OUEST MAINTENANCE SERVICE

Travaux d'installation électrique dans tous locaux à Pace (35)

VINCI FACILITIES PORTE DE BRETAGNE

SIREN 535258669SIRET 535 258 669 00246NAF 4321A

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Organigramme
4321A · Travaux d'installation électrique dans tous locauxSociété par actions simplifiée200 à 249 salariés
Marchés gagnés39sur la période couverte
Permis déposés34depuis 2020
Établissements24dont 12 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords19déposés au registre
Capital social100 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit OUEST MAINTENANCE SERVICE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 2 février 2012. Son siège est établi à Pace (35740). Le capital social s'élève à 100 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 200 à 249 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux d'installation électrique dans tous locaux (code 4321A), dans le département d'Ille-et-Vilaine.[1]

Le réseau compte 24 établissements, dont 12 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 39 attributions de marché public. 34 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

19 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières d'Ille-et-Vilaine, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
OUEST MAINTENANCE SERVICE
VINCI FACILITIES PORTE DE BRETAGNE
SIRET du siège
535 258 669 00246
SIREN
535258669
N° TVA intracommunautaire
FR92535258669
Numéro RCS
535 258 669 R.C.S. Rennes
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Rennes, le 2 février 2012
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
100 000 €
Effectif
200 à 249 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
4321A · Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
BOULEVARD DE L'ODET, 35740 PACE

Objet social

déposé au registre

La prise de participation dans toutes sociétés effectuant des services de Facility Management, de travaux et fourniture d'ulités, de prestations de maintenance multitechniques d'ensembles immobi- liers, la gestion globale et la réalisation de prestations de Facility Management dans tous domai nes et fournitures d'utilités, l'exécution des tra vaux ou des prestations de services nécessaires à la maintenance multitechniques d'ensembles immobi liers

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

Aucune observation au registre

Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.

Historique des modifications

9 inscriptions modificatives
07/01/2026Inscription d'office de la mention
01/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2026Modification des bénéficiaires effectifs
01/11/2025Fermeture d’un établissement
01/08/2025Modification des activités de l’établissement
28/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
28/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
28/05/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
31/03/2025Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
98 ans
Début d'activité
21 septembre 2011
Fin d'existence prévue
1er février 2110
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

24 implantations · 12 ouvertes

Les 24 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

24 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
35510 CESSON-SEVIGNE535 258 669 001477 Rue DES CHARMILLESSiègeOuvert35740 PACE535 258 669 00246BOULEVARD DE L'ODETSiègeOuvert29200 BREST535 258 669 00048Boulevard GABRIEL LIPPMANN43.21AOuvert44340 BOUGUENAIS535 258 669 000638 Rue DE L'AERONAUTIQUE43.21AOuvert53960 BONCHAMP-LES-LAVAL535 258 669 000719 Rue PIERRE LEMONNIER43.21AOuvert49130 LES PONTS-DE-CE535 258 669 001547 Rue JOSEPH CUGNOT43.21AOuvert22190 PLERIN535 258 669 00162SAINTE CROIX43.21AOuvert22300 LANNION535 258 669 001702 Rue GALILEE43.21AOuvert44480 DONGES535 258 669 001886 Rue DU DOCTEUR JULES POUMIER43.21AOuvert29000 QUIMPER535 258 669 00196430 Route DE ROSPORDEN43.21AOuvert

La forme du réseau

47 entreprises
ODSCCCCMCMCSEESEVSAPAEASIBSBCCCFEFVFPENSAI3PSCB•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

