Concession de services pour la gestion et l'exploitation du complexe Plaine Oxygène au Mesnil Amelot
Le contrat est passé en application des articles L. 1411-1 et suivants, R. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (Cgct), ainsi que du code de la commande publique (Troisième partie).Lieu principal d'exécution :
L'essentiel
Objet du marché
Le contrat est passé en application des articles L. 1411-1 et suivants, R. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (Cgct), ainsi que du code de la commande publique (Troisième partie).Lieu principal d'exécution : Le Mesnil Amelot.La procédure n'est pas allotie.Le contrat comporte une variante.En application des articles L. 1224-1 et suivants du Code du travail, la présente concession est soumise à une obligation de reprise du personnel
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- Titulaire
- Sas Vert Marine
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.