Missions De Coordination Securite Et Protection De La Sante
Agde (34)COMMUNE D AGDE
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure NC
Lieu
Agde (34)
Réf.
22-73179
CPV
75310000
Autre
CPV additionnels
2 · 274
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette mission résulte des dispositions législatives et réglementaires en vigueur, notamment celles énoncées par le code du travail et l'ensemble des textes pris pour son application dont le titulaire déclare avoir parfaite connaissance
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
Agde (34)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.