Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. depuis 2016, 250 à 499 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2025 et 162,8 M€ de chiffre d'affaires en 2023.
SIREN 824 012 173SIRET 824 012 173 00046NAF 6619B
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 01/04/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- SWILE
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Montpellierle 29/11/2016
- SIREN
- 824 012 173
- SIRET du siège
- 824 012 173 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR67824012173
- Activité (NAF)
- Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.6619B
- Catégorie
- ETI250 à 499 salariés
- Dirigeants au registre
- 3 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 24 novembre 2016
- Fin d'existence prévue
- 28 novembre 2115
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Historique des modifications
21 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« La conception, la réalisation, la promotion, la commercialisation, la livraison, la gestion et le remboursement de titres spéciaux de paiement (notamment des titres-restaurant, des bons d’achat, des chèques-culture, des titres-cadeaux et des chèques emploi-service universels préfinancés), quel qu’en soit le support, physique ou dématérialisé, et plus généralement toutes activités liées à l’octroi par des entreprises, comités sociaux et économiques, associations ou collectivités publiques d’avantages sociaux ou économiques aux salariés, fonctionnaires et autres statuts assimilés, ou d’éléments de récompense, d’intéressement et la fidélisation, ainsi que toute activité relative à la gestion de frais professionnels des entreprises, la conception, la réalisation, la promotion et la commercialisation de solution de gestion et de contrôle des frais des salariés, fonctionnaires ou autres statuts assimilés dans le cadre de leur déplacement professionnel ou trajet domicile-travail. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
22/01/2024 · Opération de fusion à compter du 01/01/2024. Société(s) ayant participé à l'opération : BIMPLI, Société par actions simplifiée à associé unique, 110 avenue de France 75013 Paris 13e Arrondissement (RCS Paris 833 672 413)
09/03/2021 · RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 02-02-2021
16/04/2019 · RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 15-04-2019
Source : texte inscrit par le greffe.
Avec qui elle travaille 37 entreprises liées
À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale (UCANSS) pèse 708,4 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.
Ses acheteurs publics3 sur 10
- Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale (UCANSS)708,4 M€2 marchés, dernier en décembre 2025
- COMMUNE DE NIMES15,7 M€3 marchés, dernier en février 2026
- REGION BRETAGNE13,8 M€3 marchés, dernier en janvier 2026
En groupementcotraitants
- EDENRED FRANCE1 marché
- UP COOP1 marché
- BIMPLI1 marché
Sur le même chantier
- PLUXEE FRANCE2 chantiers
- GLADY1 chantier
Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en février 2026. Le détail dans l'onglet .
Marchés publics gagnés 40+ 153,2 M€ depuis 2025
| Marché | Montant relatif | Montant |
|---|---|---|
| Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel non logé de Logial-COOP2026 | 800 k€ | |
| Fourniture de titres restaurant dématérialisés et services associés pour les agents du Sdis de la MoselleSCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · 2026 | 2,2 M€ | |
| Fourniture de titres restaurant dématérialisés et services associés pour les agents du SDIS de la Moselle2026 | 2,2 M€ |
Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 01/04/2026.
Finances 2 exercices déposés
Le chiffre d'affaires est de 162,8 M€ en 2023, avec une perte de 63,8 M€.
Chiffre d'affaires, en millions d'euros
Exercices 2020 à 2023, clos le 31 décembre
Résultat net, en milliers d'euros
Exercice 2023clos le 31/12
- Chiffre d'affaires
- 162,8 M€
- Résultat net
- −63,8 M€
- Autonomie financière
- 19,1 %
Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2023. Le détail dans l'onglet .
Établissements 13
| Adresse | État |
|---|---|
| 561 rue Georges Melies34000 Montpellier · siège | Ouvert |
| 2 av Galilee 1564-164231130 Balma | Ouvert |
| 10 place de la Joliette13002 Marseille | Ouvert |
Deux comptes. Le registre annonce 3 établissements ouverts ; la liste en montre 4.
