SOINS MODERNES DES ARBRES (SMDA)

Trappes (78)

SIREN 378998363SIRET 378 998 363 00048NAF 8130Z

Suivre cette entreprise

Société par actions simplifiée200 à 249 salariés

Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé

Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé

Établissements24dont 12 ouverts

Dirigeants3inscrits au registre

Accords4déposés au registre

Capital social161 k€

Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SOINS MODERNES DES ARBRES (SMDA) sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 28 août 1990. Son siège est établi à Trappes (78190). Le capital social s'élève à 161 755 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 200 à 249 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le réseau compte 24 établissements, dont 12 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1] Voir les établissements

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

4 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Yvelines, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises

Dénomination: SOINS MODERNES DES ARBRES (SMDA)
SIRET du siège: 378 998 363 00048
SIREN: 378998363
N° TVA intracommunautaire: FR95378998363
Numéro RCS: 378 998 363 R.C.S. Versailles
Inscription au RCS: Inscrit; au greffe de Versailles, le 28 août 1990
Forme juridique: Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social: 161 755 €
Effectif: 200 à 249 salariés
Catégorie: ETI
Code NAF / APE: 8130Z
Adresse du siège: 38 AVENUE ROGER HENNEQUIN 78190 TRAPPES

Objet social

déposé au registre

L'entretien, le traitement des végétaux, la plantation, l'achat, la vente, de tous végétaux, la création, l'aménagement de tous espaces verts, jardins, parcs, et en général tout ce qui concerne la vie végétale, l'agriculture et la nature dans tous les domaines, Tous travaux forestiers, d'élagage, abattage et toutes activités accessoires, en tous milieux (urbain, aquatique, terrestre), L'entretien, création parcs et jardins vente sédentaire et ambulante de tous végétaux ainsi que tous végétaux ainsi que tous produits phytosanitaires et accessoires de jardins, présentation de végétaux sur parc d'exposition aménagé, Toutes activités de travaux, de conseils, d'expertise (notamment arboricole), de maitrise d'œuvre, d'assistance, de conception, de formation, de recherche, d'analyse et de vente concernant l'environnement, les sols, le végétal et plus particulièrement l'arbre, en tous milieux (terrestre, aquatique, humide, ainsi que dans les domaines fluviaux et maritimes), Achat, valorisation et vente de bois, végétaux et sols.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

29/11/2024Date de début d'activité dans le ressort : 01/09/2019.

07/07/2023RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 17-04-2023

31/01/2022Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Bordeaux a été rattachée depuis le 1er janvier 2022 au greffe du tribunal de commerce de Libourne par application de l'article D-721-2 et au tableau 7-1 du code de commerce et du décret n° 2021-1517 du 23 novembre 2021

14/01/2022ACHAT D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE DE CREATION ET ENTRETIEN DE JARDINS ET D'ESPACES VERTS EXPLOITE AU 21/23 AVENUE JEAN BART 78960 VOISINS LE BRETONNEUX D'UN MONTANT DE 11 500 EUROS OPPOSITIONS CHEZ ME CHAVANE DE DALMASSY 26 RUE HOCHE 78000 VERSAILLES

14/01/2022Opération de fusion. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : ROUX-COTE JARDIN, Société à responsabilité limitée à associé unique, 1320 Chemin du Paratonnerre 30900 Nîmes (RCS Nîmes 399 980 168); SMDA Hauts-de-France Etablissement Lalaut, Société par actions simplifiée à associé unique, 60 rue Anatole France 59261 Wahagnies (RCS Lille Métropole 402 971 741)

24/03/2020Radiation d'office (article R.123-134 c.com)

16/05/2018Immatriculation principale dans le ressort du Tribunal de Commerce de Versailles sous la référence 1999 B 2321

