GEOSAT

Activité des géomètres à Canejan (33) depuis 2000, 250 à 499 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2025 et 13,3 M€ de chiffre d'affaires en 2018.

SIREN 429 123 771SIRET 429 123 771 00074NAF 7112A

7112A · Activité des géomètresSociété d'exercice libéral par actions simplifiée250 à 499 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 16/10/2026

Chiffre d'affaires 201813,3M€↑ +84,1 % sur 2016
Marchés publics gagnés40+15,9 M€ cumulés, 2025 à 2026
Entreprises liées50+dans son réseau
Établissements31dont 13 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
GEOSAT
Forme juridique
Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Bordeauxle 26/01/2000
SIREN
429 123 771
SIRET du siège
429 123 771 00074
N° TVA intracommunautaire
FR32429123771
Activité (NAF)
Activité des géomètres7112A
Capital social
318 750 €
Catégorie
ETI250 à 499 salariés
Adresse du siège
LD LA POINTE, 33610 CANEJAN
Dirigeants au registre
5 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
10 janvier 2000
Fin d'existence prévue
25 janvier 2099
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
01/09/2025Fermeture d’un établissement
01/09/2025Transfert d’un établissement
01/09/2025Transfert d’un établissement
25/03/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Avec qui elle travaille 50 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

GEOSAT
Canejan
50
entreprises liées

En groupementcotraitants

Mêmes marchéslots distincts

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en octobre 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 15,9 M€ depuis 2025

MarchéMontant relatifMontant
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n° 02 : PRESTATIONS T…2026450 k€
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n° 04 : PRESTATIONS F…2026350 k€
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n° 03 : PRESTATIONS F…2026500 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 16/10/2026.

Finances 2 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 13,3 M€ en 2018, avec un résultat net de 1 M€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2016 à 2018, clos le 31 décembre

20162018

Résultat net, en milliers d'euros

3901 073

Exercice 2018clos le 31/12

Chiffre d'affaires
13,3 M€
Résultat net
1 M€
Autonomie financière
29,3 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2018. Le détail dans l'onglet .

Établissements 31

AdresseÉtat
Ld la Pointe33610 Canejan · siègeOuvert
102 cours de la Martinique33000 BordeauxOuvert
26 avenue Georges Pompidou33500 LibourneOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 13 établissements ouverts ; la liste en montre 14.

Source : SIRENE (INSEE). Les 31 établissements dans l'onglet .

Direction

5 au registre

Où sont les établissements

31 implantations · 13 ouvertes

Les 31 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

31 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
33610 CANEJAN429 123 771 00074LD LA POINTESiègeOuvert33000 BORDEAUX429 123 771 00124102 COURS DE LA MARTINIQUE71.12AOuvert33500 LIBOURNE429 123 771 0013226 AVENUE GEORGES POMPIDOU71.12AOuvert31400 TOULOUSE429 123 771 001573 AVENUE DE L'EUROPE71.12AOuvert59000 LILLE429 123 771 001654 RUE AUGEREAU71.12AOuvert76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY429 123 771 0017350 RUE ETTORE BUGATTI71.12AOuvert44700 ORVAULT429 123 771 001991 RUE JULES VERNE71.12AOuvert83210 LA FARLEDE429 123 771 00207260 RUE LOUIS CORPORANDY71.12AOuvert33140 VILLENAVE-D'ORNON429 123 771 0024962 AVENUE DES PYRENEES71.12AOuvert29000 QUIMPER429 123 771 002644 ALLEE MARCEL CERDAN71.12AOuvert

