Travaux pour la création d'une antenne du musée ARCHÉA sur le site archéologique de la céramique à Fosses (95)
La présente consultation porte sur des travaux pour la création d'une antenne du musée ARCHÉA sur le site archéologique de la céramique à Fosses (95). Cette consultation : - est passée selon 2 modes de passation (appel d'offres et procédure
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur des travaux pour la création d'une antenne du musée ARCHÉA sur le site archéologique de la céramique à Fosses (95). Cette consultation : - est passée selon 2 modes de passation (appel d'offres et procédure adaptée) dont le détail figure au règlement de la consultation (RC), - comprend une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des dispositions des articles L. 2112-2, L. 2152-7 et R. 2152-7 du Code de la commande publique et des articles figurant au DCE pour les lots définis dans l'acte d'engagement, - comprend des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires pour certains lots listés au règlement de la consultation, - comprend un lot intitulé : "19b (24048) - Outils pédagogiques" faisant l'objet d'une procédure distincte compte tenu de sa spécificité. La description des prestations et les conditions de leur exécution figurent dans les documents de la consultation
Tranches et options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Attribution
- Titulaires
- CHARPENTIER P M, FRAMETO, MELDOISE D'ENERGIES, ENTREPRISE D'ELECTRICITE DE PICARDIE, EMPREINTE, Art du Petit, VIDELIO
- Date d'attribution
- 19/12/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.