COPAS SYSTEMES

Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Guilherand-Granges (07)

SIREN 384870234SIRET 384 870 234 00018NAF 4332B

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Organigramme
4332B — Travaux de menuiserie métallique et serrurerieSociété par actions simplifiée200 à 249 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements18dont 12 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords2déposés au registre
Capital social580 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit COPAS SYSTEMES sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 25 mars 1992. Son siège est établi à Guilherand-Granges (07500). Le capital social s'élève à 580 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 200 à 249 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code 4332B), dans le département de l'Ardèche.[1]

Le réseau compte 18 établissements, dont 12 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

2 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Ardèche, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
COPAS SYSTEMES
SIRET du siège
384 870 234 00018
SIREN
384870234
N° TVA intracommunautaire
FR23384870234
Numéro RCS
384 870 234 R.C.S. Privas
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Privas, le 25 mars 1992
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
580 000 €
Effectif
200 à 249 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4332B — Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
700 RUE ANDRE MALRAUX, 07500 GUILHERAND-GRANGES

Objet social

déposé au registre

LA FABRICATION, LA DIFFUSION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, LA REPARATION DES FERMETURES ET CONTROLES D'ACCES AINSI QUE DES SYSTEMES D'AUTOMATISMES LIES AUX FERMETURES, A LA PROTECTION DES BIENS ET A LA SECURITE EN GENERAL.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
23/04/2024Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe (transfert entrant) à compter du 01/04/2024 Ancienne valeur : Adresse de l'établissement secondaire, immeuble Odyssée Bâtiment C 2 Rue du chemin des femmes 91300 Massy Nouvelle valeur : Adresse de l'établissement secondaire, 8-10 Rue Benjamin franklin 94370 Sucy-en-Brie
08/01/2024Opération de fusion à compter du 01/01/2024 à 00:00. Société(s) ayant participé à l'opération : GILGEN DOOR SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique, Immeuble Odyssée-Bâtiment C 2-12 Rue Du Chemin des Femmes 91300 Massy (RCS Evry 504 758 822)
21/12/2016SUIVANT A.G.E. DU 20.12.2002., IL A ETE DECIDE LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, MR LABROSSE PIERRE (P.C.A.) A ET NOMME PRESIDENT, A COMPTER DE CE JOUR. PUBLICATION : L'ECHO ET LE VALENTINOIS DU 28.12.2002.
21/12/2016CESSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE D'INSTALLATION, DE RENOVATION ET DE MAINTENANCE DE RESEAUX DE TRANSPORT PAR TUBES PNEUMATIQUES ET PLUS GENERALEMENT LA TRANSITIQUE, A LA SOCIETE MPA AUTOMATISME (03-B-150) A COMPTER DU 01.12.2003. SUIVANT ACTE SSP DU 18.12.2003. PUBLICATION : L'ECHO ET LE VALENTINOIS DU 27.12.2003.
21/12/2016Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
21/12/2016NUMERO SIRET : 384 870 234 00018 CODE APE : 281 C
19/02/2007RCS ANNONAY 384 870 234 N° GESTION 92B41
18/05/2004Cession de la branche d'activité d'installation, de rénovation et de maintenance de réseaux de transport par tubes pneumatiques et plus généralement la transitique à la SA MPA AUTOMATISME (RCS ANNONAY 331 139 055) 700 Rue A. Malraux à GUILHERAND GRANGES
18/05/2004DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Juin 1997 Achat d'une branche d'activité d'installation, de rénovation et de main- tenance de réseaux de transport par tubes pneumatiques et plus générale- ment la transitique sise sise 700 rue André Malraux 07 GUILHERAND- GRANGES pour être exploitée 17 Avenue Barthelemy Thimonnier 69300 CALUIRE au prix stipulé de 843 459 F - Précédent propriétaire : SA COPAS RCS ANNONAY B 779 458 413 - Publicité : L'ECHO LE VALENTINOIS du 29/03/1997 - Oppositions : CBT PEYRAT 102 av V. Hugo 26 VALENCE, à compter du 01/02/1997.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
15/09/2025Ouverture d’un nouvel établissement
11/07/2025Modification de l’identification de l’établissement
11/07/2025Adjonction d’activité
15/06/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/05/2025Transfert d’un établissement
01/05/2025Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er janvier 1992
Fin d'existence prévue
24 mars 2091
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

18 implantations · 12 ouvertes

Les 18 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

18 implantations

La forme du réseau

43 entreprises
CPESCCSCCCSCESAKRSSESSEDSTRSBMMKPAHCSHLECSE
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

