QUARTA

Activité des géomètres à Saint-Jacques-de-la-Lande (35) depuis 1989, 200 à 249 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2024 et 11,3 M€ de chiffre d'affaires en 2018.

SIREN 349 721 902SIRET 349 721 902 00071NAF 7112A

7112A · Activité des géomètresSociété d'exercice libéral par actions simplifiée200 à 249 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 18/08/2026

Chiffre d'affaires 201811,3M€dernier exercice déposé
Marchés publics gagnés40+5,1 M€ cumulés, 2024 à 2026
Entreprises liées50+dans son réseau
Établissements37dont 19 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
QUARTA
Forme juridique
Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Rennesle 06/03/1989
SIREN
349 721 902
SIRET du siège
349 721 902 00071
N° TVA intracommunautaire
FR41349721902
Activité (NAF)
Activité des géomètres7112A
Capital social
2 800 000 €
Catégorie
PME200 à 249 salariés
Adresse du siège
123 RUE DU TEMPLE DE BLOSNE, 35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
Dirigeants au registre
8 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
8
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
50 ans
Début d'activité
1er février 1989
Fin d'existence prévue
5 mars 2039
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

10 inscriptions modificatives
01/09/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024Transfert d’un établissement
01/11/2024Transfert d’un établissement
01/11/2024Transfert d’un établissement
01/11/2024Transfert d’un établissement
01/10/2024Transfert d’un établissement
01/10/2024Transfert d’un établissement
01/09/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Observations du greffe RCS

14/06/2019 · Notification GTC de RENNES - Transformation de la société à compter du 12/06/2019 Ancienne forme : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Nouvelle forme : Société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS)

12/06/2019 · Cette société déjà constituée sous la forme SELARL Se transforme en SELAS A compter du 21/12/2018

30/06/2015 · : Transfert du siège & de l'établissement principal de RENNES, 2 Rue Marie Alizon exploité du 01/02/1989 au 17/05/1993 à SAINT-JACQUES DE LA LANDE, 1 Rue Capitaine Dreyfus A compter du 17/05/1993. Transfert du siège & de l'établissement principal de SAINT-JACQUES DE LA LANDE, 1 Rue Capitaine Dreyfus exploité du 17/05/1993 au 23/03/2007 à St-JACQUES DE LA LANDE, 123 Rue Temple de Blosne A compter du 23/03/2007.

30/06/2015 · Observations concernant l'établissement situé 123 rue du Temple de Blosne 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Pour le siège et établissement principal situé à ST-JACQUES DE LA LANDE,123 Rue du Temple de Blosne il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds création.

30/06/2015 · : Article R.123-54 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : LENOIR & ASSO- CIES, 30 rue de la Belle Fontaine à LORIENT, 497 652 412 RCS LORIENT, au 22.12.2010 ; Article R.123-70 du code de commerce : indication de la cause : augmentation de capital, changement de dénomination.

30/06/2015 · Cette société déjà constituée sous la forme SARL Se transforme en SELARL A compter du 25/09/2014

30/06/2015 · Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination D2L - SELARL DE GEOMETRES EXPERTS Forme juridique SELARL Siège social 7 avenue des Peupliers 35510 CESSON SEVIGNE Rcs 325 122 513 RCS RENNES

30/06/2015 · * Inscription au tableau de l'ordre des géomètres experts sous le numéro 2014C200020

19/11/2014 · Ouverture de l'établissement secondaire situé 20 rue de Gouédic 22000 Saint-Brieuc à compter du 25/09/2014

03/10/2014 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 50 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

QUARTA
Saint-Jacques-de-la-Lande
50
entreprises liées

En groupementcotraitants

Mêmes marchéslots distincts

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en août 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 5,1 M€ depuis 2024

MarchéMontant relatifMontant
Travaux topographiques et fonciers pour le compte de L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris : Travaux de géomètre experts DPLG (lot1) ; T…2026150 k€
Travaux topographiques et fonciers pour le compte de L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris : Travaux de géomètre experts DPLG (lot1) ; T…2026500 k€
INX Il s'agit des prestations concernant :\n- les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis…2026600 k€
37 autres marchés remportés, avec leur acheteur, leur montant et leur date, dans l'abonnement.Voir les tarifs
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 18/08/2026.