2 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
ETABLISSEMENTS GALLARD PHILIPPEMême chantier3 chantiers · dernier sept. 2025Lot 4 : Gros œuvre - Ravalement - ITEETS CHARRIERMême chantier2 chantiers · dernier juin 2026Marché de travaux concernant la réhabilitation de 6 logements individuels - Résidence Les Vignes - SAINT ETIENNE DU BOIS…SARL AUCHERMême chantier2 chantiers · dernier juin 2026Marché de travaux concernant la réhabilitation de 6 logements individuels - Résidence Les Vignes - SAINT ETIENNE DU BOIS…EURO PEINTURE 37Même chantier2 chantiers · dernier sept. 2025Lot 4 : Gros œuvre - Ravalement - ITEVAUGEOIS ELECTRONIQUEMême chantier1 chantier · dernier juin 2026Marché de travaux concernant la réhabilitation de 6 logements individuels - Résidence Les Vignes - SAINT ETIENNE DU BOIS…SOCIETE POITEVINE DE PEINTUREMême chantier1 chantier · dernier juin 2026Marché de travaux concernant la réhabilitation de 6 logements individuels - Résidence Les Vignes - SAINT ETIENNE DU BOIS…ATLAN ' ROUTEMême chantier1 chantier · dernier mai 2026Réhabilitation de 8 logements - Résidence Le Ligneron - SAINT CHRISTOPHE DU LIGNERON - LOT 07 : PLOMBERIE - SANITAIRE - …PHOTO'ELECMême chantier1 chantier · dernier mai 2026Réhabilitation de 8 logements - Résidence Le Ligneron - SAINT CHRISTOPHE DU LIGNERON - LOT 07 : PLOMBERIE - SANITAIRE - …AD'AIRMême chantier1 chantier · dernier mai 2026Réhabilitation de 8 logements - Résidence Le Ligneron - SAINT CHRISTOPHE DU LIGNERON - LOT 07 : PLOMBERIE - SANITAIRE - …EL 2DMême chantier1 chantier · dernier mars 2026Maintenance multi technique du Musée d’Arts de Nantes, du Théâtre Graslin et de la fabrique de l’Ile de Nantes - Mainten…

Mêmes marchés, lots distincts

3 entreprises

Dirigeants communs

22 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires38,5 M€+7,9 % sur un an
Résultat net757 k€1 exercice en perte sur 9
Capitaux propres872 k€au bilan
Autonomie financière4,70 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
0201620172018201920202021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202438,5 M€+7,9 %39,6 M€1,4 M€1 M€757 k€
202335,7 M€+18,7 %36,9 M€2 M€1,8 M€1,1 M€
202230,1 M€+23,3 %31,4 M€1,4 M€1,2 M€703 k€
202124,4 M€+1,5 %25,5 M€1,1 M€781 k€430 k€
202024 M€+2,8 %25 M€415 k€−118 k€−159 k€
201923,3 M€+136,6 %24,1 M€1,2 M€1 M€560 k€
20189,8 M€+24,6 %10,1 M€252 k€170 k€247 k€
20177,9 M€+1,7 %7,2 M€−19 k€−111 k€13 k€
20167,7 M€—7,2 M€310 k€171 k€235 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif18,5 M€

Passif

Capitaux propres872 k€
Total des dettes16,1 M€
Total du passif18,5 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement −3,8 M€, trésorerie nette 1,4 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE3,74 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette1,96 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière4,70 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux86,81 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

