232196/VRA/DCAMG/AO - AC BDC - Transports Collectifs avec chauffeur
Le présent accord cadre a pour objet les prestations de transports collectifs avec mise à disposition de chauffeur pour les différents services de la communauté d'agglomération Valence Romans Valence
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord cadre a pour objet les prestations de transports collectifs avec mise à disposition de chauffeur pour les différents services de la communauté d'agglomération Valence Romans Valence
Précisions de l'acheteur
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur". Epci Accord cadre à bons de commande. Montants annuels : Lot 1 : mini 52 000 euro(s) Ht / maxi 108 000 euro(s) Ht Lot 2 : mini 42 000 euro(s) Ht / maxi 108 000 euro(s) Ht
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Grenoble
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.