SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT

Fabrication de carrosseries et remorques depuis 1986, 250 à 499 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2025 et 99,6 M€ de chiffre d'affaires en 2023.

SIREN 778 128 462SIRET 778 128 462 00034NAF 2920Z

2920Z · Fabrication de carrosseries et remorques250 à 499 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 18/03/2026

Chiffre d'affaires 202399,6M€↑ +35,9 % sur 2018
Marchés publics gagnés40+15,1 M€ cumulés, 2025 à 2026
Entreprises liées42dans son réseau
Établissements22dont 9 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
Inscription au RCS
Greffe de La Rochellele 16/01/1986
SIREN
778 128 462
SIRET du siège
778 128 462 00034
N° TVA intracommunautaire
FR82778128462
Activité (NAF)
Fabrication de carrosseries et remorques2920Z
Catégorie
ETI250 à 499 salariés
Dirigeants au registre
6 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Effectif exact
250 salariés
Représentants actifs
6
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
39 ans
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

16 inscriptions modificatives
29/01/2026Inscription d'office de la mention
09/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
09/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
09/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
09/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
09/12/2025Autre modification concernant la personne morale
27/10/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
31/03/2025Fermeture d’un établissement
01/02/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
20/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
08/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
08/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
08/01/2025Modification des bénéficiaires effectifs
07/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
31/12/2023Autre modification concernant la personne morale
15/12/2023Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Construction de bennes à ordures ménagères et matériels de nettoiement et voirie, entretien, réparation, lavage, maintenance, location, achat et revente de tout véhicule de collecte et nettoiement. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

Opération de fusion à compter du 31.10.2023. Société(s) ayant participé à l'opération : CAUJOLLE MECA +, Société à responsabilité limitée à associé unique, Rue Guglielmo Marconi Lot N° 2 Zone d'activité Triasis 31140 Launaguet (RCS Toulouse 449 948 306)

LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 38 135 550.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 5 813 727.12 EUR

Opération de fusion à compter du 31.12.2023. Société(s) ayant participé à l'opération : AUVERGNE MATERIEL VOIRIE, Société par actions simplifiée, 32 Avenue de la Gare 63430 Pont-du-Château (RCS Clermont-Ferrand 419 744 396)

Opération de fusion à compter du 09/12/2025. Société(s) ayant participé à l'opération : LOCCA, Société par actions simplifiée, 335 Avenue Guiton 17000 La Rochelle (RCS La Rochelle 433 599 032)

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 42 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP) (UGAP) pèse 98,8 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.

Ses acheteurs publics3 sur 10

SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
42
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en février 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 15,1 M€ depuis 2025

MarchéMontant relatifMontant
BENNES A ORDURES MENAGERS D'OCCASIONS2026684 k€
PRESTATION DE LOCATION DE COURTE DUREE DE CAMION POUR LA DIRECTION DE LA GESTION DES DECHETS DE GRAND CHAMBERY LOT 2 : LOCATION DE COURTE DU…202650 k€
Acquisition d'un porteur poids lourd électrique équipé d'une benne compactrice pour la collecte des objets encombrants des particuliers2026131 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 18/03/2026.

Finances 2 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 99,6 M€ en 2023, avec une perte de 3,5 M€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2018 à 2023, clos le 31 décembre

20182023

Résultat net, en milliers d'euros

1 616−3 500

Exercice 2023clos le 31/12

Chiffre d'affaires
99,6 M€
Résultat net
−3,5 M€
Autonomie financière
23,1 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2023. Le détail dans l'onglet .

Établissements 22

AdresseÉtat
335 av Jean Guiton17000 la Rochelle · siègeOuvert
83 rue des 4 Termes13400 AubagneOuvert
10 rue du Languedoc91220 Bretigny-sur-OrgeOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 9 établissements ouverts ; la liste en montre 10.

Source : SIRENE (INSEE). Les 22 établissements dans l'onglet .

