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Publié le 10/03/2023Réf. 23-31284

Maintenance de la pelouse du terrain d'honneur du stade Verchère

Accord-cadre 'composite': constitué pour une partie de prestations faisant l'objet d'un marché ordinaire réglé par un prix forfaitaire et d'une partie des prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande réglées par des prix

Acheteur public
CA3B
BOURG EN BRESSE CEDEX
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Publication10/03/2023
AttributionÀ venir

L'essentiel

Type
Services
Procédure
NC
Lieu
Département 1
Réf.
23-31284
CPV
77320000
Autre
Réf. interne acheteur
2023-018a

Objet du marché

Accord-cadre 'composite': constitué pour une partie de prestations faisant l'objet d'un marché ordinaire réglé par un prix forfaitaire et d'une partie des prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande est passé sans minimum et avec maximum de 300 000 euros Ht (pour la durée totale de l'accord-cadre)

Acheteur

CA3B
3, Avenue Arsène d'Arsonval, Cs 88000, 01008 BOURG EN BRESSE CEDEX
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Lieu d'exécution

Département 1
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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