TECHNIPAT QUALITY
Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation à Ceyzeriat (01) depuis 2022, 20 à 49 salariés.
SIREN 399 950 385SIRET 399 950 385 00035NAF 1072Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- TECHNIPAT QUALITY
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Bourg-en-Bressele 13/09/2022
- SIREN
- 399 950 385
- SIRET du siège
- 399 950 385 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR64399950385
- Activité (NAF)
- Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation1072Z
- Capital social
- 1 050 000 €
- Catégorie
- ETI20 à 49 salariés
- Adresse du siège
- 73 RUE ALBERT METRAS, 01250 CEYZERIAT
- Dirigeants au registre
- 4 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 4
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 72 ans
- Début d'activité
- 1er janvier 1995
- Fin d'existence prévue
- 12 septembre 2094
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« ACTIVITES DES SIEGES SOCIAUX »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
15/12/2016 · Transfert du siège & de l'établissement principal de CORMONTREUIL 51350, 2 rue Manoel Pinto exploité du 1er janvier 1995 au 14 mars 2011 à RETHEL 0830 0, rue de Bitburg A compter du 14 mars 2011
Source : texte inscrit par le greffe.
Direction
4 au registrePersonnes morales dirigeantes
3 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
17 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
17 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesPatrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Prochaine action
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