Direction

6 au registre

Où sont les établissements

22 implantations · 9 ouvertes

Les 22 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

22 implantations

La forme du réseau

42 entreprises
USCCPTCCCCFCEVETMNTBFTTSTENEMFPENSAI3PSCBE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP) (UGAP)Lui confie des marchés6 marchés · dernier févr. 2024 · 98,8 M€Benne fermée d'un volume supérieur ou égal à 3,5 m3 avec cinématique de tassage, adaptable sur châssis prédisposéSICTOM de la zone de DoleLui confie des marchés4 marchés · dernier nov. 2025 · 383 k€Acquisition d'une BOM B38 - lot no 2 : caisson équipé d'un LCCA AGGLOMERATION CREIL SUD OISE (ACSO)Lui confie des marchés4 marchés · dernier oct. 2025 · 590 k€FOURNITURE ET LIVRAISON BOM 26 TONNESCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU (CC DU HAUT-POITOU)Lui confie des marchés3 marchés · dernier févr. 2026 · 557 k€Acquisition d'une benne de collecte des déchets ménagersPAYS DE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE AGGLOMERATIONLui confie des marchés3 marchés · dernier oct. 2025 · 461 k€LOT 2-FOURNITURE D UNE BENNE A ORDURES MENAGERES 10 A 12M3 - ENVIRON 7T UTILES ET D UN LEVE-CONTENEUR AUTOMATIQUETOULOUSE METROPOLELui confie des marchés3 marchés · dernier sept. 2025 · 2,1 M€LOT 1 : Pièces Détachées d'Origine de Marque FAUNCA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATIONLui confie des marchés3 marchés · dernier juil. 2025 · 1,4 M€Maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères à chargement arrière et verticalCA GRAND CHATELLERAULT (CAGC)Lui confie des marchés3 marchés · dernier juin 2025 · 1 M€25D02457GCCA GAILLAC-GRAULHETLui confie des marchés3 marchés · dernier févr. 2025 · 728 k€Equipement FAUN Entretien hydraulique maintenance et reparation des equipements des vehicules de la Direction Dechets Pa…COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)Lui confie des marchés2 marchés · dernier févr. 2026 · 262 k€Acquisition d'un porteur poids lourd électrique équipé d'une benne compactrice pour la collecte des objets encombrants d…

Groupements

1 entreprise

Mêmes chantiers

9 entreprises

Dirigeants communs

22 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires99,6 M€+35,9 % sur un an
Résultat net−3,5 M€1 exercice en perte sur 2
Autonomie financière23,08 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2018 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
020182023

