S.N.C.T.P

Construction de réseaux pour fluides à Dijon (21)

SIREN 017050667SIRET 017 050 667 00017NAF 4222Z

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4222Z — Construction de réseaux pour fluidesSociété par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements34dont 10 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords14déposés en vie sociale
Capital social1 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit S.N.C.T.P sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 11 juin 1970. Son siège est établi à Dijon (21000). Le capital social s'élève à 1 070 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est construction de réseaux pour fluides (code 4222Z), dans le département de la Côte-d'Or.[1]

Le réseau compte 34 établissements, dont 10 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

14 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Côte-d'Or, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
S.N.C.T.P
SIRET du siège
017 050 667 00017
SIREN
017050667
N° TVA intracommunautaire
FR33017050667
Numéro RCS
017 050 667 R.C.S. Dijon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Dijon, le 11 juin 1970
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
1 070 000 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4222Z — Construction de réseaux pour fluides
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
10 RUE DOCTEUR QUIGNARD, 21000 DIJON

Observations du greffe

RCS
20/10/2020Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 17/10/2014
19/06/2017RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 31-03-2017
01/10/2014- Date de début d'activité : 06/04/1987.
18/09/2014Société pluripersonnelle devient unipersonnelle à compter du 28/01/1991

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
16/12/2025Modification de l’identification de l’établissement
17/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
22/04/2023Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
60 ans
Début d'activité
11 juin 1970
Fin d'existence prévue
10 juin 2030
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

34 implantations · 10 ouvertes

Les 34 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

34 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
21000 DIJON017 050 667 0001710 RUE DOCTEUR QUIGNARDSiègeOuvert89100 MALAY-LE-GRAND017 050 667 000255 RUE DU BAS DE CHARONNES42.21ZOuvert71000 MACON017 050 667 0003341 RUE JACQUARD42.21ZOuvert39100 FOUCHERANS017 050 667 0014010 CHEMIN DE ROUGEMONT42.21ZOuvert54700 PONT A MOUSSON017 050 667 00280IMP ARAGO42.21ZOuvert21000 DIJON017 050 667 002983 RUE DE CLUJ42.21ZOuvert69680 CHASSIEU017 050 667 003063 RUE ETIENNE ET JEAN GUIGNARDAT43.12AOuvert10800 SAINT-THIBAULT017 050 667 00314RUE DE L’ECLUSE42.21ZOuvert71300 MONTCEAU-LES-MINES017 050 667 003228 IMPASSE DU PONT DE LUCY42.21ZOuvert52000 CHAUMONT017 050 667 0033017 RUE EMILE BAUDOT42.21ZOuvert
25480 ECOLE-VALENTIN017 050 667 00348RUE DES SALINES41.20BOuvert10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC017 050 667 0004138 RUE JEAN-BAPTISTE COLBERT42.21ZFermé21350 SAINT-THIBAULT017 050 667 0005821350 SAINT-THIBAULT42.21ZFermé21140 VILLENEUVE-SOUS-CHARIGNY017 050 667 0006621140 VILLENEUVE-SOUS-CHARIGNY42.21ZFermé89100 SENS017 050 667 0007410 RUE DE LA REPUBLIQUE42.21ZFermé10200 BAR SUR AUBE017 050 667 00082LA PORTE45.2EFermé10100 ROMILLY SUR SEINE017 050 667 00090PL DE L HOTEL DE VILLE42.21ZFermé89210 BRIENON-SUR-ARMANCON017 050 667 00108GRANDE RUE42.21ZFermé21120 TIL-CHATEL017 050 667 00116BOIS DE FONTENOLLE42.21ZFermé21490 SAINT-JULIEN017 050 667 00124VILLAGE42.21ZFermé89200 ETAULE017 050 667 0013289200 ETAULE42.21ZFermé21410 MALAIN017 050 667 0015721410 MALAIN42.21ZFermé71530 CRISSEY017 050 667 0016571530 CRISSEY45.2EFermé21110 MAGNY-SUR-TILLE017 050 667 0017321110 MAGNY-SUR-TILLE42.21ZFermé71500 LOUHANS017 050 667 001811 RUE DES BORDES42.21ZFermé71710 MARMAGNE017 050 667 00199LE BOURG45.2PFermé71200 LE CREUSOT017 050 667 00207RUE DE CHANZY42.21ZFermé21580 SALIVES017 050 667 0021521580 SALIVES42.21ZFermé21470 BRAZEY-EN-PLAINE017 050 667 00223PLACE DE L'HOTEL DE VILLE42.21ZFermé21560 ARC-SUR-TILLE017 050 667 00231RUE DE L'AIGE AU CARABIN45.2EFermé71390 MARCILLY-LES-BUXY017 050 667 0024971390 MARCILLY-LES-BUXY45.2EFermé54130 DOMMARTEMONT017 050 667 00256CHEMIN D'AMANCE45.2EFermé54320 MAXEVILLE017 050 667 0026410 RUE JEAN JAURES42.21ZFermé45150 JARGEAU017 050 667 00272RUE DE LA FECULERIE42.21ZFermé
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La forme du réseau

