OTV

Saint-Maurice (94)

SIREN 433998473SIRET 433 998 473 00709NAF 7112B

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements80dont 19 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords37déposés en vie sociale
Capital social17,6 M€
Immatriculation200026 décembre 2000
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit OTV sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 26 décembre 2000. Son siège est établi à Saint-Maurice (94410). Le capital social s'élève à 17 696 140 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

Le réseau compte 80 établissements, dont 19 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. [2]

37 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Val-de-Marne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
OTV
SIRET du siège
433 998 473 00709
SIREN
433998473
N° TVA intracommunautaire
FR30433998473
Numéro RCS
433 998 473 R.C.S. Créteil
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Créteil, le 26 décembre 2000
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
17 696 140 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
7112B
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
IMMEUBLE L'AQUARENE 1 PLACE MONTGOLFIER 94410 SAINT-MAURICE

Objet social

déposé au registre

Toutes études, tous travaux et prestations se rapportant notamment à l'art sanitaire en général ayant pour objet l'adduction ou la collecte des eaux d'alimentation et résiduaires et leur épuration par tous procédés mécaniques, chimiques, biologiques ou autres, l'enlèvement, le traitement des ordures ménagères et de tous autres déchets quels qu'en soient la nature, l'origine ou le lieu

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
05/12/2023Radiation du RCS de Bordeaux le 31/12/2023
04/08/2020Radiation du RCS le 04/08/2020 avec effet au 16/07/2020
18/02/2020Radiation de l'immatriculation secondaire. Transfert de l'établissement secondaire au 676 rue Maurice Caullery ZI DOUAI Dorignies - 59500 DOUAI - RCS DOUAI (2020B00119) le 01-02-2020. Aucune activité n'est conservée dans le ressort du GTC de Lille Métropole.
04/09/2019Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 28/06/2019
20/04/2018RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-01-2018
15/02/2017Société ayant participé à l'opération de scission : dénomination Otv sa Forme juridique Société anonyme Siège social Immeuble l'Acquarene 1 place Montgolfier 94410 saint Maurice Rcs B 433 962 586
15/02/2017Précision sur l'activité : Apport fait par la société Otv sa (Rcs Créteil b 433 962 386) d'une branche complète Det autonome d'activité constituée de l'ensemble des actifs et passifs Concerant l'activité France (comprenant notamment les titres de filiales françaises les agences et les Etalbissements secondaires) - date d'effet : 30 06 2001
15/02/2017Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination WWS WABAG FRANCE SAS Forme juridique SAS Siège social 1 place Montgolfier Immeuble l'Aquarène 94417 ST MAURICE Rcs 445 276 173
15/02/2017Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination MALATAVERNE SERVICES ENVIRONNEMENT Forme juridique SAS Siège social 1 place Montgolfier Immeuble l'Aquarène 94417 ST MAURICE Rcs 400 282 398
08/02/2017Date de début d'activité dans le ressort : 01/01/2006.
19/01/2017Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/11/2016 :Ancienne adresse : 8 rue Hanoi - Otv France Ouest ZAC Balthazar 97419 La possessionNouvelle adresse : 14 rue de la Guadeloupe - ZA Foucherolles - C/Z Semir Local B193 - 97495 Sainte-Clotilde
04/01/2012Observations concernant l'établissement situé 3 rue de Paris - Bât D, Centre d'Aff. Atalis II 35510 Cesson-Sévigné : Observation depuis le 22/08/2001 : - APPORTE AU MONTANT EVALUE A 25 272 609,04 EUROS DE LA SOCIETE OTV SA, 433 962 586 RCS CRETEIL. - ANCIENNE ENSEIGNE : * OTV OUEST

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

8 inscriptions modificatives
01/02/2026Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2025Transfert d’un établissement
01/07/2025Transfert d’un établissement
20/11/2024Modification de l’identification de l’établissement
11/09/2024Modification de l’identification de l’établissement
02/09/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
02/09/2024Modification des activités de l’établissement
01/05/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
18 décembre 2000
Fin d'existence prévue
25 décembre 2099
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

