OXXO EVOLUTION

Travaux de menuiserie bois et PVC à Cluny (71) depuis 2013, 250 à 499 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2024 et 96,0 M€ de chiffre d'affaires en 2024. Certifiée RGE jusqu'au 21/09/2030.

SIREN 793 293 168SIRET 793 293 168 00027NAF 4332A

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVCSociété par actions simplifiéeRGE jusqu'au 21/09/2030 · 2 qualifications250 à 499 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 15/10/2026RGE ADEME, chaque semaine

Chiffre d'affaires 202496,0M€↑ +0,4 % sur 2023
Marchés publics gagnés40+13,1 M€ cumulés, 2024 à 2026
Entreprises liées48dans son réseau
Établissements20dont 11 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
OXXO EVOLUTION
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Mâconle 17/06/2013
SIREN
793 293 168
SIRET du siège
793 293 168 00027
N° TVA intracommunautaire
FR36793293168
Activité (NAF)
Travaux de menuiserie bois et PVC4332A
Capital social
1 000 000 €
Catégorie
ETI250 à 499 salariés
Adresse du siège
3 ROUTE DE JALOGNY, 71250 CLUNY
Dirigeants au registre
3 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Independante
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
16 juin 2112
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
30/06/2025Transfert d’un établissement
30/06/2025Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« production et distribution de tous types de menuiserie de bâtiment »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

29/07/2024 · Ouverture d'un établissement situé dans le ressort de Reims

30/01/2023 · RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 01-12-2022 - TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT DANS LE RESSORT DU GREFFE DE LA ROCHE SUR YON

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 48 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

OXXO EVOLUTION
Cluny
48
entreprises liées

En groupementcotraitants

Mêmes marchéslots distincts

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en octobre 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 13,1 M€ depuis 2024

MarchéMontant relatifMontant
Adaptabilité des logements au vieillissement - secteurs AUTUN et LE CREUSOT2026905 k€
Travaux de menuiserie 2027 : Remplacement des menuiseries en PVC de 46 pavillons, Talence Résidence La Taillade2026432 k€
ZAC PIQUEPEYRE - FENOUILLET2026110 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 15/10/2026.

Finances 3 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 96 M€ en 2024, avec un résultat net de 1,5 M€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2021 à 2024, clos le 31 décembre

202120232024

Résultat net, en milliers d'euros

4 3258 9081 590

Exercice 2024clos le 31/12

Chiffre d'affaires
96 M€
Résultat net
1,5 M€
Autonomie financière
29,0 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2024. Le détail dans l'onglet .

Établissements 20

AdresseÉtat
3 route de Jalogny71250 Cluny · siègeOuvert
161 avenue Franklin Roosevelt69150 Decines-CharpieuOuvert
645 rue Mayor de Montricher13290 Aix-en-ProvenceOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 11 établissements ouverts ; la liste en montre 13.

Source : SIRENE (INSEE). Les 20 établissements dans l'onglet .

Certification RGE 2

Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium Mention RGE

Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur · Qualibat 3521D109

Jusqu'au
21/09/2030

Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC Mention RGE

Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur · Qualibat 3542D109

Jusqu'au
21/09/2030

2 qualifications RGE en cours.

Source : ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 10/11/2026.