29 au plus — plafond du moteur
BDSEEEEEEEBBESBSGRLBERSMRRRRS

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires77,4 M€−1,2 % sur un an
Résultat net2,6 M€exercice 2024
Capitaux propres8,4 M€au bilan
Autonomie financière18,15 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201620172018201920202021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202477,4 M€−1,2 %69,5 M€7 M€3 M€2,6 M€
202378,4 M€−2,6 %67,5 M€2,5 M€2,3 M€2 M€
202280,5 M€+24,5 %66,6 M€6,5 M€3,2 M€1,6 M€
202164,7 M€+23,5 %55,6 M€6 M€2,3 M€1,9 M€
202052,3 M€−12,0 %46,1 M€3,1 M€593 k€757 k€
201959,5 M€+9,1 %49,6 M€2,6 M€2,1 M€103 k€
201854,5 M€+6,4 %45,5 M€2,8 M€1,3 M€705 k€
201751,2 M€+10,8 %44,8 M€1,5 M€1,6 M€1,4 M€
201646,2 M€39,8 M€2,1 M€1 M€1,1 M€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif46,4 M€

Passif

Capitaux propres8,4 M€
Total des dettes26,2 M€
Total du passif46,4 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 12,7 M€, trésorerie nette 643 k€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE9,12 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette3,41 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière18,15 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux31,38 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 155,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026M2026-023L1 - Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1 ; Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des …12 M€
2026Travaux d'encapsulage des corniches en béton sur 5 PS permettant le franchissement de La Côte d'OrienneDépartement de la Côte d'Or191 k€
2026Réparation des ouvrages d'art départementaux et la réalisation de divers travaux sur les infrastructures routières départementales - Programme 2026.5 M€
2026RD 172_7+475_Ru du Val de Presles - Commune de Celles en Bassigny (52360) - Remplacement du tablier en poutres métalliques par un tablier en béton armé-.Département de la Haute-Marne360 k€
2026DIJON METROPOLE - UVE - Travaux anticipés, extension hall de réception, couverture de la zone de maturation mâchefers, travaux incendie et travaux électriques d…1,6 M€
2026Réhabilitation du bâtiment F de l’École de Gendarmerie de Dijon pour créer deux salles d’enseignement, dont une provisoire dédiée à la formation des personnels …SGAMI EST1,2 M€
2025Travaux de réhabilitation du barrage réservoir de Panthier (canal de Bourgogne)Voies Navigables de France7,1 M€
2025Besançon (25) – Caserne Ruty – Bât 017 – Réfection des sanitaires de l’EM de la 7ème BB - Carrelage, faïence, peinture163 k€
2025Besançon (25) – Caserne Ruty – Bât 017 – Réfection des sanitaires de l’EM de la 7ème BB - Gros-œuvre, cloisons et menuiseries392 k€
2025Accord-cadre à bons de commande - Travaux 2026-2029Syndicat Départemental Energie Aube8 M€
2025Travaux d’entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). - Travaux de finitions - Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Ro…440 k€
2025Travaux d’entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). - Travaux de finitions - Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (257…440 k€
2025Travaux d’entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). - Travaux de finitions - Auxerre Sens (89)264 k€
2025Travaux d’entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). - Travaux de finitions - Saint Claude Lons le Saunier Salin les Bain…220 k€
2025MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- VERCEL VILLEDIEU LE…4 M€
2025Construction d'une blanchisserie inter hospitalière en process mixte tout séché - phase offre16,4 M€
202525/REMILLY-EN-MONTAGNE-Renforcement piles PS17 sur A38-SNCTP/R3S273 k€
2025Travaux de renforcement des piles du PS 17 de la Côte-d'Orienne sur la commune de Remilly-en-Montagne273 k€
202525/RD906 CORPEAU-Renforcement de l'encorbellement de l'OA de franchissement de la ligne SNCF Chagny-Dole72 k€
2025ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : TRAVAUX SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICTE, D'ECLAIRAGE PUBLIC ET LE GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --…8 M€
2025ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : TRAVAUX SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICTE, D'ECLAIRAGE PUBLIC ET LE GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --…5,3 M€
2025ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : TRAVAUX SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICTE, D'ECLAIRAGE PUBLIC ET LE GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --…5,3 M€
202525/RD905 SOMBERNON-Restauration mur de soutènement M0540-AtAM351 k€
2025RD905 – Commune de Sombernon - Travaux de restauration du mur de soutènement M0540 PR63 163 à PR63 355351 k€
2025Réalisation d'une chappe sur l'escalier de secours du bâtiment B de la DISP de Dijon1 k€
2025MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- VERCEL VILLEDIEU LE…153 k€
2025Le projet consiste à créer une extension (construction neuve) des locaux administratifs à la Maison d'Arrêt de Dijon. - Terrassement, démolition, gros œuvre115 k€
202525/STE-MARIE-SUR-OUCHE-Encapsulage corniches du PS23 sur A38-SNCTP-AtAM51 k€
2025MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- VERCEL VILLEDIEU LE…70 k€
2025La présente consultation a pour objet la reconstruction du Centre Hospitalier de Langres sur le site de la BSMAT de Langres. Elle concerne plus précisément la c…32,5 M€
2025Accord-cadre concernant les raccordements des abonnés au service public de chaud et froid urbain Centre Métropole de Lyon.40 M€
20252024-107 - Travaux de renouvellement des canalisations de refoulement et de distribution jusqu'au réservoir semi-enterré de Chacenay ; Lot unique (référence de …240 k€
2024TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE PROBLEMATIQUE ANTHRAQUINONE898 k€
2024INX Travaux de restructuration et d'extension du MESS du domaine de la DISP de Dijon\nDémolition - Terrassement - VRD - GO185 k€
2024TRAVAUX D'INTERCONNEXION UDI DREE ET UDI VALLEE DE L'OUCHE471 k€
2024MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- VERCEL VILLEDIEU LE…306 k€
2024MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- VERCEL VILLEDIEU LE…153 k€
2024DIJON METROPOLE - Marché de travaux de renouvellement du réseau d'assainissement du boulevard du Champ aux métiers à Quetigny539 k€
2024RD 10 - PR 54 891 - Commune de Marigny-le-Cahouet - Travaux de restauration d'un ouvrage d'art permettant le franchissement du canal de Bourgogne268 k€
2024Travaux de réhabilitation et de mise en séparatif de réseaux d'assainissementCommunauté d'Agglomération du Grand Dole1,1 M€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