La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet
CPADDTCCSSSGDGGGDTSEQAAGDAESSGDGKCASCHGMSCESSSAEES•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ARCACHON NORD (COBAN)Lui confie des marchés6 marchés · dernier avr. 2025 · 1 M€Géoréférencement des systèmes d’Alimentation en Eau Potable - Réalisation du géoréférencement eau potable sur la commune…PLAINE COMMUNELui confie des marchés5 marchés · dernier oct. 2025 · 20,5 M€Lot no1 : Prestations de topographie couranteAgence des espaces verts – IDF NatureLui confie des marchés5 marchés · dernier juil. 2025 · 5,6 M€Réalisation de prestations topographiques - Lots 1, 2 et 3 - Lot 1Département du VarLui confie des marchés5 marchés · dernier déc. 2022 · 1,7 M€Lot no1 : Missions foncières ? territoire Ouest (Pôle Provence Verte ? Pôle Provence Méditerranée)DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNELui confie des marchés4 marchés · dernier oct. 2026 · 2,1 M€PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n…Territoire d'Énergie de Mayenne (53)Lui confie des marchés4 marchés · dernier sept. 2022 · 200 k€GEOSAT - LOT2 - CONTROLE DE QUALITE DU PCRS VECTEUR ET MISES A JOURCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZLui confie des marchés3 marchés · dernier oct. 2026 · 425 k€RELEVES GEOREFERENCESCOMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN (CCPG)Lui confie des marchés3 marchés · dernier août 2026 · 29,8 M€Lot 02 : Interventions dans le sud du territoire du GrésivaudanSDEEGLui confie des marchés3 marchés · dernier mars 2026 · 680 k€Diagnostic énergétique de l'éclairage public, détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public et investigat…Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)Lui confie des marchés3 marchés · dernier févr. 2026 · 1,7 M€2026/0005 ACBC TOPOGRAPHIE LOT 1 AN1

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

9 entreprises

Mêmes marchés, lots distincts

3 entreprises

Dirigeants communs

18 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2018
Chiffre d'affaires13,3 M€+84,1 % sur un an
Résultat net1 M€exercice 2018
Autonomie financière29,32 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2018
Chiffre d'affairesRésultat net
20162018

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
201813,3 M€+84,1 %13,3 M€826 k€—1 M€
20167,2 M€—7,2 M€143 k€—390 k€

Ratios

exercice 2018
Marge d'EBE6,06 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière29,32 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — GEOSAT

    {"descriptif": "LIFE 3D (Société absorbée) Société actions simplifiée à associé unique Au capital de 4 000 euros Siège social : 13 bis rue des Briquetiers – 31700 BLAGNAC 529 126 799 RCS TOULOUSE Et GEOSAT (Société absorbante) Société d’exercice libéral par actions simplifiée de géomètres-experts Au capital de 318 750 euros Siège social : lieudit La Pointe – 33610 CANEJAN 429 123 771 RCS BORDEAUX Ont, aux termes d'un acte SSP en date à CANEJAN du 24/02/2026, établi le projet de leur fusion par

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — GEOSAT

    {"descriptif": "STE TECHNIQUE D’ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX -SOTEC (Société absorbée) Société d'exercice libéral par actions simplifiée de géomètres Au capital de 67 560 euros Siège social : 58 avenue du 18 juin - 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE 329 010 425 RCS BRIVE-LA-GAILLARDE Et GEOSAT (Société absorbante) Société d’exercice libéral par actions simplifiée de géomètres-experts Au capital de 318 750 euros Siège social : lieudit La Pointe – 33610 CANEJAN 429 123 771 RCS BORDEAUX Ont, aux ter

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — GEOSAT

    {"descriptif": "GEA SELAS DE GEOMETRES EXPERTS (Société absorbée) Société d’exercice libéral par actions simplifiée de géomètres-experts Capital : 162 000 euros Siège social : 23 Rue Faidherbe – 46400 SAINT CERE 483 771 580 RCS CAHORS Et GEOSAT (Société absorbante) Société d’exercice libéral par actions simplifiée de géomètres-experts Capital : 318.750 euros Siège social : lieudit La Pointe – 33610 CANEJAN 429 123 771 RCS BORDEAUX Ont, aux termes d'un acte SSP en date à CANEJAN du 24/02/2026, é

  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — GEOSAT
  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — GEOSAT

