SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
SIREN 778128462SIRET 778 128 462 00034NAF 2920Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT depuis le 16 janvier 1986. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
Le réseau compte 22 établissements, dont 9 ouverts et 6 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
16 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Charente-Maritime, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
- SIRET du siège
- 778 128 462 00034
- SIREN
- 778128462
- N° TVA intracommunautaire
- FR82778128462
- Numéro RCS
- 778 128 462 R.C.S. La Rochelle
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de La Rochelle, le 16 janvier 1986
- Forme juridique
- code SA (autre)
- Effectif
- 250 à 499 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 2920Z
Objet social
déposé au registreConstruction de bennes à ordures ménagères et matériels de nettoiement et voirie, entretien, réparation, lavage, maintenance, location, achat et revente de tout véhicule de collecte et nettoiement.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
16 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Capital
- Fixe
- Effectif exact
- 250 salariés
- Représentants actifs
- 6
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 39 ans
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Non diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
6 au registrePersonnes morales dirigeantes
5 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
22 implantations · 9 ouvertesLes 22 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
22 implantationsL'inscription gratuite ouvre la liste complète.
Créer un compte gratuitLa forme du réseau
22 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2023Évolution
2018 → 2023Comptes déposés
2 exercices déposésRatios
exercice 2023D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Dépôts des comptes — SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Ventes et cessions — SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
{"descriptif": "Personnes participant à l’opération : Absorbante : Dénomination : SOCIETE D’EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS Forme : Société Anonyme Capital : 5 847 451 Euros Siège social : 335 Avenue Guiton 17000 La Rochelle N° RCS et ville du greffe : 778 128 462 La Rochelle Absorbée : Dénomination : LOCCA Forme : Société par actions simplifiée à associé unique Capital : 67 371 Euros Siège social : 335 Avenue Guiton 17000 La Rochelle N° RCS et ville du greffe : 433 599 032 RCS La Rochelle
- Modifications diverses — SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
- Modifications diverses — SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 15,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
17,7 M€
En préparation684 k€BENNES A ORDURES MENAGERS D'OCCASIONS
BENNES A ORDURES MENAGERS D'OCCASIONS
Maître d'ouvrage : CALITOM
En préparation50 k€PRESTATION DE LOCATION DE COURTE DUREE DE CAMION POUR LA DIRECTION DE LA GESTION DES DECHETS DE GRAND CHAMBERY LOT 1 : LOCATION DE COURTE DUREE D'UN CAMION 19 T
PRESTATION DE LOCATION DE COURTE DUREE DE CAMION POUR LA DIRECTION DE LA GESTION DES DECHETS DE GRAND CHAMBERY LOT 1 : LOCATION DE COURTE DUREE D'UN CAMION 19 T
Maître d'ouvrage : GRAND CHAMBERY
Sur le même chantier
FINANCIERE DE SERVICES ET PARTICIPATIONS (FISPAR)
En préparation131 k€FOURNITURE ET POSE D UNE BENNE COMPACTRICE POUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS
FOURNITURE ET POSE D UNE BENNE COMPACTRICE POUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS
En préparation131 k€Acquisition d'un porteur poids lourd électrique équipé d'une benne compactrice pour la collecte des objets encombrants des particuliers
Acquisition d'un porteur poids lourd électrique équipé d'une benne compactrice pour la collecte des objets encombrants des particuliers
Maître d'ouvrage : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Sur le même chantier
VOLVO TRUCKS FRANCE
En préparation50 k€LOT 5_PIECES DETACHEES MARQUE SEMAT @RF8D504
LOT 5_PIECES DETACHEES MARQUE SEMAT @RF8D504
Maître d'ouvrage : Groupement de commande entre la Ville de Reims et la Communauté urbaine du Grand Reims