80 implantations · 19 ouvertes

Les 80 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

80 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
94410 SAINT-MAURICE433 998 473 000141 PLACE MONTGOLFIERSiègeOuvert13790 ROUSSET433 998 473 00386ZONE INDUSTRIELLE71.12BOuvert31240 L UNION433 998 473 00444CABANIS71.12BOuvert95500 BONNEUIL-EN-FRANCE433 998 473 00451IL RUE DE L EAU ET DES EN37.00ZOuvert92250 LA GARENNE-COLOMBES433 998 473 0054390 Boulevard NATIONAL71.12BOuvert94410 SAINT-MAURICE433 998 473 005921 PLACE DE TURENNE71.12BOuvert69120 VAULX-EN-VELIN433 998 473 006002 AVENUE DES CANUTS71.12BOuvert26290 DONZERE433 998 473 00634RUE DE LA CHOCOLATERIE71.12BOuvert37130 CINQ-MARS-LA-PILE433 998 473 00642Avenue DE L'EUROPE71.12BOuvert97400 SAINT-DENIS433 998 473 0067514 Rue DE LA GUADELOUPE37.00ZOuvert
54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY433 998 473 0070930 RUE DU 8E REGIMENT D'ARTILLERIE71.12BOuvert35000 RENNES433 998 473 007258 Allée ADOLPHE BOBIERRE71.12BOuvert59500 DOUAI433 998 473 00733676 Rue MAURICE CAULLERY71.12BOuvert78260 ACHERES433 998 473 00741ROUTE CENTRALE37.00ZOuvert97122 BAIE-MAHAULT433 998 473 007583617 Boulevard DU MARQUISAT DU HOUELBOURG71.12BOuvert33700 MERIGNAC433 998 473 0076685 AVENUE PRESIDENT J.F. KENNEDY71.12BOuvert13015 MARSEILLE433 998 473 00774151 Avenue IBRAHIM ALI (1977-1995)71.12BOuvert78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE433 998 473 00782ROUTE CENTRALE71.12BOuvert13002 MARSEILLE433 998 473 008085 Boulevard DE DUNKERQUE71.12BOuvert59650 VILLENEUVE D ASCQ433 998 473 0082450 RUE DE LA VAGUE71.12BOuvert12110 VIVIEZ433 998 473 0002212110 VIVIEZ74.2CFermé14390 CABOURG433 998 473 00030RTE DE L HIPPODROME74.2CFermé42240 UNIEUX433 998 473 00048LA NOIRIE74.2CFermé29200 BREST433 998 473 00055RUE CHARLES CORNIC74.2CFermé62780 CUCQ433 998 473 00063AVENUE D'ETAPLES74.2CFermé54300 LUNEVILLE433 998 473 00071RUE DE ROZELIEURES41.0ZFermé45750 SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN433 998 473 000892 Rue DES HAUTES LEVEES41.0ZFermé49000 ANGERS433 998 473 000971 Promenade DE LA BAUMETTE74.2CFermé72100 LE MANS433 998 473 00105200 Rue DE L'ANGEVINIERE74.2CFermé69190 SAINT-FONS433 998 473 0011337 AVENUE DES FRERES PERRET41.0ZFermé74190 PASSY433 998 473 001211200 Chemin DE L'ESSERT74.2CFermé69570 DARDILLY433 998 473 0013939 Chemin DES PEUPLIERS71.12BFermé29100 DOUARNENEZ433 998 473 00147LE MENHIR74.2CFermé35510 CESSON-SEVIGNE433 998 473 00154RUE DE PARIS71.12BFermé57200 SARREGUEMINES433 998 473 00162Rue DE GROSBLIEDERSTROFF41.0ZFermé83400 HYERES433 998 473 00170601 Route DES MARAIS74.2CFermé83250 LA LONDE LES MAURES433 998 473 001881 MIRAMAR74.2CFermé83110 SANARY SUR MER433 998 473 00196LA CRIDE74.2CFermé78125 GAZERAN433 998 473 00204Route DE MAINTENON41.0ZFermé78710 