RECORD PORTES AUTOMATIQUES

Fabrication de portes et fenêtres en métal à Champlan (91)

SIREN 399024652SIRET 399 024 652 00022NAF 2512Z

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2512Z — Fabrication de portes et fenêtres en métalSociété par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés

Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé

Permis déposés47depuis 2020

Consultations1dossiers rattachés

Établissements41dont 17 ouverts

Dirigeants3inscrits au registre

Accords22déposés au registre

Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit RECORD PORTES AUTOMATIQUES sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 12 mai 1995. Son siège est établi à Champlan (91160). Le capital social s'élève à 10 000 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est fabrication de portes et fenêtres en métal (code 2512Z), dans le département de l'Essonne.[1]

Le réseau compte 41 établissements, dont 17 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1] Voir les établissements

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 1 dossier de consultation lui est rattaché. 47 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

22 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Essonne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises

Dénomination: RECORD PORTES AUTOMATIQUES
SIRET du siège: 399 024 652 00022
SIREN: 399024652
N° TVA intracommunautaire: FR72399024652
Numéro RCS: 399 024 652 R.C.S. Évry-Courcouronnes
Inscription au RCS: Inscrit; au greffe d'Évry-Courcouronnes, le 12 mai 1995
Forme juridique: Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social: 10 000 000 €
Effectif: 1 000 à 1 999 salariés
Catégorie: ETI
Code NAF / APE: 2512Z — Fabrication de portes et fenêtres en métal
Adresse du siège: 6 RUE DE L’ORME SAINT-GERMAIN, 91160 CHAMPLAN

Observations du greffe

RCS

30/11/2021Notification intergreffe MO Modification de la forme juridique:Ancienne:Ads nouvelle sas à compter du 05.08.02

14/11/2019Immatriculation du siège au RCS d'Evry sous le numéro 1995 B 998

14/12/2015La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

14/12/2015Fusion absorption de la société VERCOR SAS (RCS CHAMBERY 353 667 603) sis ZA de la Prairie 73420 VOGLANS par la Société RECORD PORTES AUTOMATIQUES

22/05/2014Historique des observations depuis le 04/09/1995 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL-ESSONNES.

22/05/2014: Transfert de l'ancien établissement secondaire : VERN SUR SEICHE, ZA de la Hallerais, allée de communel Exploité du 02.05.1995 au 01.07.2003. Transfert de l'ancien établissement secondaire : SAINT ARMEL, Z.A les Mottais, rue Bernard Palissy Exploité du 02.07.2003 au 30.03.2008

22/05/2014: Transfert de l'ancien établissement secondaire : RUE EDOUARD BRANLY ZA DE LA MASSUE 35170 BRUZ Exploité du 31.03.2008 au 01.04.2011

27/06/2013Ouverture de l'établissement secondaire situé 301 rue de la Gariguette - Ecoparc Departemental - ZAC Saint-Antoine 34130 Saint-Aunès à compter du 01/01/2013

27/06/2013RCS EVRY - 1995 B 00998

06/10/2009- Résilaition de la location gérance avec VERCOR du fait de la fusion absoprtion de celle-ci.

06/10/2009Résliation partielle du contrat de location gérance suite à la fusion absorption de la société VERCOR (loueur de fonds), ZA de la Prairie 73420 VOGLANS 353 667 603 RCS CHAMBERY

25/08/2003Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY Mention du 25/08/2003 : - FUSION ABSORPTION DE LA STE CHE SSE AUTOMATISMES (RCS 309 622 132) AVEC EFFET RETR OACTIF AU : 01/01/2003

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives

01/04/2025Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI

Forme d'exercice: Commerciale
Type: Personne morale
Structure: AVEC_ETABLISSEMENT
Capital: Fixe
Représentants actifs: 3
Clôture d'exercice: 31 décembre
Durée de vie (statuts): 98 ans
Début d'activité: 1er septembre 1994
Fin d'existence prévue: 11 mai 2093
Caractéristiques: Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI

Diffusion INSEE: Diffusible
Diffusion commerciale: Non diffusible
Dernière mise à jour: 4 juin 2026
Registres antérieurs: RNCS

Direction

3 au registre

MARKUS WALTER KASTMembre du conseil de surveillance MARINA KRISTINA AGNETA LINDHOLMPrésident

Personnes morales dirigeantes

NOVANCES DECHANT ET ASSOCIESCommissaire aux comptes titulairefiche non disponible

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

41 implantations · 17 ouvertes

Les 41 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

41 implantations

CommuneSIRETAdresseRôleÉtat

91160 CHAMPLAN399 024 652 000226 RUE DE L’ORME SAINT-GERMAINSiègeOuvert 31600 SEYSSES399 024 652 000895 AVENUE PIERRE SEMARD25.12ZOuvert 73420 VOGLANS399 024 652 00147ZA DE LA PRAIRIE25.12ZOuvert 37150 BLERE399 024 652 0017016 RUE ALFRED NOBEL25.12ZOuvert 57140 NORROY-LE-VENEUR399 024 652 00220RUE DE LA FONTAINE CHAUDRON25.12ZOuvert 69150 DECINES-CHARPIEU399 024 652 0023881 RUE ELISEE RECLUS46.52ZOuvert 01700 NEYRON399 024 652 0025337 VOIE COMMUNALE PORTE DU GRAND LYON25.12ZOuvert 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN399 024 652 00279RUE CLAUDE CHAPPE25.12ZOuvert 35510 CESSON-SEVIGNE399 024 652 003117 RUE DES CHARMILLES25.12ZOuvert 67120 ALTORF399 024 652 003295 RUE GUYNEMER25.12ZOuvert

71380 SAINT-MARCEL399 024 652 00345RUE DENIS PAPIN25.12ZOuvert 38360 NOYAREY399 024 652 00352CADEROUSSE68.20BOuvert 33310 LORMONT399 024 652 003606 RUE DU COURANT47.52BOuvert 59230 SARS-ET-ROSIERES399 024 652 0037819 RUE DE L 'EPAU25.12ZOuvert 13400 AUBAGNE399 024 652 0038610 TRAVERSE DE LA BASTIDONNE47.52BOuvert 38460 CREMIEU399 024 652 00394ZI LES TRIBOULIERES25.12ZOuvert 38460 CREMIEU399 024 652 00402TRIBOULIERES25.12ZOuvert 34740 VENDARGUES399 024 652 00410145 RUE DE LA MARBRERIE25.12ZOuvert 69130 ECULLY399 024 652 000144 ALLEE DES TULLISTES51.6KFermé 35770 VERN-SUR-SEICHE399 024 652 00030ALLEE DU COMMUNEL51.8JFermé 57365 ENNERY399 024 652 0004857365 ENNERY51.8JFermé 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE399 024 652 00055260 RUE JEAN CHAZY51.8JFermé 13011 MARSEILLE399 024 652 000631 MONTEE DE SAINT MENET52.4ZFermé 13011 MARSEILLE399 024 652 00071116 BOULEVARD DE LA POMME51.6JFermé 31600 SEYSSES399 024 652 000975 RUE PIERRE SEMARD51.6JFermé 71150 DEMIGNY399 024 652 00105ROUTE DE CHALON51.8JFermé 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN399 024 652 00113510 RUE HYACINTHE MENAGE51.6JFermé 13011 MARSEILLE399 024 652 00121116 BOULEVARD DE LA POMME25.12ZFermé 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN399 024 652 00139355 RUE VICTOR HUGO25.12ZFermé 67730 CHATENOIS399 024 652 001541 RUE DE L'INDUSTRIE25.12ZFermé 95540 MERY-SUR-OISE399 024 652 001621 CHEMIN DES BOEUFS51.8JFermé 44860 PONT-SAINT-MARTIN399 024 652 001882 RUE DE LA METALLURGIE25.12ZFermé 59770 MARLY399 024 652 00196RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER25.12ZFermé 80700 ROYE399 024 652 002041 RUE SAINT MEDARD51.8JFermé 35230 SAINT-ARMEL399 024 652 00212RUE BERNARD PALISSY25.12ZFermé 93140 BONDY399 024 652 0024636 RUE MARCEL DASSAULT25.12ZFermé 71530 CRISSEY399 024 652 0026111 RUE DU CONSIER25.12ZFermé 35170 BRUZ399 024 652 00287RUE EDOUARD BRANLY25.12ZFermé 33370 YVRAC399 024 652 002952 ZONE D'ACTIVITES DES TABERNOTTES47.52BFermé 67120 MOLSHEIM399 024 652 003031 ALL J P CARL25.12ZFermé 34130 SAINT-AUNES399 024 652 00337301 RUE DE LA GARRIGUETTE25.12ZFermé