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

7 inscriptions modificatives

11/02/2026Ouverture d’un nouvel établissement

09/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement

20/05/2025Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE

20/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

20/05/2025Adjonction d’activité

27/03/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI

Forme d'exercice: Commerciale
Type: Personne morale
Structure: AVEC_ETABLISSEMENT
Capital: Fixe
Représentants actifs: 3
Clôture d'exercice: 31 décembre
Durée de vie (statuts): 99 ans
Début d'activité: 1er avril 1990
Fin d'existence prévue: 27 août 2089
Caractéristiques: Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI

Diffusion INSEE: Diffusible
Diffusion commerciale: Non diffusible
Dernière mise à jour: 4 juin 2026
Registres antérieurs: RNCS

Direction

3 au registre

CHRISTOPHE VEZINEPrésident

Personnes morales dirigeantes

CAP VERTMembre du conseil de surveillanceSIREN 904912466 Exelmans AuditCommissaire aux comptes titulaireSIREN 410962377

1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

24 implantations · 12 ouvertes

Les 24 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

24 implantations

CommuneSIRETAdresseRôleÉtat

78190 TRAPPES378 998 363 0015438 AVENUE ROGER HENNEQUINSiègeOuvert 34490 THEZAN-LES-BEZIERS378 998 363 00089CHEMIN DE LA BEDISSIERE81.30ZOuvert 91410 CORBREUSE378 998 363 0010531 RUE D'ETAMPES02.20ZOuvert 31700 DAUX378 998 363 0013943 ROUTE DE MERVILLE81.30ZOuvert 33360 CENAC378 998 363 0014742 RTE DE CREON ZA BEL AIR81.30ZOuvert 37210 PARCAY-MESLAY378 998 363 0016212 RUE DES AILES81.30ZOuvert 69003 LYON378 998 363 0017094 RUE SERVIENT81.30ZOuvert 41000 BLOIS378 998 363 001886 RUE DE L'AIGUILLON81.30ZOuvert 59261 WAHAGNIES378 998 363 0019664 RUE ANATOLE FRANCE81.30ZOuvert 06200 NICE378 998 363 00204AVENUE VALERY GISCARD D'ESTAING81.30ZOuvert

93100 MONTREUIL378 998 363 0021211 RUE ANATOLE FRANCE81.30ZOuvert 31700 DAUX378 998 363 002201 CHEMIN DE SANDREAU74.90BOuvert 60540 BORNEL378 998 363 002384 RUE JEAN BAPTISTE NERON81.30ZOuvert 56450 THEIX-NOYALO378 998 363 00246LE CLERIGO81.30ZOuvert 78280 GUYANCOURT378 998 363 000141 ROUTE DE DAMPIERRE01.4BFermé 78960 VOISINS-LE-BRETONNEUX378 998 363 0002221 RUE JEAN BART81.30ZFermé 78280 GUYANCOURT378 998 363 00030BOUVIERS81.30ZFermé 78190 TRAPPES378 998 363 0004828 AVENUE ROGER HENNEQUIN81.30ZFermé 33240 SAINT LAURENT D'ARCE378 998 363 00055PARCELLE N.20881.30ZFermé 34500 BEZIERS378 998 363 00063ROUTE DE NARBONNE D'60981.30ZFermé 59500 DOUAI378 998 363 00071RUE DE ROOST-WARENDIN81.30ZFermé 59261 WAHAGNIES378 998 363 0009760 RUE ANATOLE FRANCE81.30ZFermé 33870 VAYRES378 998 363 0011361 AVENUE DE BEL AIR81.30ZFermé 37210 PARCAY-MESLAY378 998 363 00121183 ALL DE FOSSE NEUVE81.30ZFermé

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La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet

Ses acheteurs publics
Groupements
Mêmes chantiers
Mêmes marchés, lots distincts
Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

COMMUNE DE BEZIERSLui confie des marchés7 marchés · dernier juin 2026 · 8,9 M€AMENAGEMENT DU PARC DE L'ORB CU LIMOGES METROPOLELui confie des marchés4 marchés · dernier mars 2026 · 4,8 M€ENTRETIEN DES ARBRES DU PATRIMOINE ARBORE DE LIMOGES METROPOLE - LOT 3 ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LIMOGES METROPO…DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRELui confie des marchés4 marchés · dernier mars 2026 · 1,9 M€TRAVAUX D ENTRETIEN PATRIMOINE ARBORE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL INDRE ET LOIRE 2026-2029 DRM

