OXXO EVOLUTION

Travaux de menuiserie bois et PVC à Cluny (71) · Certifié RGE

SIREN 793293168SIRET 793 293 168 00027NAF 4332A

Suivre cette entreprise

4332A — Travaux de menuiserie bois et PVCSociété par actions simplifiéeRGE · 2 certif.250 à 499 salariés

Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé

Permis déposés40depuis 2020

Certifications2qualifications RGE actives

Établissements20dont 11 ouverts

Dirigeants3inscrits au registre

Accords24déposés au registre

Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit OXXO EVOLUTION sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 17 juin 2013. Son siège est établi à Cluny (71250). Le capital social s'élève à 1 000 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc (code 4332A), dans le département de Saône-et-Loire.[1]

Le réseau compte 20 établissements, dont 11 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1] Voir les établissements

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 40 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

24 accords d'entreprise ont été déposés. L'entreprise porte 2 qualifications RGE actives, délivrées par un organisme accrédité.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Saône-et-Loire, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises

Dénomination: OXXO EVOLUTION
SIRET du siège: 793 293 168 00027
SIREN: 793293168
N° TVA intracommunautaire: FR36793293168
Numéro RCS: 793 293 168 R.C.S. Mâcon
Inscription au RCS: Inscrit; au greffe de Mâcon, le 17 juin 2013
Forme juridique: Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social: 1 000 000 €
Effectif: 250 à 499 salariés
Catégorie: ETI
Code NAF / APE: 4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité: Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège: 3 ROUTE DE JALOGNY, 71250 CLUNY

Objet social

déposé au registre

production et distribution de tous types de menuiserie de bâtiment

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

29/07/2024Ouverture d'un établissement situé dans le ressort de Reims

30/01/2023RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 01-12-2022 - TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT DANS LE RESSORT DU GREFFE DE LA ROCHE SUR YON

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives

30/06/2025Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI

Forme d'exercice: INDEPENDANTE
Type: Personne morale
Structure: AVEC_ETABLISSEMENT
Capital: Fixe
Représentants actifs: 3
Clôture d'exercice: 31 décembre
Durée de vie (statuts): 99 ans
Fin d'existence prévue: 16 juin 2112
Caractéristiques: Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI

Diffusion INSEE: Diffusible
Diffusion commerciale: Non diffusible
Dernière mise à jour: 4 juin 2026
Registres antérieurs: RNCS

Direction

3 au registre

MALIK REBRABMembre du conseil de surveillance

Personnes morales dirigeantes

KPMG S.ACommissaire aux comptes titulaireSIREN 775726417 RSM PARISCommissaire aux comptes titulaireSIREN 792111783

1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

20 implantations · 11 ouvertes

Les 20 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

20 implantations

CommuneSIRETAdresseRôleÉtat

71250 CLUNY793 293 168 000273 ROUTE DE JALOGNYSiègeOuvert 69150 DECINES-CHARPIEU793 293 168 00043161 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT43.32AOuvert 13290 AIX-EN-PROVENCE793 293 168 00068645 RUE MAYOR DE MONTRICHER43.32AOuvert 59273 FRETIN793 293 168 000844 RUE DU FORT43.32AOuvert 92160 ANTONY793 293 168 000928 AVENUE LEON HARMEL47.19BOuvert 71250 CLUNY793 293 168 001003 ROUTE DE JALOGNY47.78COuvert 88000 JEUXEY793 293 168 0013410 RUE D'EPINAL47.78COuvert 34970 LATTES793 293 168 00159134 RUE DU LANTISSARGUES43.32AOuvert 31130 BALMA793 293 168 001677 AVENUE PRAT GIMONT43.32AOuvert 85300 CHALLANS793 293 168 001758 PLACE GALILEE43.32AOuvert

51100 REIMS793 293 168 0018331 RUE DU VAL CLAIR46.73AOuvert 21000 DIJON793 293 168 0019117 RUE LOUIS NEEL47.78COuvert 793 293 168 00209—Ouvert 75002 PARIS793 293 168 000199 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE43.32AFermé 34970 LATTES793 293 168 000358 RUE DE MONTELS EGLISE43.32AFermé 31130 QUINT-FONSEGRIVES793 293 168 0005019 ZA DE RIBAUTE43.32AFermé 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME793 293 168 0007624 RUE MARCEL BRUNELIERE43.32AFermé 21250 SEURRE793 293 168 0011812 RUE DE BEAURAING47.19BFermé 44340 BOUGUENAIS793 293 168 001263 RUE MARCO POLO43.32AFermé 34970 LATTES793 293 168 00142149 RUE DU LANTISSARGUES43.32AFermé

10 lignes masquées sur cette page

L'inscription gratuite ouvre la liste complète.

