ONEPOINT
Paris (75)
SIREN 440697712SIRET 440 697 712 00063NAF 6202A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit ONEPOINT sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 7 novembre 2003. Son siège est établi à Paris (75016). Le capital social s'élève à 1 370 650 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 5 000 à 9 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
Le registre enregistre 5 dirigeants.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
12 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Paris, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- ONEPOINT
- SIRET du siège
- 440 697 712 00063
- SIREN
- 440697712
- N° TVA intracommunautaire
- FR26440697712
- Numéro RCS
- 440 697 712 R.C.S. Paris
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Paris, le 7 novembre 2003
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 1 370 650 €
- Effectif
- 5 000 à 9 999 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 6202A
- Adresse du siège
- 29 RUE DES SABLONS 75016 PARIS
Objet social
déposé au registreLa réalisation de toutes prestations intellectuelles de services et d'ingénierie informatiques et en particulier la conception la programmation le développement l'installation la mise en service et l'utilisation de logiciels de programmes informatiques de sites internet de systèmes d'exploitation de réseaux informatiques interne et mondiaux d'infrastructures réseaux et de sécurités informatiques de gestion de documents de base de données la fourniture de conseil d'enseignement de formation de gestion d'assistance de support technique et de maintenance dans le domaine informatique et en particuliers se rapportant aux logiciels programmes informatiques sites internet systèmes d'exploitation réseaux informatiques internes et mondiaux infrastructures réseaux et sécurités informatiques gestion de documents base de données la fourniture de services de conseil de management et d'organisation dans les métiers de la banque/finance de l'assurance de l'industrie des Telecoms des services et de l'administration.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
5 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 5
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 22 janvier 2002
- Fin d'existence prévue
- 28 janvier 2101
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Non diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
5 au registrePersonnes morales dirigeantes
2 personnes physiques, 3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
48 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
10 entreprisesMêmes chantiers
9 entreprisesDirigeants communs
19 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Ventes et cessions — Onepoint
{"descriptif": "Avis au Bodacc relatif au projet d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions. Société apporteuse : Onepoint Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 29 rue des Sablons 75116 Paris Capital : 1486430.00 EUR Numéro unique d'identification : 440697712 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire : ONEPOINT DEFENSE & SOUVERAINETE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 50 bis rue des Ursulines 78100 Saint-Germain-en-Laye
- Modifications diverses — Onepoint
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 209,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
335,6 M€
Lot 2 : Conseil en ressources humaines et transformation socialeEn préparation4 M€Prestations de conseil - Lot 2 : Conseil en ressources humaines et transformation sociale
Prestations de conseil - Lot 2 : Conseil en ressources humaines et transformation sociale
Maître d'ouvrage : FRANCE TELEVISIONS
En préparation551 k€Catégorie 6 : Prestation de Machine Learning Engineering
Catégorie 6 : Prestation de Machine Learning Engineering
Maître d'ouvrage : FRANCE TELEVISIONS
En préparation154 k€ETUDE POUR L'IDENTIFICATION DE NOUVELLES OFFRES DE VISITE\r\n
ETUDE POUR L'IDENTIFICATION DE NOUVELLES OFFRES DE VISITE\r\n
Maître d'ouvrage : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
En préparation56 k€INX Le présent accord-cadre a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la passation d’un marché de tierce maintenance applicative du s
INX Le présent accord-cadre a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la passation d’un marché de tierce maintenance applicative du s
Maître d'ouvrage : ASSEMBLEE NATIONALE
En préparation10 M€INX \nLe présent accord-cadre a pour objet la sélection de prestataires auxquels seront confiées des missions de conseil à la survenance du besoin, relatif à de
INX \nLe présent accord-cadre a pour objet la sélection de prestataires auxquels seront confiées des missions de conseil à la survenance du besoin, relatif à de
Sur le même chantier
DELOITTE CONSEIL
ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)
En préparation20 M€FORMATIONS SPÉCIALISÉES SYSTÈMES D'INFORMATION ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
