOUTravaux10/03/2025—2025TRAVAUX DE RESEAUX et de voirie A VIHIERS, RUE CHAMP DE FOIRE DES CHAMPS ET DANS LES VOIEs ADJACENTES Lots 1 et 2Travaux03/03/2025—2024CONSTRUCTION D'UNE UNITÉ D'ÉPURATION ET D'INJECTION DU BIOMETHANE PRODUIT PAR LA STATION D'ÉPURATION DES CINQ PONTS A CHOLETTravaux——2024Assistance technique pour la surveillance des barrages de Cholet Agglomération (2025 à 2029)Services03/01/2025—2024CONSTRUCTION D'UNE UNITÉ D'ÉPURATION ET D'INJECTION DU BIOMETHANE PRODUIT PAR LA STATION D'ÉPURATION DES CINQ PONTS A CHOLETTravaux——2024CONSTRUCTION D'UNE UNITÉ D'ÉPURATION ET D'INJECTION DU BIOMETHANE PRODUIT PAR LA STATION D'ÉPURATION DES CINQ PONTS A CHOLETTravaux——2024REMPLACEMENT DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D'AIR DES HALLS PISCINES ET PATINOIRES DE GLISSEO A CHOLETTravaux06/12/2024—2024Diagnostic amont RSDE de la station de traitement des eaux usées de Cholet 5 pontsServices19/11/2024—2024CONSTRUCTION D'UNE UNITÉ D'ÉPURATION ET D'INJECTION DU BIOMETHANE PRODUIT PAR LA STATION D'ÉPURATION DES CINQ PONTS A CHOLETTravaux29/11/2024—2024Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel de gestion des autorisations de voirie sur l'occupation du domaine publicServices31/10/2024—2024Maintenance des ascenseurs et plates-formes élévatrices (2025-2028) - Groupement de commandesServices22/10/2024—2024Gestion des sites d'accueil des gens du voyage (2024-2029)Services21/10/2024—2024Prestations de diagnostics structurels (2024-2028)Services27/09/2024—2024Acquisition de bennes à ordures ménagèresFournitures13/09/2024—2024Réaménagement de bureaux dans le bâtiment Mail II à CholetTravaux02/08/2024—2024Modernisation du système priorité bus par détection radio GPS - groupement de commandesFournitures16/07/2024—2024FINALISATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUi-H) CHOLET AGGLOMERATIONServices21/06/2024—2024Déconstruction de bâtiments de 2 sites à Saint Léger-sous-Cholet et CholetTravaux11/06/2024—2024RECONFIGURATION DE LA FILIÈRE DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DU MAY SUR EVRE - RELANCETravaux28/06/2024—2024CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE STATION D'EPURATION A MAULEVRIERTravaux——2024Le contrat porte sur les prestations suivantes : CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE STATION D'EPURATION A MAULEVRIER.Travaux——2024RECONFIGURATION DE LA FILIÈRE DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DU MAY SUR EVRETravaux18/04/2024—2024MEDIATHEQUE - REMPLACEMENT DE LA VERRIERE - RELANCE LIEU : CHOLETTravaux09/04/2024—2024Cholet Mail II - Aménagement d'un parking et de réserves muséales au niveau R-1Travaux——2024CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE STATION D'EPURATION A MAULEVRIERTravaux11/04/2024—2024Cholet Mail II - Aménagement d'un parking et de réserves muséales au niveau R-1Travaux04/03/2024—2024Concession du service public d'assainissement de Cholet AgglomérationServices12/04/2024—2024remplacement d'un automate et de deux distributeurs - station de carburants - aérodrome le pontreau à choletFournitures05/02/2024—2024réfection des toitures-terrasses sur différents sites (2024)Travaux12/02/2024—2024assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'amélioration des conditions de traitement de la station d'épuration de vezinsServices13/02/2024—2023mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la nouvelle déchèterie de l'ecuyère à choletServices——2023mise en separatif de reseaux d'assainissement et d'amenagement de voirie - rues du dauphin, de la paix, des melines a maulevrierTravaux10/01/2024—2023réfection des chaufferies de l'amphithéâtre du campus et de la résidence verte valléeTravaux17/01/2024—2023construction d'une coursive couverte sur la toiture-terrasse du complexe sportif glisseo à choletTravaux08/01/2024—2023accord-cadre travaux d'impression 2024 - 2028 - groupement