216,1 M€

Lot n°1 ; Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des réseaux de distributions et des ouvrages de livrEn préparation12 M€
16 juillet 2026Troyes

M2026-023L1 - Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1 ; Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des

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17 décembre 2025Dép. 25

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SPIE CITYNETWORKS

Terrassement, démolition, gros œuvreEn préparation115 k€
5 mai 2025Dép. 214 autres entreprises

Le projet consiste à créer une extension (construction neuve) des locaux administratifs à la Maison d'Arrêt de Dijon. - Terrassement, démolition, gros œuvre

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SAS KLEIN

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24 mars 2025Dép. 21

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Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

En préparation70 k€
28 février 2025Dép. 254 autres entreprises

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- LES PREMIERS SAPINS

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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SOBECA

BALOSSI MARGUET ELECTRICITE

SPIE CITYNETWORKS

SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS EN ABREGE SBTP

En préparation32,5 M€
5 février 2025Dép. 52

La présente consultation a pour objet la reconstruction du Centre Hospitalier de Langres sur le site de la BSMAT de Langres. Elle concerne plus précisément la c

Maître d'ouvrage : CHU Dijon Bourgogne

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10 janvier 2025

Accord-cadre concernant les raccordements des abonnés au service public de chaud et froid urbain Centre Métropole de Lyon.

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2024-107 - Travaux de renouvellement des canalisations de refoulement et de distribution jusqu'au réservoir semi-enterré de Chacenay ; Lot unique (référence de

Maître d'ouvrage : Régie du SDDEA

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17 décembre 2024Dép. 214 autres entreprises

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MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- GBM-MARCHAUX-CHAUDE

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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SOBECA

En préparation153 k€
30 octobre 2024Dép. 253 autres entreprises

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- GBM-CHATILLON LE DU

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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BALOSSI MARGUET ELECTRICITE

SPIE CITYNETWORKS

Marché de travaux de renouvellement du réseau d'assainissement du boulevard du Champ aux métiers à QuetignyEn préparation539 k€
22 octobre 2024

DIJON METROPOLE - Marché de travaux de renouvellement du réseau d'assainissement du boulevard du Champ aux métiers à Quetigny

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Travaux de restauration d'un ouvrage d'art permettant le franchissement du canal de BourgogneEn préparation268 k€
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RD 10 - PR 54 891 - Commune de Marigny-le-Cahouet - Travaux de restauration d'un ouvrage d'art permettant le franchissement du canal de Bourgogne

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

RESEAUX ASST DAMPARISEn préparation1,1 M€
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RESEAUX ASST DAMPARISEn préparation1,1 M€
8 octobre 2024Dép. 39

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Maître d'ouvrage : Mairie de Dole

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Travaux de réhabilitation et de mise en séparatif de réseaux d'assainissement

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Dole

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MONTHOLIER T.P.