ROSNY-SUR-SEINE433 998 473 00212DISTRICT DE MANTES41.0ZFermé38120 FONTANIL-CORNILLON433 998 473 00220Chemin DES ACCACIAS74.2CFermé59360 LE CATEAU-CAMBRESIS433 998 473 00238Rue DE BAILLON41.0ZFermé13002 MARSEILLE433 998 473 0024610 Place DE LA JOLIETTE71.12BFermé78450 VILLEPREUX433 998 473 00253Route DE CHAVENAY41.0ZFermé67270 SCHWINDRATZHEIM433 998 473 00261Rue DU CANAL74.2CFermé59263 HOUPLIN-ANCOISNE433 998 473 00279Rue MARX DORMOY74.2CFermé95000 NEUVILLE-SUR-OISE433 998 473 002871 Lieu dit LOS CHEMIN FIN D'OISE74.2CFermé95140 GARGES LES GONESSE433 998 473 002951 Rue DENIS PAPIN74.2CFermé31240 L'UNION433 998 473 003031 Rue BORDE BASSE74.2CFermé76140 LE PETIT-QUEVILLY433 998 473 00311Rue DE L'ANCIENNE MARE74.2CFermé76600 LE HAVRE433 998 473 00329120 Rue CUVIER74.2CFermé83990 SAINT-TROPEZ433 998 473 00337ROUTE DES PLAGES74.2CFermé54000 NANCY433 998 473 0034532 Rue DE REMENAUVILLE71.12BFermé67610 LA WANTZENAU433 998 473 00352CHE EDF PK 30041.0ZFermé92700 COLOMBES433 998 473 0036014 Rue DE MANTES71.12BFermé62110 HENIN-BEAUMONT433 998 473 00378Chemin DE LA BUISSE41.0ZFermé02430 GAUCHY433 998 473 003942 Rue JULES VERCRUYSSE41.0ZFermé02200 POMMIERS433 998 473 00402LES SABLONS CDM TM 3041.0ZFermé94460 VALENTON433 998 473 00410Rue MICHELET71.12BFermé78600 MAISONS-LAFFITTE433 998 473 00428Chemin DE LA DIGUE71.12BFermé78300 POISSY433 998 473 004362 Rue CHARLES EDOUARD JEANNERET74.2CFermé78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE433 998 473 00469Route CENTRALE37.00ZFermé97419 LA POSSESSION433 998 473 004778 Rue DE HANOI37.00ZFermé59493 VILLENEUVE-D'ASCQ433 998 473 0048526 ALLEE DE LA RAPERIE71.12BFermé97139 LES ABYMES433 998 473 0049317 Lieu dit MORNE VERGAIN71.12BFermé93160 NOISY LE GRAND433 998 473 00501CHE DES BOEUFS71.12BFermé94150 RUNGIS433 998 473 0051913 Rue DU PONT DES HALLES42.21ZFermé94410 SAINT-MAURICE433 998 473 005273 Avenue DU CHEMIN DE PRESLES42.21ZFermé94410 SAINT-MAURICE433 998 473 005355 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES71.12BFermé92500 RUEIL-MALMAISON433 998 473 005501 RUE FRANCOIS JACOB71.12BFermé78510 TRIEL-SUR-SEINE433 998 473 005682 CHEMIN DE LA CALIFORNIE71.12BFermé97122 BAIE-MAHAULT433 998 473 00576Zone industrielle DE JARRY71.12BFermé59260 LEZENNES433 998 473 0058420 Rue LOUIS NEEL71.12BFermé75009 PARIS433 998 473 0061820 Rue DE CLICHY71.12BFermé92150 SURESNES433 998 473 006263 QUAI MARCEL DASSAULT71.12BFermé33700 MERIGNAC433 998 473 006593 RUE DU GOLF71.12BFermé21300 CHENOVE433 998 473 0066760 AVENUE DU 14 JUILLET71.12BFermé59650 VILLENEUVE-D'ASCQ433 998 473 0068332 Rue HADDOCK BATH71.12BFermé92800 PUTEAUX433 998 473 006911 LE PARVIS71.12BFermé92110 CLICHY433 998 473 0071710 Rue FOURNIER71.12BFermé
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Santé financière