Source : SIRENE (INSEE). Les 13 établissements dans l'onglet .
Direction
3 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
13 implantations · 3 ouvertesLes 13 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
13 implantationsLa forme du réseau
37 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
3 entreprisesMêmes chantiers
2 entreprisesDirigeants communs
22 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2023Évolution
2020 → 2023Comptes déposés
2 exercices déposésRatios
exercice 2023D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Dépôts des comptes — Swile
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Dépôts des comptes — Swile
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes consolidés et rapports"}
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Ventes et cessions — Swile
{"descriptif": "AVIS AU BODAC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION Pour la société absorbante Dénomination : Swile Forme juridique : société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : @7Center, Bâtiment A, Immeuble l’Altis, 561, rue Georges Méliès, 34000 Montpellier, Montant du capital : 90.542,80 euros Immatriculation : 824 012 173 R.C.S. Montpellier Pour la société absorbée Dénomination : Okarito Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège où
- Modifications diverses — Swile
- Modifications diverses — Swile
- Dépôts des comptes — Swile
{"dateCloture": "2023-12-31", "typeDepot": "Comptes consolidés et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 153,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
871,4 M€
En préparation800 k€Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel non logé de Logial-COOP
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant pour le personnel non logé de Logial-COOP
Maître d'ouvrage : LOGIAL-COOP, DOMAXIA, GESSOL, HABITEAL
En préparation4,4 M€Fourniture de titres restaurant dématérialisés et services associés pour les agents du SDIS de la Moselle
Fourniture de titres restaurant dématérialisés et services associés pour les agents du SDIS de la Moselle
Maître d'ouvrage : SDIS DE LA MOSELLE
En préparation70 k€Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Commune de Sarrians
Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Commune de Sarrians
Maître d'ouvrage : Mairie de Sarrians
En préparation660 k€Fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés
Fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés
Maître d'ouvrage : CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTÉ
En préparation3 M€Prestations de service pour l’émission et la livraison de titres restaurant dématérialisés au profit des agents de DOUAISIS AGGLO
Prestations de service pour l’émission et la livraison de titres restaurant dématérialisés au profit des agents de DOUAISIS AGGLO
Maître d'ouvrage : DOUAISIS AGGLO
En préparation34,4 M€EMISSION DE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DU DEPATEMENT DU NORD
EMISSION DE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DU DEPATEMENT DU NORD
Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord
En préparation2,4 M€Fourniture, livraison et gestion de bons d'achat multi-enseignes sous forme de cartes de paiement à puce rechargeables
Fourniture, livraison et gestion de bons d'achat multi-enseignes sous forme de cartes de paiement à puce rechargeables
Maître d'ouvrage : Ville de Nîmes
En préparation60 M€Réalisation et livraison de cartes titres restaurant pour les agents de la Métropole de Lyon
Réalisation et livraison de cartes titres restaurant pour les agents de la Métropole de Lyon
Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole
En préparation9,6 M€Fourniture de titres-restaurant sous la forme de cartes dématérialisées
Fourniture de titres-restaurant sous la forme de cartes dématérialisées
Maître d'ouvrage : Conseil régional de Bretagne
En préparation1,4 M€FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLICHY
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLICHY
Maître d'ouvrage : Ville de Clichy la Garenne
En préparation1,2 M€Fourniture et service de titres restaurant dématérialisés
Fourniture et service de titres restaurant dématérialisés