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

20 implantations · 11 ouvertes

Les 20 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

20 implantations

La forme du réseau

48 entreprises
POSPOCGHGOAPAEPDJTSDTOJ3DSCESLEKCASCHGMSCERSHSGS•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERELui confie des marchés7 marchés · dernier avr. 2025 · 928 k€Marché de travaux de construction de 27 villas - Lieu dit Les Massagues 31340 VILLEMUR SUR TARNOPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT (OPAC)Lui confie des marchés6 marchés · dernier oct. 2026 · 3,2 M€Réhabilitation adaptabilité au logements AUTUN St Jean République - Creusot Rue FochSOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETSLui confie des marchés4 marchés · dernier oct. 2026 · 401 k€ZAC PIQUEPEYRE - FENOUILLETPATRIMOINELui confie des marchés3 marchés · dernier mars 2026 · 677 k€RÉSIDENCE LE CLAIR - REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURESOFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIELui confie des marchés3 marchés · dernier janv. 2025 · 1,1 M€Travaux d'amélioration énergétique de 89 logements en site occupé, répartis sur deux résidences, ensemble « Les Prés Ria…CRISTAL HABITATLui confie des marchés2 marchés · dernier févr. 2025 · 1 M€Travaux de couverture, menuiseries extérieures, occultations et VMC d'un ensemble de 59 logements à ChambéryGRAND BOURG HABITATLui confie des marchés2 marchés · dernier janv. 2025 · 1,1 M€Menuiseries PVCHABITAT TOULOUSELui confie des marchés2 marchés · dernier nov. 2024 · 326 k€Résidence Croix du Sud - restructuration d'une résidence étudiante de 135 logements - Lot n°7 Menuiseries extérieures PV…GIRONDE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)Lui confie des marchés1 marché · dernier oct. 2026 · 432 k€Travaux de menuiserie 2027 : Remplacement des menuiseries en PVC de 46 pavillons, Talence Résidence La TailladeOFFICE PUBLIC DE L HABITATLui confie des marchés1 marché · dernier sept. 2026 · 240 k€Réhabilitation énergétique et création d'ascenseurs de 40 logements RESIDENCE MACALET à CASTELSARRASIN

Groupements

2 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises

Mêmes marchés, lots distincts

9 entreprises

Dirigeants communs

17 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires96 M€+0,4 % sur un an
Résultat net1,5 M€exercice 2024
Autonomie financière29,04 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2021 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
202120232024

Comptes déposés

3 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202496 M€+0,4 %60,1 M€14,5 M€-1,5 M€
202395,6 M€+32,9 %56 M€13,8 M€-8,9 M€
202171,9 M€-42,8 M€5,9 M€-4,3 M€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE15,18 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière29,04 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Qualifications RGE

2 qualifications actives
Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium Mention RGEFenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur3521D109 · qualibatValide jusqu'au 21 septembre 2030
Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC Mention RGEFenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur3542D109 · qualibatValide jusqu'au 21 septembre 2030