3 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
SCHINDLERMême chantier3 chantiers · dernier déc. 2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMA OCCITANIE: Lot 23: CVC - Sites d…AUVERGNE ASCENSEURSMême chantier1 chantier · dernier févr. 2026Maintenance préventive et corrective des automatismes d'ouverture (portes, portails, barrières automatiques) - Maintenan…KONEMême chantier1 chantier · dernier févr. 2026Maintenance préventive et corrective des automatismes d'ouverture (portes, portails, barrières automatiques) - Maintenan…RECORD PORTES AUTOMATIQUESMême chantier1 chantier · dernier janv. 2026Lot 1 - Maintenance des portes, portails et barrières automatiques du Centre Hospitalier Métropole Savoie - Sites de Cha…SOFTICAMême chantier1 chantier · dernier janv. 2026Lot 1 - Maintenance des portes, portails et barrières automatiques du Centre Hospitalier Métropole Savoie - Sites de Cha…SOCIETE D'EXPLOITATION DU BATIMENTMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMA OCCITANIE: Lot 23: CVC - Sites d…ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHEMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMA OCCITANIE: Lot 23: CVC - Sites d…SARP MEDITERRANEE (SOMES)Même chantier1 chantier · dernier déc. 2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMA OCCITANIE: Lot 23: CVC - Sites d…SARP SUD-OUEST (AVSP DELFAU ECOPUR RABA SNATI SOS ASSAINISSEMENT ALANIOU DEMPURE AQUACONTROLE - AQUITAINE SERVICES A)Même chantier1 chantier · dernier déc. 2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMA OCCITANIE: Lot 23: CVC - Sites d…ETABLISSEMENTS MARTIMême chantier1 chantier · dernier déc. 2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMA OCCITANIE: Lot 23: CVC - Sites d…

Mêmes marchés, lots distincts

9 entreprises

Dirigeants communs

11 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires33,2 M€+31,0 % sur un an
Résultat net1,8 M€exercice 2024
Capitaux propres4,7 M€au bilan
Autonomie financière24,16 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2017 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201720182019202020212022202320232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202433,2 M€+31,0 %24,9 M€2,3 M€2,3 M€1,8 M€
202325,3 M€+86,6 %19,9 M€3,3 M€3,4 M€2,3 M€
2023 6 m13,6 M€−45,4 %11,1 M€2,4 M€2,3 M€1,6 M€
202224,9 M€+5,4 %19,3 M€3,5 M€3,6 M€2,3 M€
202123,6 M€+10,2 %18,1 M€3,2 M€3 M€2 M€
202021,4 M€+0,2 %16,4 M€2,2 M€2,3 M€1,6 M€
201921,3 M€+5,2 %16 M€2,5 M€2,4 M€1,5 M€
201820,3 M€+5,1 %15,1 M€2,2 M€2 M€1,4 M€
201719,3 M€14,3 M€2,7 M€2,6 M€1,7 M€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif19,6 M€

Passif

Capitaux propres4,7 M€
Total des dettes13,9 M€
Total du passif19,6 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 2,9 M€, trésorerie nette 1,4 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE7,20 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette5,41 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière24,16 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux37,88 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — COPAS SYSTEMES

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — COPAS SYSTEMES, AUTOMATISME ENTRETIEN ET POSE DE PORTE

    {"descriptif": "Par acte SSP du 11/07/25 signé et daté électroniquement, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement MEURTHE-ET-MOSELLE le 28/07/25, Dossier 2025 00038328 référence 5404P01 2025 A 01948.", "vente": {"categorieVente": "Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)", "publiciteLegale": {"titre": "La semaine de Nancy", "date": "2026-01-15"}, "opposition": "au fonds cédé 29 rue de Gerbeviller 54360 Blainville-sur-l'Eau pour la validité,

