SULLY GROUP

Saint-Priest (69)

SIREN 399091339SIRET 399 091 339 00156NAF 6202A

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Organigramme
Société par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés31sur la période couverte
Permis déposés30depuis 2020
Dirigeants4inscrits au registre
Accords17déposés au registre
Capital social1,2 M€
Immatriculation199419 octobre 1994
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SULLY GROUP sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 19 octobre 1994. Son siège est établi à Saint-Priest (69800). Le capital social s'élève à 1 230 496 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 4 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 31 attributions de marché public. 30 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

17 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SULLY GROUP
SIRET du siège
399 091 339 00156
SIREN
399091339
N° TVA intracommunautaire
FR22399091339
Numéro RCS
399 091 339 R.C.S. Lyon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lyon, le 19 octobre 1994
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
1 230 496 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
6202A
Adresse du siège
PARC TECHNOLOGIQUE WOODSTOCK/DOUGLAS 5 97 ALLEE ALEXANDRE BORODINE 69800 SAINT-PRIEST

Objet social

déposé au registre

Toutes activités se rapportant à l'informatique et toutes prises de participation s'y rapportant -

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
28/07/2022Fusion-absorption de la société ABCIS SA, 33 rue Miromesnil 75008 PARIS, 413 865 932 RCS PARIS et la société SULLY GROUP PARTNERS SA, 129 rue Servient Tour du Crédit Lyonnais 69326 LYON, 399 336 239 RCS LYON, suivant assemblée du 08/06/2006
28/07/2022Fusion : société ayant participé à l'opération : - INFORMATIQUE BUREAUTIQUE LOGICIELS IBL, SAS, 129 Rue Servient 69003 LYON, 378 999 361 RCS Lyon, société apporteuse Suivant assemblée générale extraordinaire du 31/03/2010 avec effet rétroactif fiscal au 01/01/2010
28/07/2022Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : Société anonyme à conseil d'administration - NAOS 97 Allée Alexandre Borodine 69800 SAINT-PRIEST, 751 555 541 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 27/09/2018 - Effet rétroactif comptable et fiscal au 01/01/2018
15/07/2021Date de début d'activité dans notre ressort le 02/12/2019
15/02/2017Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
26/02/2014Transfert de l'établissement complémentaire du 47 Aavenue Marie Reynoard 38100 GRENOBLE au 13 Chemin de la Dhuy 38240 MEYLAN à compter du 01.12.2004
26/02/2014-Ancienne dénomination : BOSSARD SYSTEMES
26/02/2014Transfert du siège social de LYON (69003) 129 rue Servient au SAINT PRIEST (69800) 117 allée des Parcs Ilena Park à compter du 17/10/2006.
26/02/2014Transfert du siège social du 117 Allée DES PARCS ILENA PARK 69800 SAINT-PRIEST au Parc Technologique Woodstock Douglas 5 97 Allée Alexandre Borodine 69800 SAINT-PRIEST à compter du 16/07/2012.
26/02/2014Transfert de l'établissement du 13 Chemin de la Dhuy 38240 MEYLAN au Centre d'Affaires le Concorde 24 Rue Lamartine 38320 EYBENS à compter du 25/11/2013.
23/11/2012Immatriculation principale au T.C. de Lyon sous le 94 B 3091

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

11 inscriptions modificatives
31/12/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
29/08/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/07/2024Transfert d’un établissement
01/07/2024Transfert d’un établissement
03/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
04/10/2022Modification des bénéficiaires effectifs
04/10/2022Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
18 octobre 2093
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet
MACDFSDCCBKEOEOECEEISIOASOEDEMAPTSECIEOSAMEECEJSEM•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
7 relations masquées sur cette page