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202399,6 M€+35,9 %36 M€−2,7 M€—−3,5 M€
201873,3 M€—29,7 M€1,7 M€—1,6 M€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE−2,74 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière23,08 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 15,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026BENNES A ORDURES MENAGERS D'OCCASIONS684 k€
2026PRESTATION DE LOCATION DE COURTE DUREE DE CAMION POUR LA DIRECTION DE LA GESTION DES DECHETS DE GRAND CHAMBERY LOT 2 : LOCATION DE COURTE DUREE D'UN VEHICULE LE…50 k€
2026Acquisition d'un porteur poids lourd électrique équipé d'une benne compactrice pour la collecte des objets encombrants des particuliers131 k€
2026FOURNITURE ET POSE D UNE BENNE COMPACTRICE POUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS131 k€
2026LOT 5_PIECES DETACHEES MARQUE SEMAT @RF8D50450 k€
2026Acquisition d'une benne de collecte des déchets ménagersCC du Haut-Poitou179 k€
2026FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATÉRIELS ET EQUIPEMENTS DE COLLECTE DE DÉCHETS ET DE PROPRETÉ1,6 M€
2026PIECES MECANIQUES ORIGINE SEMAT/MANJOT200 k€
2026Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour véhicules légers et poids lourds400 k€
2025MAINTENANCE BENNES A ORDURES MENAGERES96 k€
2025Maintenance préventive des matériels de collecte des déchets ménagers220 k€
2025FOURNITURE PIECE DETACHEE VEHICULES400 k€
2025Acquisition d'un véhicule benne à ordures ménagères 26 tonnes équipé d'une grue auxiliaire pour la collecte des points d'apport volontaire381 k€
2025ACHAT D'UN CAMION ÉQUIPÉ D'UNE BENNE A CHARGEMENT LATÉRAL POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS176 k€
2025Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des équipements industriels de la Métropole de Lyon - Lot 4 Equ…2 M€
2025PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE ENGINS ET MATERIELS1,1 M€
2025Acquisition d'une BOM B38 - lot no 2 : caisson équipé d'un LC127 k€
2025BENNE OM 26 T SEMAT135 k€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON BOM 26 TONNES142 k€
2025Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m…142 k€
2025LOT 2-FOURNITURE D UNE BENNE A ORDURES MENAGERES 10 A 12M3 - ENVIRON 7T UTILES ET D UN LEVE-CONTENEUR AUTOMATIQUE116 k€
2025LOT 1 : Pièces Détachées d'Origine de Marque FAUN60 k€
2025ACCORD-CADRE MONO-ATTTRIBUTAIRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE DE PIECES ET DE REPARATION DES BENNES A DECHETS400 k€
202525M0205AOO - Fourniture de Pièces Détachées d'Origine et Prestations d'Entretien et de Réparation pour Camions Bennes à Ordures Ménagères et Lève-Conteneurs - 2…1 M€
2025Lot no 2 - Fourniture et livraison dune benne à ordures ménagères équipée dun basculeur automatique double chaises - Fourniture dun camion neuf,16T, équipé dune…111 k€
2025Fourniture et livraison d'une benne à ordures ménagères équipée d'un basculeur automatique double chaises.111 k€
2025Lot 2 Réparation Bennes à OM et lève conteneurs service environnement BOM298 k€
2025ACQUISITION D 1 BENNE A ORDURES MENAGERES POUR LA COLLECTE PORTE A PORTE SUR PORTEURS 7.5 T81 k€
2025LOT 2 ACQUISITION D UNE BENNE ORDURES MENAGERES 19T ET UN CAMION AMPLIROLL 26T EQUIPE D¿UN BRAS HYDRAULIQUE122 k€
2025Maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères à chargement arrière et vertical400 k€
2025Maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères à chargement arrière et vertical400 k€
202525D02457GC357 k€
2025Acquiision d'une mini-benne - lot 2 : caisson et LC73 k€
2025Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères: Lot 2: Caisson de compaction et lève-conteneurs73 k€
2025Fourniture de pièces détachées captives et réparation des véhicules et matériels (10 lots)13 k€
2025PIECES CAPTIVES + PRESTA REPARATION BOM MARQUE SEMAT150 k€
2025LOT 54 FOURNITURES DE PIECES DETACHEES CAPTIVES ET REPARATIONS POUR BOM DE MARQUE SEMAT40 k€
2025Fourniture et livraison de pièces détachées pour les balayeuses de marque SEMAT du Département du Var89 k€
2025LOT 02 - FOURNITURE ET INSTALLATION DE DEUX BENNES ET DEUX BASCULEURS286 k€
2025Elles portent uniquement sur la partie fourniture de pièces détachées et non sur la maintenance qui est assurée dans le cadre d’un autre marché. Elles consisten…2,5 M€

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

17,7 M€

En préparation684 k€
18 mars 2026Dép. 16

BENNES A ORDURES MENAGERS D'OCCASIONS

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En préparation50 k€
13 mars 2026Chambéry1 autre entreprise

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En préparation131 k€
27 février 2026Saint-Nazaire1 autre entreprise

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26 février 2026

LOT 5_PIECES DETACHEES MARQUE SEMAT @RF8D504

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En préparation179 k€
16 février 2026Saint-Martin-la-Pallu1 autre entreprise

Acquisition d'une benne de collecte des déchets ménagers

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22 janvier 2026Bordeaux4 autres entreprises

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18 décembre 2025Roanne

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En préparation96 k€
18 décembre 2025Roanne

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Maître d'ouvrage : ROANNAIS AGGLOMERATION

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9 décembre 2025Surgères1 autre entreprise

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Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise

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23 octobre 2025Creil

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15 septembre 2025Toulouse

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Elles portent uniquement sur la partie fourniture de pièces détachées et non sur la maintenance qui est assurée dans le cadre d’un autre marché. Elles consisten