FORMATIONS SPÉCIALISÉES SYSTÈMES D'INFORMATION ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Sur le même chantier
EDITIONS ENI
Conseil métier et AMOA Finance de marchéEn préparation34 k€INX AMO MU PALM_CHOIX PROGICIEL\nAC AMOA LOT 1Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA
INX AMO MU PALM_CHOIX PROGICIEL\nAC AMOA LOT 1Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
AC AMOA 20255003 lot 11En préparation142 k€AMOA ARCHITECTURE D ENTREPRISE - AC AMOA 20255003 lot 11
AMOA ARCHITECTURE D ENTREPRISE - AC AMOA 20255003 lot 11
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Gestion de projetEn préparation201 k€MS05-L1 - Gestion de projet
MS05-L1 - Gestion de projet
Maître d'ouvrage : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
En préparation52 k€Accompagnement du CNES dans la préparation de la mise en place de la réforme e-invoicing et e-reporting
Accompagnement du CNES dans la préparation de la mise en place de la réforme e-invoicing et e-reporting
Maître d'ouvrage : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (CNES)
En préparation91 k€Travaux d’intégration dans l’outil de gestion des risques et des contrôles du plan de contrôles de 1er niveau de l’Etablissement Public (AC AMOA Lot 9
Travaux d’intégration dans l’outil de gestion des risques et des contrôles du plan de contrôles de 1er niveau de l’Etablissement Public (AC AMOA Lot 9
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
En préparation876 k€Prestations d’appui à l’acculturation des collaborateurs sur l’usage de l’IA à la CDC (AC 20255003 Lot 11)
Prestations d’appui à l’acculturation des collaborateurs sur l’usage de l’IA à la CDC (AC 20255003 Lot 11)
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
En préparation79 k€INX Evaluation des activités du Service Territoires Conseils de la\nBanque des Territoires
INX Evaluation des activités du Service Territoires Conseils de la\nBanque des Territoires
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Conseil métier et AMOA Finance de marché · Lot 11 Conseil et expertises SI DATA / IA / Référentiels, socles documentaires, digitalisation des processus et expérien · Lot 7 Conseil métier et AMOA des fonctions support (RH, Immobilier, communication) · Lot 8 Conseil métier et AMOA en Production comptable, Pilotage financier, économique et budgétaire et Achats · Lot 9 Conseil métier et AMOA en Juridique, réglementaire, contrôle interne, audit interne et gestion des risques · SI des Métiers de la Banque des Territoires et des Moyens de paiementEn préparation8,2 M€Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finance de marché
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finance de marché
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Sur le même chantier
CGI FRANCE
AUDENSIEL TECHNOLOGIES
DELOITTE CONSEIL
ATOS FRANCE
TALAN SAS
SOPRA STERIA GROUP
SOFTEAM (5710)
ORANGE BUSINESS SERVICES
JULHIET STERWEN (K.PERSONNA / INSEP CONSULTING / BERNARD JULHIET CONSULTING/BERNARD JULHIET TALENT MANAGEMENT / IPROG)
MAGELLAN CONSULTING
LABSOFT
ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)
et 10 autres
En préparation1 M€Prestations liées à la Sécurité des Systèmes dInformation en Zone Ile-de-France
Prestations liées à la Sécurité des Systèmes dInformation en Zone Ile-de-France
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MEAUX
En préparation30 M€PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ET FORMATIONS LIEES A LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ET FORMATIONS LIEES A LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
Sur le même chantier
ABICOM (ABICOM INFORMATIQUE)
En préparation1 M€Prestations liées à la Sécurité des Systèmes dInformation en Zone Ile-de-France
Prestations liées à la Sécurité des Systèmes dInformation en Zone Ile-de-France
Maître d'ouvrage : Ville de Meaux
En préparation173 k€Assistance à maîtrise d’ouvrage sur expertise MDM\n
Assistance à maîtrise d’ouvrage sur expertise MDM\n
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
En préparation149 k€Poursuite des travaux de formalisation du plan de contrôles de 1er niveau de l’Etablissement Public\n
Poursuite des travaux de formalisation du plan de contrôles de 1er niveau de l’Etablissement Public\n
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Assistance à la recetteEn préparation2,1 M€Le présent accord-cadre a pour objet ?la fourniture de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage auprès des pilotes de mutualisation, des équipes métier et
Le présent accord-cadre a pour objet ?la fourniture de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage auprès des pilotes de mutualisation, des équipes métier et
Maître d'ouvrage : Agence de l'eau Seine-Normandie
En préparation8,5 M€Le marché subséquent a pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application GENESIS.
Le marché subséquent a pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application GENESIS.