dernier exercice connu · 2017
Chiffre d'affaires216,7 M€−7,6 % sur un an
Résultat net−5,9 M€2 exercices en perte sur 2
Autonomie financière2,76 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2017
Chiffre d'affairesRésultat net
020162017

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2017216,7 M€−7,6 %216,7 M€−3,6 M€−5,9 M€
2016234,8 M€234,8 M€−16,8 M€−16,2 M€

Ratios

exercice 2017
Marge d'EBE−1,67 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière2,76 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 191,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026TRAVAUX DE CONVERSION DES BIOFILTRES DE PRE-DN DE SEG2 EN BIOSTYR DUO®700 k€
2026Rénovation de la batterie post dénitrification de l'usine de MAV à Noisy-le-Grand1,5 M€
2026FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE SYSTÈMES AUTOMATISÉS POUR LA REMISE À NIVEAU DE LA TÉLÉGESTION DES SITES EXTERNES DE LA STEU238 k€
2026Marché Global de Performance pour la conception, la réalisation et l'exploitation-maintenance d'une unité de méthanisation des boues sur la station d'épuration …100,2 M€
2026Remplacement de 2 surpresseurs à la station d'épuration de Frégeneuil à Angoulême368 k€
2026Fourniture, programmation et installation de postes locaux de télégestion pour les ouvrages d'eau potable et d'assainissement gérés par la SemidaoSemidao96 k€
2026TRAVAUX DIGESTEURS - REMPLACEMENT DE LA CANALISATION DE BIOGAZ, MISE EN PLACE DES SOUPAPES ET AUTRES TRAVAUX CORRECTIFS658 k€
2026MAINTENANCE DE L'UNITE DE PURIFICATION DU BIOGAZ EN BIOMETHANE PAR EPURATION MEMBRANAIRE420 k€
2026Sécurisation du traitement de temps de pluie, création d'une nouvelle unité de sous-produits d'assainissement et de locaux techniques à l'UDEP Grenoble LOT 4 : …13,9 M€
2026FOURNITURE DEBITMETRE DE SURVERSE52 k€
2026Mise en conformité du système de déshydratation des boues par centrifugation à la station d'épuration Interco 1 de Saint André - Relance suite à classement infr…250 k€
2026Mise en conformité du système de déshydratation des boues par centrifugation à la station d'épuration Interco 1 de Saint André - Relance suite à classement infr…250 k€
2026Construction d'une unité de décarbonatation à Villefranche sur Saône3,8 M€
2026TRAVAUX RESTRUCTION STEP LANN PONT HOUAR CRAC'H - PHASE 11,3 M€
2026Assistance à distance pour l'exploitation et la maintenance d'un procédé de purification du biogaz par lavage aux amines240 k€
2025ACQUISITION UNITE MOBILE DE DESHYDRATATION DES BOUES345 k€
2025ACBC MAINTENANCE DE L UNITE D EPURATION DU BIOGAZ DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE BENF109 k€
2025REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION DE FORBACHMARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE37,9 M€
2025Travaux divers relatifs à l'autosurveillance (Travaux sur la station d'épuration de Miramont de Guyenne - Travaux sur le déversoir d'orage de Villeréal et trava…64 k€
2025Travaux divers relatifs à l'auto surveillance - Territoire de la BRAMESYNDICAT EAU4764 k€
2025GIMONT STEP REHABILITATION TRAITEMENT DES BOUES300 k€
2025TRAVAUX DE REHABILITATION DES CELLULES N° 2, 4 ET 5 DE L'OUVRAGE DE BIOFILTRATION ET DE LA BACHE EAUX SALES1,7 M€