Établissements 37

AdresseÉtat
123 rue du Temple de Blosne35136 Saint-Jacques-de-la-Lande · siègeOuvert
17 rue Leonard de Vinci29600 MorlaixOuvert
10 rue des Francais Libres35800 DinardOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 19 établissements ouverts ; la liste en montre 20.

Source : SIRENE (INSEE). Les 37 établissements dans l'onglet .

Direction

8 au registre

Où sont les établissements

37 implantations · 19 ouvertes

Les 37 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

37 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE349 721 902 00071123 RUE DU TEMPLE DE BLOSNESiègeOuvert29600 MORLAIX349 721 902 0005517 RUE LEONARD DE VINCI71.12AOuvert35800 DINARD349 721 902 0012110 RUE DES FRANCAIS LIBRES71.12AOuvert35600 REDON349 721 902 0014727 RUE DE VANNES71.12AOuvert56130 NIVILLAC349 721 902 0017027 RUE DE NANTES71.12AOuvert56890 PLESCOP349 721 902 002041 RUE CAMILLE CLAUDEL71.12AOuvert44250 SAINT-BREVIN-LES-PINS349 721 902 002122 AVENUE DE LA MICHELIERE71.12AOuvert44600 SAINT-NAZAIRE349 721 902 002202 RUE DE L'ETOILE DU MATIN71.12AOuvert35170 BRUZ349 721 902 002536 PLACE MARCEL PAGNOL71.12AOuvert22000 SAINT-BRIEUC349 721 902 002799 RUE RABELAIS71.12AOuvert
56600 LANESTER349 721 902 0028715 ALLEE DE KERVIEC71.12AOuvert44119 TREILLIERES349 721 902 002959 RUE MARIA TELKES71.12AOuvert22300 LANNION349 721 902 0030334 RUE DE SAINT-MARC71.12AOuvert56800 PLOERMEL349 721 902 0031126 RUE DE RONSOUZE71.12AOuvert56230 QUESTEMBERT349 721 902 0032946 BOULEVARD PASTEUR71.12AOuvert29000 QUIMPER349 721 902 00337112 BOULEVARD DE CREAC'H GWEN71.12AOuvert93200 SAINT-DENIS349 721 902 003451 RUE DU PARC A CHARBON71.12AOuvert56390 GRAND-CHAMP349 721 902 003528 RUE DU GENERAL DE GAULLE71.12AOuvert49120 CHEMILLE-EN-ANJOU349 721 902 0036010 PLACE CROIX BOULAY (CHEMILLE)71.12AOuvert34970 LATTES349 721 902 00386909 AVENUE DES PLATANES71.12AOuvert35000 RENNES349 721 902 000142 RUE MARIE ET SIMONE ALIZON74.2BFermé35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE349 721 902 000221 RUE DU CAPITAINE DREYFUS74.2BFermé29600 MORLAIX349 721 902 0003023 PL CHARLES DE GAULLE74.2BFermé24240 SIGOULES-ET-FLAUGEAC349 721 902 00048ZAE ROC DE LA PEYRE74.2BFermé35800 DINARD349 721 902 0006311 RUE DE LA PIONNIERE71.12AFermé56100 LORIENT349 721 902 0008930 RUE DE LA BELLE FONTAINE71.12AFermé56390 GRAND-CHAMP349 721 902 000973 BD DU GENERAL DE GAULLE71.12AFermé56230 MOLAC349 721 902 0010511 RUE DES FRERES CHATTE71.12AFermé35170 BRUZ349 721 902 0011332 AVENUE ALPHONSE LEGAULT71.12AFermé35510 CESSON-SEVIGNE349 721 902 001397 AVENUE DES PEUPLIERS71.12AFermé35170 BRUZ349 721 902 001541 RUE DE LA NOE71.12AFermé22000 SAINT-BRIEUC349 721 902 0016220 RUE DE GOUEDIC71.12AFermé56860 SENE349 721 902 001886 PLACE PAUL EMILE VICTOR71.12AFermé22300 LANNION349 721 902 0019634 RUE GEORGES POMPIDOU71.12AFermé44000 NANTES349 721 902 0023819 RUE EDMOND BIRE71.12AFermé22300 LANNION349 721 902 002467 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE71.12AFermé93210 SAINT-DENIS349 721 902 0026112 RUE ANDRE CAMPRA71.12AFermé
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La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet
VCDASCLTALHAASMAACPAGNGAESNDGLCBPAEEEEETEELCEEEAEE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
7 relations masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

