Accord-cadre à bon de commande Mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage développement durable De La Zac de l'écoquartier des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine (93)
Accord-cadre à bon de commande Mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage développement durable De La Zac de l'écoquartier des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine (93)
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en uvre d'une démarche de développement durable sur le Zac de l'écoquartier des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.