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 15,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n° 02 : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES - SECT…450 k€
2026PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n° 04 : PRESTATIONS FONCIERES - SECTEUR S…350 k€
2026PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n° 03 : PRESTATIONS FONCIERES - SECTEUR N…500 k€
2026PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n° 01 : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES - SECT…800 k€
2026DETECTION ET GEOLOCALISATION DE RESEAUX ENTERRES DE VENDEE EAU400 k€
2026RELEVES GEOREFERENCES105 k€
2026ACCORD CADRE POUR DES PRESTATIONS DE DETECTION, LOCALICATION ET GEOREFERENCEMENT DE RESEAUX D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT ET D'ECLAIRAGE PUBLIC660 k€
2026Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public660 k€
2026Lot 02 : Interventions dans le sud du territoire du Grésivaudan240 k€
2026Lot 01 : Interventions dans le nord du territoire du Grésivaudan240 k€
2026INX Il s'agit des prestations concernant :\n- les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis à disposition\ndu Dé…400 k€
2026Prestations de levés topographiques, de géomètre expert et de diagnostics de réseaux et contrôles externes avant travauxVille de Libourne520 k€
2026INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES ET MESURES DE LOCALISATION SUR LES RESEAUX ENTERRES EXISTANTS100 k€
2026Travaux topographiques et implantationsCommunauté d'Agglomération Loire Forez80 k€
2026LOT2-SECTEUR SUD80 k€
2026Marché de prestations de géomètresConseil départemental du Cantal50 k€
2026PRESTATIONS DE GEOMETRES - LOT 2 PRESTATIONS FONCIERES200 k€
2026Prestations topographiques et foncières - Prestations topographiques et foncières sans descente en ouvrage d'assainissement300 k€
2026Lot no3_Détection et géolocalisation de réseaux enterrés (IC)40 k€
2026Diagnostic énergétique de l'éclairage public, détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public et investigations complémentaires sur les réseaux ent…SDEEG40 k€
2026REALISATION DE PRESTATION DE GEOMETRE-EXPERT PRESTATION TOPOGRAPHIQUE ET FONCIERES COURANTES ET SPECIFIQUESVille de Clichy la Garenne61 k€
2026Repérage des réseaux souterrains et marquage-piquetage de réseaux en lien avec des travaux90 k€
2026Amélioration de la cartographie dans une logique patrimoniale200 k€
2026Réalisation des prestations de géoréférencement et de mise à jour cartographique des réseaux d'eau potable, usée et pluviales de la Communauté d’Agglomération d…2 M€
2026Assistance à maitrise d'ouvrage pour des missions de géomètres et synthèse des réseaux2,1 M€
20262026/0007 ACBC TOPOGRAPHIE LOT 3 AN1600 k€
20262026/0006 ACBC TOPOGRAPHIE LOT 2 AN1800 k€
20262026/0005 ACBC TOPOGRAPHIE LOT 1 AN1300 k€
2026Prestations de localisation des réseaux des concessionnaires et de prévention des risques lors de travaux à proximité des réseaux.115 k€
2026Géoréférencement du réseau d'alimentation en eau potable et du réseau d'eaux usées800 k€
2026GEOREFERENCEMENT DU RESEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET DU RESEAU D’EAUX USEES800 k€
2026LOT 1 : LEVES TOPOGRAPHIQUES, IMPLANTATIONS ET CONTROLES200 k€
2026Prestations topographiques et Foncières sur Infrastructures Terrestres Portuaires Départementales et Ouvrages d'Art200 k€
2026Prestations topographiques pour le patrimoine bâti et non bâti des espaces naturels et semi-naturels du Département de l'Essonne.760 k€
2026M2025-060_AC-BC 2026-2029 - Prestation d'investigations_Détection réseaux300 k€
202625-2940-1-00 Prestations topographiques pour le patrimoine bâti et non bâti des espaces naturels et semi-naturels du Département de l'Essonne190 k€
2025LOT 1 - Prestations de géomètre-expert - Secteur OUEST - Prestations de géomètres experts pour Morbihan Habitat160 k€
2025Marché à bons de commande de levés topographiques lot 244 k€
2025Marché d’études pour la réalisation d’un relevé des réseaux pour la Cité scolaire de Peyrehorade - 2025G000S0590700005 k€
2025Géoréférencement des réseaux d'assainissement et des niches de compteurs d'eau - Accords-cadres à marchés subséquents - Géoréférencement des niches compteurs (…4 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