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Groupements

8 entreprises
KLEE CONSEIL & INTEGRATIONCotraitant5 marchés · dernier déc. 2024 · 145 M€Co-titulaire (sans groupement formel)
Entreprise 430244160Cotraitant2 marchés · dernier déc. 2024 · 70 M€Co-titulaire (sans groupement formel)
OPENCotraitant1 marché · dernier juil. 2025 · 10 M€Co-titulaire (sans groupement formel)
Entreprise 487870925Cotraitant1 marché · dernier juil. 2025 · 10 M€Co-titulaire (sans groupement formel)
ONEPOINTCotraitant1 marché · dernier déc. 2024 · 20 M€Groupement conjoint
Entreprise 508349990Cotraitant1 marché · dernier déc. 2024 · 15 M€Co-titulaire (sans groupement formel)
COBER LA FABRIQUECotraitant1 marché · dernier déc. 2024 · 40 M€Co-titulaire (sans groupement formel)
Entreprise 539582080Cotraitant1 marché · dernier oct. 2024 · 1,4 M€Co-titulaire (sans groupement formel)

Mêmes chantiers

10 entreprises
EVIDEN FRANCEMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finan…INETUMMême chantier1 chantier · dernier mars 2026Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Int…SIRADELMême chantier1 chantier · dernier mars 2026Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Int…IGO SASMême chantier1 chantier · dernier mars 2026Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Int…OMEAMême chantier1 chantier · dernier mars 2026Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Int…APSIDEMême chantier1 chantier · dernier mai 2025Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finan…SOPRA STERIA GROUPMême chantier1 chantier · dernier mai 2025Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finan…ORANGE BUSINESS SERVICESMême chantier1 chantier · dernier mai 2025Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finan…ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)Même chantier1 chantier · dernier mai 2025Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finan…DELOITTE CONSEILMême chantier1 chantier · dernier mai 2025Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finan…

Dirigeants communs

22 entreprises

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

31 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 193,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Prestation d’ingénierie d’intégration PAM pour le pôle Outre-mer : Système d’acquisition dynamique relatif aux prestations de conseils et de services - Presta…590 k€
2026Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Intégration et maintien en condition opérat…6,7 M€
2026Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Intégration et maintien en condition opérat…6 M€
2025Système d'information "M" : prestations d'assistance et de maintenance adaptative, corrective et évolutive1,5 M€
2025Marché relatif à la maîtrise d'œuvre et à l’assistance utilisateurs pour le Système d’information des Aides à la Pierre (SIAP)Ministère Aménagement Territoire8 M€
2025Prestations de maintenance et support du logiciel Liferay ainsi que des services associés à la solution Liferay.\n285 k€
2025Le marché objet de la présente consultation, concerne les prestations d’hébergement de plusieurs sites internet, des agences de l’eau (hors portail téléservices…900 k€
2025Le marché objet de la présente consultation concerne les prestations d’hébergement du portail téléservices des redevances des agences de l’eau.400 k€
2025Développements évolutifs, curatifs, adaptatifs et support de l’application mobile terrain OSIS MOBILE238 k€
2025Z220188S09 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS CURATIFS ADAPTATIFS ET SUPPORT DE L APPLICATION MOBILE TERRAIN OSIS MOBILE260 k€
2025Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Prestations particulières AMOA et Conseil Métier DPS Paris et Provin…1,8 M€
2025Prestations de développements en langage PHP, réalisation de sites avec DRUPAL6 M€
2025Prestations de développements informatiques agiles de services numériques : conception technique et fonctionnelle, réalisation et maintenance4,9 M€
2025Reprise en exploitation, maintenance et hébergement d’une calculette Web quotient familial191 k€
2025MCO des applications historiques de la direction des émetteurs (DE) de l'AMF1,2 M€
2024Maintien en conditions opérationnelles Liferay90 k€
2024PRESTATIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAITRISE D'OEUVRE DE PROJETS INFORMATIQUES15 M€
2024PRESTATIONS D’ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAITRISE D’OEUVRE DE PROJETS INFORMATIQUES Lot 9 CANUT30 M€
2024PRESTATIONS D ASSISTANCE TECHNIQUE ET D AMOE DE PROJETS INFORMATIQUES EN REGION ILE DE FRANCE40 M€
2024PRESTATIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAITRISE D'OEUVRE DE PROJETS INFORMATIQUES40 M€
2024Prestations d'assistance technique et d'AMOE de projets informatiques en Région Auvergne Rhône-Alpes20 M€
2024Conseil, assistance à la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre informatique1,4 M€
2024Tierce maintenance applicative pour les Agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône Méditerranée Corse et Seine-Normandie - lot 2 : TMA des applications de l'Agence d…2,4 M€
2024Tierce maintenance applicative pour les Agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône Méditerranée Corse et Seine-Normandie - lot 3 : TMA des applications de l'Agence d…3,6 M€
2024INX Le présent marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective et évolutive ainsi que l’hébergement de l’application « Calculette QF » de la Région Île …11 k€
2024DEVELOPPEMENT NOUVEL OUTIL & TMA GESTION DES PROGRAMMES RE-SOURCES150 k€
2024Lot 3 : TMA-JAVA Tierce maintenance applicative et de développements spécifiques pour le Département de l'Isère480 k€
2023Assistance et développements en environnement Symfony130 k€
2023Z220188S01 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS, CURATIFS ET ADAPTATIFS DE LA SOLUTION OSIS MOBILE408 k€
2022Z220188S02 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS, CURATIFS ET ADAPTATIFS DE L'INTRANET MOBILE MACTU687 k€
2021Maintien en conditions opérationnelles du progiciel Liferay269 k€
28 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