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — COPAS SYSTEMES

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 10,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026LOT 8 AC MAINTENANCE PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES CHCP HDL79 k€
2026LOT 8 AC MAINTENANCE PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES CHCP HDL79 k€
2026LOT 6 AC MAINTENANCE PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES CHU-IUCT-MURET-MARCHANT2,1 M€
2026LOT 7 AC MAINTENANCE PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES DU CH LAVAUR124 k€
2026LOT 7 AC MAINTENANCE PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES DU CH LAVAUR124 k€
2026Appel d'offres ouvert en vue des prestations de maintenance préventive et corrective des équipements automatisés, semi-automatisés et motorisés750 k€
2026MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EQUIPEMENTS AUTOMATISES, SEMI-AUTOMATISES ET MOTORISES750 k€
2026Maintenance préventive et corrective des automatismes d'ouverture (portes, portails, barrières automatiques) - Maintenance des automatismes d'ouverture-Gard162 k€
2026Maintenance préventive et corrective des automatismes d'ouverture (portes, portails, barrières automatiques) - Maintenance des automatismes d'ouverture-Tarn72 k€
2026Maintenance préventive et corrective des automatismes d'ouverture (portes, portails, barrières automatiques) - Maintenance des automatismes d'ouverture-AriègeAu…182 k€
2026Maintenance préventive et corrective des automatismes d'ouverture (portes, portails, barrières automatiques) - Maintenance des automatismes d'ouverture-HauteGar…556 k€
2026Maintenance préventive et corrective des automatismes d'ouverture (portes, portails, barrières automatiques) - Maintenance des automatismes d'ouverture-Pyrénées…162 k€
2026Vérification, maintenance et dépannage d'accès automatiques100 k€
2026MAINTENANCE PORTES PORTAILS RIDEAUX BARRIERES - SECTEUR GNORD-250 k€
2026Secteur GNORD 230 k€
2026Secteur GNORD 130 k€
2026MAINTENANCE DES PORTES AUTOMATIQUES PIÉTONNES9 k€
2026MAINTENANCE PORTES PORTAILS RIDEAUX BARRIERES - SECTEUR GNORD-140 k€
2026VÉRIFICATION, MAINTENANCE ET DÉPANNAGE D'ACCÈS AUTOMATIQUES100 k€
2026AC TVX LOT 112,5 M€
2026Maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie et le Centre Hospitalier Bugey SudGHT Savoie-Belley11 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie7 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie836 €
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie7 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie6 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie9 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie4 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie12 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie2 k€
2025ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE DIFFERENTS SITES DE LA CMAR OCCITANIECMAR Occitanie6 k€
2025Maintenance des portes, des barrières et des portails automatiques160 k€
2025Maintenance préventive et curative des portes industrielles et des portails du SDIS 34_Lot 2800 k€
2025Maintenance préventive et curative des portes industrielles et des portails du SDIS 34 - Lot 1 Groupement Ouest600 k€
2025Maintenance préventive et curative des portes industrielles et des portails du SDIS 34 - Lot 2 Groupement EST800 k€
2025ENTRETIEN REPARATION PORTES ET PORTAILS221 k€
2025FOURNITURE, POSE ET REPARATION RIDEAUX METALLIQUES - PORTES SECTIONNELLES - PORTES DE GARAGE56 k€
2025Fourniture, pose et réparation de rideaux métalliques - Portes sectionnelles - Portes de garage pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulon50 k€
2025INX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE PETITS TRAVAUX D’ENTRETIEN SUR LES\nPORTES, PORTAILS, RIDEAUX MÉTALLIQUES ET AUTRES DISPOSITIFS DE\nFERMETURES AUTOMATIQUES…4 k€
2025Sainte-Léocadie (66) - CVM - Remplacement des deux rideaux bâches du hangar (ESID 25 290 - 466829)151 k€
2025Ce marché a pour objet de confier l'exécution des prestations de maintenance des installations des différents sites de la CPAM de l'Ain. Il concerne différentes…18 k€
37 attributions masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

20 M€

En préparation159 k€
23 mars 2026

LOT 8 AC MAINTENANCE PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES CHCP HDL

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation249 k€
12 mars 2026

LOT 7 AC MAINTENANCE PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES DU CH LAVAUR

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation2,1 M€
12 mars 2026

LOT 6 AC MAINTENANCE PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES CHU-IUCT-MURET-MARCHANT

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation750 k€
24 février 2026

MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EQUIPEMENTS AUTOMATISES, SEMI-AUTOMATISES ET MOTORISES

Maître d'ouvrage : Ville de Toulon

En préparation750 k€
24 février 2026Toulon

Appel d'offres ouvert en vue des prestations de maintenance préventive et corrective des équipements automatisés, semi-automatisés et motorisés

Maître d'ouvrage : Ville de Toulon

Maintenance des automatismes d'ouverture-AriègeAude · Maintenance des automatismes d'ouverture-Gard · Maintenance des automatismes d'ouverture-HauteGaronneGersHautesPyrénées · Maintenance des automatismes d'ouverture-PyrénéesOrientales · Maintenance des automatismes d'ouverture-TarnEn préparation1,1 M€
10 février 2026Dép. 652 autres entreprises

Maintenance préventive et corrective des automatismes d'ouverture (portes, portails, barrières automatiques) - Maintenance des automatismes d'ouverture-HauteGar

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19 janvier 2026Grenoble

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En préparation9 k€
19 janvier 2026

MAINTENANCE DES PORTES AUTOMATIQUES PIÉTONNES

Maître d'ouvrage : Ville d'Échirolles

SECTEUR GNORD-1En préparation40 k€
19 janvier 2026Grenoble

MAINTENANCE PORTES PORTAILS RIDEAUX BARRIERES - SECTEUR GNORD-1

Maître d'ouvrage : SDIS de l'Isère

En préparation30 k€
19 janvier 2026Dép. 38

Secteur GNORD 1

Maître d'ouvrage : SDIS de l'Isère

En préparation30 k€
19 janvier 2026Dép. 38

Secteur GNORD 2

Maître d'ouvrage : SDIS de l'Isère

En préparation2,5 M€
8 janvier 2026

AC TVX LOT 11

Maître d'ouvrage : 31 CHU

En préparation11 k€
5 janvier 2026Chambéry2 autres entreprises

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27 décembre 2025Dép. 3126 autres entreprises

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ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

AZ INCENDIE

ACTION FROID

TUNZINI SUD-OUEST

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et 14 autres

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5 décembre 2025

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14 novembre 2025Toulon

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.