Maître d'ouvrage : Direction de l'administration pénitentiaire
En préparation611 k€AMOA architecture d’entreprise
AMOA architecture d’entreprise
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Accompagnements individuels et collectifs dans le cadre d’une transformation publique par le coaching et le codéveloppemEn préparation5 M€L’accord-cadre actuel porte sur des prestations de conception et d’animation de dispositifs de formation et d’accompagnement individuel et collectif et de facil
L’accord-cadre actuel porte sur des prestations de conception et d’animation de dispositifs de formation et d’accompagnement individuel et collectif et de facil
Maître d'ouvrage : Préfecture de l'Eure
Sur le même chantier
JULHIET STERWEN (K.PERSONNA / INSEP CONSULTING / BERNARD JULHIET CONSULTING/BERNARD JULHIET TALENT MANAGEMENT / IPROG)
GESTION DE PROJETEn préparation20 M€Prestation de PMO - GESTION DE PROJET
Prestation de PMO - GESTION DE PROJET
Maître d'ouvrage : Informatique CDC
En préparation300 k€DÉVELOPPEMENT DES OUTILS WEB ET REFONTE DU SITE INTERNET
DÉVELOPPEMENT DES OUTILS WEB ET REFONTE DU SITE INTERNET
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Lot 3 Etudes territorialesEn préparation250 k€PRESTATIONS DE CONSEIL ET D’ETUDES SECTORIELLES ET METIERS RELATIVES AUX ACTIVITES DU GROUPE CAISSE DES DEPOTS - Lot 1 Conseil et études pour le déploiement de
PRESTATIONS DE CONSEIL ET D’ETUDES SECTORIELLES ET METIERS RELATIVES AUX ACTIVITES DU GROUPE CAISSE DES DEPOTS - Lot 1 Conseil et études pour le déploiement de
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Sur le même chantier
ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)
ROLAND BERGER GMBH
FINANCE CONSULT
Lot 1 : Fonctionnel : AMOA, conseil, accompagnement & formation, communication.En préparation7 M€Conception, mise en œuvre et accompagnement dans le déploiement de la plateforme Île-de-France Smart Service- Phase offre - Lot 2 : Technique : AMOE, Maintenanc
Conception, mise en œuvre et accompagnement dans le déploiement de la plateforme Île-de-France Smart Service- Phase offre - Lot 2 : Technique : AMOE, Maintenanc
Maître d'ouvrage : Conseil Régional Ile de France
Sur le même chantier
SIRADEL
En préparation43,5 M€AC Assistance spécialisée et conseil en FINANCES et Risques
AC Assistance spécialisée et conseil en FINANCES et Risques
Sur le même chantier
DELOITTE CONSEIL
EY & ASSOCIES
PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
En préparation43,4 M€Renouvellement de l'accord cadre FINANCE FABRIK\n
Renouvellement de l'accord cadre FINANCE FABRIK\n
Sur le même chantier
DELOITTE CONSEIL
EY & ASSOCIES
PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
En préparation219 k€Accord-cadre pour des missions d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage et d'expertise technique sur des sujets touchant à la collecte et aux traitements des données d
Accord-cadre pour des missions d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage et d'expertise technique sur des sujets touchant à la collecte et aux traitements des données d
Maître d'ouvrage : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
En préparation80 k€Assistance à maîtrise d’ouvrage SI paiement retraite – Run DT2/GC1
Assistance à maîtrise d’ouvrage SI paiement retraite – Run DT2/GC1
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Accompagnement à pilotage, outillage et évaluation de dispositifs / politiques publiques intégrant l'analyse et la gestiEn préparation557 k€Etudes et ingénieries territoriales - Accompagnement à pilotage, outillage et évaluation de dispositifs / politiques publiques intégrant l'analyse et la gestion
Etudes et ingénieries territoriales - Accompagnement à pilotage, outillage et évaluation de dispositifs / politiques publiques intégrant l'analyse et la gestion
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Sur le même chantier
ARTELIA
ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)
Concertation citoyenne : co-construction, conduite du changement et médiation Lot 16En préparation670 k€Etudes et ingénieries territoriales - Concertation citoyenne : co-construction, conduite du changement et médiation Lot 16
Etudes et ingénieries territoriales - Concertation citoyenne : co-construction, conduite du changement et médiation Lot 16
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Sur le même chantier
VILLE OUVERTE
En préparation55 k€AMOA ARIS et modélisation de processus
AMOA ARIS et modélisation de processus
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
lot 2 transformation opérationnelle et digitaleEn préparation338 k€Formations de l’Ecole de la Performance et de la Transformation - lot 2 transformation opérationnelle et digitale
Formations de l’Ecole de la Performance et de la Transformation - lot 2 transformation opérationnelle et digitale
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
En préparation8,2 M€La mise en place d'un marché relatif au système d'information scolarité.
La mise en place d'un marché relatif au système d'information scolarité.
