Modèle CCTP Word gratuit a télécharger
Telechargez une trame de CCTP structuree et prete à l'emploi pour les marchés publics de travaux. Le modèle couvre 8 corps d'état et inclut les clauses types conformes au Code de la commande publique.
Modèle CCTP Word — Prescriptio — Format .docx, 8 corps d'état, compatible LibreOffice et Word. Télécharger gratuitement.
Ce que contient le modèle
Le modèle CCTP Prescriptio est une trame Word structurée, conçue pour être adaptée à chaque lot et chaque opération. Il respecte l'organisation conventionnelle des CCTP dans les marchés publics de bâtiment et intègre les références normatives à jour (DTU 2024, Eurocodes, normes NF EN en vigueur).
- Page de garde : titre du lot, maître d'ouvrage, maître d'œuvre, date
- Préambule : objet du CCTP, périmètre, articulation avec les autres pièces
- Chapitre 1 : références normatives (DTU, Eurocodes, normes NF EN)
- Chapitre 2 : provenance et qualité des matériaux (avec zones de saisie)
- Chapitre 3 : conditions d'exécution (méthodes, tolérances, interfaces)
- Chapitre 4 : prescriptions environnementales (gestion déchets, COV, RE2020)
- Chapitre 5 : essais et contrôles (fréquence, laboratoire, PV)
- Chapitre 6 : documents à fournir (liste à compléter par le MOE)
- Annexe : glossaire des termes techniques
Corps d'état couverts
Le modèle est décliné en 8 variantes correspondant aux principaux lots que vous rencontrerez dans les marchés publics de bâtiment. Chaque variante intègre les normes et DTU spécifiques au corps d'état concerné.
- Gros œuvre (GO) — béton, maçonnerie, fondations
- Charpente — bois et métallique, couverture
- Menuiseries extérieures — aluminium, PVC, bois
- Menuiseries intérieures — portes, cloisons, doublages
- Électricité courant fort et faible — NF C 15-100
- Plomberie — sanitaires, ECS, réseaux
- CVC — chauffage, ventilation, climatisation
- VRD — voirie, réseaux, assainissement
Comment utiliser un modèle de CCTP ?
Un modèle de CCTP n'est pas un document à remplir mécaniquement. Il constitue une base de travail que le maître d'œuvre adapte à chaque opération. Voici les étapes d'une utilisation correcte :
Sélectionner la variante adaptée au lot
Choisissez le modèle correspondant au corps d'état (gros œuvre, électricité, etc.). Ne mélangez pas les prescriptions de plusieurs lots dans un même document.
Adapter les références normatives
Vérifiez que les DTU et normes cités sont à jour et applicables à votre type d'opération (ERP, logement, équipement sportif). Supprimez les normes non applicables pour éviter les contradictions.
Préciser les matériaux et performances
Renseignez les spécifications propres à l'opération : classe de béton, type de menuiseries, performances thermiques, niveaux d'éclairage. C'est ici que le CCTP devient propre à votre chantier.
Compléter les interfaces entre corps d'état
Ajoutez les renvois aux CCTP des autres lots pour les prestations en interface : la réservation dans le gros œuvre pour le lot menuiseries, les fourreaux pour le lot électricité, etc.
Vérifier avec le règlement de consultation
Le RC peut imposer des contraintes supplémentaires (matériaux locaux, labels, certifications particulières). Assurez-vous que le CCTP reprend ces contraintes.
Attention : le modèle CCTP est un outil d'aide à la rédaction, pas un document contractuel prêt à l'emploi. Tout CCTP destiné à un marché public doit être revu et validé par un professionnel compétent dans le domaine technique concerné (architecte, ingénieur structure, BET fluides).
Accéder au modèle CCTP Word — Inscription gratuite, pas de carte bancaire requise. Accès immédiat au modèle. Créer un compte gratuit.
Pour aller plus loin
Le modèle CCTP s'utilise conjointement avec les guides et exemples de Prescriptio.