ONF VEGETIS
Services d'aménagement paysager à Nemours (77) depuis 1993, 250 à 499 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2024 et 8,3 M€ de chiffre d'affaires en 2021.
SIREN 392 823 647SIRET 392 823 647 00053NAF 8130Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 16/09/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- ONF VEGETIS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Melunle 27/10/1993
- SIREN
- 392 823 647
- SIRET du siège
- 392 823 647 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR08392823647
- Activité (NAF)
- Services d'aménagement paysager8130Z
- Capital social
- 3 000 000 €
- Catégorie
- GE250 à 499 salariés
- Adresse du siège
- 27 CHEMIN DES MAZES, 77140 NEMOURS
- Dirigeants au registre
- 3 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 90 ans
- Début d'activité
- 2 novembre 1993
- Fin d'existence prévue
- 17 octobre 2092
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Historique des modifications
8 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Réalisation de travaux et de services dans les domaines de la gestion de la végétation, de l'Arbre Conseil (expertise et soins du patrimoine arboré), du Mobilier bois (conception, fabrication, fourniture et pose), et toute prestation de formation se rapportant à ces activités. Annonce manuelle des circulations ferroviaires. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
13/06/2023 · Société immatriculée au tribunal de commerce de MELUN sous le numéro 2018B1184.
12/06/2018 · Radiation : entreprise désormais immatriculée au Rcs de MELUN Sous le numéro 2018B1184
09/06/2016 · La société ne conserve aucune activité à son ancien siège .
Source : texte inscrit par le greffe.
Avec qui elle travaille 48 entreprises liées
À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.
Ses acheteurs publics3 sur 10
- DEPARTEMENT DE L' ESSONNE4,8 M€2 marchés, dernier en février 2026
- COMMUNE DE BESANCON2,3 M€3 marchés, dernier en janvier 2025
- REGION BRETAGNE1,3 M€2 marchés, dernier en septembre 2026
En groupementcotraitants
- SYMBIOSE3 marchés
- Entreprise 7519676543 marchés
- OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF)9 marchés
Mêmes marchéslots distincts
- ASS RIVIERES DE LA HAUTE SOMME1 marché
- Entreprise 4122154511 marché
- ENTREPRISE REVET TP CURAGE DRAGAGE1 marché
Sur le même chantier
- SOINS MODERNES DES ARBRES (SMDA)1 chantier
- SERVICE MATERIEL AMENAGEMENT POUR L' ENVIRONNEMENT1 chantier
- TERIDEAL TARVEL1 chantier
Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en septembre 2026. Le détail dans l'onglet .
Marchés publics gagnés 40+ 15,4 M€ depuis 2024
| Marché | Montant relatif | Montant |
|---|---|---|
| Fourniture de barrières et poteaux en bois pour les chemins de halage et de service du domaine public fluvial - Programme 2026-2028Conseil régional de Bretagne · 2026 | 35 k€ | |
| Diagnostic visuel et approfondi du patrimoine arboré de la commune de CorteCommune de Corte · 2026 | 180 k€ | |
| Diagnostics sanitaires arboricoles situés sur le domaine public du DépartementDépartement de la Vendée · 2026 | 120 k€ |
Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 16/09/2026.
Finances 3 exercices déposés
Le chiffre d'affaires est de 8,3 M€ en 2021, avec un résultat net de 56 k€.
Chiffre d'affaires, en millions d'euros
Exercices 2018 à 2021, clos le 31 décembre
Résultat net, en milliers d'euros
Exercice 2021clos le 31/12
- Chiffre d'affaires
- 8,3 M€
- Résultat net
- 56 k€
- Autonomie financière
- 9,9 %
Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2021. Le détail dans l'onglet .
Établissements 28
| Adresse | État |
|---|---|
| 27 chemin des Mazes77140 Nemours · siège | Ouvert |
| 290 chemin de Rau81600 Montans | Ouvert |
| 5 rue du Professeur Georges Chabot21600 Longvic | Ouvert |
Deux comptes. Le registre annonce 18 établissements ouverts ; la liste en montre 19.