COMMUNE DE NARBONNELui confie des marchés4 marchés · dernier déc. 2025 · 1,1 M€LOT 1 - ELAGAGE RIVE DROITE TOULOUSE METROPOLELui confie des marchés4 marchés · dernier nov. 2024 · 14,4 M€TAILLE DES ARBRES TERRITOIRE OUEST SYNDICAT MIXTE ESPACES DEPARTEMENTAUX NATURELS 62 (EDEN 62)Lui confie des marchés4 marchés · dernier oct. 2024 · 166 k€Travaux de mesures compensatoires - Bois de Monplaisir COMMUNE DE SARTROUVILLELui confie des marchés4 marchés · dernier févr. 2024 · 4 M€Lot 3 : Gestion du patrimoine arboré DEPARTEMENT DE L HERAULTLui confie des marchés3 marchés · dernier juil. 2026 · 1,8 M€PRESTATIONS D INGENIERIE DU VEGETAL-LOT1-DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE ET MECANIQUE Voies navigables de France - DTBSLui confie des marchés3 marchés · dernier mars 2026 · 552 k€INX Réalisation de prestations de remise en état d'urgence du Canal du Midi suite aux importantes chutes d'arbres interv…DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALESLui confie des marchés3 marchés · dernier mars 2026 · 590 k€SURVEILLANCE SANITAIRE ET MÉCANIQUE DU PATRIMOINE ARBORÉ DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES

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Groupements

10 entreprises

CAUSSAT ESPACES VERTSCotraitant9 marchés · dernier mars 2024 · 46,8 M€Groupement conjoint SARL 2RTPCotraitant9 marchés · dernier mars 2024 · 46,8 M€Groupement conjoint IDVERDECotraitant6 marchés · dernier juil. 2025 · 8,9 M€Co-titulaire (sans groupement formel)STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)Cotraitant6 marchés · dernier févr. 2025 · 1 M€Co-titulaire (sans groupement formel)

Entreprise 449257252Cotraitant6 marchés · dernier mars 2024 · 900 k€Groupement solidaire

RAYNAL PIERRE-JEANCotraitant4 marchés · dernier juil. 2025 · 1 M€Co-titulaire (sans groupement formel)SARL DUPUY GEOFFRAYCotraitant4 marchés · dernier févr. 2025 · 550 k€Co-titulaire (sans groupement formel)SOTRAVEERCotraitant4 marchés · dernier nov. 2024 · 1,5 M€Co-titulaire (sans groupement formel)BELBEOC'H 95Cotraitant4 marchés · dernier déc. 2020 · 2,6 M€Groupement solidaire PEPINIERE SPORT ET PAYSAGECotraitant3 marchés · dernier juin 2026 · 1,8 M€Groupement solidaire

Mêmes chantiers

7 entreprises

FORET DE L'ILE DE FRANCEMême chantier4 chantiers · dernier août 2025Maintenance et Entretien du Patrimoine Arboré de Saint-Quentin en Yvelines et du Patrimoine Arboré communale des commune…SOCIETE JEAN FREON ELAGAGEMême chantier2 chantiers · dernier janv. 2026PRESTATIONS DE FAUCHAGE DE DEBROUSSAILLAGE ET D ELAGAGE A LA SCIE FRANCE ENVIRONNEMENTMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025Création, entretien des espaces verts, élagage, abattage, essouchage et entretien des zones humides. 4 lots. (AMCA). - C…BELBEOC'HMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025Création, entretien des espaces verts, élagage, abattage, essouchage et entretien des zones humides. 4 lots. (AMCA). - C…SOIN DES ARBRES EN MILIEU URBAINMême chantier2 chantiers · dernier févr. 2025Entretien du patrimoine arboré - Marché mono-attributaire de services traité sur la base des prix unitaires. Le présent …AUPRES DE MON ARBREMême chantier2 chantiers · dernier oct. 2024Entretien des arbres d'alignement PINSON PAYSAGEMême chantier2 chantiers · dernier juil. 2024Entretien des espaces verts: Lot 2: Gestion du patrimoine arboré