En préparation179 k€Acquisition d'une benne de collecte des déchets ménagers
Acquisition d'une benne de collecte des déchets ménagers
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU
Sur le même chantier
BERNIS TRUCKS
En préparation1,6 M€FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATÉRIELS ET EQUIPEMENTS DE COLLECTE DE DÉCHETS ET DE PROPRETÉ
FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATÉRIELS ET EQUIPEMENTS DE COLLECTE DE DÉCHETS ET DE PROPRETÉ
Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole
Sur le même chantier
FAUN ENVIRONNEMENT
EUROPE SERVICE
TERBERG MATEC SAS
CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVARD (CMAR)
En préparation200 k€PIECES MECANIQUES ORIGINE SEMAT/MANJOT
PIECES MECANIQUES ORIGINE SEMAT/MANJOT
Maître d'ouvrage : Mairie de Bours
En préparation400 k€Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour véhicules légers et poids lourds
Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour véhicules légers et poids lourds
Maître d'ouvrage : Mairie de Bours
Sur le même chantier
SOG PNEUS SERVICES
EASYVOIRIE (EASYVOIRIE)
En préparation400 k€FOURNITURE PIECE DETACHEE VEHICULES
FOURNITURE PIECE DETACHEE VEHICULES
Maître d'ouvrage : Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Sur le même chantier
MELAIN MOTOCULTURE
MATHIEU
BERGERAT MONNOYEUR (BM)
CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVARD (CMAR)
EASYVOIRIE (EASYVOIRIE)
NOREMAT
En préparation96 k€MAINTENANCE BENNES A ORDURES MENAGERES
MAINTENANCE BENNES A ORDURES MENAGERES
Maître d'ouvrage : ROANNAIS AGGLOMERATION
En préparation220 k€Maintenance préventive des matériels de collecte des déchets ménagers
Maintenance préventive des matériels de collecte des déchets ménagers
Maître d'ouvrage : ROANNAIS AGGLOMERATION
En préparation176 k€ACHAT D'UN CAMION ÉQUIPÉ D'UNE BENNE A CHARGEMENT LATÉRAL POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS
ACHAT D'UN CAMION ÉQUIPÉ D'UNE BENNE A CHARGEMENT LATÉRAL POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS
Maître d'ouvrage : SM Cyclad
Sur le même chantier
VOLVO TRUCKS FRANCE
En préparation381 k€Acquisition d'un véhicule benne à ordures ménagères 26 tonnes équipé d'une grue auxiliaire pour la collecte des points d'apport volontaire
Acquisition d'un véhicule benne à ordures ménagères 26 tonnes équipé d'une grue auxiliaire pour la collecte des points d'apport volontaire
Maître d'ouvrage : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Lot 4 Equipements de marque SEMAT et ZOELLER -spécifiques-En préparation2 M€Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon - Lot 4 Equ
Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon - Lot 4 Equ
Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole
En préparation1,1 M€PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE ENGINS ET MATERIELS
PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE ENGINS ET MATERIELS
Maître d'ouvrage : Mairie de Castres
Sur le même chantier
AUTO BILAN FRANCE
AUTO BILAN CASTRAIS
lot no 2 : caisson équipé d'un LCEn préparation127 k€Acquisition d'une BOM B38 - lot no 2 : caisson équipé d'un LC
Acquisition d'une BOM B38 - lot no 2 : caisson équipé d'un LC
Maître d'ouvrage : SICTOM de la zone de Dole
En préparation135 k€BENNE OM 26 T SEMAT
BENNE OM 26 T SEMAT
Maître d'ouvrage : CC du Pays Fouesnantais
Fourniture et livraison de deux bennes a ordures ménagères pour la collecte en porte à porteEn préparation142 k€Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m
Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
En préparation142 k€FOURNITURE ET LIVRAISON BOM 26 TONNES
FOURNITURE ET LIVRAISON BOM 26 TONNES
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
ENVIRON 7T UTILES ET D UN LEVE-CONTENEUR AUTOMATIQUEEn préparation116 k€LOT 2-FOURNITURE D UNE BENNE A ORDURES MENAGERES 10 A 12M3 - ENVIRON 7T UTILES ET D UN LEVE-CONTENEUR AUTOMATIQUE
LOT 2-FOURNITURE D UNE BENNE A ORDURES MENAGERES 10 A 12M3 - ENVIRON 7T UTILES ET D UN LEVE-CONTENEUR AUTOMATIQUE
Maître d'ouvrage : Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
En préparation60 k€LOT 1 : Pièces Détachées d'Origine de Marque FAUN
LOT 1 : Pièces Détachées d'Origine de Marque FAUN
Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole
En préparation400 k€ACCORD-CADRE MONO-ATTTRIBUTAIRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE DE PIECES ET DE REPARATION DES BENNES A DECHETS
ACCORD-CADRE MONO-ATTTRIBUTAIRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE DE PIECES ET DE REPARATION DES BENNES A DECHETS
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Hénin Carvin
FL/LGEn préparation1 M€25M0205AOO - Fourniture de Pièces Détachées d'Origine et Prestations d'Entretien et de Réparation pour Camions Bennes à Ordures Ménagères et Lève-Conteneurs - 2
25M0205AOO - Fourniture de Pièces Détachées d'Origine et Prestations d'Entretien et de Réparation pour Camions Bennes à Ordures Ménagères et Lève-Conteneurs - 2
Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole
2025-14BOM16TEn préparation111 k€Lot no 2 - Fourniture et livraison dune benne à ordures ménagères équipée dun basculeur automatique double chaises - Fourniture dun camion neuf,16T, équipé dune
Lot no 2 - Fourniture et livraison dune benne à ordures ménagères équipée dun basculeur automatique double chaises - Fourniture dun camion neuf,16T, équipé dune
Maître d'ouvrage : SMECTOM DU PLANTAUREL
En préparation111 k€Fourniture et livraison d'une benne à ordures ménagères équipée d'un basculeur automatique double chaises.
Fourniture et livraison d'une benne à ordures ménagères équipée d'un basculeur automatique double chaises.
Maître d'ouvrage : SMECTOM DU PLANTAUREL
En préparation298 k€Lot 2 Réparation Bennes à OM et lève conteneurs service environnement BOM
Lot 2 Réparation Bennes à OM et lève conteneurs service environnement BOM
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE
Sur le même chantier
MIDI PYRENEES VEHICULES INDUSTRIELS NORD
TAQUIPNEU
En préparation81 k€ACQUISITION D 1 BENNE A ORDURES MENAGERES POUR LA COLLECTE PORTE A PORTE SUR PORTEURS 7.5 T
ACQUISITION D 1 BENNE A ORDURES MENAGERES POUR LA COLLECTE PORTE A PORTE SUR PORTEURS 7.5 T
Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine de Dunkerque
En préparation122 k€LOT 2 ACQUISITION D UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D¿UN BRAS HYDRAULIQUE
LOT 2 ACQUISITION D UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D¿UN BRAS HYDRAULIQUE
Maître d'ouvrage : SICTOM zone de Lons le Saunier
En préparation400 k€Maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères à chargement arrière et vertical
Maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères à chargement arrière et vertical
Maître d'ouvrage : Mâconnais Beaujolais Agglomération
En préparation400 k€Maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères à chargement arrière et vertical
Maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères à chargement arrière et vertical
En préparation357 k€25D02457GC
25D02457GC
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)
lot 2 : caisson et LCEn préparation73 k€Acquiision d'une mini-benne - lot 2 : caisson et LC
Acquiision d'une mini-benne - lot 2 : caisson et LC
Maître d'ouvrage : SICTOM de la zone de Dole
Sur le même chantier
BERTHIER TRUCKS
En préparation73 k€Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères: Lot 2: Caisson de compaction et lève-conteneurs
Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères: Lot 2: Caisson de compaction et lève-conteneurs
Maître d'ouvrage : SICTOM de la zone de Dole
Sur le même chantier
BERTHIER TRUCKS
En préparation13 k€Fourniture de pièces détachées captives et réparation des véhicules et matériels (10 lots)
Fourniture de pièces détachées captives et réparation des véhicules et matériels (10 lots)
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomeration de Châlons en Champagne
En préparation150 k€PIECES CAPTIVES + PRESTA REPARATION BOM MARQUE SEMAT
PIECES CAPTIVES + PRESTA REPARATION BOM MARQUE SEMAT
Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire
En préparation40 k€LOT 54 FOURNITURES DE PIECES DETACHEES CAPTIVES ET REPARATIONS POUR BOM DE MARQUE SEMAT
LOT 54 FOURNITURES DE PIECES DETACHEES CAPTIVES ET REPARATIONS POUR BOM DE MARQUE SEMAT
Maître d'ouvrage : Mairie Tours
