Missions De Coordination Securite Et Protection De La Sante
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette mission résulte des dispositions législatives et réglementaires en vigueur, notamment celles énoncées par le code du travail et l'ensemble des textes pris pour son applic
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette mission résulte des dispositions législatives et réglementaires en vigueur, notamment celles énoncées par le code du travail et l'ensemble des textes pris pour son application dont le titulaire déclare avoir parfaite connaissance
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.