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La forme du réseau

24 entreprises

Ses acheteurs publics
Mêmes chantiers
Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS)Lui confie des marchés5 marchés · dernier juin 2025 · 825 k€Maintenance des portes automatiques des sites de l'EFS Grand Est. - Maintenance des portes automatiques des sites du 52,…COMMUNE DE LA HAGUELui confie des marchés3 marchés · dernier sept. 2025 · 331 k€LOT 1 MAINTENANCE ET ENTRETIEN PORTES SECTIONNELLES - PORTES RIDEAUX MOTORISES MANUELLE ET PORTAILS PREFECTURE DE REGION NOUVELLE-AQUITAINELui confie des marchés3 marchés · dernier avr. 2025 · 1,8 M€Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de maintenance préventive et corrective des …

Centre Hospitalier d'ArrasLui confie des marchés3 marchés · dernier juil. 2024 · 300 k€Maintenance préventive, corrective et vérifications périodiques réglementaires des portes, portails rideaux et barrières…Caf du NordLui confie des marchés2 marchés · dernier sept. 2025 · 7 k€Entretien et réparation des portes et portails de la Caf du Nord - Nord du Département CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCESLui confie des marchés2 marchés · dernier juin 2024 · 440 k€Maintenance des portes automatiques, portails, barrières et rideaux des centres hospitaliers du GHT des Landes CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS (CHU)Lui confie des marchés1 marché · dernier juil. 2026 · 80 k€Maintenance préventive et corrective des portes, portails et barrières du GHSA CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUELui confie des marchés1 marché · dernier mars 2026 · 139 k€Maintenance préventive et curative des portes et barrières automatiques du GHT du Dunkerquois et de l'Audomarois GRAND ANGOULEMELui confie des marchés1 marché · dernier févr. 2026 · 160 k€Maintenance des portes, portails, barrières et leurs automatismes

Entreprise 284600012Lui confie des marchés1 marché · dernier janv. 2026 · 61 k€LOT 13 - PORTES SECTIONNELLES

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Mêmes chantiers

10 entreprises

AIR LIQUIDE SANTE FRANCEMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2024Relance en procédure adaptée des lots : 4 - 7- 9 - 12 <br />Reconfiguration de l'offre de soins hospitaliers arlésienne …COPAS SYSTEMESMême chantier1 chantier · dernier janv. 2026Lot 1 - Maintenance des portes, portails et barrières automatiques du Centre Hospitalier Métropole Savoie - Sites de Cha…SOFTICAMême chantier1 chantier · dernier janv. 2026Lot 1 - Maintenance des portes, portails et barrières automatiques du Centre Hospitalier Métropole Savoie - Sites de Cha…BOVEMême chantier1 chantier · dernier juin 2025Lot 3 - gros oeuvre MEURANT SASMême chantier1 chantier · dernier juin 2025Lot 3 - gros oeuvre ENTREPRISE SERTELET YVESMême chantier1 chantier · dernier juin 2025Lot 3 - gros oeuvre MARBRERIE FRANCESCONIMême chantier1 chantier · dernier juin 2025Lot 3 - gros oeuvre SAS PIERRE B.Même chantier1 chantier · dernier juin 2025Lot 3 - gros oeuvre METALLERIE GERARDMême chantier1 chantier · dernier juin 2025Lot 3 - gros oeuvre SOGETRELMême chantier1 chantier · dernier juin 2025Lot 3 - gros oeuvre