39 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 9,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Marché de travaux concernant la réhabilitation de 6 logements individuels - Résidence Les Vignes - SAINT ETIENNE DU BOIS-RELANCE DU LOT 04 - LOT 04 : PLOMBERIE-…141 k€
2026Réhabilitation de 8 logements - Résidence Le Ligneron - SAINT CHRISTOPHE DU LIGNERON - LOT 06 : ELECTRICITE50 k€
2026Réhabilitation de 8 logements, Résidence l'Océan à LONGEVILLE SUR MER - 10-PLOMBERIE, CHAUFFAGE, VENTILATION109 k€
2026LOT 13 CHAUFFAGE CLIMATISATION RAFRAICHISSEMENT VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE500 k€
2026Maintenance multi technique du Musée d’Arts de Nantes, du Théâtre Graslin et de la fabrique de l’Ile de Nantes - Maintenance multi technique du Musée d’Arts de …122 k€
2026LOT No2 - MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDICE (S.S.I)164 k€
2026LOT No3 - MAINTENANCE DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION, DE VIDEO SURVEILLANCE DE D INTERPHONIE97 k€
2025MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET DES ÉQUIPEMENTS DE CLIMATISATION, RAFRAICHISSEMENT ET TRAITEMENT D'AIR100 k€
2025ACCORD-CADRE POUR TRAVAUX D'ELECTRICITE - INTERPHONIE - Patrimoine de SLH - Années 2026/20291,4 M€
2025Lot 7 : Plomberie - Chauffage - Ventilation515 k€
2025Lot 6 : Electricité145 k€
2025Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire …256 k€
2025Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire …230 k€
2025Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire …226 k€
2025Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire …255 k€
2025Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire …248 k€
2025[CVC] Maintenance technique des installations de traitement d'air et de climatisation au profit de l'HIA de Clermont-Tonnerre51 k€
2025LOT 14 : PLOMBERIE – CHAUFFAGE - VENTILATION68 k€
2025LOT 2 MAINTENANCE VIDEO SURVEILLANCE77 k€
2025LOT 1-INSTALL. PAC & CHAUDIERES BOIS129 k€
2025LOT 2 - AUTRES INSTALLATIONS192 k€
2025Maintenance des équipements de chauffage, ventilation, climatisation et production d¿eau chaude dans les bâtiments de Vendée Eau200 k€
2025Réhabilitation de 21 logements individuels, résidence les Pâquerettes à CHANTONNAY - LOT 07 - PLOMBERIE, VENTILATION86 k€
2025LOT 12 : PLOMBERIE – SANITAIRE – CHAUFFAGE - VMC171 k€
2025Vérifications périodiques et maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) - Contrats de maintenance et vérifications périodiques pour les installations d…298 k€
2025CEA / LOT 01 MAINTENANCE SSI298 k€
2025LE MAY SUR EVRE Réhabilitation de 15 logements individuels - Rue du Bocage - Tr 0056 -41 k€
2024LOT 1 BATIMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE DE REPARATION ET D ENTRETIEN DES INSTALLIONS COURANT FORT COURANT FAIBLES 2025…1,2 M€
2024TRAVAUX DE CONFORMITE ELECTRIQUE DE REPARATION ET D ENTRETIEN DES INSTALLATIONS COURANT FORT COURANT FAIBLE 2025-202840 k€
2024V EXPLOITATION MAINTENANCE CVC97 k€
2024LE MAY SUR EVRE Rue des Hortensias - Rénovation énergétique de 40 logements collectifs (Tr 1125R5)110 k€
2024Prestations de maintenance relatives à l’exploitation – maintenance des installations techniques de la Caisse des dépôts et consignations situés à Angers et Cho…160 k€
2024Maintenance des installations de chauffage et eau chaude sanitaire ainsi que des installations types ventilation et / ou chauffage réversible de 3 établissement…350 k€
2024Réhabilitation de 5 logements individuels, Résidence La Grange à CHANVERRIE - 04 PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION38 k€
2024Réhabilitation de 18 logements sur 2 résidences, secteur BOCAGE ET VIE - 04 Plomberie, Chauffage, Ventilation99 k€
2024LOT 2 INSTALLATIONS DE PUISSANCE INFERIEURE A 70 KM67 k€
2024CAMPAGNE DE REMPLACEMENT DE CONVECTEURS SUR 28 RESIDENCES - PATRIMOINE LNH - LOIRE ATLANTIQUE ET MORBIHAN466 k€
2023SG / REMPLACEMENT CHASSIS DESENFUMAGE51 k€
2020LOT 1 BATIMENTS VILLE - TRAVAUX DE CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES 2021 2024400 k€
36 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

34

Montant cumulé

9,2 M€

LOT 04 : PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATIONEn préparation141 k€
12 juin 2026Dép. 854 autres entreprises

Marché de travaux concernant la réhabilitation de 6 logements individuels - Résidence Les Vignes - SAINT ETIENNE DU BOIS-RELANCE DU LOT 04 - LOT 04 : PLOMBERIE-

Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat

Sur le même chantier

SARL AUCHER

SOCIETE POITEVINE DE PEINTURE

VAUGEOIS ELECTRONIQUE

ETS CHARRIER

LOT 06 : ELECTRICITEEn préparation50 k€
26 mai 2026Dép. 855 autres entreprises

Réhabilitation de 8 logements - Résidence Le Ligneron - SAINT CHRISTOPHE DU LIGNERON - LOT 07 : PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VMC

Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat

Sur le même chantier

SARL AUCHER

PHOTO'ELEC

ATLAN ' ROUTE

ETS CHARRIER

AD'AIR

10-PLOMBERIE, CHAUFFAGE, VENTILATIONEn préparation109 k€
13 mars 2026Dép. 85

Réhabilitation de 8 logements, Résidence l'Océan à LONGEVILLE SUR MER - 10-PLOMBERIE, CHAUFFAGE, VENTILATION

Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat

En préparation500 k€
11 mars 2026

LOT 13 CHAUFFAGE CLIMATISATION RAFRAICHISSEMENT VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE

Maître d'ouvrage : Cholet Agglomération

Maintenance multi technique du Musée d’Arts de Nantes, du Théâtre GraslinEn préparation122 k€
4 mars 2026Dép. 441 autre entreprise

Maintenance multi technique du Musée d’Arts de Nantes, du Théâtre Graslin et de la fabrique de l’Ile de Nantes - Maintenance multi technique du Musée d’Arts de

Maître d'ouvrage : Nantes Métropole

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14 janvier 2026Saint-Brieuc

LOT No3 - MAINTENANCE DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION, DE VIDEO SURVEILLANCE DE D INTERPHONIE

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Brieuc

MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDICE (S.S.I)En préparation164 k€
14 janvier 2026Saint-Brieuc

LOT No2 - MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDICE (S.S.I)

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Brieuc

En préparation100 k€
3 décembre 2025La Roche-sur-Yon

MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET DES ÉQUIPEMENTS DE CLIMATISATION, RAFRAICHISSEMENT ET TRAITEMENT D'AIR

Maître d'ouvrage : La Roche-sur-Yon Agglomération

Années 2026/2029En préparation1,4 M€
27 novembre 2025

ACCORD-CADRE POUR TRAVAUX D'ELECTRICITE - INTERPHONIE - Patrimoine de SLH - Années 2026/2029

Maître d'ouvrage : Sèvre Loire Habitat

VentilationEn préparation660 k€
1 septembre 2025Dép. 726 autres entreprises

Lot 4 : Gros œuvre - Ravalement - ITE

Maître d'ouvrage : PODELIHA

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EURO PEINTURE 37

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Lot n° 2 : Secteur Nord-Est · Lot n° 3 : Secteur Sud-Est · Lot n°1 : Secteur Nord-Ouest · Lot n°4 : Secteur Sud-Ouest · Lot n°5 : Secteur AngersEn préparation1,2 M€
1 août 2025

Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire

Maître d'ouvrage : Département de Maine-et-Loire

En préparation51 k€
31 juillet 2025Dép. 29

[CVC] Maintenance technique des installations de traitement d'air et de climatisation au profit de l'HIA de Clermont-Tonnerre

Maître d'ouvrage : DAPSA

VENTILATIONEn préparation68 k€
23 juillet 2025

LOT 14 : PLOMBERIE – CHAUFFAGE - VENTILATION

Maître d'ouvrage : Sèvre Loire Habitat

En préparation77 k€
4 juillet 2025Bégard

LOT 2 MAINTENANCE VIDEO SURVEILLANCE

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AUTRES INSTALLATIONSEn préparation192 k€
12 juin 2025Rives-d'Autise

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En préparation129 k€
12 juin 2025Rives-d'Autise

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En préparation200 k€
12 mai 2025

Maintenance des équipements de chauffage, ventilation, climatisation et production d¿eau chaude dans les bâtiments de Vendée Eau

Maître d'ouvrage : Vendée Eau (85)

