COMPAGNIE GENERALE DE MAINTENANCE IMMOBILIERE
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux à Merignac (33)
SIREN 389337718SIRET 389 337 718 00065NAF 4322A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit COMPAGNIE GENERALE DE MAINTENANCE IMMOBILIERE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 17 décembre 1992. Son siège est établi à Merignac (33700). Le capital social s'élève à 172 032 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code 4322A), dans le département de la Gironde. Elle relève de la convention collective IDCC 1597.[1]
Le réseau compte 34 établissements, dont 19 ouverts et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 37 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
14 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Gironde, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- COMPAGNIE GENERALE DE MAINTENANCE IMMOBILIERE
- SIRET du siège
- 389 337 718 00065
- SIREN
- 389337718
- N° TVA intracommunautaire
- FR82389337718
- Numéro RCS
- 389 337 718 R.C.S. Bordeaux
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Bordeaux, le 17 décembre 1992
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 172 032 €
- Effectif
- 250 à 499 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Conventions collectives
- (IDCC 1597)
- Adresse du siège
- 4 RUE DU GALUS, 33700 MERIGNAC
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- ARTISANALE_REGLEMENTEE
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er décembre 1992
- Fin d'existence prévue
- 16 décembre 2091
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Direction
2 au registre2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
34 implantations · 19 ouvertesLes 34 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
34 implantationsL'inscription gratuite ouvre la liste complète.
Créer un compte gratuitLa forme du réseau
40 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Mêmes marchés, lots distincts
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
7 entreprisesMêmes chantiers
9 entreprisesMêmes marchés, lots distincts
2 entreprisesDirigeants communs
12 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2024Évolution
2019 → 2024Comptes déposés
6 exercices déposésBilan
au 31 décembre 2024Actif
Passif
Ratios
exercice 2024D'où viennent ces chiffres
- Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — COMPAGNIE GENERALE DE MAINTENANCE IMMOBILIERE
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Dépôts des comptes — COMPAGNIE GENERALE DE MAINTENANCE IMMOBILIERE
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 52,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
37
Montant cumulé
66,2 M€
En préparation220 k€Remplacement de 128 chaudières murales individuelles au gaz à BELFORT
Remplacement de 128 chaudières murales individuelles au gaz à BELFORT
Maître d'ouvrage : Territoire Habitat - OPH du Territoire de Belfort
En préparation2 M€LOT 03- Agences MASSY / CHAMPS-SUR-MARNE / YERRES
LOT 03- Agences MASSY / CHAMPS-SUR-MARNE / YERRES
des robinetteries P2 / P3 et remplacement de DAFFEn préparation548 k€Marché d'entretien, gros entretien, garantie totale - des robinetteries P2 / P3 et remplacement de DAFF
Marché d'entretien, gros entretien, garantie totale - des robinetteries P2 / P3 et remplacement de DAFF
Maître d'ouvrage : LOGEMLOIRET
DésourisationEn préparation102 k€MARCHES D'ENTRETIEN FORFAITAIRES 2026 à 2029 - Lot 31 - Robinetterie Agence Chinon et Lot 34 - Désinsectisation - Désourisation
MARCHES D'ENTRETIEN FORFAITAIRES 2026 à 2029 - Lot 31 - Robinetterie Agence Chinon et Lot 34 - Désinsectisation - Désourisation
Sur le même chantier
EURL FAUVIOT YANNICK
SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL
SAPIAN
Accord-cadre à bons de commande portant sur l'entretien de la robinetterie du parc d'Antin résidences et de CPH Arcade VEn préparation697 k€Direction territoriale Nord (Seine-Saint-Denis (93), Val d’Oise (95) et Oise (60) - Accord-cadre à bons de commande portant sur l'entretien de la robinetterie d
Direction territoriale Nord (Seine-Saint-Denis (93), Val d’Oise (95) et Oise (60) - Accord-cadre à bons de commande portant sur l'entretien de la robinetterie d