Dirigeants communs

4 entreprises

ISEA FRANCEDirigeant communMARKUS WALTER KAST RECORD INDUSTRYDirigeant communMARKUS WALTER KAST ENTREPRISE 712012392Dirigeant communMARKUS WALTER KAST ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCEDirigeant communMARINA KRISTINA AGNETA LINDHOLM

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2018

Chiffre d'affaires86,4 M€+6,1 % sur un an

Résultat net1,4 M€exercice 2018

Autonomie financière36,58 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2018

Chiffre d'affairesRésultat net

Comptes déposés

2 exercices déposés

ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net

201886,4 M€+6,1 %52,7 M€3,2 M€—1,4 M€

201681,4 M€—45,2 M€−850 k€—23 k€

Ratios

exercice 2018

Marge d'EBE3,74 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé

Autonomie financière36,58 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

2 août 2026Dépôts des comptesbodacc
Dépôts des comptes — RECORD PORTES AUTOMATIQUES
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
28 juillet 2026Modifications diversesbodacc
Modifications diverses — RECORD PORTES AUTOMATIQUES

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 7,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant

2026Travaux d'extension et de réaménagement du centre de secours des Aravis à Saint-Jean-de-SixtSDIS 7482 k€

2026Maintenance préventive et corrective des portes, portails et barrières du GHSA80 k€

2026Maintenance préventive et curative des portes et barrières automatiques du GHT du Dunkerquois et de l'Audomarois95 k€

2026Maintenance préventive et curative des portes et barrières automatiques du GHT du Dunkerquois et de l'Audomarois44 k€

2026Maintenance des portes, portails, barrières et leurs automatismes160 k€

2026LOT 13 - PORTES SECTIONNELLES61 k€

2026Lot 1 - Maintenance des portes, portails et barrières automatiques du Centre Hospitalier Métropole Savoie - Sites de Chambéry et Aix les Bains181 k€

2026MAINTENANCE PORTES AUTOMATIQUES54 k€

2025LOT 3 - PORTES PIETONNES AUTOMATIQUES1 M€

2025Entretien et réparation des portes et portails de la Caf du Nord - Nord du Département5 k€

2025Entretien et réparation des portes et portails de la Caf du Nord - Sud du Département2 k€

2025Maintenance et entretien des portes sectionnelles, portes automatique, rideaux et portails sur l'ensemble du territoire de la commune de la Hague139 k€

2025LOT 1 MAINTENANCE ET ENTRETIEN PORTES SECTIONNELLES - PORTES RIDEAUX MOTORISES MANUELLE ET PORTAILS104 k€

2025LOT 2 - MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES PORTES AUTOMATIQUES86 k€

2025Maintenance des ascenseurs et équipements motorisés - LOT 033 k€

2025PORTE AUTOMOMATIQUE - Construction d'un ensemble immobilier à usage mixte Pharmacie – Maison de santé – 14 logements collectifs Quartier Venoix – 52, Rue Charle…8 k€

2025Lot 17 - Potes sectionnelles60 k€

2025Maintenance des portes automatiques des sites de l'EFS Grand Est. - Maintenance des portes automatiques des sites du 67 et 6828 k€

2025Maintenance des portes automatiques des sites de l'EFS Grand Est. - Maintenance des portes automatiques des sites du 52, 54 et 57.34 k€

2025Fourniture et pose de portes coupe-feu à ouverture et fermeture automatique et sécurisée à Montreuil et Lieusaint (LOT N° 1) et installation des couloirs sécuri…48 k€

2025PORTES SECTIONNELLES - Construction d'un bâtiment et d'une aire de stationnement à Blainville sur Orne23 k€

2025Lot 3 Maintenance des portes automatiques20 k€

2025Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de maintenance préventive et corrective des portes, portails, rideaux métalliques et…225 k€