PLOMBERIE, VENTILATIONEn préparation86 k€
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Réhabilitation de 21 logements individuels, résidence les Pâquerettes à CHANTONNAY - LOT 01 RAVALEMENT DE FACADES

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20 janvier 2025Chemillé-en-Anjou

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04 PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATIONEn préparation38 k€
5 juillet 2024Dép. 85

Réhabilitation de 5 logements individuels, Résidence La Grange à CHANVERRIE - 04 PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION

Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat

04 Plomberie, Chauffage, VentilationEn préparation99 k€
27 juin 2024Dép. 85

Réhabilitation de 18 logements sur 2 résidences, secteur BOCAGE ET VIE - 04 Plomberie, Chauffage, Ventilation

Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat

En préparation67 k€
25 juin 2024

LOT 2 INSTALLATIONS DE PUISSANCE INFERIEURE A 70 KM

Maître d'ouvrage : Ville de Cholet Groupement Ville de Cholet - Cholet Agglomération

LOIRE ATLANTIQUE ET MORBIHANEn préparation466 k€
21 juin 2024Dép. 44

CAMPAGNE DE REMPLACEMENT DE CONVECTEURS SUR 28 RESIDENCES - PATRIMOINE LNH - LOIRE ATLANTIQUE ET MORBIHAN

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En préparation51 k€
30 octobre 2023Chemillé-en-Anjou

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Maître d'ouvrage : Ville de Chemillé en Anjou (49)

TRAVAUX DE CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES 2021 2024En préparation400 k€
28 décembre 2020

LOT 1 BATIMENTS VILLE - TRAVAUX DE CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES 2021 2024

Maître d'ouvrage : Ville de Cholet Groupement Ville de Cholet - Cholet Agglomération

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

19 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Un Accord Mesures d’Accompagnement des Collaborateurs dans le cadre du déménagement de l’entreprise VF Porte de Bretagne de Cesson-Sévigny à Pacé

signé le 16 février 2026CFDT
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Un Procès-Verbal d’Accord aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l’Année 2026 de la société OMS

signé le 24 décembre 2025CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDNAOentreprise

Procès-verbal d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025 de la société OMS

signé le 23 janvier 2025CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDentreprise

Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'entreprise VF LOIRE ANJOU

signé le 20 décembre 2024IDCC 2614CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'ouverture de vote électronique dans le cadre de la mise en place du CSE de l'entreprise VF Loire Anjou de la société OMS

signé le 4 octobre 2024IDCC 2614CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société OUEST MAINTENANCE SERVICE

signé le 23 septembre 2024IDCC 2614CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord sur la journée de solidarité

signé le 21 décembre 2023IDCC 2614CFDT
ACCORDNAOentreprise

Proces-Verbal d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2024 de la société OMS

signé le 21 décembre 2023IDCC 2614CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'entreprise Vinci Facilities Maine Littoral

signé le 3 novembre 2023IDCC 2614CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'entreprise VF Bretagne

signé le 19 septembre 2023IDCC 2614CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariésCommissions paritaires
ACCORDentreprise

Un Accord sur la Journée de Solidarité

signé le 14 avril 2023IDCC 2409CFDT
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDNAOentreprise

Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'Année 2023

signé le 9 décembre 2022IDCC 3212CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAutre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur la journée de solidarité 2022

signé le 11 mai 2022IDCC 1702CFDT
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

Un Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail de la Société OUEST MAINTENANCE SERVICE

signé le 20 décembre 2021CFDT
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDNAOentreprise

Un Procès Verbal d'Accord relatif aux Négociation Annuelles Obligatoires pour l'Année 2022

signé le 15 décembre 2021CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAutre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord sur la Journée de Solidarité 2021

signé le 20 avril 2021IDCC 2614CFDT
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

Un Accord sur la mise en place du C.S.E au sein de la sociéte Ouest maintenance Service

signé le 3 avril 2019IDCC 2614CGT, CFDT
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 24 janvier 2018IDCC 2609CGT, CFDT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE LE PROCES VERBAL D'ACCORD

signé le 24 janvier 2018IDCC 2609CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14 accords masqués sur cette page

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