Source : SIRENE (INSEE). Les 28 établissements dans l'onglet .
Direction
3 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
28 implantations · 18 ouvertesLes 28 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
28 implantationsLa forme du réseau
48 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Mêmes marchés, lots distincts
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
10 entreprisesMêmes chantiers
10 entreprisesMêmes marchés, lots distincts
5 entreprisesDirigeants communs
13 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2021Évolution
2018 → 2021Comptes déposés
3 exercices déposésRatios
exercice 2021D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — ONF VEGETIS
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 15,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Dossiers de consultation
1 dossierConsultations dont les pièces portent l'identifiant de cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot, comme maître d'œuvre ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
20,5 M€
Programme 2026-2028En préparation35 k€Fourniture de barrières et poteaux en bois pour les chemins de halage et de service du domaine public fluvial - Programme 2026-2028
Fourniture de barrières et poteaux en bois pour les chemins de halage et de service du domaine public fluvial - Programme 2026-2028
Maître d'ouvrage : Conseil régional de Bretagne
En préparation180 k€Diagnostic visuel et approfondi du patrimoine arboré de la commune de Corte
Diagnostic visuel et approfondi du patrimoine arboré de la commune de Corte
Maître d'ouvrage : Commune de Corte
En préparation120 k€Diagnostics sanitaires arboricoles situés sur le domaine public du Département.
Diagnostics sanitaires arboricoles situés sur le domaine public du Département.
Maître d'ouvrage : Département de la Vendée
ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCTEn préparation320 k€LOT 1 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCT
LOT 1 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCT
Maître d'ouvrage : Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
En préparation2,4 M€26-2907-1-02 Restauration et gestion des espaces naturels du Département de l'Essonne
26-2907-1-02 Restauration et gestion des espaces naturels du Département de l'Essonne
Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Essonne
En préparation2,4 M€Le présent marché a pour objet la restauration et gestion des espaces naturels du Département de l'Essonne
Le présent marché a pour objet la restauration et gestion des espaces naturels du Département de l'Essonne
Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de l'Essonne
Sur le même chantier
SERVICE MATERIEL AMENAGEMENT POUR L' ENVIRONNEMENT
SOINS MODERNES DES ARBRES
Lot no1 : fourniture de lames directionnellesEn préparation50 k€Fourniture signalétique randonnée - Lot no1 : fourniture de lames directionnelles
Fourniture signalétique randonnée - Lot no1 : fourniture de lames directionnelles
Maître d'ouvrage : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
En préparation420 k€Travaux d'entretien et d'aménagement des itinéraires de randonnée Lot n°2 : Travaux d¿aménagement, d¿élagage, de débroussaillement, de terrassement et de mise e
Travaux d'entretien et d'aménagement des itinéraires de randonnée Lot n°2 : Travaux d¿aménagement, d¿élagage, de débroussaillement, de terrassement et de mise e
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Alpes Provence Verdon
En préparation40 k€DIAG PHYTOSNITAIRES ET TENUE MECANIQUE ARBRES
DIAG PHYTOSNITAIRES ET TENUE MECANIQUE ARBRES
