Permis de construire Arbois (39)
3 autorisations d'urbanisme et 15 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 38e commune du Jura sur 217. Le collectif représente 6 % des logements.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
3 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 12 rue du Vieux ChateauCOTTIER IMMOBILIER13 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 3 sur 12 mois
Les trois plus récentes, en accès libre, accordées de juin 2025 à février 2026.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| 2 rue du Vieux Chateau, ArboisPermis de construire · 0390132500009 · COTTIER IMMOBILIER | 13 | 1 118 m² | 20/02/2026 |
| rue Faubourg de Necy, ArboisPermis de construire · 0390132500010 | 1 | 32 m² | 19/01/2026 |
| 7 rue Qr des Vignes Ensoleil, ArboisPermis de construire · 0390132500003 | 1 | 105 m² | 18/06/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 28/10/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Arbois et ses voisines 7 communes
Poligny autorise le plus en nombre, devant Arbois. Rapporté à la population, Vadans fait plus : 9,8 autorisations pour 1 000 habitants, contre 1,0 à Arbois.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 28/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 28/10/2026.
Individuel / collectif 15 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 3 permis
- Permis de construire accordés12 mois3
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée0
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré3
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Qui construit à Arbois maîtres d'ouvrage, 12 mois
| Maître d'ouvrage | Permis | Logements | Surface |
|---|---|---|---|
| COTTIER IMMOBILIER | 1 | 13 | 1 118 m² |
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026. Les 2 autres autorisations sont déposées par des particuliers, jamais nommés.
Qui peut faire ces travaux 8 entreprises RGE à Arbois
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Arbois, par domaine. Relevé le 28/10/2026.
Ce que le conseil municipal publie 3 délibérations collectées
- Releve des deliberations du conseil municipal du 23.02.202623/02/2026 · 4 pages
- PV CM 23.02.2623/02/2026 · 70 pages
- Releve des deliberations du conseil municipal du 15.01.202615/01/2026 · 1 pages
Source : procès-verbaux publiés par la mairie.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 3 autorisations sur 3 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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