Créer un compte gratuit

La forme du réseau

47 entreprises

Ses acheteurs publics
Groupements
Mêmes chantiers
Mêmes marchés, lots distincts
Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERELui confie des marchés7 marchés · dernier avr. 2025 · 928 k€Marché de travaux de construction de 27 villas - Lieu dit Les Massagues 31340 VILLEMUR SUR TARN OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT (OPAC)Lui confie des marchés5 marchés · dernier févr. 2026 · 2,3 M€MONTCEAU LES MINES Bois roulot Réhabilitation de 180 logements PATRIMOINELui confie des marchés3 marchés · dernier mars 2026 · 677 k€RÉSIDENCE LE CLAIR - REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETSLui confie des marchés3 marchés · dernier févr. 2026 · 290 k€TOURNEFEUILLE - Ecrin Boisé - Construction de 80 logements dont 30 par la SA HLM DES CHALETS en co promotion avec la SNC…OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIELui confie des marchés3 marchés · dernier janv. 2025 · 1,1 M€Travaux d'amélioration énergétique de 89 logements en site occupé, répartis sur deux résidences, ensemble « Les Prés Ria…CRISTAL HABITATLui confie des marchés2 marchés · dernier févr. 2025 · 1 M€Travaux de couverture, menuiseries extérieures, occultations et VMC d'un ensemble de 59 logements à Chambéry GRAND BOURG HABITATLui confie des marchés2 marchés · dernier janv. 2025 · 1,1 M€Menuiseries PVC HABITAT TOULOUSELui confie des marchés2 marchés · dernier nov. 2024 · 326 k€Résidence Croix du Sud - restructuration d'une résidence étudiante de 135 logements - Lot n°7 Menuiseries extérieures PV…COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSYLui confie des marchés1 marché · dernier juin 2026 · 92 k€Construction d'une structure petite enfance et de 29 logements ERILIALui confie des marchés1 marché · dernier juin 2026 · 124 k€Travaux en corps d'états séparés pour la construction neuve de 10 logements individuels et 22 logements collectifs - 12-…

7 relations masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Groupements

2 entreprises

ACORUSCotraitant1 marché · dernier juil. 2025 · 2,7 M€Co-titulaire (sans groupement formel)PORALU MENUISERIESCotraitant1 marché · dernier juil. 2025 · 2,7 M€Co-titulaire (sans groupement formel)

Mêmes chantiers

10 entreprises

Mêmes marchés, lots distincts

8 entreprises

JACQUES MANFE SASCo-attributaire2 marchés · dernier janv. 2026 · 5,9 M€3 D MANAGER SERVICESCo-attributaire2 marchés · dernier janv. 2026 · 6,3 M€SUD OUEST RESEAUXCo-attributaire2 marchés · dernier janv. 2026 · 5,9 M€CHARPENTIERS-COUVREURS DE GASCOGNECo-attributaire2 marchés · dernier janv. 2026 · 4,9 M€METALLERIE BREUILCo-attributaire1 marché · dernier févr. 2026 · 3,6 M€EN'GO BOURGOGNECo-attributaire1 marché · dernier févr. 2026 · 3,6 M€CHAPEY PAYSAGISTECo-attributaire1 marché · dernier févr. 2026 · 3,6 M€PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICSCo-attributaire1 marché · dernier févr. 2026 · 3,6 M€

Dirigeants communs

17 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024

Chiffre d'affaires96 M€+0,4 % sur un an

Résultat net1,5 M€exercice 2024

Autonomie financière29,04 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2021 → 2024

Chiffre d'affairesRésultat net

Comptes déposés

3 exercices déposés

ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net

202496 M€+0,4 %60,1 M€14,5 M€—1,5 M€

202395,6 M€+32,9 %56 M€13,8 M€—8,9 M€

202171,9 M€—42,8 M€5,9 M€—4,3 M€

Ratios

exercice 2024

Marge d'EBE15,18 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé

Autonomie financière29,04 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

19 juillet 2026Dépôts des comptesbodacc
Dépôts des comptes — OXXO EVOLUTION
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Qualifications RGE

2 qualifications actives

Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium Mention RGEMenuiseries3521D109 · qualibatValide jusqu'au 21 septembre 2026

Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC Mention RGEMenuiseries3542D109 · qualibatValide jusqu'au 21 septembre 2026

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 13 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant

2026Construction d'une structure petite enfance et de 29 logements92 k€

2026Travaux en corps d'états séparés pour la construction neuve de 10 logements individuels et 22 logements collectifs - 12-14 rue du Moulin Rouge - 33450 Saint Lou…124 k€

2026RÉSIDENCE LE CLAIR - REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES257 k€

2026TOURNEFEUILLE - Ecrin Boisé - Construction de 80 logements dont 30 par la SA HLM DES CHALETS en co promotion avec la SNC COGEDIM76 k€

2026MONTCEAU LES MINES Bois roulot Réhabilitation de 180 logements809 k€

2026LES REFLETS D'AMBRE à Lescure d'Albigeois (81380) - CONSTRUCTION DE 41 LOGEMENTS COLLECTIFS134 k€

2026AUZEVILLE ST JEAN - Chemin des côteaux - Construction de 30 logements collectifs74 k€

2025Adaptabilité des logements au vieillissement - secteurs AUTUN et LE CREUSOT589 k€

2025AUTUN - Saint Andoche - Bâtiments C et L - Réhabilitation de 96 logements en site occupé516 k€

2025Remplacement des menuiseries et des occultations de la résidence Les Prés, Le Lavandou189 k€

2025Réhabilitation de 54 logements en site occupé - Quartier "Manutention" - Chalon sur Saône134 k€

2025Réhabilitation de 89 logements à chaumont, 53 avenue ashton under lyne.Visite obligatoire mardi 29 avril 2025 à 14h00 (cf article 8 rc).Clause insertion par l'a…859 k€

2025LES ARTISTES - REHABILITATION DE 68 LOGEMENTS285 k€

2025Travaux d'amélioration énergétique de 107 logements rues René Wassner, Denis Papin, Bernard Palissy et avenue Sarrail à la Chapelle Saint Luc (10600)738 k€

2025Amélioration de 247 logements en site occupé - Résidence Plateau Croix Rousse - 16-18-20-22 Rue Pernon et 9 Rue Dangon - 69004 LYON - Relance lot 3430 k€

2025Lot n° 7 : Menuiseries PVC147 k€

2025Marché de travaux de construction de 27 villas - Lieu dit Les Massagues 31340 VILLEMUR SUR TARN108 k€

2025VILLEFONTAINE 38090 - Résidence Les Étourneaux<br />Réhabilitation de 67 logements collectifs<br />382 k€

2025Travaux de couverture, menuiseries extérieures, occultations et VMC d'un ensemble de 59 logements à Chambéry233 k€

2025Menuiseries PVC525 k€

2025FRONTIGNAN - Marché de travaux de réhabilitation en site occupé de la résidence "Les Lauriers Roses" avenue du stade municipal367 k€

2025Travaux d'amélioration énergétique de 89 logements en site occupé, répartis sur deux résidences, ensemble « Les Prés Riants » situé à Bons en Chablais et ensemb…518 k€

2024Marché de travaux de construction de 24 logements dont 3 PSLA - Lotissement le Couzy - 31810 VENERQUE165 k€

2024Menuiseries extérieures PVC645 k€

2024Marché de travaux de construction de 60 logements collectifs et 14 logements PSLA villas- 51 Avenue de Toulouse « Les Jardins de Maeva » 31190 AUTERIVE214 k€

2024TRAVAUX DE REHABILITATION DE 73 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX - RESIDENCE LEONARD DE VINCI - MONTPELLIER475 k€

2024Marché de travaux de construction de 45 logements collectifs, et d'un local bureaux répartis sur 2 bâtiments - ZAC Malepère 236/238 Route de Revel - Ilot A25A1 …174 k€

2024Résidence Croix du Sud - restructuration d'une résidence étudiante de 135 logements - Lot n°7 Menuiseries extérieures PVC227 k€

2024Résidence CLOS GERSOIS - Construction de 37 logements et un sous-sol99 k€

2024Travaux tout corps d’état pour la réhabilitation des 32 logements de la résidence Passelaygues à Agen. - Menuiseries extérieures - PVC277 k€

2024Adaptabilité des logements au vieillissement dans les communes de Louhans-Basse-Maconnière; Louhans Saint-Claude; Chatenoy-le-Royal273 k€

2024INX Rénovation extérieure des 22 villas de l’ensemble immobilier LES VIGNERONNES.\nLa durée prévisionnelle du marché est de 6 mois dont 1 mois de préparation.\n…189 k€

2024Marché de travaux de construction de 28 logements - Rue du Périgord - Tranche 3 - 31120 PORTET-SUR-GARONNE\n117 k€