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 13,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Adaptabilité des logements au vieillissement - secteurs AUTUN et LE CREUSOT905 k€
2026Travaux de menuiserie 2027 : Remplacement des menuiseries en PVC de 46 pavillons, Talence Résidence La Taillade432 k€
2026ZAC PIQUEPEYRE - FENOUILLET110 k€
2026Réhabilitation énergétique et création d'ascenseurs de 40 logements RESIDENCE MACALET à CASTELSARRASIN240 k€
2026Construction d'une structure petite enfance et de 29 logements92 k€
2026Travaux en corps d'états séparés pour la construction neuve de 10 logements individuels et 22 logements collectifs - 12-14 rue du Moulin Rouge - 33450 Saint Lou…124 k€
2026RÉSIDENCE LE CLAIR - REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES257 k€
2026MONTCEAU LES MINES Bois roulot Réhabilitation de 180 logements809 k€
2026TOURNEFEUILLE - Ecrin Boisé - Construction de 80 logements dont 30 par la SA HLM DES CHALETS en co promotion avec la SNC COGEDIM76 k€
2026LES REFLETS D'AMBRE à Lescure d'Albigeois (81380) - CONSTRUCTION DE 41 LOGEMENTS COLLECTIFS134 k€
2026AUZEVILLE ST JEAN - Chemin des côteaux - Construction de 30 logements collectifs74 k€
2025Adaptabilité des logements au vieillissement - secteurs AUTUN et LE CREUSOT589 k€
2025AUTUN - Saint Andoche - Bâtiments C et L - Réhabilitation de 96 logements en site occupé516 k€
2025Remplacement des menuiseries et des occultations de la résidence Les Prés, Le Lavandou189 k€
2025Réhabilitation de 54 logements en site occupé - Quartier "Manutention" - Chalon sur Saône134 k€
2025Réhabilitation de 89 logements à chaumont, 53 avenue ashton under lyne.Visite obligatoire mardi 29 avril 2025 à 14h00 (cf article 8 rc).Clause insertion par l'a…859 k€
2025LES ARTISTES - REHABILITATION DE 68 LOGEMENTS285 k€
2025Travaux d'amélioration énergétique de 107 logements rues René Wassner, Denis Papin, Bernard Palissy et avenue Sarrail à la Chapelle Saint Luc (10600)738 k€
2025Amélioration de 247 logements en site occupé - Résidence Plateau Croix Rousse - 16-18-20-22 Rue Pernon et 9 Rue Dangon - 69004 LYON - Relance lot 3430 k€
2025Lot n° 7 : Menuiseries PVC147 k€
2025Marché de travaux de construction de 27 villas - Lieu dit Les Massagues 31340 VILLEMUR SUR TARN108 k€
2025VILLEFONTAINE 38090 - Résidence Les Étourneaux<br />Réhabilitation de 67 logements collectifs<br />382 k€
2025Travaux de couverture, menuiseries extérieures, occultations et VMC d'un ensemble de 59 logements à Chambéry233 k€
2025Menuiseries PVC525 k€
2025FRONTIGNAN - Marché de travaux de réhabilitation en site occupé de la résidence "Les Lauriers Roses" avenue du stade municipal367 k€
2025Travaux d'amélioration énergétique de 89 logements en site occupé, répartis sur deux résidences, ensemble « Les Prés Riants » situé à Bons en Chablais et ensemb…518 k€
2024Menuiseries extérieures PVC645 k€
2024Marché de travaux de construction de 24 logements dont 3 PSLA - Lotissement le Couzy - 31810 VENERQUE165 k€
2024Marché de travaux de construction de 60 logements collectifs et 14 logements PSLA villas- 51 Avenue de Toulouse « Les Jardins de Maeva » 31190 AUTERIVE214 k€
2024TRAVAUX DE REHABILITATION DE 73 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX - RESIDENCE LEONARD DE VINCI - MONTPELLIER475 k€
2024Marché de travaux de construction de 45 logements collectifs, et d'un local bureaux répartis sur 2 bâtiments - ZAC Malepère 236/238 Route de Revel - Ilot A25A1 …174 k€
2024Résidence Croix du Sud - restructuration d'une résidence étudiante de 135 logements - Lot n°7 Menuiseries extérieures PVC227 k€
2024Résidence CLOS GERSOIS - Construction de 37 logements et un sous-sol99 k€
2024Travaux tout corps d’état pour la réhabilitation des 32 logements de la résidence Passelaygues à Agen. - Menuiseries extérieures - PVC277 k€
2024Adaptabilité des logements au vieillissement dans les communes de Louhans-Basse-Maconnière; Louhans Saint-Claude; Chatenoy-le-Royal273 k€
2024INX Rénovation extérieure des 22 villas de l’ensemble immobilier LES VIGNERONNES.\nLa durée prévisionnelle du marché est de 6 mois dont 1 mois de préparation.\n…189 k€
2024Marché de travaux de construction de 28 logements - Rue du Périgord - Tranche 3 - 31120 PORTET-SUR-GARONNE\n117 k€
2024Remplacement des menuiseries extérieures et des occultations de 114 logements à Chambéry810 k€
2024AUZEVILLE - ECO QUARTIER ARGENTO - Construction de 37 logements et d'un local commercial140 k€
2024Marché de travaux de construction de 19 logements collectifs - Boulevard Alain Savary - Résidence les Bouquets - 31170 TOURNEFEUILLE47 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

44

Montant cumulé

14,7 M€

Creusot Rue FochEn préparation905 k€
15 octobre 2026Mâcon5 autres entreprises

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MENUISERIE D AUJOURD'HUI

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ALK

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POSE DE MENUISERIE METALLIQUE ALUMINIUM

MZ PEINTURE 31

MAYET PARCS & JARDINS

et 4 autres

En préparation645 k€
20 décembre 2024Dép. 01

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13 décembre 2024Auterive19 autres entreprises

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ENTREPRISE POLYVALENTE DE L'HABITAT DU SECOND OEUVRE

SOCIETE ARIEGEOISE MENUISERIE ARTISANALE

CHARPENTIERS-COUVREURS DE GASCOGNE

SOCIETE BRETONNET PEINTURE REVETEMENT

TP D'OC

ENDUITS COUSERANS

MIDI TRAVAUX PUBLICS

METALU

AGENCE D'ETANCHEITE DIAGNOSTIC

et 7 autres

MONTPELLIEREn préparation475 k€
26 novembre 2024Montpellier3 autres entreprises

TRAVAUX DE REHABILITATION DE 73 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX - RESIDENCE LEONARD DE VINCI - MONTPELLIER

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Résidence Croix du Sud - restructuration d'une résidence étudiante de 135 logements - Lot n°2 Démolition - gros oeuvre

