Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de maitrise d'oeuvre pour des travaux de densification et de dévoiement réalisés sur le Réseau Hydraulique Régional
Mission de maitrise d'oeuvre pour des travaux de densification et de dévoiement du Réseau Hydraulique Régional (RHR) sur le périmètre de la concession gérée par BRL en sa qualité de concessionnaire Occitanie.
L'essentiel
Objet du marché
Mission de maitrise d'oeuvre pour des travaux de densification et de dévoiement du Réseau Hydraulique Régional (RHR) sur le périmètre de la concession gérée par BRL en sa qualité de concessionnaire Occitanie.
Recours
Procédures de recours : Procédure de passation : Les recours relatifs à la procédure de passation du présent marché relèvent de la compétence du Tribunal Judiciaire de Marseille : 6 rue Joseph Autran 13281 MARSEILLE CEDEX 06 Tél : 04 91 15 50 50 Site : www.justice.gouv.fr
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Procédure d'exécution : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché relèvent de la compétence du Tribunal de commerce de Nîmes : 12 Rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes Tél. : 04.66.76.03.51
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.