de commandesServices——2023Formations obligatoires des agents dans le domaine de la sécuritéServices——2023Mise en place d'une gestion technique du bâtiment à l'espace saint louis de cholet (rectificatif)Travaux——2023prestations de controles des travaux de voirie et reseaux divers (2023-2027) - groupement de commandesServices——2023Mise en place d'une gestion technique du bâtiment à l'espace saint louis de CholetTravaux04/10/2023—2023mise en separatif de l'assainissement - lotissement les courtils et rue nationale - lys haut layon (commune déléguée de vihiers)Travaux28/07/2023—2023acquisition de bennes a ordures menageres lot 5 : benne à ordures ménagères à chargement latéral par bras robotisé pour châssis de 26 tonnesFournitures——2023espace saint louis - conservatoire - réfection corniches et chéneauxTravaux27/06/2023—2023mediatheque - remplacement de la verriereTravaux23/06/2023—2023Travaux de mise en séparatif de réseaux d'assainissement et de voirie rues Alliot, Prieuré et Jeanne d'Arc à MaulévrierTravaux28/06/2023—2023acquisition de broyeurs de vegetaux (2023-2026)Fournitures——2023Modernisation d'ascenseursTravaux31/05/2023—2023assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la définition et la programmation des travaux et ouvrages structurants eau potable (rectificatif)Fournitures——2023etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des biodéchetsServices22/05/2023—2023assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la définition et la programmation des travaux et ouvrages structurants eau potableFournitures12/05/2023—2023agrandissement et réaménagement de l'accueil du service développement social et emploi de cholet (49)Travaux17/04/2023—2023prestations de controles des travaux de voirie et reseaux divers (2023-2027) - groupement de commandesServices——2023mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des canalisations inox et du génie civil des ouvrages hydrauliques de l'usine de ribou à cholet (recti…Services——2023mise en separatif de l'assainissement, renouvellement eau potable, refection de voirie a coron - 1ère trancheTravaux09/03/2023—2023réhabilitation et extension de la résidence autonomie le bosquet a cholet - lot no6Travaux10/03/2023—2023mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des canalisations inox et du génie civil des ouvrages hydrauliques de l'usine de ribou à cholet (recti…Services——2023Formation obligatoire des agents dans le domaine de la sécuritéServices06/03/2023—2023acquisition de bennes a ordures menageres lot 5 : benne à ordures ménagères à chargement latéral par bras robotisé pour châssis de 26 tonnesFournitures——2023Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des canalisations inox et du génie civil des ouvrages hydrauliques de l'usine de Ribou à CholetServices23/02/2023—2023réaménagement de voirie - pôle d'échange bus à choletTravaux07/02/2023—2022acquisition de bennes a ordures menageresFournitures——2022réfection des toitures terrasses du service développement social et emploi de choletTravaux31/01/2023—2022etudes de plans de gestion - espaces naturels sensiblesServices23/01/2023—2022fourniture et pose de materiels pour les ouvrages d'assainissement(2023-2027)Fournitures——2022Réfection des toitures terrasses de la pépinière d'entreprises de Montevi à La TessoualleTravaux21/12/2022—2022acquisition de broyeurs de vegetaux (2023-2026)Fournitures——2022fourniture et pose d'un batiment construit hors site pour les bureaux du hockey club choletais au complexe sportif glisseo a cholet (49) (rectificatif…Fournitures——2022fourniture et pose d'un batiment construit hors site pour les bureaux du hockey club choletais au complexe sportif glisseo a cholet (49)Fournitures05/12/2022—2022autosurveillance sur 9 sites (rectificatif)Travaux——2022autosurveillance sur 9 sitesTravaux15/11/2022—2022fourniture de documents audiovisuels (2023-2026)Fournitures28/10/2022—2022fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditatives (2022-2026)Fournitures——2022Prestations de géometre et d'investigations complémentaires (2022-2025)Services——2022acquisition de bennes a ordures menageresFournitures——2022création giratoire boulevard gabriel chiron (rd no13) à choletTravaux——2022réhabilitation de canalisations sans tranchée - rue berthelot, bremond, sauvageau, fouillaron, saint melaine, avenue anatole manceau à cholet et rue d…Travaux——2022démolition et construction d'un bâtiment fabrique hors site pour les vestiaires des jardiniers du golf à cholet (49)Travaux——2022travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable - cholet delhumeau plessis / abreuvoir / maudetTravaux——2022désamiantage et déconstruction de bâtiments sur 2 sites à cholet (49)Travaux——2022système de gestion et d'optimisation énergétique du renouvellement d'eau des bassins de glisseoTravaux——2022construction d'un batiment fabriqué hors site pour l'accueil des gens du voyage a choletTravaux——2022fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditatives (2022-2026)Fournitures——2022prestations de geometre et d'investigations complementaires (2022-2025)Services——2022contrôle de conformité des raccordements d'assainissement dans le cadre des cessions immobilières (2022 - 2023)Services——2022Création giratoire et voie d'accès rue charles lindbergh à choletTravaux——2022mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'exploitation du service d'assainissement de l'agglomération du choletais (rectificatif)Services——2022mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'exploitation du service d'assainissement de l'agglomération du choletaisServices——2022fourniture de jeux et jouets (2022 - 2025)Fournitures———LOT 2 TRAVAUX PUBLICSTravaux—2,2 M€—LOT 2 REMPLACEMENT DE LA PRODUCTION FRIGORIFIQUE DU MUSEE D ART ET D HISTOIRETravaux—196 k€—LOT 3 RAVALEMENTTravaux—218 k€—LOT 16 PEINTURETravaux—59 k€—LOT 6 COUVERTURE BARDAGE ZINCTravaux—60 k€—REMPLACEMENT DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D AIR DES HALLS PISCINES ET PATINOIRES DE GLISSEOTravaux—1,6 M€—LOT 1 EAUX USEES EAUX PLUVIALES EAU POTABLETravaux—903 k€—AMENAGEMENT VOIRIE RUE DE BEL AIR ET RUE DES SPORTS LA ROMAGNETravaux—56 k€—REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CHAUFFAGE PARC DE LA MEILLERAIE ESPACE VERTTravaux—208 k€—MOU TRAVAUX DE RESEAUX ET DE VOIRIE RUE HONORE NEVEU DAVID D ANGERS ET PLACE DE LA REPUBLIQUE LE MAY SUR EVRETravaux—73 k€—LOT 17 ELECTRICITETravaux—133 k€—LOT 9 METALLERIETravaux—53 k€—LOT 18 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIETravaux—96 k€—LOT 12 CLOISONS SECHES PLAFONDS EN PLAQUE DE PLATRETravaux—119 k€—LOT 9 METALLERIETravaux—53 k€—LOT 13 PLAFONDS SUSPENDUSTravaux—53 k€—LOT 1 ESPACES VERTSTravaux—1,2 M€—LOT 14 REVETEMENTS DE SOLS CARRELAGE FAIENCETravaux—48 k€—LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ET ALUMINIUMTravaux—177 k€—LOT 16 PEINTURETravaux—59 k€—ZONE 4 DE CHOLET AGGLOMERATION CERNUSSON CLERE PASSAVANT LYS HAUT LAYONTravaux—200 k€—LOT 3 RAVALEMENTTravaux—218 k€—LOT 5 COUVERTURE ARDOISESTravaux—115 k€—LOT 3 CLOTURESTravaux—1,2 M€—LOT 17 ELECTRICITETravaux—133 k€—LOT 2 DEMOLITION GROS OEUVRETravaux—554 k€—LOT 4 CHARPENTE BOISTravaux—98 k€—LOT 1 - ZONE 1 DE CHOLET AGGLOMERATION BEGROLLES LE MAY SAINT LEGER LA SEGUINIERE LA ROMAGNE SAINT CHRISTOPHE TREMENTINES ET NUAILLETravaux—200 k€—LOT 2 - ZONE 2 DE CHOLET AGGLOMERATION MAZIERES TOUTLEMONDE MAULEVRIER LA TESSOUALLE YZERNAY VEZINS CHANTELOUP CORONTravaux—200 k€—LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES BOISTravaux—103 k€
Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus264parcelles cadastrales
Surface au sol155 hacumulée
Locaux100bâtis recensés
Implantation22communes · 1 départements
Où sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.