30

Montant cumulé

193,7 M€

Prestations de développement web, intégration et expertise techniqueEn préparation590 k€
25 mars 2026Dép. 69

Prestation d’ingénierie d’intégration PAM pour le pôle Outre-mer : Système d’acquisition dynamique relatif aux prestations de conseils et de services - Prestati

Maître d'ouvrage : FRANCE TELEVISIONS

Intégration et maintien en condition opérationnelle des applications monopostes et des domaines applications mobiles · Intégration et maintien en condition opérationnelle des domaines client/serveurs, clients webEn préparation12,7 M€
16 mars 2026Dép. 134 autres entreprises

Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Intégration et maintien en condition opérat

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

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16 décembre 2025Grenoble

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Maître d'ouvrage : Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

En préparation285 k€
20 novembre 2025Dép. 75

Prestations de maintenance et support du logiciel Liferay ainsi que des services associés à la solution Liferay.\n

En préparation900 k€
3 novembre 2025Dép. 92

Le marché objet de la présente consultation, concerne les prestations d’hébergement de plusieurs sites internet, des agences de l’eau (hors portail téléservices

Maître d'ouvrage : Agence de l'eau Seine-Normandie

En préparation400 k€
2 octobre 2025Dép. 92

Le marché objet de la présente consultation concerne les prestations d’hébergement du portail téléservices des redevances des agences de l’eau.

Maître d'ouvrage : Agence de l'eau Seine-Normandie

En préparation238 k€
5 juin 2025Dép. 13

Développements évolutifs, curatifs, adaptatifs et support de l’application mobile terrain OSIS MOBILE

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

En préparation260 k€
5 juin 2025

Z220188S09 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS CURATIFS ADAPTATIFS ET SUPPORT DE L APPLICATION MOBILE TERRAIN OSIS MOBILE

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

Prestations particulières AMOA et Conseil Métier DPS Paris et Province tous sitesEn préparation1,8 M€
28 mai 2025Dép. 9022 autres entreprises

Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Conseil métier et AMOA Finance de marché

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JULHIET STERWEN (K.PERSONNA / INSEP CONSULTING / BERNARD JULHIET CONSULTING/BERNARD JULHIET TALENT MANAGEMENT / IPROG)

MAGELLAN CONSULTING

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En préparation6 M€
15 mai 2025Bordeaux

Prestations de développements en langage PHP, réalisation de sites avec DRUPAL

Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole

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14 avril 2025Lyon

Prestations de développements informatiques agiles de services numériques : conception technique et fonctionnelle, réalisation et maintenance

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

En préparation191 k€
2 avril 2025Dép. 77

Reprise en exploitation, maintenance et hébergement d’une calculette Web quotient familial

Maître d'ouvrage : Conseil Régional Ile de France

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24 mars 2025Dép. FR

MCO des applications historiques de la direction des émetteurs (DE) de l'AMF

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lot 2 : TMA des applications de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée CorseEn préparation2,4 M€
26 août 2024Dép. 69

Tierce maintenance applicative pour les Agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône Méditerranée Corse et Seine-Normandie - lot 2 : TMA des applications de l'Agence d

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lot 3 : TMA des applications de l'Agence de l'eau Seine-NormandieEn préparation3,6 M€
18 juillet 2024Dép. 92

