Prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la Ville et du Ccas de Ris-Orangis
L'essentiel
Objet du marché
Souscription de différents contrats d'assurances au profit Groupement de commandes de la Ville et du Ccas de Ris-Orangis.Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant Ccap.Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières.Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières.Assurance " Protection juridique des personnes physiques "
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- Titulaires
- Smacl Assurances, Smacl Assurances, Assurances_pilliot, Sham
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.