2025INX Travaux de refonte de l’aération de stations d’épuration du secteur Sud de l’Agglomération Evreux Portes de Normandie\nLes sites en question sont les statio…343 k€
2025INX Le marché a pour objet l’acquisition, l’installation, la mise en ordre de marche, la formation et la garantie de 2 systèmes de filtres plantés avancés pour …136 k€
2025Fourniture et pose d'une unité de déshydratation par presse à vis - Station d'épuration de Blain - 20 000 EH255 k€
2025Maintenance de l’unité de purification BIOGAZ – procédé MemGas™ BIOTHANE - à la station d’épuration de Limoges600 k€
2025MAINTENANCE DE L'UNITE DE PURIFICATION BIOGAZ - PROCEDE MEMGAS BIOTHANE - A LA STATION D'EPURATION DE LIMOGES600 k€
2025TRVX D'ADAPTATION STEP PORNIC14,1 M€
2025DECANTEUR LAMELLAIRE 1206 k€
2025MISE EN SERVICE D'UN SYSTEME DE DEGRILLAGE DES EAUX USEES61 k€
2025Phase candidatures - Reconstruction de la Station d’épuration de Saint-Fuscien4,4 M€
2025CONCEPTION FOURNITURE EXPLOITATION ET MAINTENANCE DE PILOTES MOBILES DE TRAITEMENTS DES MICROPOLLUANTS1,4 M€
2025CONCEPTION FOURNITURE EXPLOITATION ET MAINTENANCE DE PILOTES MOBILES DE TRAITEMENTS DES MICROPOLLUANTS1,4 M€
2025Mise en place de deux presses à vis sur la station de traitement des eaux usées de LAROQUE D'OLMES (09600).803 k€
2025Mise en place 2 presses vis STEP LAROQUE803 k€
2025Fourniture et mise en place de quatre modules de filtration membranaire pour la clarification des effluents de la station d'épuration de Banyuls sur Mer430 k€
2025FOURNITURE DE 4 MODULES DE FILTRATION MEMBRANAIRE POUR CLARIFICATION DES EFFLUENTS STEP DE BANYULS430 k€
2025REMPLACEMENT OZONEURS ET COMPRESSEURS USINE MAROT342 k€
2025TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU SKID D'ULTRAFILTRATION ET EQUIPEMENT ASSOCIES DE VEREL PRAGONDRAN191 k€
2025FOURNITURE,RACCORDEMENT ET MISE EN SERVICE CENTRIFUGEUSE STEP BEAUPREAU374 k€
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

37 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord relatif à la qualité de vie et de conditions de travail (QVCT) et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES OTV

signé le 16 janvier 2026IDCC 3212CFDT, UNSA
Non discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDNAOetablissement

Accord annuel 2026 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV

signé le 15 janvier 2026IDCC 3212CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTetablissement

Avenant 1 à l'accord relatif au dispositif d'astreinte dite d'exploitation pour les sites de Bonneuil-en-France et Rousset

signé le 18 décembre 2025IDCC 3212CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Un Protocole d'Accord préélectoral élections des membres de la délégation du personnel au CSE de l'UES OTV

signé le 5 décembre 2025IDCC 3212
Commissions paritaires
ACCORDetablissement

Accord relatif au fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique (CSE) de l'UES OTV du 1er février 2026 au 31 janvier 2030

signé le 20 novembre 2025IDCC 3212CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Un Accord d'UES portant sur les Garanties Collectives de Prévoyance

signé le 1 octobre 2025IDCC 3212CFDT, UNSA
Prévoyance collective, autre que santé maladie
AVENANTetablissement