En préparation89 k€Fourniture et livraison de pièces détachées pour les balayeuses de marque SEMAT du Département du Var
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les balayeuses de marque SEMAT du Département du Var
Maître d'ouvrage : Département du Var
FOURNITURE ET INSTALLATION DE DEUX BENNES ET DEUX BASCULEURSEn préparation286 k€LOT 02 - FOURNITURE ET INSTALLATION DE DEUX BENNES ET DEUX BASCULEURS
LOT 02 - FOURNITURE ET INSTALLATION DE DEUX BENNES ET DEUX BASCULEURS
En préparation2,5 M€Elles portent uniquement sur la partie fourniture de pièces détachées et non sur la maintenance qui est assurée dans le cadre d’un autre marché. Elles consisten
Elles portent uniquement sur la partie fourniture de pièces détachées et non sur la maintenance qui est assurée dans le cadre d’un autre marché. Elles consisten
Maître d'ouvrage : Ville de Paris - DFA -SDA
En préparation156 k€REPARATION DES BENNES A ORDURES MENAGERES
REPARATION DES BENNES A ORDURES MENAGERES
Maître d'ouvrage : Communauté de communes Terres des Confluences
En préparation223 k€ACQUISITION DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES
ACQUISITION DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
En préparation156 k€Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC: Lot 2 : Réparations des bennes à ordures ménagères (BOM)
Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC: Lot 2 : Réparations des bennes à ordures ménagères (BOM)
Maître d'ouvrage : Communauté de communes Terres des Confluences
Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routiEn préparation240 k€Equipement PALFINGER - Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routier, Espaces Natur
Equipement PALFINGER - Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routier, Espaces Natur
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
En préparation400 k€Equipement FAUN Entretien hydraulique maintenance et reparation des equipements des vehicules de la Direction Dechets Patrimoine routier Espaces Naturels RELANC
Equipement FAUN Entretien hydraulique maintenance et reparation des equipements des vehicules de la Direction Dechets Patrimoine routier Espaces Naturels RELANC
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routiEn préparation88 k€Equipement GEESING - Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routier, Espaces Naturel
Equipement GEESING - Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routier, Espaces Naturel
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
En préparation173 k€LOT 4 -FOURNITURE BENNE MONO OPERATEUR O.MENAGERE 22 A 23 M3
LOT 4 -FOURNITURE BENNE MONO OPERATEUR O.MENAGERE 22 A 23 M3
Maître d'ouvrage : Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
En préparation600 k€Lot 02: Prestation d'entretien et fourniture de pièces détachées adaptables et conforme CE de poids lourds toutes marques
Lot 02: Prestation d'entretien et fourniture de pièces détachées adaptables et conforme CE de poids lourds toutes marques
Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte Decoset
Sur le même chantier
NORCA
TAQUIPNEU
G.B.V.TRUCK
ATELIER QDA
DEKRA INDUSTRIAL
En préparation323 k€Benne à compaction 26 tonnes mono opérateur avec préhension latérale
Benne à compaction 26 tonnes mono opérateur avec préhension latérale
Maître d'ouvrage : SICTOM DU MARSAN
En préparation233 k€Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie
Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie
Maître d'ouvrage : Metropole Rouen Normandie
Sur le même chantier
FAUN ENVIRONNEMENT
NOREMAT
TERBERG MATEC SAS
EUROPE SERVICE
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le16 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
NAO 2024
SUBSTITUTION
Avenant à l’accord de prévoyance non-cadres
Avenant à l’accord de prévoyance des cadres
Avenant de révision régime de prévoyance complémentaire frais de santé
NAO 2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
NAO 2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24/03/1982
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
Avenant de révision des accords relatifs aux régimes collectifs de prévoyance complémentaire "frais de santé"
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - SALARIES NON-CADRES