Tierce maintenance applicative pour les Agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône Méditerranée Corse et Seine-Normandie - lot 3 : TMA des applications de l'Agence d

Maître d'ouvrage : Agence de l'eau Seine-Normandie

En préparation11 k€
19 juin 2024Dép. 77

INX Le présent marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective et évolutive ainsi que l’hébergement de l’application « Calculette QF » de la Région Île

Maître d'ouvrage : Conseil Régional Ile de France

En préparation150 k€
28 février 2024Dép. 17

DEVELOPPEMENT NOUVEL OUTIL & TMA GESTION DES PROGRAMMES RE-SOURCES

Maître d'ouvrage : Eau17 (17)

En préparation480 k€
13 février 2024Grenoble

Lot 3 : TMA-JAVA Tierce maintenance applicative et de développements spécifiques pour le Département de l'Isère

Maître d'ouvrage : Département de l'Isère

En préparation130 k€
21 novembre 2023Saint-Étienne

Assistance et développements en environnement Symfony

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

En préparation408 k€
3 février 2023

Z220188S01 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS, CURATIFS ET ADAPTATIFS DE LA SOLUTION OSIS MOBILE

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

En préparation687 k€
2 décembre 2022

Z220188S02 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS, CURATIFS ET ADAPTATIFS DE L'INTRANET MOBILE MACTU

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

En préparation269 k€
20 décembre 2021

Maintien en conditions opérationnelles du progiciel Liferay

Maître d'ouvrage : Département du Var

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

17 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d’entreprise – NAO 2025 - Egalité Professionnelle, Qualité de Vie au Travail, Personnes handicapées

signé le 16 décembre 2025IDCC 1486Autre
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d’entreprise – NAO 2024 Egalité Professionnelle, Qualité de Vie au Travail, Personnes handicapées

signé le 22 janvier 2025IDCC 1486CFE-CGC
Travailleurs handicapésEgalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle+1
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise - NAO 2023 - Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences

signé le 19 décembre 2023IDCC 1486CFE-CGC
GPECMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d'entreprise - NAO 2023 Egalité Professionnelle, Qualité de Vie au Travail, Personnes handicapées

signé le 19 décembre 2023IDCC 1486Autre
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

Accord d’entreprise – NAO 2022 Rémunération, partage de la valeur ajoutée

signé le 22 décembre 2022IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d’entreprise – NAO 2022 Egalité Professionnelle, Qualité de Vie au Travail, Personnes handicapées

signé le 22 décembre 2022IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif Vote Electronique des élections du CSE

signé le 29 août 2022IDCC 1486CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise- Nao 2021-Egalité Professionnelle Femmes et Hommes, Qualité de Vie au Travail, Insertion des personnes handicapées

signé le 10 mars 2022IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'Entreprise - Egalité Professionnelle Femmes et Hommes, Qualité de Vie au Travail, Insertion professionnelle des personnes handicapées - Employés

signé le 21 janvier 2021IDCC 1486
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'Entreprise - Gestion Prévisionnelle des Emplois et des compétences - TAM et cadres

signé le 21 janvier 2021IDCC 1486CFE-CGC
GPEC
ACCORDentreprise

Accord d'Entreprise - Gestion Prévisionnelle des Emplois et des compétences - Employés

signé le 21 janvier 2021IDCC 1486
GPEC
ACCORDentreprise

Accord d'Entreprise - Egalité Professionnelle Femmes et Hommes, Qualité de Vie au Travail, Insertion professionnelle des personnes handicapées, droit d'expression directe et collective des salariés,exercice du droit à la déconnexion - Population TAM et IC

signé le 21 janvier 2021IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur les absences liées aux impacts de la pandémie COVID-19 - Population non cadre

signé le 30 mars 2020IDCC 1486
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord sur les absences liées aux impacts de la pandémie COVID-19 - Population Cadre

signé le 30 mars 2020IDCC 1486CFE-CGC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit

signé le 7 septembre 2018IDCC 1486
Travail de nuit
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL POSTE EN SERVICE CONTINU

signé le 9 mars 2018IDCC 1486
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL POSTE EN SERVICE CONTINU

signé le 9 mars 2018
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12 accords masqués sur cette page

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