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HAEFELI

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9 juillet 2024Dép. 524 autres entreprises

Assainissement Lot 1

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SA ENTREPRISE ANDRE BOUREAU

SCHMIT TP

COLAS FRANCE

SOGEA EST B T P

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MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- GBM-CHATILLON LE DU

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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SOBECA

SPIE CITYNETWORKS

SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

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26 mars 2024Besançon4 autres entreprises

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- GBM-BESANCON, RUE D

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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SOBECA

BALOSSI MARGUET ELECTRICITE

SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS EN ABREGE SBTP

HAEFELI

En préparation193 k€
27 février 2024Dép. 251 autre entreprise

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- LEVIER, RUES DE LA

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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BALOSSI MARGUET ELECTRICITE

REHABILITATION ET RENOUVELLEMENT DE RESEAEn préparation53 k€
12 septembre 2023Dép. 21

lot 2 - SNCTP - REHABILITATION ET RENOUVELLEMENT DE RESEA

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28 août 2023Dép. 253 autres entreprises

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- BELVOIR, RUE DU BOU

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS EN ABREGE SBTP

SPIE CITYNETWORKS

BALOSSI MARGUET ELECTRICITE

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26 juin 2023Mandeure3 autres entreprises

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- MANDEURE, RUES DU P

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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HAEFELI

SPIE CITYNETWORKS

BALOSSI MARGUET ELECTRICITE

En préparation55,6 M€
23 juin 2023Dép. 71

MPGP CENTRE DE TRI TORCY

Maître d'ouvrage : SMET 71

En préparation74 k€
22 mai 2023Dép. 255 autres entreprises

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET GENIE CIVIL DE TELECOMMUNICATION --- GBM-LARNOD, ROUTE D

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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SOBECA

BALOSSI MARGUET ELECTRICITE

SPIE CITYNETWORKS

SOGEA RHONE-ALPES

BOUYGUES ENERGIES & SERVICES

En préparation584 k€
30 janvier 2023Dép. 21

MARCHE SUBSEQUENT No3 : EAU AUXONNE

En préparation79 k€
7 décembre 2022Dép. 25

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET LES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION --- GBM-POUILLEY FRAN

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

En préparation122 k€
30 novembre 2022Dép. 25

MARCHE SUBSEQUENT : TRAVAUX SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE, L'ECLAIRAGE PUBLIC ET LES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION --- EPENOY, RUE DES N

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus19parcelles cadastrales
Surface au sol6,3 hacumulée
Locaux9bâtis recensés
Implantation9communes · 6 départements

Où sont ces terrains

6 départements
21Côte-d'Or952Haute-Marne210Aube239Jura289Yonne271Saône-et-Loire2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

6 départements masqués sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

14 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2026 Procès-verbal d’accord

signé le 19 février 2026IDCC 1702CFTC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX PETITS DEPLACEMENTS

signé le 1 août 2025IDCC 1702CFTC
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 11 avril 2025IDCC 1702CFTC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025

signé le 13 février 2025IDCC 1702CFTC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2024

signé le 6 mars 2024CFTC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 10 février 2022IDCC 1702CFTC
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 20 décembre 2021CFTC
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDNAOentreprise

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX MAJORATIONS DES HEURES DE TRAVAIL DE NUIT, DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS

signé le 7 décembre 2021IDCC 2409CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES

signé le 2 novembre 2021IDCC 3212CFTC
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

Négociation annuelle obligatoire 2021

signé le 24 février 2021IDCC 1702CFTC
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020

signé le 10 février 2020IDCC 1702CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles 2019 de la société SNCTP

signé le 18 avril 2019IDCC 1702CFTC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDNAOentreprise

negociation annuelle 2019

signé le 25 mars 2019IDCC 1702CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Travail du dimancheAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

PROCES VERBAL ACCORD SUR LES SALAIRES ET AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL

signé le 27 avril 2018IDCC 1702CFTC
9 accords masqués sur cette page

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