2024Remplacement des menuiseries extérieures et des occultations de 114 logements à Chambéry810 k€

2024AUZEVILLE - ECO QUARTIER ARGENTO - Construction de 37 logements et d'un local commercial140 k€

2024Marché de travaux de construction de 19 logements collectifs - Boulevard Alain Savary - Résidence les Bouquets - 31170 TOURNEFEUILLE47 k€

2024Travaux de construction de 38 logements collectifs répartis en 2 bâtiments - 23 route de Toulouse - 31840 SEILH102 k€

2024Construction d'une crèche communale, 20 logements locatifs aidés et 10 logements en accession sociale en BRS à VILLAZ (74370), Les Cruets Nord lot 09165 k€

2022Réhabilitation thermique de 48 logements locatifs à EVIAN-LES-BAINS (74500), résidence La Genevoise, 33 Avenue Anna de Noailles.446 k€

2021Marché de travaux : - Travaux de rénovation énergétique de la caserne de gendarmerie de BASSENS (73) - 8 Lots - Menuiseries extérieures859 k€

37 attributions masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Chantiers gagnés

Chantiers

Montant cumulé

13 M€

En préparation92 k€

29 juin 2026Poisy4 autres entreprises

Construction d'une structure petite enfance et de 29 logements

Maître d'ouvrage : Commune d'Epagny Metz-Tessy

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété

Terrains détenus7parcelles cadastrales

Surface au sol1,1 hacumulée

Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements

71Saône-et-Loire7

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le 21 mars 2025

24 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Plan de sauvegarde de l’emploiTélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord sur l'attribution d'une prime de vacances

signé le 21 mars 2025IDCC 3222CGT

Système de prime (autre qu'évolution)

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES

signé le 25 avril 2024IDCC 3222CGT

Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

ACCORDPSEentreprise

ACCORD TRIENNAL SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS

signé le 24 avril 2024IDCC 3222CGT

GPECMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)Accords de méthode (PSE)Autres dispositions emploi+1

ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 10 novembre 2023IDCC 3222CGT, UNSA

Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimancheTravail de nuit+6

ACCORDentreprise

PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE 2023

signé le 16 octobre 2023IDCC 3222CGT, UNSA

Droit syndical, IRP, expression des salariésCommissions paritairesCalendrier des négociationsFin de conflitElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

ACCORDIntéressemententreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2023

signé le 6 mars 2023IDCC 3222CGT, UNSA

IntéressementParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Durée collective du temps de travail+8

AVENANTentreprise

AVENANT N°2 A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 30 JUIN 2014

signé le 9 décembre 2022IDCC 3222CGT, UNSA

Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 9 décembre 2022IDCC 3222CGT, UNSA

TélétravailDroit à la déconnexion et outils numériques

AVENANTentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE

signé le 29 septembre 2022IDCC 3222CGT, UNSA

Travail à temps partielAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutres dispositions emploiPerformance collective (accord de compétitivité)

AVENANTentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AVANANT N°5

signé le 14 septembre 2022IDCC 3222CGT, UNSA

Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

AVENANTPSEentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE

signé le 18 mars 2022IDCC 3222CGT, UNSA

Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+23

ACCORDPSEentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNÉE 2022

signé le 4 mars 2022IDCC 3222CGT, UNSA

IntéressementEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)+26

AVENANTentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AVENANT N 3

signé le 14 septembre 2021IDCC 3222CGT, UNSA

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME

signé le 2 avril 2021IDCC 3222CGT, UNSA

Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

ACCORDentreprise

ACCORD TRIENNAL SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES

signé le 2 avril 2021IDCC 3222CGT, UNSA

AVENANTentreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF APLD AVENANT 2

signé le 24 mars 2021IDCC 3222CGT, UNSA

ACCORDentreprise

ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES CONSULTATIONS ANNUELLES DU CSE PREVUES AUX ARTICLES L2312-24, L2312-25 ET L2312-26 DU CODE DU TRAVAIL AINSI QUE SUR LES MODALITE DE RECOURS A L EXPERTISE

signé le 19 janvier 2021IDCC 3222CGT, UNSA

Droit syndical, IRP, expression des salariés

AVENANTentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE E DUREE AVENANT 1 LONGU

signé le 15 octobre 2020IDCC 3222CGT, UNSA

ACCORDentreprise

ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE

signé le 25 septembre 2020IDCC 3222CGT, UNSA

ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 9 septembre 2020IDCC 3222CGT, UNSA

ACCORDentreprise