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PRIMO CONSTRUCTION

MATEOS ELECTRICITE

ALTOR INDUSTRIE

CARO TP

SOL FACADE

DEL TEDESCO BATIMENT

ROUDIE PEINTURE

NET SOLS

CAUSSAT ESPACES VERTS

Ilot A25A1 31400 TOULOUSEEn préparation174 k€
8 novembre 2024Toulouse20 autres entreprises

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MOYNET ENERGIE

PLATRIERS MIDI PYRENEES

TOULOUSE CARRELAGES

GROUPE SOBEL

JARA METALLIER

SEEM BOIS SOC ETUD EXEC MENU

COUFFIGNAL COUVREUR

SOCIETE NOUVELLE D'ETANCHEITE D'OCCITANIE

TP D'OC

SOCIETE BRETONNET PEINTURE REVETEMENT

DE LIMA ISO DEVELOPPEMENT

et 8 autres

Construction de 37 logements et un sous-solEn préparation99 k€
30 octobre 2024Toulouse13 autres entreprises

Résidence CLOS GERSOIS - Construction de 37 logements et un sous-sol

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ARPELEC 31

METALU

DE LIMA ISO DEVELOPPEMENT

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DAUPHINE ISOLATION 31

SAS CAMPOS-CUBILIE

DS ETANCHEITE

MZ PEINTURE 31

SAS DUBARRY

CAUSSAT ESPACES VERTS

et 1 autre

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Marché de travaux de construction de 28 logements - Rue du Périgord - Tranche 3 - 31120 PORTET-SUR-GARONNE\n

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ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DU MIDI

CHARPENTIERS-COUVREURS DE GASCOGNE

MAGNE ET PALMER

SAS CAMPOS-CUBILIE

PLATRIERS MIDI PYRENEES

SOTECFLU

BRL FACADES

COMMINGES ELECTRICITE

STTL GROUPE

CARRELEURS MIDI PYRENEES

ENTREPRISE PEINTURE ET ENDUITS

et 6 autres

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23 juillet 2024Chambéry

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24 juin 2024Castanet-Tolosan21 autres entreprises

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Maître d'ouvrage : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS

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SEE AMARDEILH

DS ETANCHEITE

CARRELEURS MIDI PYRENEES

GARONNAISE DE FORAGE

POSE DE MENUISERIE METALLIQUE ALUMINIUM

ENTREPRISE POLYVALENTE DE L'HABITAT DU SECOND OEUVRE

EURL BIASINI

Entreprise 884826371

SOMEPOSE

ENTREPRISE PEINTURE ET ENDUITS

SOL FACADE

et 9 autres

31170 TOURNEFEUILLEEn préparation47 k€
16 avril 2024Tournefeuille16 autres entreprises

Marché de travaux de construction de 19 logements collectifs - Boulevard Alain Savary - Résidence les Bouquets - 31170 TOURNEFEUILLE

Maître d'ouvrage : PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE

Sur le même chantier

SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT

TPS TOULOUSE PREFABRICATION SANITAIRE

TOULOUSE CARRELAGES

OCCITANIE TOITURE

MURELEC

METALU

2 CP

DAVID GOMES

SAS CAMPOS-CUBILIE

ENTREPRISE PEINTURE ET ENDUITS

AGENCE D'ETANCHEITE DIAGNOSTIC

DE LIMA ISO DEVELOPPEMENT

et 4 autres

31840 SEILHEn préparation102 k€
15 avril 2024Aussonne14 autres entreprises

Travaux de construction de 38 logements collectifs répartis en 2 bâtiments - 23 route de Toulouse - 31840 SEILH

Maître d'ouvrage : PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE

Sur le même chantier

SAS STARBAT MIDI PYRENEES

MOYNET ENERGIE

K.S CARRELAGE OCCITANIE

GROUPE SOBEL

OCCITANIE TOITURE

DAVID GOMES

SAS CAMPOS-CUBILIE

AZEMAR ET FILS

SOCIETE BRETONNET PEINTURE REVETEMENT

DE LIMA ISO DEVELOPPEMENT

MOBIPRO

AGENCE D'ETANCHEITE DIAGNOSTIC

et 2 autres

En préparation165 k€
29 février 2024Annecy23 autres entreprises

Construction d'une crèche communale, 20 logements locatifs aidés et 10 logements en accession sociale en BRS à VILLAZ (74370), Les Cruets Nord lot 03.

