CCTP exemple — Structure et modèles par corps d'état
Un CCTP n'est pas un document générique qu'on remplit mécaniquement. Il reflète les choix techniques de la maîtrise d'œuvre pour un chantier précis. Cette page vous montre la structure réelle d'un CCTP par corps d'état, avec les prescriptions types que vous rencontrerez dans les marchés publics de bâtiment.
Structure type d'un CCTP
Quel que soit le corps d'état, un CCTP s'organise selon une structure logique commune. Les chapitres peuvent varier, mais la progression va toujours du général vers le particulier : documents normatifs → matériaux → exécution → contrôles → documents à fournir.
Un point critique souvent sous-estimé par les entreprises : le chapitre « documents à fournir » en fin de CCTP. Il liste les pièces que l'entreprise doit produire (plans d'exécution, notes de calcul, PV d'essais). Ne pas les fournir dans les délais contractuels peut bloquer le visa de la maîtrise d'œuvre et retarder l'avancement du chantier.
Plan type d'un CCTP — Tous corps d'état
Préambule
Objet du CCTP, définition du lot, articulation avec les autres pièces du marché
Références normatives et réglementaires
DTU applicables, Eurocodes, normes NF EN, textes réglementaires (RT2020, ERP, etc.)
Provenance et qualité des matériaux
Spécifications des produits, certifications exigées (NF, marquage CE), marques ou équivalents
Conditions d'exécution
Méthodes de mise en œuvre, tolérances, conditions climatiques de pose, interfaces entre corps d'état
Prescriptions environnementales
Gestion des déchets, produits proscrits, performances E+C- ou RE2020
Essais et contrôles
Autocontrôles de l'entreprise, essais par tiers, PV et certificats à fournir au MOE
Documents à fournir
Plans d'exécution, notes de calcul, fiches techniques, DOE, PV de réception
Exemple CCTP gros œuvre
Le lot gros œuvre est généralement le premier lot d'un marché de bâtiment. Son CCTP est rédigé par l'ingénieur structure du bureau d'études. Voici les rubriques types d'un CCTP gros œuvre pour une construction de logements collectifs (procédure adaptée, montant estimatif 1,5 M€ HT) :
| § | Titre de la rubrique | Prescriptions types |
|---|---|---|
| 1 | Objet du lot et documents applicables | Portée du CCTP gros œuvre, DTU applicables (DTU 13.1, 20.1, 23.1), Eurocodes EC2 et EC7, normes EN 206, NF EN 1992. |
| 2 | Bétons et armatures | Classe de résistance minimale C25/30 pour fondations et voiles, C30/37 pour poteaux. Classes d'exposition XC1 à XC4 selon localisation. Aciers HA500 nuance B500B, recouvrements minimaux selon EN 1992-1-1. |
| 3 | Terrassements généraux | Décapage couche végétale ep. min 30 cm, mise en dépôt ou évacuation. Fouilles en rigoles et puits selon plan fond de fouille. Compactage de remblai q3 mini (OPM ≥ 95 %). |
| 4 | Fondations | Semelles filantes filées béton C25/30 dim. selon note de calcul. Semelles isolées sous poteaux. Béton de propreté ep. 5 cm C16/20. Niveau d'assise selon reconn. géotechnique. |
| 5 | Structure en élévation | Voiles BA ep. 20 cm min. Poteaux dim. selon note de calcul structure. Planchers dalles pleines ep. 20 cm ou prédalles selon plan. Acrotères, balcons et garde-corps en béton. |
| 6 | Maçonneries de remplissage | Murs extérieurs parpaings 20 cm classe B60 (résistance ≥ 5 MPa), mortier M5. Cloisons séparatives parpaings 15 cm. Enduit intérieur hydraulique 1,5 cm. |
| 7 | Toiture-terrasse | Complexe étanchéité multicouche ou monocouche selon DTU 43.1. Relevés d'étanchéité à 15 cm mini. Protection lourde gravillons 5/15 ou dalle de pression. Évacuations EP Ø 100. |
| 8 | Documents à fournir | Plans d'exécution béton armé pour visa MOE. Notes de calcul béton armé et fondations. PV essais béton (3 éprouvettes par gâchée, 1 toutes les 50 m³). Certificats conformité aciers. |
Exemple simplifié à titre pédagogique. Un CCTP gros œuvre réel pour ce type de marché comprend entre 25 et 45 pages avec les plans de coffrage et les notes de calcul en annexe.