9 entreprises
GEOSATMême chantier5 chantiers · dernier juil. 2026INX Il s'agit des prestations concernant :\n- les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou…NICOLAS ASSOCIESMême chantier2 chantiers · dernier févr. 2026TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN - LOT2AGEOFIT EXPERTMême chantier2 chantiers · dernier févr. 2024Relance - Prestations de services fonciers pour le compte du groupement de commandes (Nantes métropole – ville de Nantes…AXIS CONSEILSMême chantier1 chantier · dernier janv. 2026MISE A JOUR ET CONTROLE DU PCRS IMAGE ET VECTEUR DANS LE DEPARTEMENT DE LA MAYENNE LOT 1 - ACQUISITION DE PRISES DE VUEA…
Entreprise 423615137Même chantier1 chantier · dernier janv. 2026MISE A JOUR ET CONTROLE DU PCRS IMAGE ET VECTEUR DANS LE DEPARTEMENT DE LA MAYENNE LOT 1 - ACQUISITION DE PRISES DE VUEA…
SIG-MAMême chantier1 chantier · dernier janv. 2026MISE A JOUR ET CONTROLE DU PCRS IMAGE ET VECTEUR DANS LE DEPARTEMENT DE LA MAYENNE LOT 1 - ACQUISITION DE PRISES DE VUEA…NODE ARCHITECTESMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025𝐑𝐞𝐧𝐚𝐭𝐮𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐬𝐢𝐭𝐞 𝐝𝐞𝐬 𝐚𝐧𝐜𝐢𝐞𝐧𝐧𝐞𝐬 𝐟𝐨𝐧𝐝𝐞𝐫𝐢𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐐𝐮𝐢𝐦𝐩𝐞𝐫𝐥é Nous sommes ravis d’être retenus pour le réaménagement et la r…DATAGEOMême chantier1 chantier · dernier juin 2025MISSIONS LEVES TOPO, IMPLANTATION, CONTROLE ET RECOLLEMENTGINGER CEBTPMême chantier1 chantier · dernier oct. 2024Lot 01 : Topographie

Mêmes marchés, lots distincts

5 entreprises

Dirigeants communs

16 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2018
Chiffre d'affaires11,3 M€exercice 2018
Résultat net495 k€exercice 2018
Autonomie financière51,77 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
201811,3 M€—11,3 M€435 k€—495 k€