Lot 7 Conseil métier et AMOA en règlementaire, contrôle interne, audit interne et gestion des risquesEn préparation149 k€Marché subséquent passé sur les fondements de l'accord-cadre 20200109 - Lot 7 Conseil métier et AMOA en règlementaire, contrôle interne, audit interne et gestio
Marché subséquent passé sur les fondements de l'accord-cadre 20200109 - Lot 7 Conseil métier et AMOA en règlementaire, contrôle interne, audit interne et gestio
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
Intelligence collective et facilitationEn préparation2,8 M€Accord-cadre de prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence collectiv
Accord-cadre de prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence collectiv
Maître d'ouvrage : Préfecture de l'Eure
Sur le même chantier
AREP
BLUENOVE
OPENCOMMUNITIES CONSULTING
CELLULE PMOEn préparation3 M€APPUI AU PILOTAGE - CELLULE PMO
APPUI AU PILOTAGE - CELLULE PMO
Maître d'ouvrage : CNIEG
Section généraleEn préparation242 k€Accompagnement à la production du reporting Engagements internationaux - Section générale
Accompagnement à la production du reporting Engagements internationaux - Section générale
Maître d'ouvrage : caisse des dépôts
En préparation4,5 M€PRESTATIONS D'AUTOMATICIENS ET DE QUALITY ANALYST AUTOMATICIENS
PRESTATIONS D'AUTOMATICIENS ET DE QUALITY ANALYST AUTOMATICIENS
Maître d'ouvrage : Informatique CDC
En préparation70 M€Maintenance évolutive des applications en environnements grands systèmes -
Maintenance évolutive des applications en environnements grands systèmes -
Maître d'ouvrage : Département de la Gouvernance et du Support (DGS)
En préparation226 k€Prestations de maitrise d'ouvrage (Product Manager) sur la plate-forme de commercialisation du logement hors LLS au sein du pôle locatif ALS
Prestations de maitrise d'ouvrage (Product Manager) sur la plate-forme de commercialisation du logement hors LLS au sein du pôle locatif ALS
Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES
En préparation48 k€AMOA accompagnement migration infrastructure dans le Cloud Azure
AMOA accompagnement migration infrastructure dans le Cloud Azure
Maître d'ouvrage : HABITAT TOULOUSE
En préparation310 k€PRESTATIONS IT D'ASSISTANCE STRATEGIQUE ET OPERATIONNELLE A MAITRISE D'OUVRAGE ET A LA MAITRISE D'OEUVRE ET EXPERTISE ASSOCIE POUR LE COMPTE D'ENTITES DU GROUPE
PRESTATIONS IT D'ASSISTANCE STRATEGIQUE ET OPERATIONNELLE A MAITRISE D'OUVRAGE ET A LA MAITRISE D'OEUVRE ET EXPERTISE ASSOCIE POUR LE COMPTE D'ENTITES DU GROUPE
Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES
En préparation344 k€Prestations de maitrise d'ouvrage (Product Designer) sur la plate-forme de commercialisation du logement hors LLS au sein du pôle locatif ALS
Prestations de maitrise d'ouvrage (Product Designer) sur la plate-forme de commercialisation du logement hors LLS au sein du pôle locatif ALS
Maître d'ouvrage : ACTION LOGEMENT SERVICES
Gestion de projetEn préparation201 k€MS04-L1 - Gestion de projet
MS04-L1 - Gestion de projet
Maître d'ouvrage : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
En préparation31,6 M€Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Intégration et Architecture\n
Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Intégration et Architecture\n
Sur le même chantier
ATOS FRANCE
DEVOTEAM
INOP'S
CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
INETUM
OPEN
Réglementation bancaires\nEn préparation185 k€AC pour Consultance Audit IGE - 04 - Réglementation bancaires\n
AC pour Consultance Audit IGE - 04 - Réglementation bancaires\n
Accompagnement au changement et à la transformation culturel\n · Evolution des organisations internes\nEn préparation4,2 M€Accord cadre à Marchés Subséquents et bons de commande pour la fourniture de prestations de conseil en organisation dans le cadre de la transformation du groupe
Accord cadre à Marchés Subséquents et bons de commande pour la fourniture de prestations de conseil en organisation dans le cadre de la transformation du groupe
Sur le même chantier
ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)
DELOITTE CONSEIL
FORVIS MAZARS SAS
CONVICTIONSRH
SIA PARTNERS (SIA CONSEIL)
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le12 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD HANDICAP - 2024 - 2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord Emploi de personnes en situation de handicap
Accord CSE
Accord Vote Electronique
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL