Accord cadre à bons de commande relatif à la prestation d'agence de voyages pour les élus/ agents de la Communauté de Communes de Petite Terre, relance
L'essentiel
Objet du marché
Accord cadre à bons de commande relatif à la prestation d'agence de voyages pour les élus/ agents de la Communauté de Communes de Petite Terre, relance
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Sur la base des articles R2143-2 et suivants et des articles R2144-1 et suivants du code de la commande publique et après avoir fourni les documents demandés à l'appui de la candidature le pouvoir adjudicateur juge la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations. Les conditions détaillées sont mentionnées à l'article 22.1 du RC.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.