Un Avenant n°3 de Révision de l’Accord du 26/10/2017 portant sur les Garanties Collectives sur les Frais de Santé (Mutuelle)

signé le 24 septembre 2025IDCC 3212CFDT, UNSA
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTÉgalité F/Hetablissement

Un Avenant n°3 relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'UES OTV

signé le 21 juillet 2025IDCC 2614CFDT, UNSA
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDetablissement

Un Accord relatif au Partage de la Valeur en cas d'Augmentation Exceptionnelle du Bénéfice Net Fiscal

signé le 27 juin 2025IDCC 2614CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDNAOetablissement

Accord annuel 2025 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV

signé le 22 janvier 2025IDCC 2614CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

Accord portant sur les garanties collectives de prévoyance

signé le 9 décembre 2024IDCC 2614CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord relatif au dispositif d'astreinte au sein de l'UES OTV

signé le 3 juillet 2024IDCC 2614CFDT, UNSA
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTÉgalité F/Hetablissement

Un Avenant n°2 de Prorogation de l'Accord du 17.06.2021 relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'UES OTV

signé le 28 juin 2024IDCC 2614CFDT, UNSA
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTetablissement

Avenant 2 à l'Accord portant sur les Garanties Collectives Frais de Santé (mutuelle) signé le 26.10.2017

signé le 15 novembre 2023IDCC 3212CFDT, UNSA
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDNAOetablissement

Accord Annuel 2023 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV

signé le 16 janvier 2023IDCC 3212CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

Protocole d'Accord Pré-Electoral- Elections des Membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique

signé le 6 décembre 2022IDCC 2409CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariésElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDues

un Accord relatif au Comité Social et Economique

signé le 24 novembre 2022IDCC 2409CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électroniqueAutre, précisez
ACCORDetablissement

Un Accord sur l'Adoption du Système de Vote Electronique pour les Elections Professionnelles du CSE

signé le 17 novembre 2022IDCC 2409CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDTélétravailetablissement

Un Accord Collectif relatif au Télétravail en Période Normale

signé le 14 février 2022IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Indemnités (dont kilométrique)Durée collective du temps de travailTélétravailDroit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDNAOetablissement

Accord annuel 2022 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV

signé le 21 janvier 2022IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTÉgalité F/Hetablissement

Avenant 1 de mise en conformité à l'accord relatif à la QVT et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES OTV

signé le 1 décembre 2021IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTetablissement

Un Avenant n°1 à l'Accord portant sur les Garanties Collectives Frais de Santé (Mutuelle) signé le 26.10.2017

signé le 13 octobre 2021IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDetablissement

Un Accord relatif au Dispositif d'Astreinte dite d'Exploitation pour les Sites de Bonneuil-en-France et Rousset

signé le 23 septembre 2021IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'UES OTV

signé le 17 juin 2021IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Autres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
AVENANTetablissement

Un Avenant n°1 à l'Accord sur l'Exercice du Droit Syndical signé le 27.11.2005

signé le 17 juin 2021IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Indemnités (dont kilométrique)Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDNAOetablissement

Accord annuel 2021 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail

signé le 19 janvier 2021IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTetablissement

Avenant n°2 à l'accord sur la durée effective du travail et la réduction du temps de travail du 12 01 2000

signé le 31 juillet 2020CFDT, CGT-FO, UNSA
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDetablissement

Accord visant à permettre aux collaborateurs de faire un don de jours de repos à un collègue ayant un enfant ou un conjoint gravement malade

signé le 31 juillet 2020CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDNAOetablissement

Accord annuel 2020 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail Négociation Annuelle Obligatoire 2020

signé le 29 janvier 2020CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

Accord sur l'exercice du droit syndical au sein de l'UES OTV

signé le 27 novembre 2019CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés

7 accords supplémentaires non affichés.