Maître d'ouvrage : Antin Résidences (75)
Accord-cadre à bons de commande portant sur l'entretien de la robinetterie du parc d'Antin résidences et de CPH Arcade VEn préparation820 k€Direction territoriale Ouest (Yvelines (78), Essonne (91) et Hauts-de-Seine (92)) - Accord-cadre à bons de commande portant sur l'entretien de la robinetterie d
Direction territoriale Ouest (Yvelines (78), Essonne (91) et Hauts-de-Seine (92)) - Accord-cadre à bons de commande portant sur l'entretien de la robinetterie d
Maître d'ouvrage : Antin Résidences (75)
En préparation690 k€CONTRAT MULTISERVICES 2026
CONTRAT MULTISERVICES 2026
Maître d'ouvrage : Tarn et Garonne Habitat
En préparation127 k€MARCHES D'ENTRETIEN FORFAITAIRES 2026 à 2029
MARCHES D'ENTRETIEN FORFAITAIRES 2026 à 2029
Sur le même chantier
ENGIE HOME SERVICES
GARANKA CENTRE OUEST
IZI CONFORT
MONROSEAU SARL
CP PAYSAGISTE
L'EDEN DU VAL DE LOIRE
ANVALIA
TERIDEAL TARVEL
SAPIAN
ISERBA
PROXISERVE
ORIAD CENTRE OUEST (ASSAINISSEMENT 37 / ASSAINISSEMENT 41)
et 4 autres
En préparation895 k€Marché multiservices en parties privatives et parties communes avec garantie totale, remise en état des logements pour le patrimoine de Logial-COOP dans le dépa
Marché multiservices en parties privatives et parties communes avec garantie totale, remise en état des logements pour le patrimoine de Logial-COOP dans le dépa
Maître d'ouvrage : LOGIAL-COOP, DOMAXIA, GESSOL, HABITEAL
Ensemble du patrimoine des RDOEn préparation1 M€Entretien complet et interventions en dépannage - Robinetterie individuelle et collective - Ensemble du patrimoine des RDO
Entretien complet et interventions en dépannage - Robinetterie individuelle et collective - Ensemble du patrimoine des RDO
Maître d'ouvrage : LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS
En préparation1 €Accord cadre à bons de commande de travaux de plomberie pour ICF HABITAT NORD EST
Accord cadre à bons de commande de travaux de plomberie pour ICF HABITAT NORD EST
Sur le même chantier
AQUADIM
ECS SERVICES
ENTREPRISE A. VIRGILI
LOGISTA
VONTHRON ENTREPRISES
En préparation141 k€Remplacement de chaudières individuelles par des chaudières individuelles à hautes performances énergétiques
Remplacement de chaudières individuelles par des chaudières individuelles à hautes performances énergétiques
Maître d'ouvrage : SOCIETE MULHOUSIENNE DES CITES OUVRIERES
AGENCE CLERMONT SUD · AGENCE RIOMEn préparation800 k€Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien multi-corps d'état du patrimoine de l'OPHIS - LOT 06 : ELECTRICITE - AGENCE CLERMONT NOR
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien multi-corps d'état du patrimoine de l'OPHIS - LOT 06 : ELECTRICITE - AGENCE CLERMONT NOR
Maître d'ouvrage : OPHIS Puy-de-Dôme (Mandataire Région Auvergne Rhône-Alpes)
Sur le même chantier
RATTIER SAS
VB ENERGIES ET SERVICES
EIFFAGE CONSTRUCTION AUVERGNE
En préparation765 k€MAINTENANCE MULTISERVICES D'ENTRETIEN DES PRODUCTION INDIVIDUELLES DE CHAUFFAGE ET D'ECS, D'ENTRETIEN DES VENTILATIONS
MAINTENANCE MULTISERVICES D'ENTRETIEN DES PRODUCTION INDIVIDUELLES DE CHAUFFAGE ET D'ECS, D'ENTRETIEN DES VENTILATIONS
Maître d'ouvrage : PATRIMOINE
Sur le même chantier
EDG
ISERBA
ENGIE HOME SERVICES
Pont Rouge · Vernet SalanqueEn préparation6,8 M€Lot 2 Bureaux Torcatis - Clodion - Pont Rouge
Lot 2 Bureaux Torcatis - Clodion - Pont Rouge
Maître d'ouvrage : HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE
Cité Lapanouse ALBIEn préparation68 k€M2504 Remplacement des chauffe-eau gaz par des chauffe-eau électriques - Cité Lapanouse ALBI
M2504 Remplacement des chauffe-eau gaz par des chauffe-eau électriques - Cité Lapanouse ALBI
Maître d'ouvrage : Tarn Habitat
En préparation443 k€Entretien, maintenance et remplacement des chauffe-eau électriques
Entretien, maintenance et remplacement des chauffe-eau électriques
Maître d'ouvrage : LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS
Département 33 · Départements 47 et 24En préparation28 M€ACCORD-CADRE D'ENTRETIEN MULTISERVICES POUR LE PATRIMOINE DE DOMOFRANCE: Lot 5: Entretien Multiservice - Territoire Sud et Territoire Sud-Ouest - Département 33