Maître d'ouvrage : Ville de Paris - DFA -SDA

En préparation223 k€
26 février 2025Fécamp

ACQUISITION DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral

En préparation156 k€
26 février 2025Loze

REPARATION DES BENNES A ORDURES MENAGERES

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Terres des Confluences

En préparation156 k€
26 février 2025Castelsarrasin

Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC: Lot 2 : Réparations des bennes à ordures ménagères (BOM)

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Terres des Confluences

En préparation400 k€
4 février 2025Dép. 81

Equipement FAUN Entretien hydraulique maintenance et reparation des equipements des vehicules de la Direction Dechets Patrimoine routier Espaces Naturels RELANC

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routiEn préparation88 k€
4 février 2025Dép. 81

Equipement GEESING - Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routier, Espaces Naturel

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routiEn préparation240 k€
4 février 2025Dép. 81

Equipement PALFINGER - Entretien hydraulique, maintenance et réparation des équipements des véhicules de la Direction Déchets, Patrimoine routier, Espaces Natur

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

En préparation173 k€
10 janvier 2025

LOT 4 -FOURNITURE BENNE MONO OPERATEUR O.MENAGERE 22 A 23 M3

Maître d'ouvrage : Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)

En préparation600 k€
24 décembre 2024Balma5 autres entreprises

Lot 02: Prestation d'entretien et fourniture de pièces détachées adaptables et conforme CE de poids lourds toutes marques

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte Decoset

Sur le même chantier

NORCA

TAQUIPNEU

G.B.V.TRUCK

ATELIER QDA

DEKRA INDUSTRIAL

En préparation323 k€
16 décembre 2024Saint-Perdon

Benne à compaction 26 tonnes mono opérateur avec préhension latérale

Maître d'ouvrage : SICTOM DU MARSAN

En préparation233 k€
12 décembre 2024Dép. 764 autres entreprises

Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie

Maître d'ouvrage : Metropole Rouen Normandie

Sur le même chantier

FAUN ENVIRONNEMENT

NOREMAT

TERBERG MATEC SAS

EUROPE SERVICE

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus2parcelles cadastrales
Surface au sol6,0 hacumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
17Charente-Maritime2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

16 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

NAO 2024

signé le 3 février 2025IDCC 3248CGT, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

SUBSTITUTION

signé le 8 décembre 2023IDCC 923CGT, CFE-CGC
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant à l’accord de prévoyance non-cadres

signé le 1 décembre 2023IDCC 923CGT, CFE-CGC
Prévoyance collective, autre que santé maladie
AVENANTentreprise

Avenant à l’accord de prévoyance des cadres

signé le 1 décembre 2023IDCC 923CGT, CFE-CGC
Prévoyance collective, autre que santé maladie
AVENANTentreprise

Avenant de révision régime de prévoyance complémentaire frais de santé

signé le 1 décembre 2023IDCC 923CGT, CFE-CGC
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

NAO 2023

signé le 27 septembre 2023CGT, CFE-CGC
Autre, précisez
AVENANTentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 4 juillet 2023IDCC 923CGT
Droit syndical, IRP, expression des salariésCommissions paritaires
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE

signé le 26 juin 2023IDCC 923CGT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

NAO 2022

signé le 26 septembre 2022CGT, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 14 mars 2022IDCC 923CGT, CFE-CGC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24/03/1982

signé le 14 mars 2022IDCC 923CGT, CFE-CGC
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2021

signé le 12 janvier 2022CGT, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL

signé le 8 novembre 2021IDCC 650CGT, CFE-CGC
Télétravail
AVENANTentreprise

Avenant de révision des accords relatifs aux régimes collectifs de prévoyance complémentaire "frais de santé"

signé le 1 septembre 2021IDCC 650CGT, CFE-CGC
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 19 mars 2019IDCC 923CGT, CFDT, CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariésCommissions paritairesCalendrier des négociationsElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - SALARIES NON-CADRES

signé le 18 décembre 2017IDCC 923CGT, CFDT, CFE-CGC
Couverture complémentaire santé - maladiePrévoyance collective, autre que santé maladie

Prochaine action

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