Maître d'ouvrage : Terre de Provence Agglomération (13)
En préparation300 k€TITRES RESTAURANTS DÉMATÉRIALISÉS AGENTS 2026
TITRES RESTAURANTS DÉMATÉRIALISÉS AGENTS 2026
Maître d'ouvrage : Terre de Provence Agglomération (13)
En préparation210 k€DEMATERIALISATION DES CHEQUES DEJEUNER
DEMATERIALISATION DES CHEQUES DEJEUNER
Maître d'ouvrage : Ville de Saint Jean d'Angély (17)
En préparation200 k€LOT 1 TICKETS RESTAU SPP & PATS du CTA
LOT 1 TICKETS RESTAU SPP & PATS du CTA
Maître d'ouvrage : Service Départemental d'Incendie et de Secours des Côtes d'Armor (SDIS 22)
En préparation200 k€Titres restaurant : fourniture, livraison et services
Titres restaurant : fourniture, livraison et services
Maître d'ouvrage : Service Départemental d'Incendie et de Secours des Côtes d'Armor (SDIS 22)
En préparation40 k€LOT 2 TICKETS RESTAU stagiaires en formation
LOT 2 TICKETS RESTAU stagiaires en formation
Maître d'ouvrage : Service Départemental d'Incendie et de Secours des Côtes d'Armor (SDIS 22)
En préparation600 k€OPH | 25-014 | 1
OPH | 25-014 | 1
En préparation1,7 M€INX Acquisition de titres restaurant pour l'UCANSS\nLot n°1 : acquisition de titres restaurant 100% dématérialisés
INX Acquisition de titres restaurant pour l'UCANSS\nLot n°1 : acquisition de titres restaurant 100% dématérialisés
Maître d'ouvrage : Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale (UCANSS)
En préparation60 k€25.250 Achat de titres restaurant sous forme dématérialisée (carte) ou papier pour les agents de la Communauté de Communes de l'Est Lyonnais: Lot 1 : 25.250 Ach
25.250 Achat de titres restaurant sous forme dématérialisée (carte) ou papier pour les agents de la Communauté de Communes de l'Est Lyonnais: Lot 1 : 25.250 Ach
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l'Est Lyonnais
En préparation400 k€FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR CCAS
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR CCAS
Maître d'ouvrage : Ville d'Orange (84)
En préparation650 k€FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE, CCAS ET POP
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE, CCAS ET POP
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
En préparation1,9 M€FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE, CCAS ET POP
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE, CCAS ET POP
Maître d'ouvrage : Ville d'Orange (84)
En préparation2,3 M€Prestations de fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la ville de Rémire-Montjoly
Prestations de fourniture et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la ville de Rémire-Montjoly
Maître d'ouvrage : Commune de Rémire Montjoly
En préparation967 k€FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
Maître d'ouvrage : GIE L'AGENCE REGIONALE
En préparation1 M€FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES
Maître d'ouvrage : Syndicat Département d'Energie de la Seine-Maritime
En préparation800 k€TITRES RESTAURANTS SUR SUPPORT PAPIER OU SUPPORT PHYSIQUE DEMATERIALISE
TITRES RESTAURANTS SUR SUPPORT PAPIER OU SUPPORT PHYSIQUE DEMATERIALISE
Maître d'ouvrage : Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche
En préparation5,9 M€TITRE RESTAURANT FOURNITURE ET LIVRAISON TITRE REPAS
TITRE RESTAURANT FOURNITURE ET LIVRAISON TITRE REPAS
Maître d'ouvrage : Département de l'Ardèche
En préparation221 k€TITRES RESTAURANT
TITRES RESTAURANT
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (60)
En préparation4 M€Carte titre restaurant pour Toulouse Métropole Habitat
Carte titre restaurant pour Toulouse Métropole Habitat
Maître d'ouvrage : HABITAT TOULOUSE
En préparation50 k€FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU FORMAT CARTE A PUCES PREPAYEES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU FORMAT CARTE A PUCES PREPAYEES
Maître d'ouvrage : Ville de LOUHANS
En préparation60 k€Titres cadeaux
Titres cadeaux
Maître d'ouvrage : ARSUD
En préparation60 k€Fourniture de titres restaurant et cadeaux
Fourniture de titres restaurant et cadeaux
Maître d'ouvrage : ARSUD
Sur le même chantier
EDENRED FRANCE
En préparation52 k€Fourniture de cadeaux pour l'arbre de Noël 2025.
Fourniture de cadeaux pour l'arbre de Noël 2025.
Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Eure-et-Loir
En préparation2,8 M€Émission, livraison, et suivi de gestion des titres restaurants pour le personnel de Côte d'Azur Habitat.
Émission, livraison, et suivi de gestion des titres restaurants pour le personnel de Côte d'Azur Habitat.
Maître d'ouvrage : Côte d'Azur Habitat
En préparation2 M€ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT PAPIER ET DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE LATTES
ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT PAPIER ET DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE LATTES
Maître d'ouvrage : Ville de Lattes
En préparation4,6 M€Fourniture de titres cadeaux dématérialisés aux agents des ministères sociaux
Fourniture de titres cadeaux dématérialisés aux agents des ministères sociaux
Maître d'ouvrage : Ministères Sociaux
En préparation240 k€FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARTES RESTAURANT AU BENEFICE DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARTES RESTAURANT AU BENEFICE DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS
Maître d'ouvrage : Ville de Woippy
En préparation3,8 M€CHEQUES CESU -LOT 02
CHEQUES CESU -LOT 02
Maître d'ouvrage : Département du Puy-de-Dôme
En préparation520 k€AVANTAGES SOCIAUX : FOURNITURE DE CARTES CADEAUX, CHEQUIERS CESU, TR
AVANTAGES SOCIAUX : FOURNITURE DE CARTES CADEAUX, CHEQUIERS CESU, TR
Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Sur le même chantier
PLUXEE FRANCE
EDENRED FRANCE
En préparation300 k€FOUR. ET LIV.DE TITRES-RESTAURANT DEMAT. SUPPORT PHYSIQUE SWILE
FOUR. ET LIV.DE TITRES-RESTAURANT DEMAT. SUPPORT PHYSIQUE SWILE
Tickets restaurantsEn préparation180 k€SWILE - Tickets restaurants
SWILE - Tickets restaurants
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
En préparation180 k€Fourniture de titres-restaurant dématérialisés
Fourniture de titres-restaurant dématérialisés
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
En préparation140 k€Emission, fourniture et livraison des titres-restaurant pour le personnel de la Régie des Marines de Cogolin
Emission, fourniture et livraison des titres-restaurant pour le personnel de la Régie des Marines de Cogolin
Maître d'ouvrage : Régie du Port de Plaisance des Marines de Cogolin
En préparation1 €Fourniture et service de gestion de titres restaurant au bénéfice des agents d'Épinal Habitat
Fourniture et service de gestion de titres restaurant au bénéfice des agents d'Épinal Habitat
Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC HABITAT AGGLOMERATION D EPINAL
En préparation1 M€Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du CDG 35 et prestations associées
Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du CDG 35 et prestations associées
Maître d'ouvrage : CDG35
En préparation7 M€Lot n°1 Acquisition de titres restaurant 100% dématérialisés
Lot n°1 Acquisition de titres restaurant 100% dématérialisés
En préparation100 k€Titre Restaurant SWILE
Titre Restaurant SWILE
Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Mont de Marsan
En préparation388 k€Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour Pré-Bocage Intercom
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour Pré-Bocage Intercom
Maître d'ouvrage : Pré Bocage Intercom
Acquisition de titres restaurant 100 % dématérialisésEn préparation706,6 M€24AC41 Lot 1 : Acquisition de titres restaurant pour les organismes de Sécurité sociale. - Acquisition de titres restaurant 100 % dématérialisés
24AC41 Lot 1 : Acquisition de titres restaurant pour les organismes de Sécurité sociale. - Acquisition de titres restaurant 100 % dématérialisés
Maître d'ouvrage : Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale (UCANSS)
Sur le même chantier
PLUXEE FRANCE
En préparation1,6 M€Accord-cadre relatif à la mise en place de la carte restaurant au sein de la Communauté d¿Agglomération du Pays de Gex
Accord-cadre relatif à la mise en place de la carte restaurant au sein de la Communauté d¿Agglomération du Pays de Gex
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le5 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
Avenant n°2 à l'accord temps de travail Swile
UN AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
UN ACCORD SUR LA FIXATION DES PERIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Prochaine action
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