ACCORD-CADRE D'ENTRETIEN MULTISERVICES POUR LE PATRIMOINE DE DOMOFRANCE: Lot 5: Entretien Multiservice - Territoire Sud et Territoire Sud-Ouest - Département 33
Maître d'ouvrage : DomoFrance
Sur le même chantier
PROXISERVE
UNICIA
CONFOGAZ IDF
En préparation57 k€Intervention d'urgence en astreinte pour le compte de Gironde habitat
Intervention d'urgence en astreinte pour le compte de Gironde habitat
Maître d'ouvrage : GIRONDE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)
Sur le même chantier
ETABLISSEMENTS CUNY SAS
REPARTIM
En préparation812 k€Entretien robinetterie dans les logements avec garantie totale P2 / P3, ainsi que toutes prestations de services associées
Entretien robinetterie dans les logements avec garantie totale P2 / P3, ainsi que toutes prestations de services associées
Maître d'ouvrage : TOURS HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT)
Sur le même chantier
ISERBA
En préparation572 k€Travaux de plomberie dans le cadre de l'entretien du patrimoine
Travaux de plomberie dans le cadre de l'entretien du patrimoine
Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE
Sur le même chantier
EIFFAGE CONSTRUCTION NORD AQUITAINE
Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25En préparation440 k€Plomberie - sanitaire - secteur 3 : Maîche-Morteau - Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25
Plomberie - sanitaire - secteur 3 : Maîche-Morteau - Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25
Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25En préparation2,4 M€Plomberie - sanitaire - secteur 1 : Besançon - Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25
Plomberie - sanitaire - secteur 1 : Besançon - Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25
Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25En préparation440 k€Plomberie - sanitaire - secteur 2 : Pontarlier-Ornans - Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25
Plomberie - sanitaire - secteur 2 : Pontarlier-Ornans - Travaux d'entretien des bâtiments d'Habitat 25
Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
travaux sur conduite de gaz Du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2026En préparation95 k€Interventions ponctuelles sur le patrimoine de l'odhac87 - réparation ou remplacement d'installations sanitaires plomberie
Interventions ponctuelles sur le patrimoine de l'odhac87 - réparation ou remplacement d'installations sanitaires plomberie
Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87
Sur le même chantier
SARL ACCES LIMOUSIN
En préparation390 k€Entretien de la robinetterie
Entretien de la robinetterie
Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE
faience Secteur Besançon · faience Secteur Colmar · faience Secteur Dijon · faience Secteur Mulhouse · faience Secteur Quetigny · faience Secteur StrasbourgEn préparation1,6 M€ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d’entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements - 09O REL TCE Secteur O
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES de travaux de menues réparations, d’entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements - 09O REL TCE Secteur O
Maître d'ouvrage : CDC HABITAT
Sur le même chantier
BRULE
SERVIMO BOURGOGNE
ENTREPRISE GENELOT
TBS
MUST
ALSACE HOME SERVICES
A.B.C.P.
ACORUS
HERGA 2.0
SANUELEC
UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
MSB REVETEMENT
et 42 autres
En préparation354 k€ACCORD-CADRE MIXTE POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES VMC (CHAUFFAGE ELECTRIQUE)<br />DIVERS GROUPES PATRIMOINE OPHIS
ACCORD-CADRE MIXTE POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES VMC (CHAUFFAGE ELECTRIQUE)<br />DIVERS GROUPES PATRIMOINE OPHIS
Maître d'ouvrage : OPHIS Puy-de-Dôme (Mandataire Région Auvergne Rhône-Alpes)
Tableaux électriques et extracteurs de VMC de plusieurs résidences du parc locatif de PATRIMOINE SA.En préparation181 k€Travaux de remplacement des cumulus ECS - Convecteurs - Tableaux électriques et extracteurs de VMC de plusieurs résidences du parc locatif de PATRIMOINE SA.