Mêmes marchés, lots distincts

9 entreprises

URBASENSECo-attributaire1 marché · dernier juil. 2026 · 640 k€KOMPANCo-attributaire1 marché · dernier juin 2026 · 3,6 M€BUESA TPCo-attributaire1 marché · dernier juin 2026 · 3,6 M€ENTREPRISE TRAVESSETCo-attributaire1 marché · dernier juin 2026 · 3,6 M€ENVIRONNEMENT FORETS SASCo-attributaire1 marché · dernier mars 2026 · 13,2 M€VALLOISCo-attributaire1 marché · dernier mars 2026 · 13,2 M€GRAJEWSKI BATIMENTCo-attributaire1 marché · dernier mars 2026 · 13,2 M€JARDINS CONSULTING ESPACES VERTSCo-attributaire1 marché · dernier mars 2026 · 13,2 M€OCELIANCo-attributaire1 marché · dernier mars 2026 · 13,2 M€

Dirigeants communs

14 entreprises

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Santé financière

dernier exercice connu · 2018

Chiffre d'affaires13,7 M€exercice 2018

Résultat net1,2 M€exercice 2018

Autonomie financière24,79 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé

ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net

201813,7 M€—13,4 M€1,6 M€—1,2 M€

Ratios

exercice 2018

Marge d'EBE12,25 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé

Autonomie financière24,79 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

22 avril 2026Ventes et cessionsbodacc
Ventes et cessions — SOINS MODERNES DES ARBRES, AK-Team Génie Ecologique
{"descriptif": "Par acte ssp du 31/03/2026 enregistré le 07/04/2026 au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Beauvais, Dossier 2026 00007140, référence 6004P01 2026 A 00372. Les oppositions éventuelles seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications légales pour la validité à l'adresse du fonds cédé et pour la correspondance au Séquestre chez Maître Camille HUGON, du cabinet COGEP AVOCATS sis avenue Gustave Eiffel - ZAC du Grandéols à Déols (36130)."

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 41,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant

2026Travaux de restauration, d'aménagements et renaturation de cours d'eau / création de mares12 k€

2026Accord-cadre pour les travaux d'entretien et permanences de sécurité des ruisseaux et ouvrages des bassins versants du Guâ 2026-2030 - Entretien des ruisseaux e…1,2 M€

2026Accord-cadre pour les travaux d'entretien et permanences de sécurité des ruisseaux et ouvrages des bassins versants du Guâ 2026-2030 - Permanences de sécurité, …1,2 M€

2026PRESTATIONS D INGENIERIE DU VEGETAL-LOT1-DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE ET MECANIQUE150 k€

2026Prestation d'ingénierie du végétalConseil départemental de l'Hérault320 k€

2026RN12 Déviation d'Ernée - Travaux de défrichement110 k€

2026Travaux de renaturation par la mise en place de banquettes alternées de la Manne à Pruniers en Sologne et Gy en Sologne sur 2150 ml et option ZH de la Croisne à…129 k€

2026Travaux d'entretien et de restauration sur le domaine public fluvial de la Loire, dans le département de Loir-et-Cher150 k€

2026Amenagement Du Parc De L'OrbMairie de Beziers661 k€

2026Restaurer au mieux les fonctionnalités des cours d’eau et restaurer un écoulement libre des eaux au droit d’enjeux d’intérêt général, par une gestion sélective …600 k€

2026Réalisation de travaux d'aménagements de génie écologique pour le secteur 2 du Canal Seine-Nord Europe - 2.1 - Sud12,1 M€

2026Réalisation de travaux d'aménagements de génie écologique pour le secteur 2 du Canal Seine-Nord Europe - 2.2 - Nord8,6 M€