20,6 M€

SECTEUR NORD · SECTEUR SUDEn préparation2,1 M€
16 octobre 2026Toulouse

PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES POUR LES OPERATIONS DE VOIRIE, MODES DOUX, OUVRAGES D'ART ET DE BATIMENTS/ Lot n° 01 : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES - SECT

Maître d'ouvrage : Conseil départemental de la Haute-Garonne

En préparation400 k€
9 octobre 2026

DETECTION ET GEOLOCALISATION DE RESEAUX ENTERRES DE VENDEE EAU

Maître d'ouvrage : Vendée Eau (85)

En préparation105 k€
6 octobre 2026Cogolin

RELEVES GEOREFERENCES

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez

En préparation660 k€
15 septembre 2026Charvieu-Chavagneux

ACCORD CADRE POUR DES PRESTATIONS DE DETECTION, LOCALICATION ET GEOREFERENCEMENT DE RESEAUX D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT ET D'ECLAIRAGE PUBLIC

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné

En préparation660 k€
15 septembre 2026Charvieu-Chavagneux

Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné

En préparation480 k€
6 août 2026Crolles

Lot 01 : Interventions dans le nord du territoire du Grésivaudan

Maître d'ouvrage : Communauté de communes LE GRESIVAUDAN

Levés topographiques et détection des réseauxEn préparation400 k€
31 juillet 2026Dép. 441 autre entreprise

INX Il s'agit des prestations concernant :\n- les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis à disposition\ndu Dé

Maître d'ouvrage : Conseil départemental Loire Atlantique

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17 juillet 2026Dép. 332 autres entreprises

INX Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique con

Maître d'ouvrage : Ville de Libourne

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9 juin 2026Montbrison1 autre entreprise

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19 mai 2026Dép. 150

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Maître d'ouvrage : Ville de Clichy la Garenne

En préparation90 k€
13 mars 2026Montmerle-sur-Saône

Repérage des réseaux souterrains et marquage-piquetage de réseaux en lien avec des travaux

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Val de Saône Centre

En préparation200 k€
13 mars 2026Montmerle-sur-Saône

Amélioration de la cartographie dans une logique patrimoniale

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Val de Saône Centre

En préparation2 M€
11 mars 2026Dép. 62

Réalisation des prestations de géoréférencement et de mise à jour cartographique des réseaux d'eau potable, usée et pluviales de la Communauté d’Agglomération d

Maître d'ouvrage : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

En préparation2,1 M€
2 mars 2026Chambéry

Assistance à maitrise d'ouvrage pour des missions de géomètres et synthèse des réseaux

En préparation300 k€
24 février 2026Dép. 060

2026/0005 ACBC TOPOGRAPHIE LOT 1 AN1

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)

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24 février 2026Dép. 060

2026/0006 ACBC TOPOGRAPHIE LOT 2 AN1

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)

En préparation600 k€
24 février 2026Dép. 060

2026/0007 ACBC TOPOGRAPHIE LOT 3 AN1

Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)

En préparation115 k€
2 février 2026Dép. 78

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30 janvier 2026Montélimar

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30 janvier 2026Montélimar

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19 janvier 2026Perpignan1 autre entreprise

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9 janvier 2026Évry-Courcouronnes

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9 janvier 2026Évry-Courcouronnes

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

14 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord relatif à la mobilité durable

signé le 17 novembre 2025IDCC 2543
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif au télétravail

signé le 14 novembre 2025IDCC 2543
Télétravail
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif au télétravail

signé le 20 janvier 2025IDCC 2543
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif à la mobilité durable

signé le 9 décembre 2024IDCC 2543
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDentreprise

Accord relatif aux congés payés

signé le 15 juillet 2024IDCC 2543
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

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