2025Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de maintenance préventive et corrective des portes, portails, rideaux métalliques et…800 k€

2025Construction du centre d’incendie et de secours de l’Est-Gessien (14 lots) – Relance du Lot n° 7 – Portes sectionnelles30 k€

2025Maintenance préventive et curative des barrières, portes automatiques et semi-automatiques des établissements de l’UGECAM Alsace100 k€

2025Fournitures, installation, mise en service de portes automatiques coulissantes pour le site CHI Robert Ballanger - RECORD69 k€

2025URGENCES D1 - REAMENAGEMENT DES LOCAUX (7 PHASES) - PORTES AUTOMATIQUES31 k€

2024Portes automatiques9 k€

2024Construction d'un pôle réemploi et économie circulaire incluant une déchèterie au Bélieu (25500) Relance Lot 6 Portes Automatiques47 k€

2024Maintenance, Vérification et Entretien des portes automatiques, barrières levantes et portails aux centres hospitaliers de Saint-Lô, Coutances et du centre hosp…30 k€

2024Réhabilitation du laboratoire de chimie des eaux du Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or à Dijon - relance des lots 6a, 6b, 12, 14, 16 et 17nLot 12 : Porte…7 k€

2024Lot 1: Portes automatiques34 k€

2024Maintenance des portes automatiques et barrières des Centres Hospitaliers du GHT d'Eure et Loir193 k€

2024Aménagement du bâtiment E133 k€

2024Sécurisation des sites MSA12 k€

2024La présente consultation a pour objet les Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine pour les années 2024-2028…2 M€

2024TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU SERVICE D’ACCUEIL DES URGENCES POUR L’ETABLISSEMENT CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET - Portes automatiques66 k€

2024Relance en procédure adaptée des lots : 4 - 7- 9 - 12 <br />Reconfiguration de l'offre de soins hospitaliers arlésienne dans le cadre du transfert sur le site …349 k€

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Dossiers de consultation

1 dossier

Consultations dont les pièces portent l'identifiant de cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot, comme maître d'œuvre ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation

2025MAPA 20250137 SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D’EXTENSION DU SITE DES CHARTRIERS

Chantiers gagnés

Chantiers

Montant cumulé

10,6 M€

Portes sectionnellesEn préparation82 k€

25 août 2026Le Grand-Bornand12 autres entreprises

Travaux d'extension et de réaménagement du centre de secours des Aravis à Saint-Jean-de-Sixt: Lot 4 : Lot 4 - Gros oeuvre

Maître d'ouvrage : SDIS 74

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété

Terrains détenus2parcelles cadastrales

Surface au sol2 171 m²cumulée

Locaux1bâtis recensés

Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements

31Haute-Garonne2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le 15 mai 2025

22 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DELAI DE CARENCE POUR L’INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE EMPLOYEUR DES SALARIES CADRES MALADIE ET ACCIDENT NON PROFESSIONNELS – ACCIDENT DE TRAJET

signé le 15 mai 2025IDCC 3216CFDT

Prévoyance collective, autre que santé maladie

ACCORDentreprise

ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2025

signé le 7 mars 2025IDCC 3216CFDT

Autre, précisez

AVENANTentreprise

AVENANT A L ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DECES INCAPACITE INVALIDITE DU 15 DECEMBRE 2015

signé le 30 décembre 2024IDCC 3216CFDT

Prévoyance collective, autre que santé maladie

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

signé le 18 décembre 2024IDCC 3216CFDT

Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

ACCORDentreprise

ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

signé le 1 mars 2024IDCC 3216CFDT

Autre, précisez

AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD DU 28/02/2019 RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 26 avril 2023IDCC 3216CFDT

Droit syndical, IRP, expression des salariés

ACCORDentreprise

ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE

signé le 19 avril 2023IDCC 3216CFDT

Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS

signé le 14 avril 2023IDCC 3216CFDT

Compte épargne temps

ACCORDentreprise

ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023