Maître d'ouvrage : Ville Colomiers
En préparation415 k€DCP/2025-0131/LOT 1/Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage d'arbres de grande hauteur (+ de 6 m) pour les parcs des musées, les espaces naturels se
DCP/2025-0131/LOT 1/Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage d'arbres de grande hauteur (+ de 6 m) pour les parcs des musées, les espaces naturels se
Maître d'ouvrage : Département de l'Isère
En préparation430 k€DCP/2025-0132/LOT 2/Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage d'arbres de grande hauteur (+ de 6 m) pour les parcs des musées, les espaces naturels se
DCP/2025-0132/LOT 2/Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage d'arbres de grande hauteur (+ de 6 m) pour les parcs des musées, les espaces naturels se
Maître d'ouvrage : Département de l'Isère
En préparation300 k€Prestations de services portant sur l'entretien des espaces verts et d'élagage des arbres
Prestations de services portant sur l'entretien des espaces verts et d'élagage des arbres
Maître d'ouvrage : Commune de Saint-Genis-Laval
Sur le même chantier
TERIDEAL TARVEL
En préparation60 k€MODERNISATION DE LA SIGNALETIQUE DE LA STATION DU LAC BLANC Lot n°2 : SIGNALETIQUE PIETONNE MONTANT MAXIMUM : 60 000€HT
MODERNISATION DE LA SIGNALETIQUE DE LA STATION DU LAC BLANC Lot n°2 : SIGNALETIQUE PIETONNE MONTANT MAXIMUM : 60 000€HT
En préparation100 k€Entretien du patrimoine arboré
Entretien du patrimoine arboré
Maître d'ouvrage : Ville de Villefranche-sur-Saône
En préparation400 k€ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE
ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE
Maître d'ouvrage : Ville de Villefranche-sur-Saône
En préparation50 k€DIAGNOSTIC ARBORICOLE ET EXPERTISE D'ARBRES
DIAGNOSTIC ARBORICOLE ET EXPERTISE D'ARBRES
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Vichy Communauté
En préparation70 k€DIAGNOSTIC ARBORICOLE ET EXPERTISTE D'ARBRES
DIAGNOSTIC ARBORICOLE ET EXPERTISTE D'ARBRES
Maître d'ouvrage : Ville Vichy
En préparation19 k€Marché d'interventions sur ligneux, broyage de végétations semi-ligneuse et gestion des rejets: Lot 15 : NOEUX LES AUXI 62_RNR des Riez de Noeux les Auxi
Marché d'interventions sur ligneux, broyage de végétations semi-ligneuse et gestion des rejets: Lot 15 : NOEUX LES AUXI 62_RNR des Riez de Noeux les Auxi
Maître d'ouvrage : CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS HDF
Sur le même chantier
IDVERDE
STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Entreprise 398202820
MVS RENATURATION
ENVIRONNEMENT FORETS SAS
Diagnostic sanitaire du patrimoine arboré du département de la Haute-Marne, notamment le long des routes départementalesEn préparation300 k€2025-91 - Diagnostic sanitaire du patrimoine arboré du département de la Haute-Marne, notamment le long des routes départementales ; Lot unique (référence de co
2025-91 - Diagnostic sanitaire du patrimoine arboré du département de la Haute-Marne, notamment le long des routes départementales ; Lot unique (référence de co
Maître d'ouvrage : Département de la Haute-Marne
En préparation1,6 M€PRESTATIONS D ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILEL DE HAGUENAU
PRESTATIONS D ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILEL DE HAGUENAU
Maître d'ouvrage : VILLE DE HAGUENAU
LOT N° 4 : PRESTATIONS D'EXPERTISE D'ARBRES.En préparation200 k€ELAGAGE, ABATTAGE, ESSOUCHAGE ET EXPERTISES D'ARBRES - LOT N° 4 : PRESTATIONS D'EXPERTISE D'ARBRES.
ELAGAGE, ABATTAGE, ESSOUCHAGE ET EXPERTISES D'ARBRES - LOT N° 4 : PRESTATIONS D'EXPERTISE D'ARBRES.
