VIGNOBLES DOM BRIAL
Vinification à Baixas (66) depuis 2002, 50 à 99 salariés.
SIREN 776 132 698SIRET 776 132 698 00015NAF 1102B
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- VIGNOBLES DOM BRIAL
- Inscription au RCS
- Greffe de Perpignanle 09/10/2002
- SIREN
- 776 132 698
- SIRET du siège
- 776 132 698 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18776132698
- Activité (NAF)
- Vinification1102B
- Catégorie
- PME50 à 99 salariés
- Adresse du siège
- 14 AVENUE MARECHAL JOFFRE 66390 BAIXAS
- Dirigeants au registre
- 23 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Independante
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Variable
- Représentants actifs
- 23
- Clôture d'exercice
- 31 juillet
- Durée de vie (statuts)
- 50 ans
- Fin d'existence prévue
- 8 octobre 2052
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Historique des modifications
3 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Vinification des récoltes livrées par les associés cooperateurs et vente de vins, vente et achat de vins »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
04/07/2024 · Historique des observations RCS : Mention du 14/03/2005 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE: ANCIENNE DENOMINATION: STE COOP VINICOLE LES LES VIGNERONS DE BAIXAS
04/07/2024 · Textes libres : changement de dénomination sociale ancienne dénomination: LES VIGNERONS DE BAIXAS- VIGNOBLES DOM BRIAL nouvelle dénomination: VIGNOBLES DOM BRIAL à compter du 1.8.2008
04/07/2024 · FUSION : Article R.123-54 du code de commerce : fusion absorption de la société SARL LA BAIXANENCQUE n°siren 776 132 680 rcs PERPIGNAN par la société SCEA VIGNOBLES DOM BRIAL n°siren 776 132 698 rcs PERPIGNAN Article R.123-70 du code de commerce : cette opération entraine une augmentation de capital à compter du 1.8.2008
04/07/2024 · FUSION : Article R.123-54 du code de commerce : fusion absorption de la SCAV LES MAITRES VIGNERONS DE PIA RCS Perpignan 776 192 189
04/07/2024 · capital minimun 637477
04/07/2024 · Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : Société coopérative agricole - SCV LES VIGNERONS DU CHATEAU DE CALCE 8 Route d'Estagel 66600 CALCE, 776 138 315 RCS GTC Perpignan, société apporteuse avec date d'effet au 29/03/2022
Source : texte inscrit par le greffe.
Direction
23 au registrePersonnes morales dirigeantes
20 personnes physiques, 3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
29 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
29 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
3 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
ACCORD N°2 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
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