2026Étude d'arbres sur le domaine public du réseau national de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée - Lot 2 : DRC400 k€

2026INX Réalisation de prestations de remise en état d'urgence du Canal du Midi suite aux importantes chutes d'arbres intervenues lors de la tempête Nils\nLot n° 04…80 k€

2026Marché de travaux compensatoires de restauration de zones humides et de cours d'eau sur la commune de Segré-en-Anjou Bleu (49)194 k€

2026Entretien des espaces verts, des massifs d'arbustes et de plantes, ramassage des feuilles à l'automne et entretien des arbres du site. - Entretien - élagage des…16 k€

2026INX ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE VILLIERS-SUR-MARNE\r\nLot n°3 : Élagage, abattage et dessouchage des arbres sur l'ensemble du territoire communal450 k€

2026INX Le présent marché a pour but d’entretenir les arbres du patrimoine arboré sur le territoire de Limoges Métropole. Les prestations à réaliser comprennent not…2 M€

2026Mise en oeuvre des travaux d'entretien et de restauration des milieux naturels (aquatiques, humides, coteaux, et haies) sur le territoire de la Communauté d'agg…Communauté d'agglomération Seine Eure600 k€

2026ENTRETIEN DES ARBRES DU PATRIMOINE ARBORE DE LIMOGES METROPOLE - LOT 3 ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LIMOGES METROPOLE HORS COMMUNE DE LIMOGES2 M€

2026LOT 4:TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE600 k€

2026LOT 4: TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE600 k€

2026TRAVAUX D ENTRETIEN PATRIMOINE ARBORE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL INDRE ET LOIRE 2026-2029 DRM320 k€

2026TRAVAUX D ENTRETIEN PATRIMOINE ARBORE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL INDRE ET LOIRE 2026-2029 DRM400 k€

2026SURVEILLANCE SANITAIRE ET MÉCANIQUE DU PATRIMOINE ARBORÉ DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES200 k€

2026Réalisation de prestation d'entretien des systèmes d'endiguement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée300 k€

2026Le présent marché a pour objet la restauration et gestion des espaces naturels du Département de l'Essonne300 k€

2026Prestations d'entretien des espaces verts, élagage et abattage d'arbres - Université d'Evry Val d'Essonne et IUT - Elagage et abattage d'arbres140 k€

2026Taille, élagage, abattage et entretien du patrimoine arboré130 k€

202626-2907-1-05 Restauration et gestion des espaces naturels du Département de l'Essonne300 k€

2026PRESTATIONS DE FAUCHAGE DE DEBROUSSAILLAGE ET D ELAGAGE A LA SCIE400 k€

2026RESTAURATION ET ENTRETIEN DES MILIEUX NATURELS, BOCAGERS ET FORESTIERS SUR LE TERRITOIRE DE NANTES MÉTROPOLENantes Métropole480 k€

2026Entretien des parcs et jardin de la Ville de Suresnes et prestations associées - Prestations d’élagage, de bûcheronnage et de taille140 k€

2026LOT 2 : PRESTATIONS D¿ELAGAGE, DE BUCHERONNAGE ET DE TAILLE560 k€

2026Entretien des arbres sur les routes départementales4 M€

2026ARBRES: ELAGAGES-ABATTAGE-ESSOUCHEMENT LOT 145 k€

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Chantiers gagnés

Chantiers

Montant cumulé

45,5 M€

En préparation12 k€

26 août 2026Granville

Travaux de restauration, d'aménagements et renaturation de cours d'eau / création de mares

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Granville Terre et Mer

Entretien des ruisseaux et leurs accès · Permanences de sécurité, travaux spécifiques et lutte contre les espèces envahissantesEn préparation2,5 M€

31 juillet 2026Dép. 331 autre entreprise

Accord-cadre pour les travaux d'entretien et permanences de sécurité des ruisseaux et ouvrages des bassins versants du Guâ 2026-2030 - Fauchage des digues du Gu

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.