Ratios

exercice 2018
Marge d'EBE3,81 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière51,77 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 5,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Travaux topographiques et fonciers pour le compte de L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris : Travaux de géomètre experts DPLG (lot1) ; Travaux topographique…150 k€
2026Travaux topographiques et fonciers pour le compte de L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris : Travaux de géomètre experts DPLG (lot1) ; Travaux topographique…500 k€
2026INX Il s'agit des prestations concernant :\n- les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis à disposition\ndu Dé…600 k€
2026OP 17XYB2 - Lycée René Cassin (35) Montfort-sur-Meu - Restructuration espace sciences et rénovation thermique de l’enveloppe des bâtiments A / E / E1 / E2 et R …Sembreizh10 k€
2026GEOMETRE VILLE80 k€
2026PRESTATIONS DE GEOMETRE ZAC120 k€
2026CAULNES (22) - lycée EPLEA de Caulnes-OP249VM0 et OP24AHQO-aménagements des abords, des parkings et ombrières-lettre de commande4 k€
2026INX Le présent marché a pour objet la rédaction des documents nécessaires à la réalisation du programme travaux de restauration des milieux aquatiques défini pa…22 k€
2026Prestations de géomètre expert et topographe pour la tranche de travaux 3 ZAC de Richebourg à Machecoul-Saint-Même (44)60 k€
2026Prestation d'accompagnement et de mise en oeuvre pour une campagne d'indemnisation foncière menée par Eau de ParisEau De Paris135 k€
2026TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN - LOT1B192 k€
2026TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN - LOT3B192 k€
2026TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN - LOT1A600 k€
2026Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un programme d'environ 30 logements locatifs sociaux à BOURGBARRE - ZAC de la GREE - Ilot C12311 k€
2026Prestations de géomètre et détection / géolocalisation de réseauxVille de Carquefou25 k€
2026Production de plans topographiques compatibles avec le PCRS vecteur de la Mayenne - Mise à jour et contrôle du Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) image et vecte…500 k€
2026MISE A JOUR ET CONTROLE DU PCRS IMAGE ET VECTEUR DANS LE DEPARTEMENT DE LA MAYENNE LOT 2 - PRODUCTION DE PLANS TOPOGRAPHIQUES COMPATIBLES AVEC LE PCRS VECTEUR …250 k€
2025MAÎTRISE D'OEUVRE RUE DES ROCHERS - PHASE 241 k€
2025MISSIONS GEOMETRES EXPERTS LOT 351 k€
2025MAITRISE D'OEUVRE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS78 k€
2025MAITRISE D'OEUVRE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS78 k€
2025MISSIONS LEVES TOPO, IMPLANTATION, CONTROLE ET RECOLLEMENT220 k€
2025MOE RCU Bain-de-Bretgane185 k€
2025Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de géomètre sur l'opération ZAC de la Croix Gaudin à St Etienne de Mon…35 k€
2025Production de plans topographiques, de récolement, de bâtiments et de profils en travers de la plage, production de plans de bornage et de documents d'arpentage64 k€
2025Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de géomètre sur l'opération ZAC de la Croix Gaudin à St Etienne de Mon…15 k€
2025DOSSIER D INSTAURATION DES PERIMETRES DE PROTECTION PRISE D EAU DES MARTYRS64 k€
2025Maitrise d’œuvre pour le lotissement « l’Ebaupin » à Saint-Lézin - Mission de maitrise d'œuvre pour les études et les travaux des lotissements des communes délé…45 k€
2025Maitrise d’œuvre pour le lotissement « La Jalbaudière » à Cossé d’Anjou - Mission de maitrise d'œuvre pour les études et les travaux des lotissements des commun…42 k€
2025CA/MOE LOTISSEMENTS LA JALBAUDIERE42 k€
2025SL/MOE LOTISSEMENTS EBAUPIN 245 k€
2025CA/MOE LOTISSEMENTS LA JALBAUDIERE45 k€
2025SL/MOE LOTISSEMENTS EBAUPIN 245 k€
2025Périmètres de protection du captage d'eau potable des Drains de Fougères et du forage de La Bretonnière à Laignelet (35)75 k€
2025MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION DE LA RUE DE L ODET27 k€
2024Maitrise d'oeuvre portant sur la réalisation de travaux de restauration d'une portion de cours d'eau à LA VRAIE CROIX (56)10 k€
2024Lot 03 : Prestations de Géomètre foncier80 k€
2024Géomètre foncie - Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux80 €
2024ETABLISSEMENT DE PLAN PARCELLAIRE D ETAT PARCELLAIRE D ETAT HYPOTHECAIRE NOTIFICATION DES ARRETES PREFECTORAUX INSCRIPTION DE SERVITUDES AUX HYPOTHEQUES55 k€
2024MAITRISE d'OEUVRE LOTISSEMENT POMMERAIE72 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

10,2 M€

Travaux de géomètre experts DPLG · Travaux topographiques et diverses prestationsEn préparation650 k€
18 août 2026Dép. 77

Travaux topographiques et fonciers pour le compte de L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris : Travaux de géomètre experts DPLG (lot1) ; Travaux topographique

Maître d'ouvrage : Assistance publique hôpitaux de Paris – Achats centraux hôteliers Alimentaires et Technologiques