Travaux de remplacement des cumulus ECS - Convecteurs - Tableaux électriques et extracteurs de VMC de plusieurs résidences du parc locatif de PATRIMOINE SA.
Maître d'ouvrage : PATRIMOINE
FONTAINEBLEAUEn préparation545 k€Lot 1_Antenne Val de Seine MELUN - FONTAINEBLEAU
Lot 1_Antenne Val de Seine MELUN - FONTAINEBLEAU
Maître d'ouvrage : HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE
Sur le même chantier
LA CENTRALE DES EAUX
TERRITOIRE DE PARIS VALLEE DE LA MARNE ET TERRITOIRE DE SENARTEn préparation489 k€ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE DU PATRIMOINE D'HABITAT 77 - TERRITOIRE DE PARIS VALLEE DE LA MARNE ET TERRITOIRE DE SENART
ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE DU PATRIMOINE D'HABITAT 77 - TERRITOIRE DE PARIS VALLEE DE LA MARNE ET TERRITOIRE DE SENART
Maître d'ouvrage : YSALIA 2
En préparation124 k€Contrat d'entretien et de maintenance des chaudières individuelles et installations de ventilation
Contrat d'entretien et de maintenance des chaudières individuelles et installations de ventilation
Maître d'ouvrage : ICF ATLANTIQUE SA D'HLM
En préparation102 k€Contrat d'entretien et de maintenance des chaudières individuelles et installations de ventilation
Contrat d'entretien et de maintenance des chaudières individuelles et installations de ventilation
Maître d'ouvrage : ICF ATLANTIQUE SA D'HLM
SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON · SECTEUR MOULINS · SECTEUR VICHYEn préparation4,5 M€Marché de travaux - Accord-cadre à bons de commande, Entretien courant des logements du patrimoine de EVOLEA: Lot 13 : 5A - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÏENCE
Marché de travaux - Accord-cadre à bons de commande, Entretien courant des logements du patrimoine de EVOLEA: Lot 13 : 5A - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÏENCE
Maître d'ouvrage : EVOLEA
Sur le même chantier
SYLTIE TRAVAUX
Entreprise 828737585
CSB
XAVIER
ONET SERVICES
PROXISERVE
ETABLISSEMENTS CARRIER
MENUISERIE POTIER BOIS - PVC
TERIDEAL TARVEL
ETABLISSEMENTS FOREST SERRE
CAU
JMP SERRURERIE METALLERIE
et 5 autres
En préparation3,2 M€Accord-cadre pour l'entretien des équipements de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et l'entretien multiservices des parties communes et privativ
Accord-cadre pour l'entretien des équipements de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et l'entretien multiservices des parties communes et privativ
Maître d'ouvrage : ALTEAL
Sur le même chantier
EDG
En préparation235 k€REMPLACEMENT DE CHAUDIERES INDIVIDUELLES 2023
REMPLACEMENT DE CHAUDIERES INDIVIDUELLES 2023
Maître d'ouvrage : Tarn et Garonne Habitat
Sur le même chantier
FAMILY ENERGY
MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT-OPH RELATIF A LA RÉDUCTIONEn préparation5,2 M€Accord cadre - MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT-OPH RELATIF A LA RÉDUCTION DES FUITES ET AUX SERVIC
Accord cadre - MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE ROBINETTERIE SUR LE PATRIMOINE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT-OPH RELATIF A LA RÉDUCTION DES FUITES ET AUX SERVIC
Maître d'ouvrage : Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Sur le même chantier
ISTA AQUAGEST
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Assurances professionnelles
déclarées au registre- Assurance décennale
- AXA FRANCE IARD
- Police 0000010090274104
- Responsabilité civile
- AXA FRANCE IARD
- Police 0000010090274104
La garantie décennale est obligatoire pour tout constructeur : elle couvre pendant dix ans les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage. La déclaration reproduite ici ne vaut pas attestation en cours de validité, que seul l'assureur délivre.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le14 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
NOA 2025
Accord sur la gestion des astreintes
NAO 2024
NAO 2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
Accord sur la gestion des astreintes
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD AMENAGEMENT DES CONGES PAYES - COVID
ACCORD COLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION POUR LA PRÉSERVATION DES VÉHICULES D'ENTREPRISE
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CSSCT
MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR ELECTIONS MEMBRES DU CSE
RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018