Points de vigilance pour le lot gros œuvre
- →Vérifiez la classe d'exposition du béton (XC, XS, XF) : elle détermine le dosage en ciment et le rapport E/C, donc vos coûts de bétonnage.
- →Les interfaces avec le lot charpente (niveau fini de la dalle, réservations, platines d'ancrage) sont souvent source de litiges : lisez les CCTP des deux lots.
- →Le nombre et la fréquence des éprouvettes de béton à faire analyser impactent votre organisation de chantier : planifiez avec votre laboratoire dès le démarrage.
Exemple CCTP électricité
Le CCTP électricité est l'un des plus denses en références normatives. Il couvre le courant fort (alimentation, tableaux, câblage, éclairage) et le courant faible (téléphonie, data, SSI). Voici les rubriques types pour un bâtiment de bureaux de 2 000 m² (ERP catégorie 4) :
| § | Titre de la rubrique | Prescriptions types |
|---|---|---|
| 1 | Documents normatifs | NF C 15-100 installations basses tension, NF C 14-100 branchements, UTE C 71-830 luminaires, normes EN 60898 disjoncteurs, CEI 61439 tableaux. |
| 2 | Tableau électrique général (TGBT) | Tableau polyester IP 55 IK10. Jeu de barres cuivre 630A. Disjoncteur général 400A tétrapolaire. Sélectivité totale entre TGBT et TD. Étiquetage repérage câbles et appareils. |
| 3 | Câblage courant fort | Câbles U1000R2V cuivre. Cheminement sous conduit IRL 16 à 50 mm encastré ou en saillie sous chemin de câbles galvanisé. Repérage par couleurs régl. et étiquettes. |
| 4 | Éclairage | Flux lumineux min 300 lux (bureaux), 200 lux (circulations), 500 lux (salles techniques). IRC ≥ 80. Température de couleur 3 000 à 4 000 K. Ballasts électroniques HF. Détecteurs présence pièces sanitaires. |
| 5 | Courant faible et GTL | Câblage RJ45 cat 6A FTP sur tableau de communication par étage. Prises RJ45 double en bureaux. Antenne TV collective. Sonnerie 12V. Interphone vidéo couleur IP. |
| 6 | Sécurité incendie (SSI) | Centrale SSI de catégorie A ou E selon ERP. Déclencheurs manuels rouges, détecteurs automatiques optiques en faux-plafond. Désenfumage naturel ou mécanique selon type. |
| 7 | Documents à fournir | Schémas unifilaires TGBT et TD. Plans d'implantation éclairage et prises. Calcul de chute de tension. PV de réception COPREC. Dossier GTB si prévu. |
Exemple représentatif. Le CCTP électricité réel pour un ERP intègre systématiquement les prescriptions du SDIS et les exigences spécifiques à la catégorie ERP.
Modèle CCTP à télécharger
Un modèle de CCTP structuré est utile pour les maîtres d'œuvre et assistants à maîtrise d'ouvrage qui rédigent leurs propres cahiers. La trame garantit que toutes les rubriques obligatoires sont traitées et assure la cohérence formelle entre les lots.
Pour les entreprises candidates, les exemples ci-dessus permettent de comprendre ce que l'acheteur attend et de préparer une offre technique parfaitement adaptée aux prescriptions du CCTP reçu dans le DCE.
Modèle CCTP Word — Prescriptio
Format .docx — 8 corps d'état, clauses type, guide de rédaction
Pour aller plus loin
Les exemples CCTP ci-dessus s'inscrivent dans le contexte plus large du DCE.
Ghislain Levrat
Fondateur de Prescriptio
Spécialiste des marchés publics BTP et de la donnée construction. Prescriptio indexe plus de 1,2 million de documents DCE pour permettre aux professionnels du BTP de télécharger, analyser et répondre aux consultations publiques.