Maître d'ouvrage : Mairie de Tarbes
En préparation255 k€AMENAGEMENT PARCOURS PEDESTRE AURON
AMENAGEMENT PARCOURS PEDESTRE AURON
Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-etienne-de-tinee
En préparation125 k€SENTIER BALME OBSCURE AURON
SENTIER BALME OBSCURE AURON
Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-etienne-de-tinee
En préparation160 k€Travaux d'entretien et d'urgence du patrimoine arboré
Travaux d'entretien et d'urgence du patrimoine arboré
Maître d'ouvrage : Ville de Meylan
En préparation80 k€ENTRETIEN TAILLE ELAGAGE ABATAGE PAT ARBORE
ENTRETIEN TAILLE ELAGAGE ABATAGE PAT ARBORE
Maître d'ouvrage : Ville de Meylan
En préparation100 k€PRESTATION INGENIERIE ARBORICOLE ET INVENTAIRE PATRIMOINE ARBORE SQY
PRESTATION INGENIERIE ARBORICOLE ET INVENTAIRE PATRIMOINE ARBORE SQY
Maître d'ouvrage : Mairie de Villepreux
Diagnostic phytosanitaireEn préparation3 k€INX Diagnostics dans le cadre de la réhabilitation et restructuration du collège « France Bloch-Sérazin » de Poitiers\n - Diagnostic Structures
INX Diagnostics dans le cadre de la réhabilitation et restructuration du collège « France Bloch-Sérazin » de Poitiers\n - Diagnostic Structures
Maître d'ouvrage : Département de la Vienne
Sur le même chantier
AKILA INGENIERIE NOUVELLE AQUITAINE
SAS A3 SN
En préparation40 k€Entretien des Espaces Verts Lot 05 Abattage et Elagage
Entretien des Espaces Verts Lot 05 Abattage et Elagage
Maître d'ouvrage : Commune d'Altkirch
En préparation208 k€Diagnostic phytosanitaire d'arbres dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande
Diagnostic phytosanitaire d'arbres dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande
Maître d'ouvrage : VILLE DE COLMAR
En préparation160 k€Diagnostic du patrimoine arboré public
Diagnostic du patrimoine arboré public
Maître d'ouvrage : VILLE DE GRENOBLE
Sur le même chantier
FORESTRY FRANCE
Lot n° 2 : Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuelsEn préparation400 k€Entretien des arbres du Territoire de Belfort - Lot n° 2 : Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
Entretien des arbres du Territoire de Belfort - Lot n° 2 : Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
En préparation44 k€SCHEMA ACCUEIL DU PUBLIC EN FORET DOMANIAL DE CHAUX LOT2
SCHEMA ACCUEIL DU PUBLIC EN FORET DOMANIAL DE CHAUX LOT2
Maître d'ouvrage : Mairie de Dole
En préparation480 k€Inventaires, expertises et études arboricoles sur le territoire de Bordeaux Métropole/ Lot n° 3 : Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôl
Inventaires, expertises et études arboricoles sur le territoire de Bordeaux Métropole/ Lot n° 3 : Inventaires et expertises arboricoles sur le territoire du pôl
Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole
Sur le même chantier
OREADE BRECHE
ATELIER DE L ARBRE
GENOYER PASCAL-CHRISTIAN
En préparation12 k€Mission d'expertise phytosanitaire et sécuritaire des arbres d'alignement le long des routes départementales du Territoire de Belfort
Mission d'expertise phytosanitaire et sécuritaire des arbres d'alignement le long des routes départementales du Territoire de Belfort
Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
En préparation900 k€EXPERTISE ET INVENTAIRE DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE BESANCON
EXPERTISE ET INVENTAIRE DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE BESANCON
Maître d'ouvrage : Mairie de Besançon
En préparation900 k€Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon
Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon
Maître d'ouvrage : Mairie de Besançon
En préparation1 M€EXPERTISE SECURITAIRE/MISSION CONSEIL PATRIMOINE ARBORE
EXPERTISE SECURITAIRE/MISSION CONSEIL PATRIMOINE ARBORE
Maître d'ouvrage : CA Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Diagnostic sanitaire du patrimoine arboréEn préparation520 k€242107/VRA/DCAMG/ AO - AC BDC - Diagnostic sanitaire du patrimoine arboré
242107/VRA/DCAMG/ AO - AC BDC - Diagnostic sanitaire du patrimoine arboré
Maître d'ouvrage : Valence Romans Agglo
En préparation65 k€Diagnostics phytosanitaires sur le patrimoine arboré du Département de la Seine-Maritime.