Maître d'ouvrage : HAUTE-SAVOIE HABITAT

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BARRACHIN B.T.P.

LP CHARPENTE

PERON TP

ENTREPRISE COCATRIX COLLOMB

MONTAGE THIRY MAINTENANCE

SARL ATRUX FRERES

ARTEMIS SARL

AMP SAS

ETABLISSEMENTS RASTELLO

CARTIER CHARPENTE MENUISERIE ZINGUERIE ISOLATION VITRERIE

D.S.L

MENUISERIE GENEVRIER

et 11 autres

En préparation446 k€
31 mars 2022Évian-les-Bains4 autres entreprises

Réhabilitation thermique de 48 logements locatifs à EVIAN-LES-BAINS (74500), résidence La Genevoise, 33 Avenue Anna de Noailles.

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ENTREPRISE DEMIRTAS

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13 décembre 2021Dép. 73

Marché de travaux : - Travaux de rénovation énergétique de la caserne de gendarmerie de BASSENS (73) - 8 Lots - Menuiseries extérieures

Maître d'ouvrage : SGAMI SUD EST - Lyon - DAGF et DIM

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus7parcelles cadastrales
Surface au sol1,1 hacumulée
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
71Saône-et-Loire7

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

24 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Plan de sauvegarde de l’emploiTélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord sur l'attribution d'une prime de vacances

signé le 21 mars 2025IDCC 3222CGT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES

signé le 25 avril 2024IDCC 3222CGT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDPSEentreprise

ACCORD TRIENNAL SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS

signé le 24 avril 2024IDCC 3222CGT
GPECMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)Accords de méthode (PSE)Autres dispositions emploi+1
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 10 novembre 2023IDCC 3222CGT, UNSA
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6
ACCORDentreprise

PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE 2023

signé le 16 octobre 2023IDCC 3222CGT, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariésCommissions paritairesCalendrier des négociationsFin de conflitElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDIntéressemententreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2023

signé le 6 mars 2023IDCC 3222CGT, UNSA
IntéressementParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Durée collective du temps de travail+8
AVENANTentreprise

AVENANT N°2 A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 30 JUIN 2014

signé le 9 décembre 2022IDCC 3222CGT, UNSA
Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 9 décembre 2022IDCC 3222CGT, UNSA
TélétravailDroit à la déconnexion et outils numériques
AVENANTentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE

signé le 29 septembre 2022IDCC 3222CGT, UNSA
Travail à temps partielAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutres dispositions emploiPerformance collective (accord de compétitivité)
AVENANTentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AVANANT N°5

signé le 14 septembre 2022IDCC 3222CGT, UNSA
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTPSEentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE

signé le 18 mars 2022IDCC 3222CGT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+23
ACCORDPSEentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNÉE 2022

signé le 4 mars 2022IDCC 3222CGT, UNSA
IntéressementEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)+26
AVENANTentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AVENANT N 3

signé le 14 septembre 2021IDCC 3222CGT, UNSA
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME

signé le 2 avril 2021IDCC 3222CGT, UNSA
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD TRIENNAL SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES

signé le 2 avril 2021IDCC 3222CGT, UNSA
AVENANTentreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF APLD AVENANT 2

signé le 24 mars 2021IDCC 3222CGT, UNSA
ACCORDentreprise

ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES CONSULTATIONS ANNUELLES DU CSE PREVUES AUX ARTICLES L2312-24, L2312-25 ET L2312-26 DU CODE DU TRAVAIL AINSI QUE SUR LES MODALITE DE RECOURS A L EXPERTISE

signé le 19 janvier 2021IDCC 3222CGT, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés
AVENANTentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE E DUREE AVENANT 1 LONGU

signé le 15 octobre 2020IDCC 3222CGT, UNSA
ACCORDentreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE

signé le 25 septembre 2020IDCC 3222CGT, UNSA
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 9 septembre 2020IDCC 3222CGT, UNSA
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 4 novembre 2019IDCC 83UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS COLLECTIVES OBLIGATOIRES 2019

signé le 29 mars 2019IDCC 3222UNSA
AVENANTForfait joursentreprise

AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 30 janvier 2019IDCC 83CGT, UNSA
Evolution des primesDurée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)+2
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE MEMBRES DU CE, des DP et du CHSCT

signé le 7 janvier 2019IDCC 83CGT, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

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