Relevés des bâtimentsEn préparation600 k€
31 juillet 2026Dép. 441 autre entreprise

INX Il s'agit des prestations concernant :\n- les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis à disposition\ndu Dé

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Maître d'ouvrage : SEMBREIZH AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA RÉGION BRETAGNE

En préparation80 k€
2 juin 2026Noyal-Châtillon-sur-Seiche

GEOMETRE VILLE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

En préparation120 k€
2 juin 2026Noyal-Châtillon-sur-Seiche

PRESTATIONS DE GEOMETRE ZAC

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE

lycée EPLEA de Caulnes-OP249VM0 et OP24AHQO-aménagements des abords, des parkings et ombrières-lettre de commandeEn préparation4 k€
1 juin 2026Dép. 22

CAULNES (22) - lycée EPLEA de Caulnes-OP249VM0 et OP24AHQO-aménagements des abords, des parkings et ombrières-lettre de commande

Maître d'ouvrage : SEMBREIZH AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA RÉGION BRETAGNE

Rédaction de l’étude préalable (programme de travaux défini par OUESCO).\n- Rédaction du dossier réglementaire (dossierEn préparation22 k€
19 mai 2026Dép. 29

INX Le présent marché a pour objet la rédaction des documents nécessaires à la réalisation du programme travaux de restauration des milieux aquatiques défini pa

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13 février 2026Vannes1 autre entreprise

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MS 2 MAITRISE D OEUVRE AMENAGEMENT RUE KENNEDY

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

22 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

UN ACCORD NAO 2025

signé le 6 juin 2025IDCC 2543CFTC, CFDT, CGT-FO
Système de rémunération (autres qu'évolution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

UN ACCORD NAO 2025

signé le 6 juin 2025IDCC 2543CFTC, CFDT, CGT-FO
Système de rémunération (autres qu'évolution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDNAOentreprise

NAO 2024

signé le 19 février 2024IDCC 2543CFTC, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Mise en place du vote électronique pour élection du CSE

signé le 11 septembre 2023IDCC 2543CFTC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Organisation du Télétravail

signé le 23 janvier 2023IDCC 2543CFTC
ACCORDNAOentreprise

NAO 2023

signé le 23 janvier 2023IDCC 2543CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDentreprise

forfait de mobilite durable 2022

signé le 30 mars 2022IDCC 2543CFTC
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord Entreprise NAO 2022

signé le 21 février 2022IDCC 2543CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDTélétravailentreprise

Organisation du Télétravail

signé le 14 décembre 2021IDCC 2543CFTC
Télétravail
AVENANTentreprise

Avenant Travail Dimanche et jours fériés

signé le 23 mars 2021IDCC 2543CFTC
Travail du dimancheFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDentreprise

UN ACCORD SUR LE FORFAIT MOBILITE DURABLE

signé le 22 mars 2021IDCC 2543CFTC
Indemnités (dont kilométrique)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée NAO 2021

signé le 16 février 2021IDCC 2543CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Un Accord sur le Travail du Dimanche et Jours fériés

signé le 12 novembre 2020IDCC 2543
Travail du dimancheAutre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accords sur les travaux Dangereux ou Insalubres

signé le 8 juin 2020IDCC 2543CFTC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Un Accord relatif à la modification des dates de prise d'une partie des congés payés

signé le 6 avril 2020IDCC 2543CFTC
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Un Accord sur la rémunération temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

signé le 13 février 2020IDCC 2543CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Un Accord lors de la N.A.O sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

signé le 30 janvier 2019IDCC 2543CFTC
Système de prime (autre qu'évolution)Couverture complémentaire santé - maladieAutre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Un Accord N.A.O sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

signé le 24 mai 2018IDCC 2543CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail

signé le 22 mars 2018IDCC 2543CFTC
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

UN ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS

signé le 11 décembre 2017IDCC 2543CFTC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDNAOentreprise

ACCORD SALARIAL

signé le 10 octobre 2017CFTC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 10 octobre 2017IDCC 2543CFTC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
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