Diagnostics phytosanitaires sur le patrimoine arboré du Département de la Seine-Maritime.
Maître d'ouvrage : Département de la Seine-Maritime
En préparation80 k€24DEP04 DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE PARIMOINE ARBORICOLE
24DEP04 DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE PARIMOINE ARBORICOLE
Maître d'ouvrage : Ville de Nevers
En préparation202 k€Aménagement forêt de Molliessoulaz
Aménagement forêt de Molliessoulaz
Maître d'ouvrage : Mairie de Queige
En préparation46 k€Lot 1 Secteur géographique Ouest
Lot 1 Secteur géographique Ouest
Sur le même chantier
ENVOLIS
En préparation178 k€MOE SEUIL DE VIRE ST LO
MOE SEUIL DE VIRE ST LO
Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Lô
En préparation178 k€Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du seuil de Saint-Lô dans l'objectif d'améliorer les fonctionnements écologiques et les usages sociaux du site
Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du seuil de Saint-Lô dans l'objectif d'améliorer les fonctionnements écologiques et les usages sociaux du site
Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Lô
sentiersEn préparation47 k€Amenagement du col du Noyer - sentiers
Amenagement du col du Noyer - sentiers
Maître d'ouvrage : Département des Hautes-Alpes
Sur le même chantier
OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF)
En préparation214 k€PRESTATIONS D'EXPERTISES ARBORICOLES ET INVENTAIRES DES ARBRES EN ABORD DE VOIRIE
PRESTATIONS D'EXPERTISES ARBORICOLES ET INVENTAIRES DES ARBRES EN ABORD DE VOIRIE
Maître d'ouvrage : Angers Loire Metropole (49)
En préparation2,7 M€INX DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DU PATRIMOINE ARBORE\r\nDE LA COMMUNE DE CLICHY SOUS BOIS \r\n
INX DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DU PATRIMOINE ARBORE\r\nDE LA COMMUNE DE CLICHY SOUS BOIS \r\n
Maître d'ouvrage : Mairie de Clichy-sous-Bois
En préparation74 k€DAF_2023_000352
DAF_2023_000352
Maître d'ouvrage : DEL - Direction de l éducation et des lycées
En préparation150 k€REGULATION DES CORVIDES ET LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE (2 lots)/ Lot n° 02 : Lutte contre les chenilles processionnaires
REGULATION DES CORVIDES ET LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE (2 lots)/ Lot n° 02 : Lutte contre les chenilles processionnaires
Maître d'ouvrage : Ville de Saint Etienne
En préparation1,3 M€AC 2023-90092 ETUDES SANITAIRES & SECURITAIRES PARC ARBORE
AC 2023-90092 ETUDES SANITAIRES & SECURITAIRES PARC ARBORE
Maître d'ouvrage : Conseil régional de Bretagne
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le10 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
UN ACCORD GEPP
ACCORD DE METHODE - GEPP
Un accord sur le Dialogue Social
Un Accord collectif instituant un régime de remboursement de « frais de santé » au bénéfice des personnels d’ONF Vegetis
Un Accord collectif instituant un régime de Prévoyance au bénéfice de l’ensemble des personnels d’ONF Vegetis
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉ-ÉLECTORAL
ACCORD 2023 RELATIF AUX THÈMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D'ONF VEGETIS
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU CSE
Un Accord instituant une Cessation Progressive d'Activité au bénéfice des ouvriers
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX CONDITIONS SOCIALES DE LA FILIALE ONF Vegetis
Prochaine action
Recevoir les marchés de votre métier
Une alerte garde votre recherche et ses filtres (services d'aménagement paysager, Seine-et-Marne) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic.
Commencez gratuitement. Sans carte bancaire.